AUTOROUTE A10 - Recherche

1

SHELL FRANCAIS autoroute A10/A11 GUP N°20100173.

Date

1972-1973

Cote

2813W/67/6

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
FORGES-LES-BAINS.
SHELL FRANCAIS autoroute A10/A11 GUP N°20100173.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

2

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°544 : réalisation d'un forage à LEUDEVILLE - INRA - Dossier ICPE ; n°623 : rejet des eaux pluviales autoroute A10/route départementale RD36 à PALAISEAU - Direction Départementale de l'Equipement de l'Essonne ; n°624 : rejet des eaux pluviales et des eaux usées à DOURDAN - Société SARL du Moulin Dourdan Choiselier ; n°630 : extension de la station d'épuration de BOISSY-LA-RIVIERE ; n°629 : création d'un forage de reconnaissance à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; n°602 (91-2006-00053) : modification des rejets des eaux pluviales à EPINAY-SUR-ORGE - Société GHCM syndic de coproprieté ; n° 562 : réhabilitation du secteur de l'ancien site du triton à YERRES - SIARV ; n° 622 : travaux d'aménagement hydraulique - Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORET ; n°621 : création d'un forage de reconnaissance à VIDELLES - SIE vallée de l'Ecole ; n°617 : plan d'épandage de la STEP - commune de SOISY-SUR-ECOLE.

Date

2002-2009

Cote

2137W/13

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

3

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n358 : curage en amont du parc de Nacelle (SIARCE) CORBEIL-ESSONNES ; n°359 : curage du canal de l'hospice - SIARCE- FERTE-ALAIS (LA) ; n°362: rejet des eaux pluviales autoroute A10/RD118-Conseil Général de l'Essonne à VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST ; autorisation N° 360: DIG et autorisation de réaliser des travaux sur la JUINE -SI de la Juine ; autorisation N° 364: reconstruction de la station d'épuration intercommunal-SIA du plateau de Champcueil à CHAMPCUEIL.

Date

2002-2009

Cote

2137W/4

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

4

Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'activités de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un stade omnisport à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Implantation de l'autoroute A10 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement d'une zone de rénovation urbaine au centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de logements à DRAVEIL. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/92

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE....

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

5

Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Date

1977

Cote

2059W/71

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Construction d'un collège et de logements sociaux à...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

6

Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 59, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un centre aéré à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 29 à FLEURY-MÉROGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

Date

1971

Cote

2059W/20

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE....

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

7

Autoroute A87, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Déviation de la route nationale 188, communes de MASSY, CHAMPLAN, PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement entre la bifurcation de WISSOUS et la route nationale 20. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement chemin départemental 59, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Autoroute C6, Chemin départemental 59, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A10 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

Date

1971

Cote

2059W/19

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Autoroute A87, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

8

Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une base de loisirs et de plein air à DRAVEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Elargissement du chemin départemental 19, communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Reconstruction d'un château d'eau sur la commune de SAINTRY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement à MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Implantation d'une station d'épuration, commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une servitude passage, d'un collecteur d'évacuation des eaux usées à CHALO-SAINT-MARS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement communal en vue du relogement des expropriés de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

Date

1971

Cote

2059W/18

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations :...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

9

Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental 118 et la route nationale 20, commune de LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Implantation de l'école Polytechnique de PALAISEAU. - Expropriations: dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 306 à BIEVRES et SACLAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Construction Autoroute A10, communes de MASSY et VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

Date

1970

Cote

2059W/10

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

10

Déviation chemin départemental 59, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Extension du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriation : dossier de procédure (janvier 1970). Construction autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Agrandissement du cimetière d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriation : dossier de procédure (décembre 1969). Déviation de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1969 - janvier 1970). Autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (janvier - mars 1970). Aménagement de la route nationale 446, commune d'ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (janvier - février 1970). Aménagement de la Zone d'activité d'ETAMPES. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (janvier 1970).

