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86 résultats

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  1. Résultat n°1

    Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

    Date

    1972

    Cote

    943W/47

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/59

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  3. Résultat n°3

    RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA : dossier de marché, plans. Points kilométriques.

    Date

    1966

    Cote

    1502W/785

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin départemental 19 à la route nationale 446 (mars 1979 - 8 mars 1981). Chemin départemental 26, recalibrage et renforcement du point kilométrique 0,400 au point kilométrique 0,842 (5 janvier 1982 - 16 février 1983) ; aménagement entre les points kilométriques 15,500 et 17,100 (11 mai 1981 - 8 mars 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1172W/82

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 188 à CHAMPLAN et MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la Zone d'activités d'ETAMPES, BRIERES-LE-SCELLES. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/8

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Route Nationale 446, élargissement et renforcement de la chaussée entre points kilométriques : marché public et avenants.

    Date

    1968

    Cote

    1502W/1515

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446, élargissement et renforcement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Raccordement A6-RN446, passage supérieur, construction d'un mur de soutènement.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1502W/775

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Raccordement A6-RN446, passage supérieur, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Route Nationale 446, suppression du passage à niveau. Station RATP du Guichet à ORSAY, ouvrage d'art : marché public.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/1509

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446, suppression du passage à niveau....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Autoroute A6. - Construction d'une liaison routière avec la RN7; aménagement de la RN446 à LISSES et CORBEIL-ESSONNES par les entreprises Daguet, Parachini et Emulithe, enquête parcellaire, acquisitions foncières ; projet de déclassement à LISSES, CORBEIL-ESSONNES et EVRY : arrêté de cessibilité, plans, marché public, procès-verbaux.

    Date

    1958-1960

    Cote

    1502W/177

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Construction d'une liaison routière...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Autoroute A6. - Exécution de terrassements et construction d'ouvrages d'art sur les CD29 et RN446 par l'entreprise Caroni-Heulin-Lefebvre : marché public, plans.

    Date

    1958

    Cote

    1502W/38

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Exécution de terrassements et construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    BONDOUFLE. - Route nationale 446, aménagement du carrefour avec le chemin départemental 31 : plan de situation, plan d'alignement, 1955. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,375 x 0,485 m, 0,31 x 14,51 m. [2 plans].

    Date

    1955

    Cote

    784W/70

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BONDOUFLE. - Route nationale 446, aménagement du carrefour...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    MONTLHERY, LONGPONT-SUR-ORGE. - Chemin départemental 133. Route nationale 446.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1129W/52

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • MONTLHERY, LONGPONT-SUR-ORGE. - Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/68

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. -...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route nationale 446 de Versailles à Melun : plan d'alignement, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 1,99 m, 0,365 x 3,08 m, 0,375 x 2,98 m, 0,375 x 2,905 m. [4 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/179

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 446, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Réalisation de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20, commune de MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/64

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  16. Résultat n°16

    MAISSE. - Dévolution de terrains situés à Maisse : plan parcellaire, tracé de la route nationale 446 entre le chemin rural 46 et le cimetière Saint-Médard, plan de situation de la commune et de la station de Maisse, plan d'ensemble de la gare, plan du tracé de la route nationale 837 entre Maisse et Milly-la-Forêt, de la route nationale 837 entre la gare SNCF et le carrefour avec la route nationale 449, s. d. Ech. 1/200. 1/1 000. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,35 x 1,00 m, 0,35 x 0,73 m, 0,35 x 0,63 m, 0,35 x 0,89 m, 0,37 x 0,86 m, 0,35 x 1,06 m, 0,35 x 3,68 m, 0,35 x 2,80 m, 0,35 x 0,60 m, 0,66 x 1,75 m. [10 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/392

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MAISSE. - Dévolution de terrains situés à Maisse :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental 3. MONTGERON. - Route nationale 5, échangeur. Chemin départemental 31.

    Date

    1978

    Cote

    1129W/61

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Route Nationale 446. - Aménagement du carrefour dit '' le Christ-de-Saclay '' (1949-1955) ; affaires foncières, délaissés (1961-1965) ; garage Renault Féray, station-essence CORBEIL-ESSONNES ; aménagements, élargissements, déviations à LINAS, MARCOUSSIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : plans, rapports .

