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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Livre censier de la seigneurie de BRUNOY rédigé par Rogerin de LANNOY [registre].

    Date

    1479-1483

    Cote

    A/720

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Livre censier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre et seigneurie, haute justice, moyenne et basse de BRUNOY, appartenant à Rogerin de LANNOY [registre].

    Date

    1489

    Cote

    A/722

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre et seigneurie de BRUNOY appartenant à Pierre de LANNOY [registre].

    Date

    1535

    Cote

    A/723

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre et seigneurie de BRUNOY [registre].

    Date

    1569

    Cote

    A/724

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier et terrier de la terre et seigneurie de MANDRES et de CERSAY en partie, appartenances et dépendances, pour demoiselle Lucrèce de MONTONVILLIERS, dame dudit MANDRES et CERSAY, veuve de feu Charles DUVAL, écuyer, seigneur de VAUGRIGNEUSE. [Table alphabétique des noms de censitaires au début du registre].

    Date

    1616

    Cote

    A/733

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier et terrier...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la seigneurie de MANDRES. [Table alphabétique des noms des censitaires] [registre].

    Date

    1701-1715

    Cote

    A/735

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à François de THOMASSIN, seigneur de MANDRES et CERSAY en partie, par les divers censitaires de cette seigneurie ; déclarations des biens possédés par la cure de PERIGNY, dans l'étendue de la seigneurie de MANDRES.

    Date

    1699-1783

    Cote

    A/740

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la seigneurie de PERIGNY [registre].

    Date

    1608-1616

    Cote

    A/754

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier ou cueilleret des cens dus à la seigneurie de VARENNES. [Table alphabétique des noms des censitaires] [registre].

    Date

    1664-1680

    Cote

    A/765

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier ou cueilleret...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

    Date

    1664-1752

    Cote

    A/778

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre et seigneurie de CERSAY, qui appartient à noble homme Antoine ABELLY, seigneur de ce lieu [registre ; la fabrique de VILLECRESNE possédait audit lieu sept arpents et demi et deux quartiers de terre, chargés de sept sols huit deniers parisis de cens].

    Date

    1606

    Cote

    A/990

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Ancien livre censier de la seigneurie de BRUNOY.

    Date

    1575

    Cote

    A/1202

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Ancien livre censier de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Censives de SAINT-JACQUES de l'EPEE. Papier censier de l'hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE (28 août 1579-19 octobre 1584). Autre censier (1591-1596). Autre censier (1596-1598). Titres divers concernant la censive de SAINT-JACQUES de l'EPEE (1581-1616). Documents divers pour servir de renseignements sur la censive de SAINT-JACQUES [XVIIe siècle].

    Date

    1579-1616

    Cote

    D/34

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Censives...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Censier de l'hôpital de Saint-Antoine. Déclarations de Jean CHARPENTIER, marchand drapier à ETAMPES, pour sa femme et les enfants de Jean RIGAULT, en son vivant tanneur et premier mari de celle-ci ; Jean CHASSECULIER, marchand à ETAMPES ; Cantien GODIN, marchand ; Jean BAUGIN, dit de BOISVES, marchand boucher, le chapelain de la chapelle Saint-Michel, fondée en l'église Notre-Dame d'ETAMPES, le chapelain de la chapelle de la Madeleine en la même église, etc. (1567). Déclarations de censives dues à l'hôpital Saint-Antoine, du temps des administrateurs séculiers, puis du temps des Barnabites (1622-1667). Cahier de recette desdites censives (1651-1682).

    Date

    1567-1682

    Cote

    D/41

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Censier de l'hôpital...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Censier du duché de Villeroy [Mennecy], comprenant les actes de foi et hommages, aveux et dénombrements, déclarations de censives et baux à cens, rendus aux ducs de Villeroy, avec tables alphabétiques (1664 - 1686).

    Date

    1664-1686

    Cote

    E/7379

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Censier du duché de Villeroy [Mennecy], comprenant...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    BAULNE, seigneurie. - Censiers, (1391-1540), [26 registres et cahiers papier].

    Date

    1391-1540

    Cote

    ESUPPL/40

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BAULNE, seigneurie. - Censiers, (1391-1540), [26 registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    BAULNE, seigneurie. - Censiers, (1541-1565), [28 registres et cahiers papier].

    Date

    1541-1565

    Cote

    ESUPPL/41

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BAULNE, seigneurie. - Censiers, (1541-1565), [28 registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    BAULNE, seigneurie. - Censiers, (1566-1655), [20 registres et cahiers papier].

