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1 259 résultats

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Résultat n°1

MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

Date

1938-1939

Cote

1M/135

Résultat n°2

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

Date

1929

Cote

1M/62

Résultat n°3

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

Date

1886-1978

Cote

EDEPOT85 1M/5

Résultat n°4

BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

Date

1960-1962

Cote

997W/156

Résultat n°5

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/168

Résultat n°6

COURSON-MONTELOUP. - Impôts directs : registre des déclarations pour les dégrèvements d'impôt (1887), délibération municipale sur les impositions (1955-1956).

Date

1887-1956

Cote

EDEPOT48 1G/3

Résultat n°7

FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1992 - 1996). [microfilm de sécurité , 523 vues].

Date

1992-1996

Cote

1MI/704, 20Num/37 (Cote de substitution)

Résultat n°8

MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

Date

1954

Cote

1302W/6

Résultat n°9

ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

Date

1952-1957

Cote

1302W/2

Résultat n°10

REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1838-1985).

Date

2002

Cote

4NUM/36

Résultat n°11

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Date

1868-1908

Cote

EDEPOT76 3Q/2

Résultat n°12

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1790 - 1859). [microfilm de sécurité , 485 vues].

Date

1790-1859

Cote

1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)

Résultat n°13

ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

1M/83

Résultat n°14

CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937-1940).

Date

1937-1940

Cote

1M/101

Résultat n°15

LA FERTE-ALAIS (1946-1962), FLEURY-MEROGIS (1954-1963), FONTENAY-LE-VICOMTE (1949-1962), GIRONVILLE (1947-1960), GRIGNY (1954-1963) : affaires générales.

Date

1946-1963

Cote

997W/242

Résultat n°16

DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953).

Date

1950-1953

Cote

997W/171

Résultat n°17

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : honoraires Ponts et Chaussées.

Date

1958-1965

Cote

EDEPOT28 1O/7

Résultat n°18

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Pièces de procédures isolées.

Date

1664-1764

Cote

EDEPOT8 1S/1

Résultat n°19

Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Date

1909-1954

Cote

2056W/1

Résultat n°20

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Résultat n°21

MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1935-1940).

Date

1935-1940

Cote

1M/144

Résultat n°22

BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES. - Finances communales : délibérations.

Date

1966

Cote

1031W/49

Résultat n°23

BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre la commune et SAINT-YON, acceptation par ordonnance royale (25 mai 1828), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.].

Date

1828

Cote

1M/18

Résultat n°24

LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations.

Date

1964

Cote

1031W/31

Résultat n°25

ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Liste des sapeurs pompiers (1914), extraits de déllibérations du conseil municipal (1934, 1946-1947, 1963), correspondance du maire (1947, 1950, 1951).

Date

1914-1963

Cote

EDEPOT30 3H/3

Résultat n°26

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Date

1990-1998

Cote

2106W/17

Résultat n°27

GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937).

Date

1937

Cote

1M/123

Résultat n°28

SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

Date

1806-1822

Cote

1M/76

Résultat n°29

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : concessions au cimetière.

Date

1875-1942

Cote

EDEPOT11 4N/3

Résultat n°30

MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1970

Cote

1009W/85

Résultat n°31

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1954-1962), COURANCES (1948-1962), COURCOURONNES (1956-1962), COURDIMANCHE (1947-1961), CROSNE (1950-1962), DANNEMOIS (1946-1962) : affaires générales.

Date

1946-1962

Cote

997W/239

Résultat n°32

Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : BRETIGNY-SUR-ORGE (1954-1955), BREUILLET (1943-1958), BREUX-JOUY (1951-1957), BRIERES-LES-SCELLES (1955-1958), BRIIS-SOUS-FORGES (1956-1957).

Date

1951-1958

Cote

881W/8

Résultat n°33

QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

Date

1977-1983

Cote

1191W/14

Résultat n°34

GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une enclave appartenant à ETAMPES demandée par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], projet non abouti.

Date

1826-1831

Cote

1M/46

Résultat n°35

YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957).

Date

1955-1957

Cote

997W/228

Résultat n°36

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT75 2L/1

Résultat n°37

BROUY (1948-1960), BRUNOY (1948-1963) : affaires générales.

