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SHELL FRANCAIS autoroute A10/A11 GUP N°20100173.

2813W/67/6

1972-1973

FORGES-LES-BAINS

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°544 : réalisation d'un forage à LEUDEVILLE - INRA - Dossier ICPE ; n°623 : rejet des eaux pluviales autoroute A10/route départementale RD36 à PALAISEAU - Direction Départementale de l'Equipement de l'Essonne ; n°624 : rejet des eaux pluviales et des eaux usées à DOURDAN - Société SARL du Moulin Dourdan Choiselier ; n°630 : extension de la station d'épuration de BOISSY-LA-RIVIERE ; n°629 : création d'un forage de reconnaissance à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; n°602 (91-2006-00053) : modification des rejets des eaux pluviales à EPINAY-SUR-ORGE - Société GHCM syndic de coproprieté ; n° 562 : réhabilitation du secteur de l'ancien site du triton à YERRES - SIARV ; n° 622 : travaux d'aménagement hydraulique - Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORET ; n°621 : création d'un forage de reconnaissance à VIDELLES - SIE vallée de l'Ecole ; n°617 : plan d'épandage de la STEP - commune de SOISY-SUR-ECOLE.

2137W/13

2002-2009

LEUDEVILLE, PALAISEAU Commune, DOURDAN Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, EPINAY-SUR-ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n358 : curage en amont du parc de Nacelle (SIARCE) CORBEIL-ESSONNES ; n°359 : curage du canal de l'hospice - SIARCE- FERTE-ALAIS (LA) ; n°362: rejet des eaux pluviales autoroute A10/RD118-Conseil Général de l'Essonne à VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST ; autorisation N° 360: DIG et autorisation de réaliser des travaux sur la JUINE -SI de la Juine ; autorisation N° 364: reconstruction de la station d'épuration intercommunal-SIA du plateau de Champcueil à CHAMPCUEIL.

2137W/4

2002-2009

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT D ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, CHAMPCUEIL

déclaration

Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'activités de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un stade omnisport à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Implantation de l'autoroute A10 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement d'une zone de rénovation urbaine au centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de logements à DRAVEIL. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

2059W/92

1979

EVRY Arrondissement, VILLIERS-LE-BACLE, PALAISEAU Commune, ETAMPES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune, DRAVEIL Commune

dossier de procédure

Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

2059W/71

1977

CORBEIL Arrondissement, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, OLLAINVILLE, SAULX-LES-CHARTREUX, LINAS, GIF-SUR-YVETTE Commune, MASSY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, ORMOY, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, ETIOLLES, MOLIERES (LES), CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, IGNY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, FLEURY-MEROGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier de procédure

Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 59, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un centre aéré à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 29 à FLEURY-MÉROGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

2059W/20

1971

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, IGNY, MASSY Commune, CHAMPLAN, FLEURY-MEROGIS

dossier de procédure

Autoroute A87, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Déviation de la route nationale 188, communes de MASSY, CHAMPLAN, PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement entre la bifurcation de WISSOUS et la route nationale 20. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement chemin départemental 59, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Autoroute C6, Chemin départemental 59, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A10 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

2059W/19

1971

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMPLAN, PALAISEAU Commune, WISSOUS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

dossier de procédure

Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une base de loisirs et de plein air à DRAVEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Elargissement du chemin départemental 19, communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Reconstruction d'un château d'eau sur la commune de SAINTRY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement à MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Implantation d'une station d'épuration, commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une servitude passage, d'un collecteur d'évacuation des eaux usées à CHALO-SAINT-MARS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement communal en vue du relogement des expropriés de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

2059W/18

1971

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, CHAMPLAN, DRAVEIL Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, MEREVILLE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHALO-SAINT-MARS

dossier de procédure

Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental 118 et la route nationale 20, commune de LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Implantation de l'école Polytechnique de PALAISEAU. - Expropriations: dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 306 à BIEVRES et SACLAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Construction Autoroute A10, communes de MASSY et VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

2059W/10

1970

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune, SACLAY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON

dossier de procédure

Déviation chemin départemental 59, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Extension du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriation : dossier de procédure (janvier 1970). Construction autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Agrandissement du cimetière d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriation : dossier de procédure (décembre 1969). Déviation de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1969 - janvier 1970). Autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (janvier - mars 1970). Aménagement de la route nationale 446, commune d'ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (janvier - février 1970). Aménagement de la Zone d'activité d'ETAMPES. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (janvier 1970).

