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  1. Résultat n°1

    SHELL FRANCAIS autoroute A10/A11 GUP N°20100173.

    Date

    1972-1973

    Cote

    2813W/67/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FORGES-LES-BAINS.
    • SHELL FRANCAIS autoroute A10/A11 GUP N°20100173.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°544 : réalisation d'un forage à LEUDEVILLE - INRA - Dossier ICPE ; n°623 : rejet des eaux pluviales autoroute A10/route départementale RD36 à PALAISEAU - Direction Départementale de l'Equipement de l'Essonne ; n°624 : rejet des eaux pluviales et des eaux usées à DOURDAN - Société SARL du Moulin Dourdan Choiselier ; n°630 : extension de la station d'épuration de BOISSY-LA-RIVIERE ; n°629 : création d'un forage de reconnaissance à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; n°602 (91-2006-00053) : modification des rejets des eaux pluviales à EPINAY-SUR-ORGE - Société GHCM syndic de coproprieté ; n° 562 : réhabilitation du secteur de l'ancien site du triton à YERRES - SIARV ; n° 622 : travaux d'aménagement hydraulique - Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORET ; n°621 : création d'un forage de reconnaissance à VIDELLES - SIE vallée de l'Ecole ; n°617 : plan d'épandage de la STEP - commune de SOISY-SUR-ECOLE.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n358 : curage en amont du parc de Nacelle (SIARCE) CORBEIL-ESSONNES ; n°359 : curage du canal de l'hospice - SIARCE- FERTE-ALAIS (LA) ; n°362: rejet des eaux pluviales autoroute A10/RD118-Conseil Général de l'Essonne à VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST ; autorisation N° 360: DIG et autorisation de réaliser des travaux sur la JUINE -SI de la Juine ; autorisation N° 364: reconstruction de la station d'épuration intercommunal-SIA du plateau de Champcueil à CHAMPCUEIL.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'activités de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un stade omnisport à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Implantation de l'autoroute A10 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement d'une zone de rénovation urbaine au centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de logements à DRAVEIL. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/92

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  5. Résultat n°5

    Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/71

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège et de logements sociaux à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 59, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un centre aéré à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 29 à FLEURY-MÉROGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/20

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Autoroute A87, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Déviation de la route nationale 188, communes de MASSY, CHAMPLAN, PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement entre la bifurcation de WISSOUS et la route nationale 20. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement chemin départemental 59, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Autoroute C6, Chemin départemental 59, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A10 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/19

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Autoroute A87, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une base de loisirs et de plein air à DRAVEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Elargissement du chemin départemental 19, communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Reconstruction d'un château d'eau sur la commune de SAINTRY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement à MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Implantation d'une station d'épuration, commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une servitude passage, d'un collecteur d'évacuation des eaux usées à CHALO-SAINT-MARS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement communal en vue du relogement des expropriés de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/18

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental 118 et la route nationale 20, commune de LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Implantation de l'école Polytechnique de PALAISEAU. - Expropriations: dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 306 à BIEVRES et SACLAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Construction Autoroute A10, communes de MASSY et VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/10

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    Déviation chemin départemental 59, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Extension du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriation : dossier de procédure (janvier 1970). Construction autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Agrandissement du cimetière d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriation : dossier de procédure (décembre 1969). Déviation de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1969 - janvier 1970). Autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (janvier - mars 1970). Aménagement de la route nationale 446, commune d'ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (janvier - février 1970). Aménagement de la Zone d'activité d'ETAMPES. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (janvier 1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/3

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Déviation chemin départemental 59, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    Autoroute A10. - Expropriation, commune de PALAISEAU : dossier de procédure (1968). Construction de logements à l'Ormeteau (MORANGIS). - Expropriation : dossier de procédure (mars 1969). Élargissement de la route départementale 19, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1967-1968). Extension et élargissement du centre hospitalier, commune de CORBEIL-ESSONNES : dossier de procédure (1967-1968). Installation sportive à Monte-Souris, commune de MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (1968).

