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  1. Résultat n°1

    Avenants 1/10-0434-2-07 Baux d'entretien lot 7 : marché original (2013) ; Avenant 1/10-0434-2-11 lot 11 : marché original (2013) ; Avenant 10-0434-2-10 lot 10 : marché original (2013) ; Avenant 1/10-0434-2-03 lot 3 : marché original (2013) ; Avenant 1/09-0111-01-03, rabotage et retraitement lot 3 UTD sud : marché original (2013) ; Avenant 1-10-0478-1-00 station de comptage permanent maintenance préventive et curative : marché original (2013) ; Avenant 1/12-1060-1-01 Route départementale RD25E /RD118 ATHIS-MONS, barreau d'Athis boulevard urbain phase 2 lot 1 : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/33

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Avenants 1/10-0434-2-07 Baux d'entretien lot 7 : marché...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de marché n°12_1060_1_01 Route départementale RD25E/RD118 ATHIS-MONS, barreau boulevard urbain Phase 2 Lot 1 : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/2

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_1060_1_01 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier de marché n°12_1060_1_02 Route départementale RD25E/RD118 ATHIS-MONS, barreau boulevard urbain Phase 2 Lot 2 : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/3

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_1060_1_02 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n358 : curage en amont du parc de Nacelle (SIARCE) CORBEIL-ESSONNES ; n°359 : curage du canal de l'hospice - SIARCE- FERTE-ALAIS (LA) ; n°362: rejet des eaux pluviales autoroute A10/RD118-Conseil Général de l'Essonne à VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST ; autorisation N° 360: DIG et autorisation de réaliser des travaux sur la JUINE -SI de la Juine ; autorisation N° 364: reconstruction de la station d'épuration intercommunal-SIA du plateau de Champcueil à CHAMPCUEIL.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Déviation RD 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : dossier administratif : courriers, plans, coupures de presse, dossier de demande en approbation de projet EDF, correspondance entre le Conseil général de l'Essonne et les communes, photographies des aménagements, dossier de la distribution alimentaire parisienne (DIAPAR) (2001-2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    2012W/15

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation RD 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/52

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Urbanisme et foncier: permis de démolir, coupures de presse, plans parcellaires, enquête parcellaire, enquête parcellaire complémentaire MORANGIS (1995-2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    2012W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Espaces verts : plans d'exécution, concessionnaires (EDF), convocations, projet d'ouvrage électrique ; plans de récolement des espaces verts, plan des plantations ; plans d'exécution des travaux d'assainissement (2001-2005).

    Date

    2001-2005

    Cote

    2012W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    Route Départementale 118 / Route Départementale 59 - Giratoire VILLEJUST/VILLEBON-SUR-YVETTE : Courriers, administratif, plans, comptes rendus ; dossier des ouvrages exécutés (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2012W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 118 / Route Départementale 59...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Dossier de récolement : plans de récolement voirie, réseaux divers, espaces verts, signalisation, assainissement, de drainage, plans parcellaires, éclairage public (1997-2004).

    Date

    1997-2004

    Cote

    2012W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Album photographies, récolement du Plan d'Assurance Qualité (PAQ), plans de récolement, Dossier Intervention Ultérieure sur Ouvrage (DIUO) (2002-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2012W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Dossier de récolement : plan d'Assurance Qualité (PAQ), plan de recolement ; simulations de trafic horizon 2008-2015 (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2012W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier de récolement voirie, assainissement, terrassement ; une cassette vidéo : VILLEJUST RD 59, inspection télévisée, décembre 2003, production Seine-et-Marne Vidéo tests ; rapport d'inspection télévisée ; procès-verbal de constat avec photographies (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2012W/37

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : actes administratifs (arrêtés de réglementation de la circulation, délibérations de la commission permamente du Conseil général de l'Essonne, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux sur les aménagements hydrauliques), compte rendus de chantier, compte rendus de réunions (1997-2003).

    Date

    1997-2003

    Cote

    2012W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES - VILLEJUST/NOZAY : Bordereaux navettes des entreprises GER SDEL CHADEL (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2012W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES - VILLEJUST/NOZAY ; Photographies, Plan Assurance Qualité (PAQ) (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2012W/40

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Plans de récolement éclairage public, espace vert, équipement d'exploitation et de sécurité (signalisation et glissière), demandes d'agrément de matériaux et techniques, fiches de non-conformité (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2012W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Journal de chantier, Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS), Plans Assurance Qualité (PAQ), dossier EDF : plans d'implantation du réseau électrique (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2012W/33

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : bons de pesée des matériaux, métrés (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2012W/39

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : dossier d'aménagement de la voie de desserte du quartier sud de WISSOUS : plans, contentieux, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, délibération du onseil municipal de WISSOUS, déclassement de la voie ; courrier Aéroport de Paris (ADP) : réaménagement de la traversée du domaine aéroportuaire (ORLY), comptages routiers, déplacement des Jardins Familiaux de MORANGIS, (mars 2003 à mai 2003) (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2012W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - Route des carrières à VILLEJUST et NOZAY, MARCOUSSIS : Administratif : correspondance, avenants au marché, compte rendus de réunions, déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT), pétitions des habitants de la VILLE-DU-BOIS, carte des trafics, plans (1993-2003).