2059W/3

1969-1970

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EPINAY-SUR-ORGE, CHAMPLAN, ETAMPES Commune, ORSAY Commune

dossier de procédure

Autoroute A10. - Expropriation, commune de PALAISEAU : dossier de procédure (1968). Construction de logements à l'Ormeteau (MORANGIS). - Expropriation : dossier de procédure (mars 1969). Élargissement de la route départementale 19, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1967-1968). Extension et élargissement du centre hospitalier, commune de CORBEIL-ESSONNES : dossier de procédure (1967-1968). Installation sportive à Monte-Souris, commune de MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (1968).

2059W/1

1967-1969

PALAISEAU Commune, MORANGIS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES Commune, MASSY Commune, CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune

dossier de procédure

GARE AUTOROUTIERE SUR A10 - BRIIS SOUS FORGES : Plans, dossier déclaration rejet eaux pluviales ; cassette inspection télévisée (assainissement) (2004-2006).

2012W/50

2004-2006

BRIIS-SOUS-FORGES

marché public

Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES : Dossier de subvention, dossier COFIROUTE : rapport d'approbation de la convention d'investissement, correspondance, dossier de marché d'appel d'offre et ses avenants, dossier d'estimation des travaux, une disquette (estimation des travaux) (2004-2006).

2012W/49

2004-2007

BRIIS-SOUS-FORGES

marché public, plan

Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES : Avant projet, études, dossier R/CA, propositions d'organisations de la gare, demande d'autorisation relative aux clôtures, installations et travaux divers, dossier réalisation d'un parc de stationnement, extension, étude d'impact sur l'environnement (1998-2007) ; Train à Grande Vitesse (TGV) Atlantique. - Etude préalable (1983).

2012W/48

1983-2007

BRIIS-SOUS-FORGES

marché public, plan

Gare routière sur Autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES : convention de mise à disposition d'un terrain entre le Conseil général de l'Essonne et la communauté de communes du pays de LIMOURS, permis de construire, déclaration préalable de travaux pour la construction d'un arrêt de bus, actes administratifs (conventions), facturations ; dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP), dossier de déclaration de rejet d'eaux pluviables (2002-2006).

2012W/47

2002-2006

BRIIS-SOUS-FORGES

marché public, permis de construire, plan

Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES (Communauté de communes du pays de LIMOURS) : dossier administratif, correspondance, compte-rendu de chantier, plans de récolement (1996-2008).

2012W/46

1996-2008

BRIIS-SOUS-FORGES, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS

marché public, plan

Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

1962W/28

1999-2001

CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPLAN, ULIS (LES) Commune, ETIOLLES, SEINE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, MARCOUSSIS, BRIIS-SOUS-FORGES, DOURDAN Commune, ORGE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Ouvrages d'art. - Route Départementale 148 - ETRECHY/ AUVERS-SAINT-GEORGES : élargissement du pont et stabilisation accotement, administratif, études, plans (1998) ; Passage inférieur sous la Route départementale 331, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : administratif, plans (1999) ; Pont sur la Route départementale 118 / A10 à VILLEBON/VILLEJUST : administratif (1999) ; Route Départementale 120 / A10 à MASSY : plans (1991) ; OA sur la Ville Nouvelle d'EVRY : inventaire, plans (1998).

1962W/27

1991-1999

EVRY Commune, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, MASSY Commune

dossier de procédure

CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE : aménagement du carrefour route départementale 591 et route départementale 59 : dossiers de travaux de voirie (1990) ; WISSOUS : route départementale 167, réfection des joints de chaussée des passages supérieurs de l'autoroute A6 et l'autoroute A10 (1990).

