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  1. Résultat n°1

    SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 - route nationale RN191 : dossiers des personnes expropriées : Plan 2 : Consorts CORVELLEC, BESSIERES ; Plan 3 : Consorts BROUDIC, OVER, CROCHOT, DESHAYES, LUCEAU, BOURDELOT, DESAUGE, GUERARD, VAN DEN ABEELE, PILLIAS ; Plan 4 : Consorts BARBERON, WALTER ; Plan 5 : Consorts BORDERIEUX, GENET ; Plans 6, 30 : COCHETEAU Denis ; Plan 7 : Consorts BEAUREPAIRE de LOUVAGNY, BERNERD, GANAY ; Plan 8 : Consorts NOGRETTE, MULTON ; Plans 9, 15, 17, 20, 28, 29, 31, 32, 33, 34, 35 : JUDLIN Guy ; Plans 10, 11, 13, 25 : SCI JUDLIN, GAILLARD ; Plans 12, 19 : LUCEAU Yolande ; Plan 14 : MAIN Danielle ; Plan 16 : GLATRE Michel ; Plan 18 : JUDLIN Yves ; Plans 21, 22, 23, 26 : Consorts JUDLIN ; Plan 24 : Consorts CARCENAC ; Plan 27 : Consorts CRONIER, SACHOT ; Plan 36 : SAGOT Christine ; Plan 37 : Consorts MICHAUT, MASSET ; Plan 38 : MICHAUT Norbert ; Plan 39 : Consorts SAGOT, VIVIEN ; Plan 40 : VAILLANT Jean Claude ; Dossiers locataires : Plans 9, 14, 15, 17, 20, 28, 29, 31 à 35 : DORLET Philippe, Plan 27 : Consorts NIOCHE, Plan 36 : SAGOT Xavier (1993-1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    2359W/25

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 -...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 - route nationale RN191 : plans de l'ancien dossier d'enquêtes parcellaire et de Déclaration d'Utilité Publique, planches 1 et 2 de l'avant projet sommaire, dossiers d'enquêtes (09/1997-12/1997) préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols, délibération du Conseil Général pour le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes, ordonnance du Tribunal Administratif nommant le Commissaire enquêteur, journaux, dossier de levée de réserves, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté sous-préfecture d'Etampes ouverture enquête parcellaire, dossier enquête parcellaire, journaux, rapport Commissaire enquêteur, documents d'arpentage, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, ordonnance Tribunal de Grande Instance de transport sur les lieux, certification de non pourvoi (1993-1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    2359W/24

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 -...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES. - La route nationale 191 : des panneaux publicitaires (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/716

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ETAMPES. - La route nationale 191 : des panneaux publicitaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    ETAMPES. - La route nationale 191 : un panneau directionnel, devant l'ancien hopital (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/725

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ETAMPES. - La route nationale 191 : un panneau directionnel,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    SAINT-HILAIRE. - RD821-RN191 : avant-projet sommaire.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1554W/5

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • SAINT-HILAIRE. - RD821-RN191 : avant-projet sommaire....

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETAMPES. - La route nationale 191, vers le Bar du Petit Caporal : le pont de chemin de fer (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/723

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ETAMPES. - La route nationale 191, vers le Bar du Petit...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    ETAMPES. - La route nationale 191 : les bâtiments CANET et la ligne de chemin de fer (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/719

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ETAMPES. - La route nationale 191 : les bâtiments CANET...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    ETAMPES. - La route nationale 191 : un immeuble et les bâtiments de la coopérative agricole (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/717