    Date

    1967-1969

    Cote

    2059W/1

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Autoroute A10. - Expropriation, commune de PALAISEAU...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    GARE AUTOROUTIERE SUR A10 - BRIIS SOUS FORGES : Plans, dossier déclaration rejet eaux pluviales ; cassette inspection télévisée (assainissement) (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2012W/50

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GARE AUTOROUTIERE SUR A10 - BRIIS SOUS FORGES : Plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES : Dossier de subvention, dossier COFIROUTE : rapport d'approbation de la convention d'investissement, correspondance, dossier de marché d'appel d'offre et ses avenants, dossier d'estimation des travaux, une disquette (estimation des travaux) (2004-2006).

    Date

    2004-2007

    Cote

    2012W/49

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES : Avant projet, études, dossier R/CA, propositions d'organisations de la gare, demande d'autorisation relative aux clôtures, installations et travaux divers, dossier réalisation d'un parc de stationnement, extension, étude d'impact sur l'environnement (1998-2007) ; Train à Grande Vitesse (TGV) Atlantique. - Etude préalable (1983).

    Date

    1983-2007

    Cote

    2012W/48

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Gare routière sur Autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES : convention de mise à disposition d'un terrain entre le Conseil général de l'Essonne et la communauté de communes du pays de LIMOURS, permis de construire, déclaration préalable de travaux pour la construction d'un arrêt de bus, actes administratifs (conventions), facturations ; dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP), dossier de déclaration de rejet d'eaux pluviables (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2012W/47

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Gare routière sur Autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES (Communauté de communes du pays de LIMOURS) : dossier administratif, correspondance, compte-rendu de chantier, plans de récolement (1996-2008).

    Date

    1996-2008

    Cote

    2012W/46

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1962W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ouvrages d'art. - Route Départementale 148 - ETRECHY/ AUVERS-SAINT-GEORGES : élargissement du pont et stabilisation accotement, administratif, études, plans (1998) ; Passage inférieur sous la Route départementale 331, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : administratif, plans (1999) ; Pont sur la Route départementale 118 / A10 à VILLEBON/VILLEJUST : administratif (1999) ; Route Départementale 120 / A10 à MASSY : plans (1991) ; OA sur la Ville Nouvelle d'EVRY : inventaire, plans (1998).

    Date

    1991-1999

    Cote

    1962W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art. - Route Départementale 148 - ETRECHY/...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE : aménagement du carrefour route départementale 591 et route départementale 59 : dossiers de travaux de voirie (1990) ; WISSOUS : route départementale 167, réfection des joints de chaussée des passages supérieurs de l'autoroute A6 et l'autoroute A10 (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1937W/11

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

    • CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE : aménagement...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service versant)

  20. Résultat n°20

    Opérations diverses : MASSY-la Francilienne, dossier d'avant-projet sous-dossier 3 pièces 3. 5 (juin 1993). RD118 à VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST, mise à 2x2 voies entre RD59 et A10 (septembre 1995). RD35, RD116 et RD97, réseau d'appel d'urgence (3e tranche) : dossier de consultation des entreprises (1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    1699W/49

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Opérations diverses : MASSY-la Francilienne, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier avant-projet sous-dossier 3 ; pièce 3.4 ; études socio-économiques et d'environnement (juin 1993). Commune de VILLEBON-SUR-YVETTE, avant-projet sommaire principes d'accès à l'autoroute A10 (août 1993). Dossier des POS, sous-dossier 2 ; pièce 2.1 ; rapport de présentation ; documents généraux (juin 1993). Plan assurance qualité, topographie (janvier 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1699W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  22. Résultat n°22

    VILLEBON, VILLEJUST. - Route départementale 118 , aménagement d'une bretelle de sortie de l'autoroute A10.

    Date

    1995

    Cote

    1690W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • VILLEBON, VILLEJUST. - Route départementale 118 , aménagement...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  23. Résultat n°23

    Giratoire. - RD31-Carrefour du Bois des Bordes à VERT-LE-GRAND, RD118-accès à la zone d'activité de VILLEJUST ; RD118/ A10-giratoire de la Brûlerie sortie VILLEBON-SUR-YVETTE.

