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45 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rivière d'Orge. - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, pont sur la boëlle Saint-Michel, reconstruction. CD35, lever tachéométrique, attachement.

Cote
1502W/908
 Date
1952-1955
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Rivière d'Orge. - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, pont sur...
Résultat n°2

MARCOUSSIS. - Aménagement du chemin départemental n°35 entre les points kilométriques 5,270 et 7,400 : correspondance, arrêté de cessibilité rectificative (4 mai 1979 - 10 juin 1980). MASSY. - Aménagement du carrefour des chemins départementaux n°120 et n°156, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (20 août 1984 - 11 octobre 1985). MASSY, WISSOUS. - Aménagement de la branche C6 de l'autoroute du Sud de Paris entre la bifurcation de WISSOUS et la route nationale n°20 : correspondance (11 juin 1970 - 11 janvier 1971). MEREVILLE, MONNERVILLE. - Elargissement et renforcement des rives entre les points kilométriques 5,7 et 9,4 du chemin départemental n°18, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant d'ouverture d'enquête (4 octobre 1974 - 27 mai 1975). MONNERVILLE. - Réalisation d'un échangeur entre le chemin départemental n°18 et la route nationale n°20, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (24 avril - 28 août 1974). MONTGERON. - Construction de la section de l'autoroute A87 comprise entre l'autoroute du Soleil A6 et la déviation de la route nationale n°5 à Montgeron : rapport sollicitant ouverture d'enquête, décret ministériel (15 avril 1977 - 28 décembre 1978).

Cote
1194W/39
 Date
1970-1985
 Lieu
MARCOUSSIS, MASSY Commune, WISSOUS, MEREVILLE Commune, MONNERVILLE, MONTGERON Commune
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • MARCOUSSIS. - Aménagement du chemin départemental n°35...
Résultat n°3

ATHIS-MONS. - Aménagement du carrefour de la route nationale n°7 et de la rue P.- V. Couturier et du carrefour de la route nationale n°7 et de la rue J.- P. Besnard, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture de l'enquête (25 juillet 1973 - 28 février 1974). BURES-SUR-YVETTE. - Aménagement du carrefour de la route nationale n°188 et du chemin départemental n°95, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (14 mars - 4 août 1977). BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Liaison cyclable de desserte du lycée des Ulis sur le chemin départemental n°35 (tronçon B), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (8 septembre 1983 - 20 juillet 1984). BIEVRES, SACLAY, ORSAY, LES-ULIS. - Voie express F 18, section comprise entre la route nationale n°187 et l'autoroute de l'Aquitaine A10 : correspondance (24 décembre 1975 - 2 juillet 1979). YERRES, BRUNOY, VARENNES-JARCY. - Construction de l'autoroute A5 Paris-Troyes : correspondance, avis du sous-préfet d'Evry (18 août 1974 - 18 juin 1975).

Cote
1194W/35
 Date
1973-1984
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL, BIEVRES Commune, SACLAY, ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, YERRES Commune, BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
déclaration d'utilité publique, correspondance, avis, rapport, arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • ATHIS-MONS. - Aménagement du carrefour de la route...
Résultat n°4

Expropriations.- GOMETZ-LE-CHATEL, déviation du chemin départemental 35.

Cote
948W/29
 Date
1974
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- GOMETZ-LE-CHATEL, déviation du chemin...
Résultat n°5

Expropriations.- GOMETZ-LE-CHATEL, déviation du chemin départemental 35.

Cote
948W/30
 Date
1974
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- GOMETZ-LE-CHATEL, déviation du chemin...
Résultat n°6

Aménagement de la Zone d'activités concertées de la Plaine des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Construction d'un deuxième collège à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une école maternelle à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de MARCOUSSIS, NOZAY et VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Cote
2059W/48
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEJUST
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la Zone d'activités concertées de la...
Résultat n°7

Aménagement de l'échangeur entre la route nationale 20 et chemin vicinal 1 et 4 à GUILLERVAL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Ouverture d'une voie nouvelle en prolongement de l'avenue des Princes, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Cote
2059W/55
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, GUILLERVAL, PLESSIS-PATE (LE), NOZAY, MARCOUSSIS, VERRIERES-LE-BUISSON, GRIGNY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de l'échangeur entre la route nationale...
Résultat n°8

Expropriations.- MARCOUSSIS, chemin départemental 35 ; MARCOUSSIS-NOZAY-VILLEJUST, chemin départemental 35.

