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739 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etude de maître Cronier . - Dossier client : messieurs Bernheim : vente d'une maison à Estouches (1895-1899). Etude de maître Ferrand . - Dossier client : monsieur Bodereau : dossier de successions après décès de monsieur Bodereau de Cujus , cartes postales, actes de vente, livret militaire (1935). Dossier client : monsieur Soulayrol : vente aux enchères du mobilier du chateau de Méréville les 13, 15, 20 août 1922, inventaire, correspondance entre le notaire et la famille, liste des acheteurs avec objet acheté et le prix (1920-1922); ferme de Glaire mise en vente le 27 septembre 1868 par adjudication, reçus de monsieur Pierre Rousseau fermier à Glaire des termes de ses fermages (1833-1868). Etude de maître Hussenot Desenonges notaire à Paris : inventaire après décès de madame Bézard (1888) ; contrat de mariage entre monsieur Michel Bézard et madame veuve Metz (1890).

Cote
126J/3
 Date
1833-1935
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : MEREVILLE - SACLAS, ETUDE DE MAÎTRE CABART

  • Etude de maître Cronier . - Dossier client : messieurs...
Résultat n°2

Editions Pierre Horay.- Contentieux : correspondance (1958-1963).

Cote
73J/98
 Date
1958-1963
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT, correspondance

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Editions Pierre Horay.- Contentieux : correspondance...
Résultat n°3

Contentieux : dossiers (1939-1963) ; factures impayées : correspondance (1948-1958) ; coupures de presse sur les créances commerciales (juin 1965), correspondance (1966).

Cote
73J/97
 Date
1939-1966
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT, dossier de procédure, coupure de presse, correspondance

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Contentieux : dossiers (1939-1963) ; factures impayées...
Résultat n°4

Produits fabriqués.- Commande de travaux, contentieux : factures, règlements, correspondance (1962-1972) ; dossiers de clients : bons de commande, de livraison, modèles de dépliant, carte postale, affiche et carte d'honneur, correspondance (1971-1973).

Cote
73J/27
 Date
1962-1973
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT, modèle de fabrique, correspondance

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Produits fabriqués.- Commande de travaux, contentieux...
Résultat n°5

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. Fermages dus à la Noël et à la Saint-Jean pour des terres agricoles concernant de très nombreux propriétaires et récapitulés sur sept carnets.

Cote
68J/114
 Date
1952-1960
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE....
Résultat n°6

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. CONJUX (Savoie). - Vente d'une propriété située à PORTOU, commune de CONJUX (Savoie) sur les bords du lac du Bourget par Marcelle Fanton, épouse séparée de corps et de biens de Guy Babault, demeurant aux CHOUX-BOISMORAND (Loiret) : vente d'une propriété à CHATOU (Yvelines) en 1932 ; vente d'une propriété située au domaine de la Mainfrerie, commune des CHOUX-BOISMORAND (Loiret) en 1940 ; liquidation de la communauté des époux.

Cote
68J/113
 Date
1929-1940
 Lieu
SAVOIE, LOIRET, YVELINES, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. CONJUX...
Résultat n°7

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PARIS. - Maison Chevallier et Damien à PARIS, laitier en gros : balance d'inventaire et liquidation de la société Chevallier et Damien, cession de fonds de commerce et de baux, état des dépenses effectuées par Monsieur Chevallier.

Cote
68J/112
 Date
1919-1935
 Lieu
MEREVILLE Commune, PARIS Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PARIS....
Résultat n°8

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAISON-ALFORT (Val-de-Marne) : vente d'un terrain et d'immeubles par les consorts Baudon, Meunier, Renner et Delorme à Jean Cluzeau afin de créer un lotissement.

Cote
68J/111
 Date
1936-1958
 Lieu
MEREVILLE Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAISON-ALFORT...
Résultat n°9

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - SARL Gainair (tolerie, chaudronnerie, chauffage) : prêt de la caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel en 1969 ; modification d'inscription de l'entreprise au registre du commerce et augmentation de capital le 27 mars 1969.