Date

1948-1963

Cote

997W/233

Résultat n°38

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions de guerre (1941-1942) ; affaires diverses (pompiers, personnel, eau, pompes funèbres, chasses gardées : extraits de délibérations, correspondance (1942-1953) ; concessions (1940-1952) ; acquisition d'un terrain pour élever un monument commémoratif de la Libération (1945) ; agrandissement de l'école (1946-1952) ; voirie rurale (1939-1948) et affaire REGNAULT (inondation due à la surélévation de la rue des MOTILLONS, 1942-1945).

Date

1941-1953

Cote

986W/11

Résultat n°39

FORET-LE-ROI (LA). - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1938).

Date

1936-1938

Cote

1M/120

Résultat n°40

Longjumeau : aménagement des abattoirs municipaux ; travaux de voirie et d'assainissement ; réalisation d'un grand ensemble immobilier ; plan, délibérations du conseil municipal, correspondance, (1960-1963) ; extension de l'éclairage public.

Date

1960-1963

Cote

923W/103

Résultat n°41

CROSNE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

Date

1938-1939

Cote

1M/109

Résultat n°42

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées.

Date

1937-1972

Cote

EDEPOT15 1L/20

Résultat n°43
BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 063 medias

BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

Date

1943-2000

Cote

20NUM/13

Résultat n°44

MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1968

Cote

1009W/16

Résultat n°45

SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Emprunts : tableaux d'amortissement, avenants, avis d'échéance, délibérations du conseil municipal et du syndicat intercommunal des eaux pour travaux d'adduction d'eau.

Date

1933-1964

Cote

EDEPOT25 2L/1

Résultat n°46

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1999-2001

Cote

2106W/31

Résultat n°47

PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1970

Cote

1009W/91

Résultat n°48

Appel des hommes de 25 à 35 ans portés sur les tableaux de recensement des communes en vertu de la loi du 10-8-1870 : extraits de registres d'état civil, certificats de soutien de famille, tableaux des classes (1855-1870) : arrondissement de Corbeil : canton d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Corbeil, Longjumeau ; arrondissement d'Etampes : cantons d'Etampes, la Ferté-Alais, Méréville, Milly ; délibération du conseil municipal de Brunoy accordant des indemnités aux réservistes (1880-1909).

Date

1855-1909

Cote

1R/113

Résultat n°49

JANVILLE-SUR-JUINE. - Conseil municipal : registre des délibérations (07 décembre 1979 - 19 octobre 1993). [microfilm de sécurité , 732 vues , 37 m].

Date

1979-1993

Cote

1MI/693, 20Num/46 (Cote de substitution)

Résultat n°50

Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).

Date

1986-1989

Cote

105J/8

Résultat n°51

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Impositions à comprendre dans les rôles généraux annuels : délibérations (1932 - 1959).

Date

1932-1959

Cote

EDEPOT80 2L/1

Résultat n°52
MAISSE

608 medias

MAISSE

Date

1854-1906

Cote

20NUM/49

Résultat n°53

PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1970

Cote

1009W/88

Résultat n°54

BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

Date

1977-1983

Cote

1191W/9

Résultat n°55

Délibérations et affaires diverses.

Date

1952

Cote

1012W/47

Résultat n°56

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Date

1985-2000

Cote

2106W/26

Résultat n°57

ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LIEUSAINT (SEINE-ET-MARNE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY demandée par le géomètre-délimitateur.

Date

1808

Cote

1M/61

Résultat n°58

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Date

1940-1960

Cote

986W/155

Résultat n°59

ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Demande de fusion à ARRANCOURT : un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN [voir BOIS-HERPIN, 1 M 17] (1894-1900).

Date

1828-1900

Cote

1M/9

Résultat n°60

VIGNEUX-SUR-SEINE.- délibérations du conseil municipal (1957-1964).

Date

1957-1964

Cote

997W/216

Résultat n°61

SAVIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal (1961-1963).

Date

1961-1963

Cote

997W/210

Résultat n°62

Assainissement à MILLY-LA-FORET et MOIGNY : plans de situation, plans des lieux, notice descriptive, détail estimatif, délibération du conseil municipal, rapport de l'ingénieur et correspondance.

