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Résultats de la recherche

Résultat n°4

Censiers et terriers.

Date

1400-1582

Cote

7J/5

Résultat n°8

Censiers.

Date

1501-1613

Cote

77J/7

Résultat n°10

Gestion domaniale (1646-1674)

Date

1646-1674

Cote

G/248

Résultat n°12

Titres et censiers.

Date

1564-1785

Cote

7J/6

Résultat n°24

Cens.

Date

1501-1555

Cote

77J/12

Résultat n°28

Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN VENASQUE. - Gestion. - Charges des biens que paie Jean Joseph François de TERTULLE pour la moitié de l'héritage de Nicolas de TERTULLE (1723-1739). Monastère Sainte URSULE : ratification d'emprunt et achats de pension en faveur du monastère des religieuses Sainte Ursule d'AVIGNON, acquisition par Jean Joseph François de TERTULLE, procuration à Jean Joseph BERARD (1714-1738, 1764). Quittances : pour Madame de La ROCHE (1727), quittances avec cession des droits pour Jean Joseph François de TERTULLE et son épouse de Jacques de GAUTIER de GIRENTON marquis de CHATEAUNEUF (1737), de Louise Antoinette de TERTULLE veuve de Joachim de VESC (1739), attestation par laquelle Magdelaine Gasparde et Joseph Guillaume de BOUTIN comte de VALOUSE reconnaissent avoir reçu de Jean Joseph François de TERTULLE frère de Magdelaine Gasparde les sommes dues par suite de la succession de Marie Diane ALLEMAND leur mère (1740), de Jean Charles de Gautier de GIRENTON (1752), à M de LOPIS (1751), de Madame de FORTIA marquise d'URBAN pour les héritiers de Jean Joseph François de TERTULLE (1751), quittance du comte DURRET (1751), du receveur de la communauté de SARRIANS (1756), du chevalier du BARROUX et de Joseph Charles d'INGUIMBERT baron de THEZE (1782). Achats de pension : pour Joseph REYNAUD (1725), pour Marie d'AMBRUN de la BARRIANE veuve de La ROCHE (1729), pour le marquis de CHATEAUNEUF et de ROUSSET (1729, 1737), pour Gaspard et Dominique PERE de SARRIANS (1737), pour le chapitre Sainte Marie Madelaine d'AVIGNON (1738), pour Nicolas ALLEMAND (1738), pour Pierre François de RAFFAELIS de SOISAN avec quittance (1739), pour Marie Anne de NORMANDEAU (1739), pour Alexandre Joseph François DURRET (1739), achat de pension en faveur des religieuses du monastère de la Visitation de CARPENTRAS (1739), du monastère du Verbe Incarné d'AVIGNON (1740), pour la marquise d'URBAN (1739), pour le chevalier de LAURANS (1739), vente de cession en faveur de Madame de CHARTROUX avec quittance (1738). Ratification d'une somme de 350 livres en faveur de Marie Magdelaine de CHATROUX veuve de Jacques Appolinaire NEYRON (1738). Attestation des cens de SARRIANS pour Marie Christine de THEZAN (1746). Réduction de diverses pensions par Jean Joseph François et François de TERTULLE par la communauté de CARPENTRAS (1720), achat de pension, ratification, transaction entre Jean Joseph François et Jean Joseph BERARD prêtre de SABLET (1738).\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Date

1714-1764

Cote

13J/93

Résultat n°33

1561 - 1593.