    Date

    1566-1655

    Cote

    ESUPPL/42

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BAULNE, seigneurie. - Censiers, (1566-1655), [20 registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    BAULNE, seigneurie. - Cahiers censier ou terrier [12 pièces] (sans date sauf un cahier de 1447, un autre des années 1560-1570 et deux autres des années 1643-1645). Nota : les 3 derniers cahiers sont infectés. Ancienne analyse des Archives de Seine-et-Oise : D'après les documents, les seigneurs de BAULNE étaient : en 1391, Jean de la Bouessière et Guyot de Sandreville ; en 1489, Pierre du Moulin ; en 1515, Louis du Moulin ; en 1580, Jacqueline du Moulin, fille du précédent ; en 1581, Paul Guéroult, contrôleur général des finances ; en 1685, Pierre Chartier, 17è siècle, [12 pièces papier].

    Date

    1447-1645

    Cote

    ESUPPL/44

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BAULNE, seigneurie. - Cahiers censier ou terrier [12...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    BURES, seigneurie. - Registre censier des cens, rentes, maisons et terres relevant d'Anne de PISSELEU, duchesse d'ETAMPES, dame d'ANGERVILLIERS, à cause de sa seigneurie de BURES-SUR-YVETTE, des fiefs du Mesnil en la paroisse dudit BURES, du fief de Noisement, paroisse de GIF-SUR-YVETTE et du fief des ULIS, paroisse d'ORSAY (1er octobre 1564), accompagné d'une liste des seigneurs de BURES de 1452 à 1691.

    Date

    1564

    Cote

    ESUPPL/89

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BURES, seigneurie. - Registre censier des cens, rentes,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    MEROBERT, seigneurie. - Censier de MEROBERT à Antoinette de la Vallée, veuve de Pierre du Moustier, (1578), [Couverture papier, 161 folios]. [Constaté lacunaire en novembre 2015, serait aux Archives des Yvelines ?]

    Date

    1578

    Cote

    ESUPPL/330

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • MEROBERT, seigneurie. - Censier de MEROBERT à Antoinette...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Gestion domaniale (1646-1674)

    Date

    1646-1674

    Cote

    G/248

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • EVRY-PETIT-BOURG
    • Gestion domaniale (1646-1674)

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Extrait du cartulaire et censier de Saint-Merry de Paris (1175-1306)

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/3348

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Extrait du cartulaire et censier de Saint-Merry de...
  24. Résultat n°24

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Censier.

    Date

    s.d

    Cote

    13H/3

    • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.

    Date

    1287-1781

    Cote

    17H/5

    • Contexte : 17H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DES CHAMPS A ESSONNES...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DES CHAMPS A ESSONNES (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Abbayes et prieurés d'hommes, Chartreux : Chartreux de SAULX . - SAULX et environs.

    Date

    1392-1774

    Cote

    59H/1

    • Contexte : 59H CHARTREUX DE SAULX-LES-CHARTREUX (1387-1774)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Chartreux : Chartreux...

    Producteur :

    CHARTREUX DE SAULX (ORDRE DES CHARTREUX) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1384-1763

    Cote

    62H/3

    • Contexte : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)

    • Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    ABBAYE DE GIF (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - BRIIS-SOUS-FORGES et GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1463-1791

    Cote

    62H/5

    • Contexte : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)

    • Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    ABBAYE DE GIF (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - VIDELLES : Terrier de RETORLU et AMERBOIS. Censier (1732-1765).

    Date

    1732-1765

    Cote

    63H/25

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - VILLENEUVE-SUR-AUVERS (LE MESNIL-RACOIN) (1139-1773).

    Date

    1139-1773

    Cote

    63H/59

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Ordres militaires, commanderies : commanderie de Saint-Jean-l'Isle à CORBEIL. - Censier (1588-1590). Titres du fief du GRAND-SENTIER, à EVRY-PETIT-BOURG, et de celui de l'HOPITAL. Baux à rentes.

    Date

    1588-1590

    Cote

    84H/1

    • Contexte : 84H COMMANDERIE DE SAINT-JEAN-EN-L'ISLE A CORBEIL (1588-1590)

    • Ordres militaires, commanderies : commanderie de Saint-Jean-l'Isle...