Date

1969-1970

Cote

2059W/3

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Déviation chemin départemental 59, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE....

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

11

Autoroute A10. - Expropriation, commune de PALAISEAU : dossier de procédure (1968). Construction de logements à l'Ormeteau (MORANGIS). - Expropriation : dossier de procédure (mars 1969). Élargissement de la route départementale 19, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1967-1968). Extension et élargissement du centre hospitalier, commune de CORBEIL-ESSONNES : dossier de procédure (1967-1968). Installation sportive à Monte-Souris, commune de MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (1968).

Date

1967-1969

Cote

2059W/1

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Autoroute A10. - Expropriation, commune de PALAISEAU...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

12

GARE AUTOROUTIERE SUR A10 - BRIIS SOUS FORGES : Plans, dossier déclaration rejet eaux pluviales ; cassette inspection télévisée (assainissement) (2004-2006).

Date

2004-2006

Cote

2012W/50

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
GARE AUTOROUTIERE SUR A10 - BRIIS SOUS FORGES : Plans,...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

13

Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES : Dossier de subvention, dossier COFIROUTE : rapport d'approbation de la convention d'investissement, correspondance, dossier de marché d'appel d'offre et ses avenants, dossier d'estimation des travaux, une disquette (estimation des travaux) (2004-2006).

Date

2004-2007

Cote

2012W/49

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

14

Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES : Avant projet, études, dossier R/CA, propositions d'organisations de la gare, demande d'autorisation relative aux clôtures, installations et travaux divers, dossier réalisation d'un parc de stationnement, extension, étude d'impact sur l'environnement (1998-2007) ; Train à Grande Vitesse (TGV) Atlantique. - Etude préalable (1983).

Date

1983-2007

Cote

2012W/48

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

15

Gare routière sur Autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES : convention de mise à disposition d'un terrain entre le Conseil général de l'Essonne et la communauté de communes du pays de LIMOURS, permis de construire, déclaration préalable de travaux pour la construction d'un arrêt de bus, actes administratifs (conventions), facturations ; dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP), dossier de déclaration de rejet d'eaux pluviables (2002-2006).

Date

2002-2006

Cote

2012W/47

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
Gare routière sur Autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

16

Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES (Communauté de communes du pays de LIMOURS) : dossier administratif, correspondance, compte-rendu de chantier, plans de récolement (1996-2008).

Date

1996-2008

Cote

2012W/46

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

17

Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

Date

1999-2001

Cote

1962W/28

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

18

Ouvrages d'art. - Route Départementale 148 - ETRECHY/ AUVERS-SAINT-GEORGES : élargissement du pont et stabilisation accotement, administratif, études, plans (1998) ; Passage inférieur sous la Route départementale 331, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : administratif, plans (1999) ; Pont sur la Route départementale 118 / A10 à VILLEBON/VILLEJUST : administratif (1999) ; Route Départementale 120 / A10 à MASSY : plans (1991) ; OA sur la Ville Nouvelle d'EVRY : inventaire, plans (1998).

Date

1991-1999

Cote

1962W/27

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
Ouvrages d'art. - Route Départementale 148 - ETRECHY/...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

19

CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE : aménagement du carrefour route départementale 591 et route départementale 59 : dossiers de travaux de voirie (1990) ; WISSOUS : route départementale 167, réfection des joints de chaussée des passages supérieurs de l'autoroute A6 et l'autoroute A10 (1990).

Date

1990

Cote

1937W/11

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.
CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE : aménagement...

Producteur :

UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service versant)

20

Opérations diverses : MASSY-la Francilienne, dossier d'avant-projet sous-dossier 3 pièces 3. 5 (juin 1993). RD118 à VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST, mise à 2x2 voies entre RD59 et A10 (septembre 1995). RD35, RD116 et RD97, réseau d'appel d'urgence (3e tranche) : dossier de consultation des entreprises (1997).

