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Dossier de marché n°12_0910_1_02 Route départementale RD19/RD312 PLESSIS-PATE : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/39

2012

PLESSIS-PATE (LE)

marché public

Dossier de marché n°12_0910_1_01 Route départementale RD19/RD312 PLESSIS-PATE : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0910_1_03 idem lot 3 : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/38

2012

PLESSIS-PATE (LE)

marché public

Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

2518W/13

2006-2007

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, NORVILLE (LA)

CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

2359W/47

1999-2005

CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BREUILLET, JANVRY, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, CONGERVILLE-THIONVILLE, RICHARVILLE

avis, texte officiel, procès-verbal, plan, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 40 sur les communes des MOLIERES, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour entre le chemin départemental 133, le chemin départemental 25 et la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la base de plein air et de loisirs de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 19 à EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

2059W/96

1979

EVRY Arrondissement, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, MOLIERES (LES), GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY

dossier de procédure

Création d'une voie reliant le chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du terrain de sports à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 118 à VILLEJUST. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

2059W/94

1979

EVRY Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPCUEIL, VILLEJUST

dossier de procédure

Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains de sports à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 19 à AVRAINVILLE-EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Aménagement du carrefour entre la route nationale 372 et la route nationale 448 à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Construction d'un parc de stationnement sur le territoire de la commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Adduction d'eau de la commune de MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation du chemin départemental 133 jusqu'à la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE et MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 306 à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

2059W/91

1978-1979

CORBEIL Arrondissement, AVRAINVILLE, EGLY, MILLY-LA-FORET Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune

dossier de procédure

Construction de l'école nationale des officiers de sapeurs pompiers à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 449 et du chemin départemental 105. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 19 à EGLY-AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY et LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement du cimetière à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction de logements à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 446 et du chemin départemental 3. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

2059W/86

1978

CORBEIL Arrondissement, NAINVILLE-LES-ROCHES, EGLY, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PARAY-VIEILLE-POSTE

dossier de procédure

Construction d'un terrain de sports à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 19, route nationale 20 à AVRAINVILLE et EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1978). Aménagement de la route de chasse sur le territoire des communes de BALLAINVILLIERS et de VILLIERS-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

2059W/85

1978

CORBEIL Arrondissement, AVRAINVILLE, EGLY, BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE

dossier de procédure

Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du collège et des équipements sportifs de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un collège d'enseignement technique (CET) à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue des Rastibonne à EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) du centre ville à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations :2 dossiers de procédure (1977). Création d'un foyer pour personnes âgées et d'un dépôt de livres. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Relogement des cas sociaux, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de la voie express F6 à LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du centre d'essai des mines à VILLABE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'une voie de raccordement au chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Rénovation du centre ville et élargissement de la rue Henri-Barbusse à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Prolongement de l'avenue Carnot à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Liaison F18, chemin départemental 36 à ORSAY et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du complexe sportif évolutif couvert (COSEC) à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

2059W/78

1977

CORBEIL Arrondissement, OLLAINVILLE, MASSY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BREUILLET, LONGJUMEAU Commune, LINAS, PALAISEAU Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, ORSAY Commune, SACLAY

dossier de procédure

Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations: dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 116 à BRUYERES LE CHATEL et à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Prolongement de l'avenue Carnot à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations: dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

2059W/74

1977

CORBEIL Arrondissement, VIRY-CHATILLON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, VERRIERES-LE-BUISSON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LINAS

dossier de procédure

Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

2059W/71

1977

CORBEIL Arrondissement, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, OLLAINVILLE, SAULX-LES-CHARTREUX, LINAS, GIF-SUR-YVETTE Commune, MASSY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, ORMOY, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, ETIOLLES, MOLIERES (LES), CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, IGNY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, FLEURY-MEROGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier de procédure

Expropriations (1977).

2059W/69

1977

CORBEIL Arrondissement, ATHIS-MONS Commune, LINAS, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY Commune, BIEVRES Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMPCUEIL, VERRIERES-LE-BUISSON, LONGJUMEAU Commune

dossier de procédure

Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/56

1976

CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, NORVILLE (LA), IGNY, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE, NOZAY, MARCOUSSIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GOMETZ-LE-CHATEL

dossier de procédure

Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 19 à LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un hôtel des Postes, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/53

1975

CORBEIL Arrondissement, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), MORANGIS, IGNY

dossier de procédure

Création, implantation d'unités de soins pour personnes âgées, commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Extension de la ville nouvelle d'EVRY sur la commune de LISSES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Création d'une cité de transit à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/52

1975

CORBEIL Arrondissement, ORSAY Commune, EVRY Commune, LISSES, PALAISEAU Commune, NORVILLE (LA)

dossier de procédure

Construction d'équipements sportifs à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'équipements sportifs de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'îlot Foch Paron, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 117, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de la voie nouvelle dit rue de Mendig à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/50

1975

CORBEIL Arrondissement, VARENNES-JARCY, NORVILLE (LA), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, MASSY Commune, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Construction de relogement au lieu-dit le Pileu à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la zone d'activités concertées de la Plaine des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-VERRIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 31, commune de BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/49

1975

CORBEIL Arrondissement, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-GRAND, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BONDOUFLE

dossier de procédure

Réalisation d'une liaison routière entre le chemin départemental 19 en limite Nord de l'aérodrome militaire de BRETIGNY et le chemin départemental 31 au sud de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de la zone d'aménagement concertée (ZAC), commune de CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Agrandissement du cimetière de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 16, carrefour sur la commune de BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de logements sociaux et bureaux à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la route nationale 20, commune de BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'espaces verts sur les communes de GIF-SUR-YVETTE et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude ligne haute tension à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/47

1975

CORBEIL Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, CORBREUSE, WISSOUS, VILLEJUST, BREUILLET, GIF-SUR-YVETTE Commune, BALLAINVILLIERS, EVRY Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune

dossier de procédure

Création d'un centre aéré, base de plein air et de loisirs, commune de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'un centre médico-éducatif à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'un collecteur intercommunal du Rouillon à NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison chemins départementaux 19 et 31, commune de BONDOUFLE et PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974)

2059W/43

1974

CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MASSY Commune, IGNY, NOZAY, BONDOUFLE, PLESSIS-PATE (LE)

dossier de procédure