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895 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Février ; mai 2011 ; décembre 2012.

Date

2011-2012

Cote

2737W/109

Résultat n°2

Juillet à Novembre 2011.

Date

2011

Cote

2737W/108

Résultat n°3

Novembre à décembre 2010.

Date

2010

Cote

2737W/107

Résultat n°4

Janvier à octobre 2010.

Date

2010

Cote

2737W/106

Résultat n°5

Janvier à novembre 2009.

Date

2009

Cote

2737W/105

Résultat n°6

Février à octobre 2008.

Date

2008

Cote

2737W/104

Résultat n°7

Septembre à décembre 2007.

Date

2007

Cote

2737W/103

Résultat n°8

Juillet à septembre 2007.

Date

2007

Cote

2737W/102

Résultat n°9

Création d'ARTEL 91 en 2007.

Date

2007-2011

Cote

2713W/9

Résultat n°10

Marchés d'entretien, marché n°88-432, randonnées pédestres et équestres en Essonne : rapport du président, comptes rendus de séances du Conseil Général, notification de marché, détails estimatifs (1988) ; marché n°89-543, collège Alphonse DAUDET à DRAVEIL : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989) ; marché n°89-549, collège A. DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989).

Date

1988-1989

Cote

2661W/38

Résultat n°11

Marchés d'entretien, aménagement des centres de secours : correspondance, comptes rendus de séances du Conseil Général, rapport du président, tableaux récapitulatifs, notes (1976-1984).

Date

1976-1984

Cote

2661W/36

Résultat n°12

Marchés d'aménagement routier, marché de développement des applications informatiques : délibérations du Conseil Général, contrat d'étude, rapport du président, notes, cahiers des clauses, étude des besoins, correspondance (1982-1983).

Date

1982-1983

Cote

2661W/1

Résultat n°13

Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance, acte de vente, rapports du président, projet de délibérations, arrêté, avis du domaine, délibérations, comptes rendus de réunions, plans (1989-1991).

Date

1989-1991

Cote

2581W/13

Résultat n°14

EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

Date

1984-1987

Cote

2581W/11

Résultat n°15

Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

Date

1980-1988

Cote

2581W/9

Résultat n°16

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Date

1979-1987

Cote

2581W/8

Résultat n°17

Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).

Date

1979-1986

Cote

2581W/7

Résultat n°18

Projet de relogement de la circonscription sanitaire et sociale de LA FERTE-ALAIS : correspondance, rapport du président, notes administratives, bail, délibérations, plans, contrat de location, avis du Domaine (1974-1985).

Date

1974-1985

Cote

2581W/5

Résultat n°19

Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY : avis du domaine, correspondance, programme, procès-verbaux, délibérations, rapport du préfet, avenants au bail, comptes rendus réunions, arrêté (1973-1984).

Date

1973-1984

Cote

2581W/4

Résultat n°20

Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance, délibérations, rapport du préfet, avis du domaine, rapport du président, renouvellements des baux, états des lieux (1958-1977).

Date

1958-1977

Cote

2581W/2