Date

1955-1970

Cote

1502W/1097

Résultat n°63

VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations. ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances communales : budgets primitifs, délibérations.

Date

1963

Cote

1031W/21

Résultat n°64
BROUY

381 medias

BROUY

Date

1936-1995

Cote

20NUM/15

Résultat n°65

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation des dommages de guerre (1947) ; acquisitions de terrains (1951-1952) ; création d'un centre médico-scolaire et d'un centre syndical, établissement de bains-douches (1946) ; construction d'un hôtel des postes : acquisition d'un terrain, délibérations, plan (1943-1944) ; construction d'un bâtiment d'infirmerie à la colonie de vacances de la TRANCHE-SUR-MER : délibérations, devis, plans (1951) ; construction des bureaux de la perception (1953-1958) ; construction d'un garage d'incendie (1955) ; ordures ménagères (1951) ; contrat avec la Société Lyonnaise des eaux (1952-1955).

Date

1943-1958

Cote

986W/153

Résultat n°66

VIGNEUX-SUR-SEINE : affaires générales (1949-1962).

Date

1949-1962

Cote

997W/257

Résultat n°67

Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : CHAMPLAN (1954-1957), CHEVANNES (1954-1962), CONGERVILLE-THIONVILLE (1955-1958).

Date

1954-1962

Cote

881W/13

Résultat n°68

DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964), DRAVEIL (1948-1949) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/170

Résultat n°69

CHAMPLAN (1959-1963), CHAMPMOTTEUX (1949-1959), CHENNEVIERES-SUR-MARNE (1952-1962), CHEPTAINVILLE (1960-1963), CHEVANNES (1950-1962), CHILLY-MAZARIN (1959-1963) : affaires générales.

Date

1949-1963

Cote

997W/235

Résultat n°70

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 octobre 1938 - 22 juin 1962).

Date

1938-1962

Cote

EDEPOT20 1D/8

Résultat n°71

ORSAY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1971

Cote

1009W/71

Résultat n°72

SAINT-YON. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1939).

Date

1936-1939

Cote

1M/169

Résultat n°73

MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de CHAMPIGNY demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, acceptation par décret impérial (18 août 1807).

Date

1806-1808

Cote

1M/59

Résultat n°74

Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1969

Cote

1009W/44

Résultat n°75

MORSANG-SUR-ORGE (1960-1963), MORSANG-SUR-SEINE (1949-1962), NAINVILLE-LES-ROCHES (1942-1962), NOISEAU (1953-1962), LA NORVILLE (1960-1963), OLLAINVILLE (1960-1963), ONCY-SUR-ECOLE (1947-1961), ORMESSON-SUR-MARNE (1951-1963) : affaires générales.

Date

1942-1963

Cote

997W/250

Résultat n°76

Les délibérations des Conseils municipaux microfilmés : 1789-1940

Date

1982

Cote

INV/1522

Résultat n°77

Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : VIRY-CHÂTILLON (1953-1959).

Date

1953-1959

Cote

881W/48

Résultat n°78

LA-VILLE-DU-BOIS. - Elargissement du chemin de la Grenouillère et des petites montées, déclaration d'utilité publique (26 mars 1982 - 18 août 1983). Elargissement du chemin de la Cerisaie, déclaration d'utilité publique (20 décembre 1982 - 18 août 1983). Sentier rural n°17 dit des Forêts, déclaration d'utilité publique (4 novembre 1982 - 18 août 1983). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Collecteur intercommunal des eaux usées : délibération, correspondance (8 décembre 1978 - 19 août 1980). Plateau d'évolution (11 mars 1980 - 5 mars 1981). VIRY-CHATILLON. - Extension du lotissement Les Sablons, déclaration d'utilité publique : délibérations (27 février 1980 - 30 juin 1983). Réserve foncière en vue de l'extension de l'agglomération, déclaration d'utilité publique : délibération (20 décembre 1979 - 24 décembre 1981).

Date

1978-1983

Cote

1194W/26

Résultat n°79

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés.

Date

1847-1951

Cote

EDEPOT28 5Q/10

Résultat n°80
CERNY : registre des délibérations et répertoires

487 medias

CERNY : registre des délibérations et répertoires

Date

1796-1892

Cote

20NUM/17