1937W/11

1990

CHAMPLAN, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

marché public

Opérations diverses : MASSY-la Francilienne, dossier d'avant-projet sous-dossier 3 pièces 3. 5 (juin 1993). RD118 à VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST, mise à 2x2 voies entre RD59 et A10 (septembre 1995). RD35, RD116 et RD97, réseau d'appel d'urgence (3e tranche) : dossier de consultation des entreprises (1997).

1699W/49

1993-1997

MENNECY Commune

marché public

Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier avant-projet sous-dossier 3 ; pièce 3.4 ; études socio-économiques et d'environnement (juin 1993). Commune de VILLEBON-SUR-YVETTE, avant-projet sommaire principes d'accès à l'autoroute A10 (août 1993). Dossier des POS, sous-dossier 2 ; pièce 2.1 ; rapport de présentation ; documents généraux (juin 1993). Plan assurance qualité, topographie (janvier 1993).

1699W/16

1993

MASSY Commune, ULIS (LES) Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

avant-projet, plan d'occupation des sols

VILLEBON, VILLEJUST. - Route départementale 118 , aménagement d'une bretelle de sortie de l'autoroute A10.

1690W/24

1995

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

Giratoire. - RD31-Carrefour du Bois des Bordes à VERT-LE-GRAND, RD118-accès à la zone d'activité de VILLEJUST ; RD118/ A10-giratoire de la Brûlerie sortie VILLEBON-SUR-YVETTE.

1688W/34

1996-2000

VERT-LE-GRAND, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

Marché public n° 00 00 142. - Giratoire en sortie de l'autoroute A10, route départementale 118, VILLEJUST VILLEBON SUR YVETTE (lot.2 : éclairage public) : pièces contractuelles liquidation ; marché public 00 00 144. - Zone industrielle La Marinière, route départementale 31 à BONDOUFLE. aménagement d'un aire poids lourds et d'un point d'information : pièces contractuelles liquidation.

1679W/9

2000

VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BONDOUFLE

marché public

Marché public n° 00 00 141. - Giratoire en sortie de l'autoroute A10, route départementale 118 - VILLEJUST, VILLEBON SUR YVETTE (lot 1 : voirie, assainissement, tranchée) : pièces contractuelles liquidation.

1679W/8

2000

VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

marché public

Liaison MASSY- La Francilienne : Validation des méthodes utilisées, accès à l'autoroute A10 ; prolongation RD35 vers l'Essouriau.

1678W/49

1993-1994

MASSY Commune

dossier des ouvrages exécutés

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

1661W/62

1974

BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, ANGERVILLIERS, BOULLAY-LES-TROUX, CORBREUSE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, GRANGES-LE-ROI (LES)

arrêté préfectoral

Collège Dunoyer de Ségonzac à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, collège à ETAMPES, maisons de retraite à VAUGRIGNEUSE et à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, centre d'action sociale de DOURDAN, accident à l'intersection de la RD36 et de l'A10, recrutement d'agents contractuels, annulation d'un permis de construire d'un hangar à bus à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, S.C.I. Gascogne, A.R.P.A.D., factures impayées, affaires Christophe Col, Dufour contre Veyron, Chaussol, Dubreuil, Soret, Le Guen, Bianchi, Haumaire, Durand et Danson, requêtes contentieuses.

1563W/40

1990

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, DOURDAN Commune, VAUGRIGNEUSE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ETAMPES Commune, ESSONNE

dossier de procédure

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement : plans d'exécution, note de calcul et dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau.

1555W/24

1998-2000

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement ; assainissement ; éclairage public ; signalisation : plan de situation, plans modificatifs, carnet de détail. Murs de soutènement, profil en long ; profil en travers. Dossier confort et sécurité. Dossier de variantes.

1555W/23

1997-1999

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement : dossier d'avant-projet sommaire déposé par la Direction départementale de l'équipement.

1555W/22

1997

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement ; signalisation, voirie, assainissement et dispositifs de sécurité : dossier de consultation des entreprises.

1555W/21

1997

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement ; signalisation : marché complémentaire, dossier de consultation des entreprises ; éclairage public ; signalisation verticale directionnelle : dossier de consultation des entreprises. Dossier confort et sécurité.