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ETAMPES. - La route nationale 191 : un immeuble et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aménagement communal : commune d'ETAMPES, Aménagement des espaces extérieurs, cheminements et place piétonne quartier de la cité vallée Collin, décision (CP) du 14 septembre 1993 (29 juin 1989 - 31 mai 1995) ; ORMOY, création d'une piste cyclable avenue des Roissys-Hauts le long de la RN191, décision (CP) du 26 février 1996 (19 juin 1995 - 11 février 1997) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval, aménagement d'une passerelle piétonne sur le Blutin, décision (CP) du 13 décembre 1994 (13 juillet 1994 - 8 juillet 1996) ; MARCOUSSIS, syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge Aval, aménagement d'une passerelle piétonne sur la Sallemouille, décision (CP) du 13 décembre 1994 (18 juillet 1994 - 18 octobre 1996) ; DOURDAN, création d'une piste cyclable, avenue d'Orléans, décision (CP) du 5 mai 1993 (13 janvier 1992 - 4 décembre 1996) ; ETIOLLES, Aménagement d'une sente piétonne chemin de l'Ermitage, décision (CP) du 12 juillet 1995 (24 février 1995 - 24 juin 1997).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1355W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement communal : commune d'ETAMPES, Aménagement...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    DANNEMOIS. - Route départementale RD 90, pont sur l'Ecole : études préliminaires, visite de l'ouvrage ; dossier administratif : correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (février 1993 à décembre 1996). MENNECY. - Route nationale RN 191, passerelle pour piétons : inspection détaillée (mars 1995). BURES-SUR-YVETTE. - Passerelle des Fauvettes : inspection détaillée, avant-projet sommaire, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (octobre 1991 à octobre 1992). MEREVILLE. - Route départementale RD 18, pont sur la Marette : arrêté de règlementation, compte-rendu de réunion, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (novembre 1994 à décembre 1997). ITTEVILLE. - Route départementale RD 8E, pont sur la Juine : compte-rendu de réunion, arrêté temporaire, rapport d'analyse, rapport à la CDAO, correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (janvier 1994 à décembre 1996).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1293W/90

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • DANNEMOIS. - Route départementale RD 90, pont sur l'Ecole...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossiers des personnes expropriées - Propriétaires et propriétaires exploitants : Plan 1 M. Claude CHARMETEAU, Plan 2 M. MASURE Daniel, prop. expl., Plans 3-8-9-10-11-12-13-15 M. KHAYATT DE CHESSE Jean-Pierre, prop. expl., Plan 7 M. TREGAUX Michel, Plans 14-21 Mme FRINAULT Françoise épouse SALAH Ali, Plan 16 Mme PENOT née BONTEMPS René, prop. expl., Plans 17-18 Consorts THEVENEAU, Plan 19 Mme SOYMIE née PIERRE Nicole, Plan 22 Mme LEFEVRE Françoise (soeur Marie-Françoise), Plans 23 Mme GROSSIN DE BOUVILLE Cécile veuve JUDLIN, Plan 24 Mme DEJEAN née PIERRE Françoise, Plans 25-30 M. PIERRE Daniel, prop. expl., Plans 27-29-33-34 M. et Mme SAGOT Xavier prop. expl., Plan 28 Commune d'Etampes, Plans 31-32 Consorts CORMIER, Plans 37, 38 : CARCENAC Marie, Plan 39 : DADOU Marc, Plan 40 : BIMONT Jacques, Plan 41 Mme BLOT née PENOT Pierrette, Plan 42 Mme LEBON née CARCENAC Anne-Marie prop. expl., Plans 43-45 M. CHEVELIER Pierre, Plan 44 M. MARCILLE Julien, Plan 47 M. COQUET Christian prop. expl., Plan 48 Consorts PENOT (consignation), Plans 50-55 Commune de Boutervilliers, Plan 52 Mme MAGNY née PARAGOT Yvonne, Plan 54 M. BALDE Jacques, Plan 56 Consorts PIEBOURG (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/62

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/61

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  13. Résultat n°13

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des personnes expropriées : Plan 67 M. et Mme MAYET René, Plans 68-74 M. THOMAS Charles, Plan 69 M. et Mme BARBERY Fernand, Plan 70 Consorts GENET, Plan 71 M. BOURDEAU René, Plan 72 M. et Mme PETRIMOLT Raymond, Plan 73 M. et Mme BORE Fernand, Plan 75 M. et Mme THOMAS Charles, Plan 76 M. et Mme MAYET Serge prop. expl., Plan 77 Mme DESPREZ née BARBERY Germaine, Plan 78 : MARCILLE Etienne, Plan 79 : MARCILLE Gilbert, Plans 80, 83 : LIENARD Jean, Plan 82 : TEXIER Marcel, Plans 84-90 M. et Mme FAUQUET Claude, Plans 85-86-(92 enquête complémentaire) Consorts MAYET, Plans 87-98-107-109 M. BORDES Claude prop. expl., Plan 88 Consorts PIERRE, Plan 89 M. LIMPENS Jean-Claude, Plans (93 enquête complémentaire)-103-104-105-106-108-115-116-117 Consorts THIROUIN/MAUNOURY, Plan 94 M. HARDOUIN Robert, Plan 95 M. CHATAIGNER Jean, Plan 96 M. CHAUVEAU Lucien, Plan 99 M. et Mme MAUNOURY Louis, Plan 100 (Acte amiable) Consorts GENTY/LECLERT, Plan 102 Mme HAURY née LECLERT Suzanne, Plan 110 Consorts GASNIER/HUET, Plans 111-114 M. et Mme THIROUIN Michel prop. expl., Plan 112 M. MAYET René, Plan 113 Consorts TEXIER, Plan 118 Consorts GILBERT, Plans 119-120 M. et Mme MESNIER Michel (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/63