Date

1993-1997

Cote

1699W/49

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Opérations diverses : MASSY-la Francilienne, dossier...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

21

Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier avant-projet sous-dossier 3 ; pièce 3.4 ; études socio-économiques et d'environnement (juin 1993). Commune de VILLEBON-SUR-YVETTE, avant-projet sommaire principes d'accès à l'autoroute A10 (août 1993). Dossier des POS, sous-dossier 2 ; pièce 2.1 ; rapport de présentation ; documents généraux (juin 1993). Plan assurance qualité, topographie (janvier 1993).

Date

1993

Cote

1699W/16

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier avant-projet...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

22

VILLEBON, VILLEJUST. - Route départementale 118 , aménagement d'une bretelle de sortie de l'autoroute A10.

Date

1995

Cote

1690W/24

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
VILLEBON, VILLEJUST. - Route départementale 118 , aménagement...

Producteur :

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

23

Giratoire. - RD31-Carrefour du Bois des Bordes à VERT-LE-GRAND, RD118-accès à la zone d'activité de VILLEJUST ; RD118/ A10-giratoire de la Brûlerie sortie VILLEBON-SUR-YVETTE.

Date

1996-2000

Cote

1688W/34

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Giratoire. - RD31-Carrefour du Bois des Bordes à VERT-LE-GRAND,...

Producteur :

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

24

Marché public n° 00 00 142. - Giratoire en sortie de l'autoroute A10, route départementale 118, VILLEJUST VILLEBON SUR YVETTE (lot.2 : éclairage public) : pièces contractuelles liquidation ; marché public 00 00 144. - Zone industrielle La Marinière, route départementale 31 à BONDOUFLE. aménagement d'un aire poids lourds et d'un point d'information : pièces contractuelles liquidation.

Date

2000

Cote

1679W/9

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...
Marché public n° 00 00 142. - Giratoire en sortie de...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

25

Marché public n° 00 00 141. - Giratoire en sortie de l'autoroute A10, route départementale 118 - VILLEJUST, VILLEBON SUR YVETTE (lot 1 : voirie, assainissement, tranchée) : pièces contractuelles liquidation.

Date

2000

Cote

1679W/8

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...
Marché public n° 00 00 141. - Giratoire en sortie de...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

26

Liaison MASSY- La Francilienne : Validation des méthodes utilisées, accès à l'autoroute A10 ; prolongation RD35 vers l'Essouriau.

Date

1993-1994

Cote

1678W/49

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Liaison MASSY- La Francilienne : Validation des méthodes...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

27

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

28

Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, collège à ETAMPES, maisons de retraite à VAUGRIGNEUSE et à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, centre d'action sociale de DOURDAN, accident à l'intersection de la RD36 et de l'A10, recrutement d'agents contractuels, annulation d'un permis de construire d'un hangar à bus à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, S.C.I. Gascogne, A.R.P.A.D., factures impayées, affaires Christophe Col, Dufour contre Veyron, Chaussol, Dubreuil, Soret, Le Guen, Bianchi, Haumaire, Durand et Danson, requêtes contentieuses.

Date

1990

Cote

1563W/40

Contexte : CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.
Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service versant)

29

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement : plans d'exécution, note de calcul et dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau.

Date

1998-2000

Cote

1555W/24

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..
VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

30

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement ; assainissement ; éclairage public ; signalisation : plan de situation, plans modificatifs, carnet de détail. Murs de soutènement, profil en long ; profil en travers. Dossier confort et sécurité. Dossier de variantes.

Date

1997-1999

Cote

1555W/23

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..
VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

31

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement : dossier d'avant-projet sommaire déposé par la Direction départementale de l'équipement.

Date

1997

Cote

1555W/22

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..
VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

32

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement ; signalisation, voirie, assainissement et dispositifs de sécurité : dossier de consultation des entreprises.

Date

1997

Cote

1555W/21

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..
VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

33

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement ; signalisation : marché complémentaire, dossier de consultation des entreprises ; éclairage public ; signalisation verticale directionnelle : dossier de consultation des entreprises. Dossier confort et sécurité.