    Date

    1993-2003

    Cote

    2012W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    Déviation Route Départementale 118 - Déplacements des JARDINS FAMILIAUX - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Plan Assurance Qualité (PAQ), bons de matériaux (bons de livraisons et d'enlèvement), plans de récolement d'assainissement et arrosage (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2012W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - Déplacements des...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  23. Résultat n°23

    Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 VILLEJUST/NOZAY : Etude d'impact, avant projet (mai 1997), plans d'occupations des sols de NOZAY et de VILLEJUST, contrôle des travaux des enrobées, profil en travers avec les réseaux existants (2002), étude géologique (1997) , une cassette vidéo : inspection télévisée des canalisations : rond point du SIOM à VILLEJUST, réseaux eaux pluviales, réseaux eaux usées, intervention du 18 novembre 1999 (1997).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2012W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    Déviation Route Départementale 118 - Déplacement des JARDINS FAMILIAUX - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Plans lot n°1 : terrassement, assainissement, voirie et arrosage ; plans lot n° 2 : espaces verts, clotûres et mobilier (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2012W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - Déplacement des...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Métrés, dossier administratif de la commune de WISSOUS : correspondance, délibérations du conseil municipal, arrêtés de déclaration d'utilité publique, classement/déclassement des voies (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2012W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  26. Résultat n°26

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : travaux de terrassement et de voirie, suivi des travaux, contrôle altimétrique (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2012W/35

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : études d'environnement sur le site des bas villevents, plans parcellaires, acquisitions foncières, tableau des indemnisations, procès verbal de constat avec photographies, état des lieux en 2002 (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2012W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Comptes rendus de chantier, Journal de chantier : lot voirie, terrassement et assainissement, photographies (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2012W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Plan Assurance Qualité (PAQ) , Plans Particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), coordination sécurité et protection de la santé (CSPS), Journal de chantier : lots éclairage public et espaces verts (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2012W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

    Date

    1991-2001

    Cote

    2012W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    Déviation Route Départementale 118 - Déplacement des JARDINS FAMILIAUX - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Permis de construire, permis de démolir, courriers, administratif (courrier), compte-rendu de chantier, plans (1992-2001).

    Date

    1992-2001

    Cote

    2012W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - Déplacement des...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  32. Résultat n°32

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Plans d'exécution de la voirie et de l'assainissement (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2012W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plans 19, 113 : LECHANTRE Henri ; Plans 20, 118 : BURET Marcel ; Plan 21 : Consorts SKURA ; Plans 23, 25, 27, chemins 1001, 1002, 1003 : Commune de Nozay ; Plan 24 : Consorts ROUABLE, HAUCHEMAILLE ; Plan 101 : MENARD Fernande ; Plans 102, 115 : Consorts GUILLOTIN, ROGER ; Plan 103 : BEILLARD Madeleine ; Plans 105, 108, 112, 143 : Consorts GEYMOND, PROKOPIK ; Plans 106, 109 : Consorts PETIT, DUCROT ; Plans 110, 120, 125, 135, 154, 167, chemins 1004, 1005, 1006, 1007, 1008, 1009, 1010, 1011 : Commune de Villejust ; Plan 117 : JOUANNEAU Louis ; Plan 121 : Consorts LIZERAY ; Plans 122, 123, 165 : OSSAVY France (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/19

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  34. Résultat n°34

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/17

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  35. Résultat n°35

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plan 136 : Consorts LECOEUR ; Plan 137 : BERTHET Maurice ; Plans 139, 145 : Consorts BITTERLIN, DELOBEL, ROUSSE-LACORDAIRE, HEYERT ; Plan 144 : Consorts DOUARD, BARDINA ; Plan 152 : MONCEAU Marcel ; Plans 153, 155 : STOLTZ Mauricette ; Plans 156, 157, 163 : BURET Marcel ; Plan 158 : VALLUET Monique ; Plan 159 : GAUTHIER Nicole ; Plan 161 : Consorts DENIS ; Plan 162 : BIGOT Jean-Marie ; Plan 164 : REAULT Colette ; Plan 166 : BEAUPERE Jeannine ; Plan 168 : TONNERRE Noelle ; Plan 169 : BIGOT Claude (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/20

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1962W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : liste des propriétaires réels, Plans 1, 111, 116, 134 : Consorts GOIX, FONTENAS, DAUVERGNE ; Plan 2 : Consorts ALIPS, TREHIN ; Plans 3, 4, 9, 10, 119 : Consorts ROGER, GUILLOTIN ; Plans 5, 26, 124, 160 : Consorts BARA ; Plan 6 : ARMAND Roger ; Plans 7, 14, 104, 107, 138 : Consorts LECOEUR, MIGNIER, PETIT ; Plan 8 : Consorts LELOUP, COGNERAS, CROUZET, CHAMBON, LAVAL, GERAULT, TISSIER ; Plans 11, 16 : Consorts MASSENAT-DEROCHE, COULET ; Plans 12, 13, 133 : Consorts LECOEUR, MARINIER ; Plans 14, 15, 22 : LIROT Pierre ; Plan 18 : Consorts GUINET, MOREAU (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/18

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : actes administratifs : délibérations des conseils municipaux, compte rendu des séances de l'assemblée départementale, arrêté de déclaration utilité publique (DUP), registre d'enquête publique (1997), rapport du commissaire enquêteur (1998), convention Aéroports de Paris avec le Conseil général de l'Essonne, avenant du marché de travaux, enquête préalable à la DUP (1997), classement/déclassement, procès-verbal de remise d'ouvrage, compte rendu de chantier des espaces verts (1997-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    2012W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Administratif de 1991 à 2000, contentieux contre un particulier, dossier phase préparatoire travaux, compte rendus de réunion (1993-2000).

    Date

    1991-2000

    Cote

    2012W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'Eau du 3 janvier 1992, dossier de déclaration d'intérêt général, document d'incidence, dossier du projet de déviation (1995), plaquette de concertation, dossier d'étude d'impact et acoustique, dossier de demande de subvention, plan d'avant-projet (1995-2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    2012W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)