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 4 M. et Mme PAILLOUX Thierry, Plan 5 Consorts SCHEITEL, Plan 20 GFA des Hautes Mélites, Plan 26 M. et Mme DEMOLLIERE Joël, Plan 46 Mme Vve BIMONTPaulette et M. BIMONT Jean-Jacques, Plans 49-127 Consorts BOURDELOUP, Plan 51 Consorts IMBAULT, Plan 53 Consorts BALDE, Plan 91 M. et Mme DESPREZ Philippe, Plan 92 Consorts CAILLET/MAYET (appel)10 (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/64

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'Etampes - route nationale RN 191 : dossier d'acquisitions foncières (plans de masse), dossier d'enquête publique, dossier d'enquête parcellaire (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/59

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES, route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 93 Consorts MAUNOURY/THIROUIN, Plans 97-133 Consorts BENOIST/PREVOSTEAU, Plan 101 Consorts BEAUX, Plan 121 Mme LIENARD née BRIERE Madeleine, Plan 125 M. DESPREZ Bruno, Plan 126 Consorts CORNET, Plan 128 M. COQUET Christian, Plan 129 Monseigneur THOMAZEAU Guy, Plan 130 Consorts IMBAULT, Plan 131 M. et Mme SEDARD François, Plan 132 Mme PILLIAS née DELTON Simone, Parcelle ZC n° 1 M. FAUQUET Claude, Parcelle ZC n° 6 Consorts MAYET/SEVESTRE, Parcelle ZC n° 7 Consorts MAYET/CAILLET (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/65

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - RN191 à AUVERS-SAINT-GEORGES, RD49 à ORMOY-LA-RIVIERE, RD948 à AUVERNAUX (lieu-dit le Jeu de Paume), RD449 à ITTEVILLE (lieu-dit la Grande Saussaie), RD837 à MAISSE (lieu-dit le Petit Noyer), RD83 à SOISY-SUR-ECOLE (lieu-dit les 40 Arpents), RD83 à VIDELLES (lieu-dit les Bois du Roi), RD63 à CHAMPMOTTEUX (lieu-dit la Cave), RD63 à ETAMPES (lieu-dit les Bourdeaux), RD837 à Bonvilliers.

    Date

    1996

    Cote

    1688W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aires de sécurité pour chargement de betteraves. -...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Aménagement de sécurité (1992). BREUILLET. - Route départementale RD 82 : étude de circulation (1992). GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam, construction d'un accès : dossier d'inscription (1996). MENNECY. - Route nationale RN 191, accès au lycée : dossier d'inscription (1990). - Route départementale RD 153, déviation : dossier d'inscription (1990).

    Date

    1990-1996

    Cote

    1433W/7

    • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Aménagement de sécurité (1992)....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossier d'enquête parcellaire complémentaire, plan parcellaire, notice générale, plans de remembrement, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique N° 93.1185 (28/10/1993), arrêté de Déclaration d'Utilité Publique n° 930670 (03.03.1993), arrêtés de cessibilité n° 1 - n° 2 et n° 3, estimation des Domaines, insertions dans les journaux (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/60

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Déviation, route départementale RD 26 : recherche de tracés (1990), avant-projet (1993). BREUILLET. - Routes départementale RD 19 et nationale RN 20 : avant-projet, avant-projet simplifié (1993). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Routes nationale RN 191 et départementale RD 74, réaménagement du carrefour : avant-projet (1995), dossier d'inscription (1990).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1433W/9

    • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Déviation, route départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)