Date

1997-1999

Cote

1555W/20

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..
VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

34

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement : dossier de synthèse des études et des travaux, dossier d'exploitation sous chantier.

Date

1997-2000

Cote

1555W/19

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..
VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

35

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, Plan d'assurance qualité, aménagement : compte-rendu, bordereau-navette de non-conformité, journal de chantier et courrier.

Date

1999-2000

Cote

1555W/17

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..
VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

36

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement : dossier d'intervention sur l'ouvrage, plan d'implantation. Contrôle et essais par l'entreprise S.C.R.E.G.

Date

2000

Cote

1555W/16

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..
VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

37

Autoroute A10, enquête parcellaire : correspondance. Acquisitions foncières.

Date

1967-1973

Cote

1502W/1762

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10, enquête parcellaire : correspondance....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

38

Autoroute A87. - Section A10-CD36, rétablissement des communications avec la société I.N.F.R.A.

Date

1975-1977

Cote

1502W/1723

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A87. - Section A10-CD36, rétablissement des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

39

Autoroute A10. - Murs de soutènement, construction : plans d'exécution, détails des corniches et fournitures.

Date

1969

Cote

1502W/1716

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Murs de soutènement, construction...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

40

Autoroute A10. - Contrôle de réseau d'alimentation en énergie électrique : cartes, plans et correspondance.

Date

1976

Cote

1502W/1715

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Contrôle de réseau d'alimentation...

Producteur :

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41

Autoroute A10. - Gare de MASSY-PALAISEAU, réaménagement : plans, compte-rendu de réunion et contrat. etudes d'ouvrages sur voies ferrées : correspondance et plans.

Date

1976

Cote

1502W/1714

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Gare de MASSY-PALAISEAU, réaménagement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

42

Autoroute A10-Autoroute A87. - SNCF, problèmes fonciers : plans, rapports et correspondance.

Date

1964-1976

Cote

1502W/1713

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10-Autoroute A87. - SNCF, problèmes fonciers...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

43

Autoroute A10. - Expropriation, procédure : plans et rapports.

Date

1970-1975

Cote

1502W/1712

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Expropriation, procédure : plans et...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

44

Autoroute A10. - Procédure d'occupation temporaire : imprimés, plans et correspondance ; prise de possession anticipée : notes et plans ; acquisitions anticipées : plans et promesse de vente.

Date

1969-1971

Cote

1502W/1711

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Procédure d'occupation temporaire...

Producteur :

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45

Autoroute A10. - Acquisitions : correspondance ; relogement : factures et correspondance.

Date

1967-1974

Cote

1502W/1710

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Acquisitions : correspondance ; relogement...

Producteur :

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46

Autoroute A10. - Enquêtes parcellaires et complémentaires : documents administratifs.

Date

1967-1971

Cote

1502W/1709

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Enquêtes parcellaires et complémentaires...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

47

Autoroute A10. - Enquête parcellaire : plans et correspondance.

Date

1968-1972

Cote

1502W/1708

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Enquête parcellaire : plans et correspondance....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

48

Autoroute A10. - Enquête parcellaire : correspondance. Travaux de canalisation de gaz : factures et correspondance.

Date

1964-1972

Cote

1502W/1706

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Enquête parcellaire : correspondance....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

49

Autoroute A10-Autoroute A11. - Contrôle réalisé par les sociétés concessionnaires des autoroutes : rapports, plans, compte-rendus de réunions et correspondance.

Date

s.d

Cote

1502W/1705

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10-Autoroute A11. - Contrôle réalisé par...

Producteur :

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50

Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - PARIS et bretelle de sortie vers la vallée de Chevreuse, travaux de tracé sur l'autoroute : arrêté préfectoral, instruction mixte, avis, rapports, décisions, projet d'exécution. Commission des marchés.

Date

1966-1972

Cote

1502W/1704

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - PARIS...