Cote
948W/72
 Date
1975
 Lieu
MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEJUST
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- MARCOUSSIS, chemin départemental 35...
Résultat n°9

Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 19 à LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un hôtel des Postes, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Cote
2059W/53
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), MORANGIS, IGNY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune...
Résultat n°10

NOZAY. - Expropriations pour le chemin départemental n°35 (1976). BREUILLET. - Expropriations pour le chemin départemental n°116 (1975).

Cote
1073W/48
 Date
1975-1976
 Lieu
NOZAY, BREUILLET
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • NOZAY. - Expropriations pour le chemin départemental...
Résultat n°11

Réalisation d'une liaison routière entre le chemin départemental 19 en limite Nord de l'aérodrome militaire de BRETIGNY et le chemin départemental 31 au sud de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de la zone d'aménagement concertée (ZAC), commune de CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Agrandissement du cimetière de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 16, carrefour sur la commune de BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de logements sociaux et bureaux à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la route nationale 20, commune de BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'espaces verts sur les communes de GIF-SUR-YVETTE et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude ligne haute tension à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Cote
2059W/47
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, CORBREUSE, WISSOUS, VILLEJUST, BREUILLET, GIF-SUR-YVETTE Commune, BALLAINVILLIERS, EVRY Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Réalisation d'une liaison routière entre le chemin...
Résultat n°12

Expropriations.- MARCOUSSIS, chemin départemental 35 ; NOZAY, chemin départemental 35 ; VILLEJUST, chemin départemental 35.

Cote
948W/73
 Date
1975
 Lieu
MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEJUST
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- MARCOUSSIS, chemin départemental 35...
Résultat n°13

LE-PLESSIS-PATE. - Expropriations pour les chemins départementaux n°29 et n°97 (1976). GRIGNY. - Expropriations pour le chemin départemental n°31 (1975). NOZAY. - Expropriations pour le chemin départemental n°35 (1975-1976). NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations pour la déviation du chemin départemental n°35 (1976).

Cote
1073W/47
 Date
1975-1976
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), GRIGNY Commune, NOZAY, MARCOUSSIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • LE-PLESSIS-PATE. - Expropriations pour les chemins...
Résultat n°14

Déviation des routes nationales 446 et 7, commune de CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation de la route nationale 306, commune de SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction du collège A, Fournier sur la commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de la voie de Maillecourt, commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Cote
2059W/54
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, IGNY, SACLAY, NOZAY, MARCOUSSIS, ORSAY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Déviation des routes nationales 446 et 7, commune de...
Résultat n°15

Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Cote
2059W/56
 Date
1976
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, NORVILLE (LA), IGNY, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE, NOZAY, MARCOUSSIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations...
Résultat n°16

Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune de MARCOUSSIS-LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Renforcement et alimentation en eau potable, commune de VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'accès au centre aéré, commune de JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'équipements sportifs du groupe scolaire Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de la rue des Longaines à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 7 et du carrefour de la cour de France à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Cote
2059W/65
 Date
1976
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ORGE (VALLEE DE L), MARCOUSSIS, LINAS, BIEVRES (VALLEE DE LA), VARENNES-JARCY, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune, YERRES Commune, NOZAY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune...
Résultat n°17

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Collecteur des eaux usées, doublement entre le chemin départemental n°35 et la voie F6 : arrêté préfectoral (19 décembre 1978 - 16 janvier 1980). VARENNES-JARCY. - Collecteur : arrêté préfectoral (5 avril 1978 - 10 juin 1981) ; collecteur des eaux usées et pluviales, pose : arrêté préfectoral (12 janvier 1982 - 15 mars 1983).

Cote
1194W/29
 Date
1978-1983
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE....
Résultat n°18

AVRAINVILLE, VILLIERS-SUR-ORGE. - Chemin départemental 35 (1978). GOMETZ-LA-VILLE. - Chemin départemental 40 (1979).

Cote
1129W/48
 Date
1978-1979
 Lieu
AVRAINVILLE, VILLIERS-SUR-ORGE, GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document -

  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • AVRAINVILLE, VILLIERS-SUR-ORGE. - Chemin départemental...
Résultat n°19

GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin départemental 988 (avril 1980 - 26 février 1981). ETAMPES. - Chemin départemental 49, déviation entre le point kilométrique 0,380 et 1,700 (mai 1980 à octobre 1983). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/88
 Date
1980-1983
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin...
Résultat n°20

GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossier de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de prorogation de validité de Déclaration d'utilité publique, arrêtés Préfectoral d'ouverture d'enquête (1987-1992), arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire (1998), dossier d'enquête parcellaire, rapport du commissaire enquêteur, estimation des domaines, documents d'arpentage, journaux, certificats d'affichage (1986-2001).

Cote
2359W/21
 Date
1986-2001
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, rapport, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale...