ATHIS-MONS. - Aménagement du carrefour de la route nationale n°7 et de la rue P.- V. Couturier et du carrefour de la route nationale n°7 et de la rue J.- P. Besnard, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture de l'enquête (25 juillet 1973 - 28 février 1974). BURES-SUR-YVETTE. - Aménagement du carrefour de la route nationale n°188 et du chemin départemental n°95, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (14 mars - 4 août 1977). BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Liaison cyclable de desserte du lycée des Ulis sur le chemin départemental n°35 (tronçon B), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (8 septembre 1983 - 20 juillet 1984). BIEVRES, SACLAY, ORSAY, LES-ULIS. - Voie express F 18, section comprise entre la route nationale n°187 et l'autoroute de l'Aquitaine A10 : correspondance (24 décembre 1975 - 2 juillet 1979). YERRES, BRUNOY, VARENNES-JARCY. - Construction de l'autoroute A5 Paris-Troyes : correspondance, avis du sous-préfet d'Evry (18 août 1974

Aide à la recherche

TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Déplier tous les niveaux

TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Cote/Cotes extrêmes

1194W/1-41

Date

1968-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

41 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3 Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : correspondance, dossiers d'enquête (1984-1986) ; 4-26 dossiers d'aménagement d'équipements communaux (1978-1985) [classement par ordre alphabétique des communes] ; 27-30 servitudes (1978-1983) ; 31-34 servitudes électriques et radioélectriques (1973-1985) ; 35-41 Voirie : dossiers d'aménagement de carrefours, autoroutes, routes nationales (1968-1985).

Langue des unités documentaires

Français