    Date

    1948-1967

    Cote

    1502W/165

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446. - Aménagement du carrefour dit...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison entre le chemin départemental 29 et la route nationale 446 (1974) ; BONDOUFLE, liaison entre le chemin départemental 29 et le chemin départemental 31 (1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    948W/66

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation de Liers : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,35 x 3,475 m, 0,33 x 2,48 m, 0,31 x 9,68 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/527

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 40 sur les communes des MOLIERES, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour entre le chemin départemental 133, le chemin départemental 25 et la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la base de plein air et de loisirs de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 19 à EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/96

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  22. Résultat n°22

    Réalisation du carrefour de la route nationale 446 et la route nationale 7, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension ouest de la ville nouvelle d'EVRY, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du quartier Montvinet - Le village à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Liaison de la route nationale 446 et du chemin départemental 329, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du chemin départemental 19, commune de PLESSIS-PATE et BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/36

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation du carrefour de la route nationale 446...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  23. Résultat n°23

    EVRY. - Aménagement du carrefour entre la route nationale 7 et la route nationale 446 : plan d'aménagement, plan parcellaire, s. d. Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,64 x 1,34 m, 0,66 x 1,36 m, 0,62 x 1,32 m, 0,76 x 1,39 m, 0,375 x 3,46 m. [5 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/309

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • EVRY. - Aménagement du carrefour entre la route nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    ORSAY. - Chemin départemental 95, routes nationales 188 et 446 : plan parcellaire, 1957, Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,345 x 6,895 m. [1 plan].

    Date

    1957

    Cote

    784W/490

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ORSAY. - Chemin départemental 95, routes nationales...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Routes Nationales 7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA ; essais en laboratoire : documentation, (1965), projet d'exécution, marché public, (1966), études, plans.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1502W/726

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes Nationales 7 et 446, aménagement des accès à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Expropriations.- CORBEIL, aménagement du carrefour de la route nationale 7 et de la route nationale 446.

    Date

    1969

    Cote

    951W/13

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Expropriations.- CORBEIL, aménagement du carrefour...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aménagement des routes nationales. - Déviations ; RN186 à VALENTON, RN372 à COURANCES, RN446 à MONTLHERY et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : plans.

    Date

    1961-1965

    Cote

    1502W/154

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Aménagement des routes nationales. - Déviations ; RN186...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route nationale 446 de Versailles à Melun : plan d'alignement entre le chemin départemental 153 et la route nationale 7, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 3,16 m, 0,37 x 2,995 m, 0,375 x 2,78 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/180

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA : dossier de marché, plans. Points kilométriques. Ligne de RATP de SCEAUX , station du Guichet à ORSAY, suppression du passage à niveau : avant-projet détaillé.

    Date

    1966

    Cote

    1502W/787

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains de sports à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 19 à AVRAINVILLE-EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Aménagement du carrefour entre la route nationale 372 et la route nationale 448 à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Construction d'un parc de stationnement sur le territoire de la commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Adduction d'eau de la commune de MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation du chemin départemental 133 jusqu'à la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE et MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 306 à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2059W/91

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  31. Résultat n°31

    A6, élargissement à trois voies du tronc commun au sud de WISSOUS : marché public, plans. RN446, section 1, procédure d'appel d'offres : marché public, plans.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/769

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • A6, élargissement à trois voies du tronc commun au...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Autorisations de pénétrer.- Autoroute interurbaine de 1967 ; RIS-ORANGIS : études et piquetages ; CORBEIL ; MENNECY ; RIS-ORANGIS : création d'un parking d'intérêt régional ; PALAISEAU, VAUHALLAN, SACLAY, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBAIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : études du tracé de l'autoroute A 87 et de la route nationale RN 446 ; CHATEAUFORT : déviation de la route nationale RN 448 ; VILLE NOUVELLE D'EVRY [arrêté du 21.7.1969], RIS-ORANGIS : rénovation urbaine ; PALAISEAU : aménagement de la zone d'activités ; TIGERY-LIEUSAINT : zone d'urbanisation, construction de lignes de transport d'énergie électrique : VAUHALLAN, BIEVRES, MASSY ; PALAISEAU, VILLEJUS, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPLAN, VILLEBON, BRUNOY : rénovation du cadastre ; GIF-SUR-YVETTE : extension du complexe universitaire et scientifique d'ORSAY et construction d'un institut universitaire de technologie ; PTT : pose de cables de télécommunications : CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY et ETAMPES.