Cote
68J/110
 Date
1965-1967
 Lieu
MEREVILLE Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET...
Résultat n°10

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LE KREMLIN-BICETRE (Val-de-Marne). - Succession de Charles Moisson, possesseur d'un commerce de droguerie, bazar et couleurs au KREMLIN-BICETRE : vente d'un terrain à MAISON-ALFORT (Val-de-Marne).

Cote
68J/109
 Date
1944-1967
 Lieu
MEREVILLE Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LE...
Résultat n°11

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. CRETEIL (Val-de-Marne). - Succession de Constant Pichot, décédé le 9 mars 1969 au profit de Paul Raynaud : déclaration de succession.

Cote
68J/108
 Date
1905-1969
 Lieu
MEREVILLE Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. CRETEIL...
Résultat n°12

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. AUTRUY-SUR-JUINE (Loiret). - Succession du comte Damien de Martel, consul suprême de France, commandeur de la légion d'honneur, demeurant au château de la Porte à AUTRY-SUR-JUINE, décédé le 22 janvier 1940 à PARIS : liquidation de la succession ; plan de la Juine entre le moulin de Saint-Eloi et le moulin du Tronchoi.

Cote
68J/107
 Date
1885-1952
 Lieu
LOIRET, JUINE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. AUTRUY-SUR-JUINE...
Résultat n°13

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANCENIS (Loire-Atlantique). - Gestion des intérets de Monsieur le comte de Landemont, demeurant au château de la Guere à ANCENIS (1797-1921). LA-FORET-SAINTE-CROIX. - Vente par adjudication en 1924 de maisons, terres et bois appartenant à Messieurs Moullé et aux consorts Chaland (1882-1924).

Cote
68J/106
 Date
1797-1924
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), LOIRE-ATLANTIQUE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANCENIS...
Résultat n°14

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Marie, Thérèse Declerck, demeurant à CROIX (Nord), propriétaire de biens immobiliers à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et d'une ferme à Renonval par MEREVILLE : bail, vente, gestion des fermages.

Cote
68J/105
 Date
1928-1959
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MEREVILLE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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Résultat n°15

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Casimir Leluc, veuf en première noces de Marie, Eugénie Delatouche, décédé en 1936 : vente sur licitation aux enchères publiques de diverses parcelles de terres et de bois à ARRANCOURT avec adjudication le 28 octobre 1937.

Cote
68J/104
 Date
1854-1941
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....
Résultat n°16

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Désiré, Ulysse Fagueret époux Douté, cultivateur.

Cote
68J/103
 Date
1823-1934
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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Résultat n°17

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession d'Henri, Paul Douté, cultivateur et de sa femme Henriette, Martine Sergent : ventes et adjudications de terres à SAINT-CYR-LA-RIVIERE.

Cote
68J/102
 Date
1883-1955
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

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Résultat n°18

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Joseph Dailloux, fabricant de machines et outils pour chaussures à l'usine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE : achats de maisons pour les employés.

Cote
68J/101
 Date
1802-1912
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

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Résultat n°19

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Léon, Honoré Pelletier, agriculteur, décédé en 1944 : échange de terres entre les consorts Pelletier et Monsieur et Madame Beaudet-Travers en 1951 ; donation entre vifs à titre de partage anticipé de Charlotte, Marie, Delacour à ses enfants et petits enfants avec partage entre les donataires des immeubles, parts et portions d'immeubles donnés par la dite vente ou recueillis par eux dans la succession de Léon Pelletier, leur père et grand-père le 28 octobre 1955.

Cote
68J/100
 Date
1930-1958
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....
Résultat n°20

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de François, Etienne Marchaudon au profit de son épouse Louise, Marie Videau : vente d'immeubles réalisée par sa veuve en juillet 1897.

Cote
68J/99
 Date
1855-1919
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....