Producteur :

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51

Autoroute A10. - Comptage sur voies traversées : cartes routières, statistiques d'accidents ; comptages permanents : plans ; recensement annuel : compte-rendu.

Date

1972-1975

Cote

1502W/1703

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Comptage sur voies traversées : cartes...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

52

Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - PARIS et bretelle de sortie vers la vallée de Chevreuse, déclaration d'utilité publique, enquête : arrêté préfectoral, décret déclaratif, dossier d'enquête, rapports, coupures de presse, correspondance. Estimation des projets : rapports, arrêté préfectoral, registre d'enquête et correspondance.

Date

1965-1971

Cote

1502W/1702

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - PARIS...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

53

Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - CHARTRES, déclaration d'utilité publique, enquête : arrêté préfectoral, décret déclaratif, dossier d'enquête, rapports, coupures de presse, correspondance. Prise en considération du tracé : rapports et correspondance.

Date

1964-1969

Cote

1502W/1701

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - CHARTRES,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

54

Autoroute A10. - Section PARIS-CHARTRES, éclairage public, travaux réalisés par les sociétés S.E.L.F. et Béture : factures, plans, correspondance, études et devis. Equipement électrique et téléphonique, signalisation. Dalles de transition, glissières de sécurité : compte-rendu de réunion et correspondance.

Date

1970-1973

Cote

1502W/1700

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Section PARIS-CHARTRES, éclairage...

Producteur :

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55

Autoroute A10. - Lignes électriques, modification et rétablissement : procès-verbal, compte-rendu de réunion, plans, correspondance et factures.

Date

1968-1972

Cote

1502W/1699

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Lignes électriques, modification et...

Producteur :

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56

Autoroute A10. - Echangeur de PALAISEAU, implantation du pylône électrique : plan de la branche, correspondance et compte-rendu de réunion. Poste de transformation électrique, avenue Wilson : plans, compte-rendu de réunion, procès-verbal de conférence et correspondance.

Date

1969-1973

Cote

1502W/1698

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Echangeur de PALAISEAU, implantation...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

57

Autoroute A10. - Section LA FOLIE-BESSIN - SAINT-SYMPHORIEN, tracé de l'autoroute : note de renseignement, plans et demande de permis de construire.

Date

1961-1968

Cote

1502W/1697

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Section LA FOLIE-BESSIN - SAINT-SYMPHORIEN,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

58

Autoroute A10. - Contrôle des directions d'énergie électrique : procès-verbal, plans, dessins et correspondance.

Date

1970-1974

Cote

1502W/1696

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Contrôle des directions d'énergie...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

59

Autoroute A10. - Aménagement paysager : plans et correspondance. Signalisation, projet : plans et correspondance.

Date

1970-1973

Cote

1502W/1695

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Aménagement paysager : plans et correspondance....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

60

Autoroute A10. - Gare de MASSY-PALAISEAU, réaménagement. Entretien du petit matériel RER : plans et correspondance. Travaux effectués par la RATP au voisinage de l'autoroute : plans ; remaniement des installations ferroviaires.

Date

1966-1972

Cote

1502W/1694

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Gare de MASSY-PALAISEAU, réaménagement....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

61

Autoroute A10. - Profils en travaux type et chaussées : plans, tableau récapitulatif, fournitures de laitier et de granulats. Travaux d'assainissement : plans et correspondance. Mouvements des terres-dépôts : correspondance, labo, arrêtés et plans.

Date

1969-1974

Cote

1502W/1693

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Profils en travaux type et chaussées...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

62

Autoroute A10. - Echangeur de PALAISEAU : rapports, plans, profil en long, correspondance,photographies et maquettes. Section SAINT-SYMPHORIEN - CHARTRES, acquisitions foncières : avant-projet et plans.

Date

1967-1973

Cote

1502W/1692

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Echangeur de PALAISEAU : rapports,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

63

Autoroute A10. - Zone industrielle de MASSY-PALAISEAU, aménagement ; acquisitions foncières ; cession d'un terrain : plans. Zone d'activité de la Basse Garenne : compte-rendu des réunions, délibérations et plans.