1555W/20

1997-1999

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement : dossier de synthèse des études et des travaux, dossier d'exploitation sous chantier.

1555W/19

1997-2000

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, Plan d'assurance qualité, aménagement : compte-rendu, bordereau-navette de non-conformité, journal de chantier et courrier.

1555W/17

1999-2000

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - A10-RD118, bretelle de sortie, aménagement : dossier d'intervention sur l'ouvrage, plan d'implantation. Contrôle et essais par l'entreprise S.C.R.E.G.

1555W/16

2000

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

Autoroute A10, enquête parcellaire : correspondance. Acquisitions foncières.

1502W/1762

1967-1973

ESSONNE

marché public

Autoroute A87. - Section A10-CD36, rétablissement des communications avec la société I.N.F.R.A.

1502W/1723

1975-1977

ESSONNE

marché public

Autoroute A10. - Murs de soutènement, construction : plans d'exécution, détails des corniches et fournitures.

1502W/1716

1969

ESSONNE

plan

Autoroute A10. - Contrôle de réseau d'alimentation en énergie électrique : cartes, plans et correspondance.

1502W/1715

1976

ESSONNE

plan, carte, correspondance

Autoroute A10. - Gare de MASSY-PALAISEAU, réaménagement : plans, compte-rendu de réunion et contrat. etudes d'ouvrages sur voies ferrées : correspondance et plans.

1502W/1714

1976

MASSY Commune, PALAISEAU Commune

plan, compte rendu, étude, correspondance

Autoroute A10-Autoroute A87. - SNCF, problèmes fonciers : plans, rapports et correspondance.

1502W/1713

1964-1976

ESSONNE

plan, rapport, correspondance

Autoroute A10. - Expropriation, procédure : plans et rapports.

1502W/1712

1970-1975

ESSONNE

dossier de procédure, plan, rapport

Autoroute A10. - Procédure d'occupation temporaire : imprimés, plans et correspondance ; prise de possession anticipée : notes et plans ; acquisitions anticipées : plans et promesse de vente.

1502W/1711

1969-1971

ESSONNE

dossier de procédure, plan, rapport, note

Autoroute A10. - Acquisitions : correspondance ; relogement : factures et correspondance.

1502W/1710

1967-1974

ESSONNE

pièce comptable, correspondance

Autoroute A10. - Enquêtes parcellaires et complémentaires : documents administratifs.

1502W/1709

1967-1971

ESSONNE

Autoroute A10. - Enquête parcellaire : plans et correspondance.

1502W/1708

1968-1972

ESSONNE

plan, correspondance

Autoroute A10. - Enquête parcellaire : correspondance. Travaux de canalisation de gaz : factures et correspondance.

1502W/1706

1964-1972

ESSONNE

pièce comptable, correspondance

Autoroute A10-Autoroute A11. - Contrôle réalisé par les sociétés concessionnaires des autoroutes : rapports, plans, compte-rendus de réunions et correspondance.

1502W/1705

s.d

ESSONNE

rapport, plan, compte rendu, correspondance

Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - PARIS et bretelle de sortie vers la vallée de Chevreuse, travaux de tracé sur l'autoroute : arrêté préfectoral, instruction mixte, avis, rapports, décisions, projet d'exécution. Commission des marchés.

1502W/1704

1966-1972

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

arrêté préfectoral, avis, rapport, décision

Autoroute A10. - Comptage sur voies traversées : cartes routières, statistiques d'accidents ; comptages permanents : plans ; recensement annuel : compte-rendu.

1502W/1703

1972-1975

ESSONNE

statistique, carte, plan, compte rendu

Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - PARIS et bretelle de sortie vers la vallée de Chevreuse, déclaration d'utilité publique, enquête : arrêté préfectoral, décret déclaratif, dossier d'enquête, rapports, coupures de presse, correspondance. Estimation des projets : rapports, arrêté préfectoral, registre d'enquête et correspondance.

1502W/1702

1965-1971

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, coupure de presse, rapport, correspondance

Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - CHARTRES, déclaration d'utilité publique, enquête : arrêté préfectoral, décret déclaratif, dossier d'enquête, rapports, coupures de presse, correspondance. Prise en considération du tracé : rapports et correspondance.