    Date

    1996-2000

    Cote

    1688W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Giratoire. - RD31-Carrefour du Bois des Bordes à VERT-LE-GRAND,...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Marché public n° 00 00 142. - Giratoire en sortie de l'autoroute A10, route départementale 118, VILLEJUST VILLEBON SUR YVETTE (lot.2 : éclairage public) : pièces contractuelles liquidation ; marché public 00 00 144. - Zone industrielle La Marinière, route départementale 31 à BONDOUFLE. aménagement d'un aire poids lourds et d'un point d'information : pièces contractuelles liquidation.

    Date

    2000

    Cote

    1679W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...

    • Marché public n° 00 00 142. - Giratoire en sortie de...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    Marché public n° 00 00 141. - Giratoire en sortie de l'autoroute A10, route départementale 118 - VILLEJUST, VILLEBON SUR YVETTE (lot 1 : voirie, assainissement, tranchée) : pièces contractuelles liquidation.

    Date

    2000

    Cote

    1679W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...

    • Marché public n° 00 00 141. - Giratoire en sortie de...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  26. Résultat n°26

    Liaison MASSY- La Francilienne : Validation des méthodes utilisées, accès à l'autoroute A10 ; prolongation RD35 vers l'Essouriau.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1678W/49

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Validation des méthodes...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

    Date

    1974

    Cote

    1661W/62

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, collège à ETAMPES, maisons de retraite à VAUGRIGNEUSE et à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, centre d'action sociale de DOURDAN, accident à l'intersection de la RD36 et de l'A10, recrutement d'agents contractuels, annulation d'un permis de construire d'un hangar à bus à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, S.C.I. Gascogne, A.R.P.A.D., factures impayées, affaires Christophe Col, Dufour contre Veyron, Chaussol, Dubreuil, Soret, Le Guen, Bianchi, Haumaire, Durand et Danson, requêtes contentieuses.

    Date

    1990

    Cote

    1563W/40

    • Contexte : CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.

    • Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service versant)

  29. Résultat n°29

    VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement : plans d'exécution, note de calcul et dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1555W/24

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  30. Résultat n°30

    VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement ; assainissement ; éclairage public ; signalisation : plan de situation, plans modificatifs, carnet de détail. Murs de soutènement, profil en long ; profil en travers. Dossier confort et sécurité. Dossier de variantes.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1555W/23

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  31. Résultat n°31

    VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement : dossier d'avant-projet sommaire déposé par la Direction départementale de l'équipement.

    Date

    1997

    Cote

    1555W/22

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  32. Résultat n°32

    VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement ; signalisation, voirie, assainissement et dispositifs de sécurité : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1997

    Cote

    1555W/21

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  33. Résultat n°33

    VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement ; signalisation : marché complémentaire, dossier de consultation des entreprises ; éclairage public ; signalisation verticale directionnelle : dossier de consultation des entreprises. Dossier confort et sécurité.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1555W/20

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  34. Résultat n°34

    VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement : dossier de synthèse des études et des travaux, dossier d'exploitation sous chantier.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1555W/19

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  35. Résultat n°35

    VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, Plan d'assurance qualité, aménagement : compte-rendu, bordereau-navette de non-conformité, journal de chantier et courrier.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1555W/17

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement : dossier d'intervention sur l'ouvrage, plan d'implantation. Contrôle et essais par l'entreprise S.C.R.E.G.

    Date

    2000

    Cote

    1555W/16

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Autoroute A10, enquête parcellaire : correspondance. Acquisitions foncières.

    Date

    1967-1973

    Cote

    1502W/1762

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10, enquête parcellaire : correspondance....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Autoroute A87. - Section A10-CD36, rétablissement des communications avec la société I.N.F.R.A.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1502W/1723

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A87. - Section A10-CD36, rétablissement des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Autoroute A10. - Murs de soutènement, construction : plans d'exécution, détails des corniches et fournitures.

    Date

    1969

    Cote

    1502W/1716

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10. - Murs de soutènement, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Autoroute A10. - Contrôle de réseau d'alimentation en énergie électrique : cartes, plans et correspondance.

    Date

    1976

    Cote

    1502W/1715

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10. - Contrôle de réseau d'alimentation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)