Date

1561-1593

Cote

12J/17

Résultat n°42

Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Justice. - Fief de LA POITEVINE : sentence au profit de Messire OLLIVIER, seigneur de LEUVILLE et du fief de LA POITEVINE qui condamne Marie et Michel PASSART et consorts à payer une somme sur les héritages du fief de LA POITEVINE, parchemin (1604) ; sentence entre Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES et Antoine BASSONNET laboureur à LA POITEVINE, parchemin (1723). Fief de FRETAY : sentence de la prévôté de MONTLHERY condamnant les habitants de FRETAY à payer leurs rentes annuelles à Guillaume de BALSAC (1551) ; arrêt du Parlement de Paris condamnant Mathurin BRETON, Nicolas BERNARD, Barbe BEAUPERRIN, Gilles ARSAC, Mathurin, Jacques et Michel PASSART, Jean GAILLARD, Marguerite YON et autres pour non paiement de rentes à Jean OLLIVIER seigneur de LEUVILLE (1585-1589) ; sentences de la prévôté de MONTLHERY condamnant Jean BREZARD, François GUEZARD, Jean ROUSSEL et autres (1589) ; sentence entre Jehan OLLIVIER seigneur de LEUVILLE et du fief de FRETAY et Joseph LE MERCIER seigneur de la RINGUETTE et de COURTABOEUF acquéreur d'héritages relevant du fief de FRETAY, 2 parchemins et 4 papier (1607) ; prorogation accordée à Léon de BALSAC D'ENTRAGUES pour délai de communication d'un papier censier concernant les terres de BELLEBAT, BUISSON et de FRETAY, parchemin abîmé (1656) ; sentence entre Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES et Guyon LE COIFFIER et François du BOULLAY relative au prix de la terre de BELLEBAT et du fief de FRETAY, parchemin (1657) ;sentence pour payement de cens entre Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES et Guillaume et François PASQUIER, parchemin (1695) ; sentence entre Antoine BASSONNET demeurant à LA POITEVINE et François PASQUIER du FRETAY et Anne MORAND veuve de Louis OLLIVIER marquis de LEUVILLE, Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, Madelaine ANGOUILLAN veuve de Léon POULLIER et Jacques ANGOUILLAN, parchemin (1704) ; sentence qui condamne Jean DUPONT de FRETAY contre ALEXANDRE DE BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 pièce parchemin, 4 papier (1725) ; requête au bailli de MARCOUSSIS par le marquis d'ENTRAGUES aux fins de faire assigner les détenteurs et propriétaires des seigneuries de FRETAY et de LA POITEVINE, papier (1732). ; sentence qui condamne Jean DUVAL laboureur, Jacques MACHELART marchand, Jean DAVID laboureur, Jacques PIOT maréchal, Pierre CHABOT marchand au profit d'Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin (1732). \t\t\t\t\t\t\t\t

Date

1551-1732

Cote

13J/72

Résultat n°45

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Date

1573-1855

Cote

72J/1

Résultat n°47

Famille THIBEUF. - Gestion du domaine.

Date

1605-1688

Cote

77J/36

Résultat n°48
Résultat n°49

Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Gestion. - Etats des capitaux appartenant à Madame d'AUBIGNAN et qui ont été partagé (1682). Inventaire sommaire des capitaux et pensions dues à la marquise d'AUBIGNAN par la communauté de CAVAILLON, de PUYMERAS (1711). Rôle des capitaux de pension, des ventes et dettes procédant des arrérages de ces ventes que Jeanne de TERULLE de la ROQUE a sur la communauté et habitants de CAROMB (1690), autres rôles (1694) ; levée des pensions dues à la marquise d'AUBIGNAN (1693-1694). Registre des recettes des cens sur le territoire de LORIOL dus aux héritiers de Jeanne de TERTULLE, table alphabétique des débiteurs (1712-1713). Déclaration de séquestre des grains appartenant à Claude de PASSIS (1686). Justice. - Bbrefs du tribunal de la papauté sur les causes de Jeanne de TERTULLE, brefs signifiés au procureur de M d'ORLEANS de la MOTTE, parchemin (1702). Famille : Dominique de PASSIS : extrait de terrier concernant les propriétés situées sur les territoires de LORIOL et AUBIGNAN (s.d.), échange de terres avec François d' ALLEMAND de FENOUILLET (1633), bail (1626). Paul Dominique de PASSIS : reconnaissance d'Honoré OLIVIER (1696), réflexions sur le procès de M d'AUBIGNAN contre Paul Dominique de SEGUINS (s.d.). Claude de PASSIS : bail à Bertrand et Etienne REGNE (1646), à Jean Baptiste de BONADOUX (1656), à Roquet JOURDAN et Etienne CLOPT (1660), à Thomas RIGORD (1672-1673), à Guillaume et Claude ROUX, Jacques TESSIER Cosme BENET, Esprit et Nicolas BATTELIER (1672).

Date

1623-1713

Cote

13J/89

Résultat n°54
Résultat n°63
Résultat n°64