1502W/1701

1964-1969

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, coupure de presse, rapport, correspondance

Autoroute A10. - Section PARIS-CHARTRES, éclairage public, travaux réalisés par les sociétés S.E.L.F. et Béture : factures, plans, correspondance, études et devis. Equipement électrique et téléphonique, signalisation. Dalles de transition, glissières de sécurité : compte-rendu de réunion et correspondance.

1502W/1700

1970-1973

ESSONNE

pièce comptable, plan, correspondance

Autoroute A10. - Lignes électriques, modification et rétablissement : procès-verbal, compte-rendu de réunion, plans, correspondance et factures.

1502W/1699

1968-1972

ESSONNE

procès-verbal, compte rendu, plan, correspondance

Autoroute A10. - Echangeur de PALAISEAU, implantation du pylône électrique : plan de la branche, correspondance et compte-rendu de réunion. Poste de transformation électrique, avenue Wilson : plans, compte-rendu de réunion, procès-verbal de conférence et correspondance.

1502W/1698

1969-1973

PALAISEAU Commune, ESSONNE

plan, correspondance, compte rendu, procès-verbal

Autoroute A10. - Section LA FOLIE-BESSIN - SAINT-SYMPHORIEN, tracé de l'autoroute : note de renseignement, plans et demande de permis de construire.

1502W/1697

1961-1968

ESSONNE

note, plan, permis de construire

Autoroute A10. - Contrôle des directions d'énergie électrique : procès-verbal, plans, dessins et correspondance.

1502W/1696

1970-1974

ESSONNE

procès-verbal, document graphique, correspondance, plan

Autoroute A10. - Aménagement paysager : plans et correspondance. Signalisation, projet : plans et correspondance.

1502W/1695

1970-1973

ESSONNE

plan, correspondance

Autoroute A10. - Gare de MASSY-PALAISEAU, réaménagement. Entretien du petit matériel RER : plans et correspondance. Travaux effectués par la RATP au voisinage de l'autoroute : plans ; remaniement des installations ferroviaires.

1502W/1694

1966-1972

MASSY Commune, PALAISEAU Commune

plan, correspondance

Autoroute A10. - Profils en travaux type et chaussées : plans, tableau récapitulatif, fournitures de laitier et de granulats. Travaux d'assainissement : plans et correspondance. Mouvements des terres-dépôts : correspondance, labo, arrêtés et plans.

1502W/1693

1969-1974

ESSONNE

plan, correspondance

Autoroute A10. - Echangeur de PALAISEAU : rapports, plans, profil en long, correspondance,photographies et maquettes. Section SAINT-SYMPHORIEN - CHARTRES, acquisitions foncières : avant-projet et plans.

1502W/1692

1967-1973

PALAISEAU Commune, EURE-ET-LOIR

rapport, plan, correspondance, document photographique

Autoroute A10. - Zone industrielle de MASSY-PALAISEAU, aménagement ; acquisitions foncières ; cession d'un terrain : plans. Zone d'activité de la Basse Garenne : compte-rendu des réunions, délibérations et plans.

1502W/1691

1968-1971

MASSY Commune, PALAISEAU Commune

plan, compte rendu, délibération

Autoroute A10. - Construction d'artères téléphoniques : plans, rapports, correspondance et avant-projet.

1502W/1690

1968-1973

ESSONNE

plan, rapport, correspondance, avant-projet

Autoroute A10. - Conduite d'eau potable réalisée par la Lyonnaise des Eaux et de l'Eclairage, projet de convention ; consultation ; travaux neufs. Travaux exécutés par la Compagnie des Eaux, consultation préalable. Plans détaillés exécutés par la Compagnie de l'Ozone.

1502W/1689

1967-1971

ESSONNE

convention

Autoroute A10. - Section PALAISEAU - LA FOLIE-BESSIN, déviations : études, plans et correspondance.

1502W/1688

1966-1973

PALAISEAU Commune

étude, plan, correspondance

Autoroute A10. - Centres d'entretien, recherche d'un terrain ; construction : plans, rapports et correspondance. Aires de service et péages : rapports et correspondance.