    Date

    1967-1969

    Cote

    943W/43

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Autorisations de pénétrer.- Autoroute interurbaine...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    COURCOURONNES. - Aménagement du carrefour de la route nationale 446 et du chemin départemental 153 : plan parcellaire avec projet d'aménagement, plan de l'aménagement du carrefour, étude des courants de circulation, février 1955, mai 1961, Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 2,10 x 1,20 m, 0,365 x 0,44 m, 0,32 x 0,255 m, 0,42 x 0,30 m, 0,40 x 0,26 m. [5 plans].

    Date

    1955-1961

    Cote

    784W/177

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • COURCOURONNES. - Aménagement du carrefour de la route...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Route Nationale 446. - Aménagements, élargissements, déviations : coupures de presse, plans, rapports, arrêté préfectoral.

    Date

    1936-1967

    Cote

    1502W/164

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446. - Aménagements, élargissements,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE. - Réalisation d'une aire de service au point kilométrique 11 sur l'autoroute A10 : correspondance (16 octobre 1973 - 25 janvier 1979). GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN. - Aménagement du chemin vicinal n°2, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (23 mars - 24 août 1978). LINAS. - Réalisation de la route express F6 : rapport sollicitant un arrêté de cessibilité (19 mai - 28 juin 1978). LISSES. - Déviation de la route nationale n°446 à la route nationale n°448 dite rocade Nord de Corbeil, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (10 octobre 1972 - 8 février 1973).

    Date

    1972-1979

    Cote

    1194W/37

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE. - Réalisation d'une...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- FLEURY-MEROGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison entre le chemin départemental 29 et la route nationale 446 (1973).

    Date

    1973

    Cote

    963W/21

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Construction d'un collège à ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970-1971). Route nationale 188, communes de CHAMPLAN et PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Elargissement de la route nationale 306, commune de BIEVRES. - Expropriation : dossier de procédure (janvier 1970). Construction d'un grand ensemble, Zone d'urbanisation prioritaire (Z.U.P.) à ORSAY et BURES-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (1967-1969). Déviation de la route nationale 186 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969). Déviation du chemin départemental n° 120 à MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Construction du collège d'YERRES. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Déviation de la route nationale 446. - Expropriation : dossier de procédure (août 1970). Elargissement du chemin départemental 167, commune de MORANGIS. - Expropriation : dossier de procédure (avril 1970). Aménagement de la Zone d'Activités Concertée (ZAC) de GRIGNY. - Expropriation : dossier de procédure (mars - octobre 1970).

    Date

    1967-1971

    Cote

    2059W/4

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège à ORSAY. - Expropriation...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  38. Résultat n°38

    Expropriations (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/69

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriations (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHILLY-MAZARIN. - Réalisation de l'autoroute A87 : arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire n°2, arrêt de la Cour de cassation (18 mai 1975 - 4 octobre 1977). CORBEIL-ESSONNES. - Aménagement du carrefour du chemin départemental n°137 et de la rue Bernardin-de-Saint-Pierre, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (26 avril - 21 juillet 1976). Aménagement sur place de la route nationale n°7 entre L'Hermitage et la Demi-Lune, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (2 octobre 1975 - 10 février 1976). CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Aménagement du chemin départemental n°26 entre les points kilométriques 20,508 et 21,758 et de la route nationale n°77, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (24 mai - 7 décembre 1982). LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Réalisation du carrefour dénivelé entre la route nationale n°7 et la route nationale n°7D, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (12 mars 1974 - 18 septembre 1979). FLEURY-MEROGIS. - Réalisation de l'échangeur entre la route nationale n°446 et le chemin départemental n°29 (boucle Arpajon - Saint-Michel-sur-Orge), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (4 janvier - 9 juillet 1981). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Aménagement de la route nationale n°191 entre les points kilométriques 11,920 et 9,420 : arrêté complémentaire d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, bordereau de transmission (24 décembre 1984 - 3 avril 1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    1194W/36

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • CHILLY-MAZARIN. - Réalisation de l'autoroute A87 :...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations pour le carrefour des routes nationales n°446 et n°7.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1073W/39

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations pour le carrefour...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)