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895 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Février ; mai 2011 ; décembre 2012.
Cote
2737W/109
 Date
2011-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Février ; mai 2011 ; décembre 2012.
Résultat n°2

Juillet à Novembre 2011.
Cote
2737W/108
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Juillet à Novembre 2011.
Résultat n°3

Novembre à décembre 2010.
Cote
2737W/107
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Novembre à décembre 2010.
Résultat n°4

Janvier à octobre 2010.
Cote
2737W/106
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Janvier à octobre 2010.
Résultat n°5

Janvier à novembre 2009.
Cote
2737W/105
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Janvier à novembre 2009.
Résultat n°6

Février à octobre 2008.
Cote
2737W/104
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Février à octobre 2008.
Résultat n°7

Septembre à décembre 2007.
Cote
2737W/103
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Septembre à décembre 2007.
Résultat n°8

Juillet à septembre 2007.
Cote
2737W/102
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Juillet à septembre 2007.
Résultat n°9

Création d'ARTEL 91 en 2007.
Cote
2713W/9
 Date
2007-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, rapport d'activité, rapport, statut d'association, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Création d'ARTEL 91 en 2007.
Résultat n°10

Marchés d'entretien, marché n°88-432, randonnées pédestres et équestres en Essonne : rapport du président, comptes rendus de séances du Conseil Général, notification de marché, détails estimatifs (1988) ; marché n°89-543, collège Alphonse DAUDET à DRAVEIL : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989) ; marché n°89-549, collège A. DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989).

Cote
2661W/38
 Date
1988-1989
 Lieu
ESSONNE, DRAVEIL Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance

  • Contexte : MARCHES.

  • Marchés d'entretien, marché n°88-432, randonnées pédestres...
Résultat n°11

Marchés d'entretien, aménagement des centres de secours : correspondance, comptes rendus de séances du Conseil Général, rapport du président, tableaux récapitulatifs, notes (1976-1984).

Cote
2661W/36
 Date
1976-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance

  • Contexte : MARCHES.

  • Marchés d'entretien, aménagement des centres de secours...
Résultat n°12

Marchés d'aménagement routier, marché de développement des applications informatiques : délibérations du Conseil Général, contrat d'étude, rapport du président, notes, cahiers des clauses, étude des besoins, correspondance (1982-1983).

Cote
2661W/1
 Date
1982-1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance

  • Contexte : MARCHES.

  • Marchés d'aménagement routier, marché de développement...
Résultat n°13

Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance, acte de vente, rapports du président, projet de délibérations, arrêté, avis du domaine, délibérations, comptes rendus de réunions, plans (1989-1991).

Cote
2581W/13
 Date
1989-1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis, arrêté du président du conseil général, compte rendu, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance,...
Résultat n°14

EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

Cote
2581W/11
 Date
1984-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, rapport, convention, règlement, procès-verbal, statut, compte rendu

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance,...
Résultat n°15

Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

Cote
2581W/9
 Date
1980-1988
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
plan, programme, cahier des charges, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, certificat d'urbanisme, avis, compte rendu

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...
Résultat n°16

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Cote
2581W/8
 Date
1979-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, bail, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...
Résultat n°17

Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).

Cote
2581W/7
 Date
1979-1986
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
correspondance, convention, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, note, avis, procès-verbal, pièce comptable, plan, bail, compte rendu, document photographique, circulaire, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES...
Résultat n°18

Projet de relogement de la circonscription sanitaire et sociale de LA FERTE-ALAIS : correspondance, rapport du président, notes administratives, bail, délibérations, plans, contrat de location, avis du Domaine (1974-1985).

Cote
2581W/5
 Date
1974-1985
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
correspondance, rapport, note, bail, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, plan, contrat, avis

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Projet de relogement de la circonscription sanitaire...
Résultat n°19

Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY : avis du domaine, correspondance, programme, procès-verbaux, délibérations, rapport du préfet, avenants au bail, comptes rendus réunions, arrêté (1973-1984).

Cote
2581W/4
 Date
1973-1984
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
avis, correspondance, programme, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, bail, compte rendu, arrêté préfectoral

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY...
Résultat n°20

Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance, délibérations, rapport du préfet, avis du domaine, rapport du président, renouvellements des baux, états des lieux (1958-1977).

Cote
2581W/2
 Date
1958-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
bail, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance,...