1502W/1687

1969-1974

ESSONNE

plan, rapport, correspondance

Autoroute A10. - Levers parcellaires et complémentaires réalisés par le cabinet Fuhrer : correspondance, enquête parcellaire et plans. implantations, modifications d'emprises : plans et correspondance.

1502W/1686

1966-1970

ESSONNE

état parcellaire, plan, table, correspondance

Autoroute A10. - Zone d'activités de BURES-ORSAY : correspondance. Usine d'ordures ménagères : plans.

1502W/1685

1966-1976

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune

plan, correspondance

Autoroute A10. - Echangeur de VILLEBON-SUR-YVETTE : rapports, étude de tracé et notice. Echangeur de LA FOLIE-BESSIN : projet d'exécution, plans et correspondance. Echangeur ABLIS-ORLEANS-TOURS : plans et correspondance.

1502W/1684

1967-1970

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

rapport, étude, note, plan, correspondance

Autoroute A10. - Enquêtes de circulation du Service d'Etudes des Routes et de la Circulation. : estimation sommaire, plans, rapports et correspondance. Etudes des fondations des ouvrages : plans, rapports et correspondance. Reconnaissance générale du tracé : études, plans et correspondance. Implantation du tracé par l'Institut Géographique National : plans, rapports et photographies.

1502W/1683

1957-1971

ESSONNE

plan, rapport, correspondance, document photographique

Autoroute A10. - Travaux topographiques, lever parcellaire réalisé par le cabinet Lebreton : plans, rapports et correspondance ; implantation : plans et correspondance.

1502W/1682

1966-1970

ESSONNE

plan, rapport, correspondance

Autoroute A10. - Travaux topographiques : plans, rapports, correspondance et notices. Levers parcellaires : légendes, rapports et correspondance.

1502W/1681

1963-1972

ESSONNE

plan, rapport, correspondance

Autoroute A10. - Acquisitions foncières : plans et planning d'expropriation ; remembrement : plans, état des locations. Dommages, indemnisation : arrêté d'occupation des terrains et rapports.

1502W/1680

1940-1971

ESSONNE

plan, rapport, arrêté préfectoral

Autoroute A10. - Sites et monuments historiques, protection : documentation, correspondance et plans. Hydrocarbures, demande d'exploitation : correspondance. Réémetteur de télévision de l'ORTF : plans, notice descriptive et correspondance.

1502W/1679

1966-1970

ESSONNE

documentation, correspondance, plan

Autoroute A10. - Recherche de matériaux d'emprunt : correspondance et rapports du labo ; prestation : bordereau des prix et demande. Concours des géomètres : tarif, réunions et détail estimatif.

1502W/1678

1966-1973

ESSONNE

correspondance, rapport

Autoroute A10 à PALAISEAU. - Installation du Centre de Distribution Mixte de MASSY-PALAISEAU à l'échangeur : plans, correspondance, factures, projet d'exécution et arrêté. Zone d'activités tertiaires, aménagement : plans, correspondance et indications cadastrales.

1502W/1677

1965

MASSY Commune, PALAISEAU Commune

plan, correspondance, pièce comptable

Autoroute A10, section PARIS-CHARTRES. - Maquettes en perspectives : plans de situation, correspondance et dossier photographique. Service hydraulique de la vallée de la Salemouille, estimation : schéma, correspondance et plans.

1502W/1676

1967-1970

PARIS Département, EURE-ET-LOIR, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)

plan, correspondance, document photographique

Autoroute A10. - Fichier signalétique des autoroutes : rapports, tableau de concordance et correspondance ; attribution ; calculs électroniques : état mensuel, correspondance ; mise en service ; prestation.

1502W/1675

1966-1973

ESSONNE

rapport, table, correspondance

Autoroute A10. - Travaux réalisés par la S.E.TE.M. ; étude des échangeurs : projet d'exécution, plans et notes ; règlement des travaux hors marché : factures, rapports et correspondance.

1502W/1674

1967-1970

ESSONNE

étude, plan, règlement, pièce comptable