    Producteur :

    COMMANDERIE DE SAINT-JEAN-EN-L ISLE A CORBEIL (ORDRE MILITAIRE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Cens et rentes à Paris au Moyen Age. Documents et méthodes de gestion domaniale. Volume I

    Auteur

    WEISS, Valentine

    Date

    2009

    Cote

    INOCTAVO/4369

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Cens et rentes à Paris au Moyen Age. Documents et méthodes...
  33. Résultat n°33

    Cens et rentes à Paris au Moyen Age. Documents et méthodes de gestion domaniale. Volume II

    Auteur

    WEISS, Valentine

    Date

    2009

    Cote

    INOCTAVO/4370

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Cens et rentes à Paris au Moyen Age. Documents et méthodes...
  34. Résultat n°34

    Registre terrier et censier de la seigneurie de Villiers-le-Châtel, paroisse de CERNY, fait en 1533 par Lazare de SELVE, écuyer, chevalier de l'ordre du roi, gentilhomme ordinaire de la Chambre du roi, seigneur de Cromiers, Villiers-le-Châtel, CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, du péage de LA FERTE-ALAIS, de D'huison à D'HUISON-LONGUEVILLE et audit CERNY des fiefs d'Orgemont, de Rochefortier, du Grand Boinveau, de Montmirault / Montmireau et du Pont de Villiers-le-Châtel, et, recopié par son fils Jehan de SELVE (1614).

    Date

    1533

    Cote

    1J/27/1

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CERNY. - famille CARNOT : famille CARNOT : ; famille...
    • Registre terrier et censier de la seigneurie de Villiers-le-Châtel,...
  35. Résultat n°35

    Censiers et terriers.

    Date

    1400-1582

    Cote

    7J/5

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Censiers et terriers.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Titres et censiers.

    Date

    1564-1785

    Cote

    7J/6

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Titres et censiers.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Censier. [MORSANG-SUR-ORGE (seigneurie de); SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (seigneurie de); VILLEMOISSON (seigneurie de)].

    Date

    1775-1789

    Cote

    7J/43

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Censier. [MORSANG-SUR-ORGE (seigneurie de); SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS...

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    1561 - 1593.

    Date

    1561-1593

    Cote

    12J/17

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • 1561 - 1593.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille de BALSAC. - Guillaume et Thomas de BALSAC. - Censier de la seigneurie de MARCOUSSIS, registre papier, 250 p. (1580)

    Date

    1580

    Cote

    13J/12

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - Guillaume et Thomas de BALSAC....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  40. Résultat n°40

    Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Justice. - Fief de LA POITEVINE : sentence au profit de Messire OLLIVIER, seigneur de LEUVILLE et du fief de LA POITEVINE qui condamne Marie et Michel PASSART et consorts à payer une somme sur les héritages du fief de LA POITEVINE, parchemin (1604) ; sentence entre Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES et Antoine BASSONNET laboureur à LA POITEVINE, parchemin (1723). Fief de FRETAY : sentence de la prévôté de MONTLHERY condamnant les habitants de FRETAY à payer leurs rentes annuelles à Guillaume de BALSAC (1551) ; arrêt du Parlement de Paris condamnant Mathurin BRETON, Nicolas BERNARD, Barbe BEAUPERRIN, Gilles ARSAC, Mathurin, Jacques et Michel PASSART, Jean GAILLARD, Marguerite YON et autres pour non paiement de rentes à Jean OLLIVIER seigneur de LEUVILLE (1585-1589) ; sentences de la prévôté de MONTLHERY condamnant Jean BREZARD, François GUEZARD, Jean ROUSSEL et autres (1589) ; sentence entre Jehan OLLIVIER seigneur de LEUVILLE et du fief de FRETAY et Joseph LE MERCIER seigneur de la RINGUETTE et de COURTABOEUF acquéreur d'héritages relevant du fief de FRETAY, 2 parchemins et 4 papier (1607) ; prorogation accordée à Léon de BALSAC D'ENTRAGUES pour délai de communication d'un papier censier concernant les terres de BELLEBAT, BUISSON et de FRETAY, parchemin abîmé (1656) ; sentence entre Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES et Guyon LE COIFFIER et François du BOULLAY relative au prix de la terre de BELLEBAT et du fief de FRETAY, parchemin (1657) ;sentence pour payement de cens entre Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES et Guillaume et François PASQUIER, parchemin (1695) ; sentence entre Antoine BASSONNET demeurant à LA POITEVINE et François PASQUIER du FRETAY et Anne MORAND veuve de Louis OLLIVIER marquis de LEUVILLE, Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, Madelaine ANGOUILLAN veuve de Léon POULLIER et Jacques ANGOUILLAN, parchemin (1704) ; sentence qui condamne Jean DUPONT de FRETAY contre ALEXANDRE DE BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 pièce parchemin, 4 papier (1725) ; requête au bailli de MARCOUSSIS par le marquis d'ENTRAGUES aux fins de faire assigner les détenteurs et propriétaires des seigneuries de FRETAY et de LA POITEVINE, papier (1732). ; sentence qui condamne Jean DUVAL laboureur, Jacques MACHELART marchand, Jean DAVID laboureur, Jacques PIOT maréchal, Pierre CHABOT marchand au profit d'Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin (1732). \t\t\t\t\t\t\t\t

    Date

    1551-1732

    Cote

    13J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Justice. - Fief...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)