Date

1968-1971

Cote

1502W/1691

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Zone industrielle de MASSY-PALAISEAU,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

64

Autoroute A10. - Construction d'artères téléphoniques : plans, rapports, correspondance et avant-projet.

Date

1968-1973

Cote

1502W/1690

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Construction d'artères téléphoniques...

Producteur :

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65

Autoroute A10. - Conduite d'eau potable réalisée par la Lyonnaise des Eaux et de l'Eclairage, projet de convention ; consultation ; travaux neufs. Travaux exécutés par la Compagnie des Eaux, consultation préalable. Plans détaillés exécutés par la Compagnie de l'Ozone.

Date

1967-1971

Cote

1502W/1689

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Conduite d'eau potable réalisée par...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

66

Autoroute A10. - Section PALAISEAU - LA FOLIE-BESSIN, déviations : études, plans et correspondance.

Date

1966-1973

Cote

1502W/1688

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Section PALAISEAU - LA FOLIE-BESSIN,...

Producteur :

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67

Autoroute A10. - Centres d'entretien, recherche d'un terrain ; construction : plans, rapports et correspondance. Aires de service et péages : rapports et correspondance.

Date

1969-1974

Cote

1502W/1687

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Centres d'entretien, recherche d'un...

Producteur :

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68

Autoroute A10. - Levers parcellaires et complémentaires réalisés par le cabinet Fuhrer : correspondance, enquête parcellaire et plans. implantations, modifications d'emprises : plans et correspondance.

Date

1966-1970

Cote

1502W/1686

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Levers parcellaires et complémentaires...

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69

Autoroute A10. - Zone d'activités de BURES-ORSAY : correspondance. Usine d'ordures ménagères : plans.

Date

1966-1976

Cote

1502W/1685

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Zone d'activités de BURES-ORSAY :...

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70

Autoroute A10. - Echangeur de VILLEBON-SUR-YVETTE : rapports, étude de tracé et notice. Echangeur de LA FOLIE-BESSIN : projet d'exécution, plans et correspondance. Echangeur ABLIS-ORLEANS-TOURS : plans et correspondance.

Date

1967-1970

Cote

1502W/1684

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Echangeur de VILLEBON-SUR-YVETTE :...

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71

Autoroute A10. - Enquêtes de circulation du Service d'Etudes des Routes et de la Circulation. : estimation sommaire, plans, rapports et correspondance. Etudes des fondations des ouvrages : plans, rapports et correspondance. Reconnaissance générale du tracé : études, plans et correspondance. Implantation du tracé par l'Institut Géographique National : plans, rapports et photographies.

Date

1957-1971

Cote

1502W/1683

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Enquêtes de circulation du Service...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

72

Autoroute A10. - Travaux topographiques, lever parcellaire réalisé par le cabinet Lebreton : plans, rapports et correspondance ; implantation : plans et correspondance.

Date

1966-1970

Cote

1502W/1682

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Travaux topographiques, lever parcellaire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

73

Autoroute A10. - Travaux topographiques : plans, rapports, correspondance et notices. Levers parcellaires : légendes, rapports et correspondance.

Date

1963-1972

Cote

1502W/1681

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Travaux topographiques : plans, rapports,...

Producteur :

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74

Autoroute A10. - Acquisitions foncières : plans et planning d'expropriation ; remembrement : plans, état des locations. Dommages, indemnisation : arrêté d'occupation des terrains et rapports.

Date

1940-1971

Cote

1502W/1680

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Acquisitions foncières : plans et...

Producteur :

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75

Autoroute A10. - Sites et monuments historiques, protection : documentation, correspondance et plans. Hydrocarbures, demande d'exploitation : correspondance. Réémetteur de télévision de l'ORTF : plans, notice descriptive et correspondance.

Date

1966-1970

Cote

1502W/1679

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Sites et monuments historiques, protection...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

76