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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2500W/24
Date
1942-1943
Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
Type de document
plan
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • MARCOUSSIS ET MONTLHERY : plan d'alignement, route...
Résultat n°2
Cote
2059W/96
Date
1979
Lieu
EVRY Arrondissement, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, MOLIERES (LES), GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations...
Résultat n°3
Cote
2059W/91
Date
1978-1979
Lieu
CORBEIL Arrondissement, AVRAINVILLE, EGLY, MILLY-LA-FORET Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains...
Résultat n°4
Cote
2059W/86
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, NAINVILLE-LES-ROCHES, EGLY, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction de l'école nationale des officiers de...
Résultat n°5
Cote
2059W/79
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction de la voie express F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE,...
Résultat n°6
Cote
2059W/77
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, VERRIERES-LE-BUISSON, CHILLY-MAZARIN Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création d'un terrain de sport et loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON....
Résultat n°7
Cote
2059W/73
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), EVRY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE, BRUNOY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Extension Ouest II de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations...
Résultat n°8

Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Cote
2059W/71
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, OLLAINVILLE, SAULX-LES-CHARTREUX, LINAS, GIF-SUR-YVETTE Commune, MASSY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, ORMOY, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, ETIOLLES, MOLIERES (LES), CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, IGNY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, FLEURY-MEROGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction d'un collège et de logements sociaux à...
Résultat n°9
Cote
2059W/69
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ATHIS-MONS Commune, LINAS, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY Commune, BIEVRES Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMPCUEIL, VERRIERES-LE-BUISSON, LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriations (1977).
Résultat n°10

Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

Cote
2059W/68
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, BIEVRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MILLY-LA-FORET Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, BRUNOY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VARENNES-JARCY, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. -...
Résultat n°11
Cote
2059W/66
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, SACLAY, CHILLY-MAZARIN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Autoroute A87 entre SACLAY et CHILLY-MAZARIN. - Expropriations...
Résultat n°12
Cote
2059W/64
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, ETIOLLES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....
Résultat n°13
Cote
2059W/63
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA), VERRIERES-LE-BUISSON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES,...
Résultat n°14
Cote
2059W/59
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, CHAMPLAN, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....
Résultat n°15
Cote
2059W/54
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, IGNY, SACLAY, NOZAY, MARCOUSSIS, ORSAY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Déviation des routes nationales 446 et 7, commune de...
Résultat n°16
Cote
2059W/51
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, DANNEMOIS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction d'une gendarmerie à PALAISEAU. - Expropriations...
Résultat n°17
Cote
2059W/50
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, VARENNES-JARCY, NORVILLE (LA), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, MASSY Commune, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction d'équipements sportifs à VARENNES-JARCY....
Résultat n°18
Cote
2059W/44
Date
1974
Lieu
CORBEIL Arrondissement, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETAMPES Commune, IGNY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, GRIGNY Commune
Type de document
dossier de procédure, document photographique
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement d'un carrefour, liaison chemin départemental...
Résultat n°19
Cote
2059W/36
Date
1973
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, BONDOUFLE, LINAS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Réalisation du carrefour de la route nationale 446...
Résultat n°20
Cote
2059W/9
Date
1970
Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, DOURDAN Commune, ORSAY Commune, SACLAY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement...