YERRES (VAL D) (COURS D EAU) - Recherche

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1

Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.

Date

1995-2005

Cote

2136W/64

2

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne du 23 décembre 2006 avec notifications et plans cadastraux (2006).

Date

2006

Cote

2136W/27

3

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

Date

2006

Cote

2136W/26

4

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

Date

2006

Cote

2136W/25

5

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier préalable à l'enquête, dossier DIREN (rapport, plans), projet Chemin des Boissières à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, historique du classement (de 1997 à 2001) et dossier site inscrit (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2136W/24

6

Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et paysages, instance de classement BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Demandes de défrichement et PC de défrichement Conseil Général, PC Collège 600, PC Aire de gens du voyage (commune), PC Piscine (CA Val d'Yerres), PA M.LANG à MAUCHAMPS, PC M.BRIERE à JANVILLE-SUR-JUINE, PC M.MARTINS à BUNO-BONNEVAUX, centenaire de la C.D.S. (17 mars 2006). Dossiers sites et paysages : au Domaine de SEGREZ, classement de la Vallée de l'Yerres, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.RIONDET à VAUHALLAN, PC mod M.DIDIER à BIEVRES, PC M.HERNANDEZ à LARDY, PD MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY (29 mai 2006).

Date

2006

Cote

2136W/10

7

Rapport n°2000-1088-33 : subvention à l'association entraide universitaire gérant l'équipe de préparation et de suite du reclassement à MASSY ; rapport n°2000-1036-58 : subventions à deux associations à caractère social ; rapport n°2000-1006-28 : subvention à l'association départementale gens du voyage pour l'année 2000 ; rapport n°2000-1040-62 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport n°2000-1087-32 : subvention de démarrage pour la création de services en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-1041-63 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; rapport n°2000-0625-16 : mise en place d'une coordination gérontologique sur le secteur du Val d'Yerres par l'association le CARHAD ; rapport n°2000-0943-06 : subvention à trois associations à caractère social et conventions à conclure entre le Département et deux associations Intermèdes et Tempo ; rapport n°2000-1037-59 : subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) et convention à conclure ; rapport n°2000-0984-06 : subvention à l'association Demeter - association Recherche - Action pour la prévention des interactions précoces et familiales pathologiques ; rapport n°2000-1074-19 : subvention à l'association familiale des usagers des maisons d'accueil Essonne ; rapport n°2000-0220-24 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0406-29 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2000-0453-28 : premier versement de subvention de fonctionnement SAMU CENTRE 15 et ADUM 91 au titre de l'année 2000 ; rapport n°2000-0554-47 : fonds de solidarité départemental - gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge Française et l'association Bétharaba - conventions ; rapport n°2000-0771-21 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique - convention à conclure entre le Département, le syndicat des transports parisiens et Les transporteurs (SNCF-RATP- Organisation professionnelle des transporteurs d'Ile-de-France ; rapport n°2000-0853-62 : solde de la subvention annuelle 2000 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0825-34 : convention entre le Conseil général de l'Essonne et le dispositif d'aide médicale urgence - SAMU CENTRE 15 - ADUM 91 et solde de la subvention annuelle 2000 pour ces deux organismes.

Date

2000

Cote

1940W/35

8

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, acquisition de terrain pour création de centre aéré : plan, délibération du conseil municipal (1968-1969). centre éducatif du Val d'Yerres : note d'information de l'IAURP, documentation (1969-1970). EVRY, équipements sanitaires et sociaux et équipements sportifs et socio éducatifs : programme, correspondance, compte-rendu de réunion (1968-1969). C H U d'EVRY-CORBEIL-ESSONNES : programme général des besoins, compte rendu de réunion (1970 -1972).

Date

1968-1972

Cote

1776W/84

9

YERRES (VAL D'). - CIRP : permis de construire 91 - 65 - 87041 (1965). DRAVEIL. - Société Le Logement Français : permis de construire 91 - 65 - 87040 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/661

10

YERRES (VAl D'). - CIRP : permis de construire 91 - 65 - 87041 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/660

11

Zone d'aménagement du Val d'Yerre : plan-masse (1965-1971). Zone d'aménagement concerté du Val d'Yerre, aménagement entre QUINCY-SOUS-SENART et l'intersection de la RN5 et de la RD33 à la Croix de Villeroy (1973). Zones d'aménagement concerté à YERRES, 'la Mare armée'' (1974) ; ''le Clos des peintres'' (1974) ; ''la Grande Prairie'' (1972), études préliminaires (1974) : plans et arrêtés.

Date

1965-1974

Cote

1502W/1879

12

Bâtiments publics. - Collège d'enseignement secondaire à EPINAY-SOUS-SENART, construction : dossier de marché et plans.

Date

1967

Cote

1502W/1435

13

Bâtiments publics. - Collège d'enseignement technique à CERNY, construction : dossier général.

Date

1963-1971

Cote

1502W/1433

14

Val d'Yerre, aménagement de la vallée de l'Yerre à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART et QUINCY-SOUS-SENART : plans et échéancier.

Date

1961-1962

Cote

1502W/1432

15

Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°2) : plans.

Date

1965

Cote

1502W/1431

16

Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°2) : plans.

Date

1965

Cote

1502W/1430

17

Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°1) : plans.

Date

1965

Cote

1502W/1429

18

Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°1) : plans.

Date

1965

Cote

1502W/1428

19

Zone d'aménagement du Grand ensemble du Val d'Yerre. - Voirie principale : marché public. Ponts sur l'Yerre, attribution du marché à l'entreprise Joyeux.

Date

1964-1966

Cote

1502W/1195

20

Zones d'aménagement. - DRAVEIL-VIGNEUX : études (1957). VIGNEUX, zone portuaire (1966-1968).

Date

1957-1968

Cote

1502W/1191

21

Zone d'aménagement du Grand ensemble du Val d'Yerre, voirie, essais en laboratoire.

Date

1965-1966

Cote

1502W/1190

22

Val d'Yerre. - Aménagement de la voirie principale, terrassement, construction des corps de chaussée.

Date

1964

Cote

1502W/598

23

Val d'Yerre. - Aménagement de la voirie principale, construction de deux ponts sur l'Yerre.

Date

1960-1965

Cote

1502W/597

24

Val d'yerre, construction des ponts. - Etudes ; sondages ; voirie principale et secondaire ; estimation des dépenses ; dossier SNCF.

Date

1960-1965

Cote

1502W/596

25

Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre. - Voirie principale, terrassement, construction, corps de chaussée : plans.

Date

1964

Cote

1502W/556

26

Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre. - Voirie principale, terrassement, construction, corps de chaussée : plans.

Date

1964

Cote

1502W/555

27

Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre. - Electricité de France, architectes-urbanistes : correspondance, (1961-1966) ; voirie, compte-rendus de réunions, (1963-1967) ; aménagement de voies nouvelles à la Croix de Villeroy entre les grands ensembles et la RN5, (1970) ; assainissement, (1961-1964).

Date

1961-1970

Cote

1502W/553

28

Installations classées pour la protection de l'environnement : MENNECY : Lecoursonnois 1 ; eau : Objectif de qualité : bassins de l'Yerres et du Réveillon (1976-1993).

Date

1976-1993

Cote

1479W/23

29

UNE VILLE A LA CAMPAGNE

Date

1965-1968

Cote

1472W/1

30

LISSES, VILLABE. - Etude de circulation (1993). VILLECRESNES (Val-de-Marne). - Déviation de la route départementale RD 33 : étude de trafic (1990). YERRES (VAL D'). - Désenclavement : étude de circulation (1990). ESSONNE. - Etude de circulation dans le nord-est du département : correspondance (1990-1992) ; modélisation de trafic dans le nord-ouest du département (1990). LONGJUMEAU. - Etude de circulation Autrement bus : dossier de consultation, étude de circulation.

Date

1990-1993

Cote

1414W/30

31

Ordures ménagères. VERT-LE-GRAND, YERRES et SENART (VALLEE DE), FERTE-ALAIS (LA), CHEVREUSE (VALLEE DE). - Syndicat intercommunal. MENNECY. - Syndicat intercommunal de vidanges. JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'amélioration et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères (SIAFDOM).

Date

1968-1973

Cote

1409W/85

32

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

Date

1993

Cote

1378W/3

33

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/37

34

Vallée de l'Essonne (1971-1976), SOISY-SUR-SEINE (1965), vallée de l'Yerres (1973-1977), boucle de MONTESSON (1972). - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU).

Date

1965-1977

Cote

1329W/29

35

Grand ensemble du Val d'Yerres. - BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART (1962-1977). VARENNES-JARCY. - Zone industrielle (1972-1973), zone d'activités industrielles (décembre 1968 - juillet 1984), zone d'habitation OCIL (1977 - mars 1979). VAUHALLAN. - Les Grands Champs (juillet 1979 - avril 1987), La Prairie (juillet 1979 - septembre 1982). Dossiers d'urbanisme des zones d'aménagement concerté.

Date

1962-1987

Cote

1329W/16

36

Expropriation pour le champ captant la vallée de l'YERRES.

Date

1977

Cote

1129W/43

37

Expropriation pour le champ captant la vallée de l'YERRES.

Date

1977

Cote

1129W/42

38

Syndicat intercommunal de de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Résidus urbains programmés : dossier de financement (1964-1966). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Assainissement programmé : dossiers de financement (1965-1967). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal de LIMOURS-EN-HUREPOIX - BRIIS-SOUS-FORGES - FORGES-LES-BAINS. - Assainissement programmé : dossier de financement (1966). District de LINAS et MONTLHERY. - Alimentation en eau potable, travaux : dossier de financement (1969).

Date

1964-1969

Cote

1119W/75

39

Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

Date

1962-1965

Cote

1119W/15

40

Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

Date

1962-1965

Cote

1119W/14

41

Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

Date

1962-1965

Cote

1119W/13

42

Syndicat intercommunal de la vallée de l'YERRES et des SENARTS. - Caserne gendarmerie, bonification. Voirie. Assainissement, ordures ménagères : programme (1973). ZOH (1974). Fonds spécial d'investissement routier (FSIR), tranche communale (1977).

Date

1973-1977

Cote

1114W/92

43

Syndicat intercommunal de la vallée de l'YERRES et des SENARTS. - Constructions publiques, centre de secours.

Date

1971

Cote

1114W/91

44

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Equipements sportifs, stade municipal (28 février 1961 au 7 février 1968). BONDOUFLE. - Equipements sportifs, aménagement de la cour de l'école en plateau d'éducation physique (6 juillet 1961 au 13 mars 1963). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Equipements sportifs, centre socio-culturel (29 février 1968 au 10 juillet 1968) ; ensemble sportif du Val d'YERRES. BRUNOY. - Equipements sportifs, gymnase B au groupe scolaire du centre (22 avril 1967 au 12 octobre 1967) ; gymnase B au groupe scolaire Dubois (23 juillet 1962 au 31 juillet 1969) ; plateau d'éducation physique au groupe scolaire du centre (9 décembre 1959 au 27 mai 1961). CHAMPCUEIL. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (28 avril 1967). COURANCES. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique (21 mars 1962 au 9 août 1963). CORBEIL-ESSONNES. - Equipements sportifs, centre social du lycée (17 juillet 1970). Formation. Acquisition d'immeubles au lieudit Les Bouts Cornus (28 mai 1965,18 décembre 1965). Rétrocession consorts Radot (15 février 1960 au 15 novembre 1965). DRAVEIL. - Colonie de vacances, subvention de SEINE-ET-OISE (27 octobre 1966 au 1er août 1967). Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), convention (12 juillet au 12 septembre 1966). Piscine et centre sportif, désignation des techniciens (31 janvier 1966 au 1er août 1967). ECHARCON. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), (25 janvier au 11 février 1967). EVRY. - Equipements sportifs, terrain de sports (16 octobre 1944) ; gymnase (14 janvier au 19 mai 1965) ; centre culturel (28 février 1968) ; terrain de sports (2 avril 1957 au 23 décembre 1965) ; gymnase B du groupe scolaire du Parc et du Maréchal Leclerc (10 novembre 1961 au 13 octobre 1966). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Equipements sportifs, foyer rural (22 juin 1966 au 18 janvier 1967) ; acquisition de terrain (8 septembrre 1966 au 22 novembre 1966). GRIGNY. - Equipements sportifs, centre culturel et sportif. JUVISY-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, terrain d'éducation physique J. Jaurès (16 mars 1960 au 10 ami 1961) ; garderie (1963-1964) ; colonies de vacances (27 ami 1965 au 25 janvier 1968) ; vestiaires douches du stade de Nungesser (12 décembre 1960 au 24 mai 1965) ; gymnase scolaire ; acquisition de terrain F. Buisson (1966). Centre aéré, nomination de moniteurs (28 août 1965).

Date

1960-1970

Cote

1051W/268

45

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et de SENART, syndicat intercommunal du centre d'enseignement secondaire de BALLANCOURT, syndicat intercommunal du centre d'enseignement secondaire de CROSNE-YERRES, syndicat intercommunal du programme d'habitation de MENNECY.- Tutelle préfectorale : budgets (1964-1973).

Date

1964-1973

Cote

1005W/169

46

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et de SENART, syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée supérieure de l'ECOLE, syndicat communautaire d'aménagement (SCA) ROUGEAU-SENART, syndicat intercommunal de VIRY-CHATILLON et de JUVISY pour l'abattoir public. - Tutelle préfectorale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/67

47

Etablissements privés.- Recensement ; projet de construction d'un hôpital public Val d'Yerre.

Date

1974-1975

Cote

980W/28

48

Aménagement de la vallée de l'Yerres.

Date

1962

Cote

951W/102

49

Expropriations.- BOUSSY-SAINT-ANTOINE, grand ensemble du Val d'Yerres.

Date

1969

Cote

951W/88

50

Expropriations.- BOUSSY-SAINT-ANTOINE, grand ensemble du Val d'Yerres.

Date

1969

Cote

951W/87

51

Expropriations.- BOUSSY-SAINT-ANTOINE, grand ensemble du Val d'Yerres.

Date

1969

Cote

951W/86

52

Expropriations.- Grand ensemble du Val d'Yerres.

Date

1971

Cote

951W/85

53

Expropriations.- ZOH du Val d'Yerres.

Date

1969

Cote

951W/84

54

Expropriations.- Grand ensemble du Val d'Yerres.

Date

1968

Cote

951W/83

55

Expropriations.- Grand ensemble du Val d'Yerres.

Date

1968

Cote

951W/82

56

Expropriations.- Grand ensemble du Val d'Yerres.

Date

1965

Cote

951W/81

57

SCA d'EVRY (affaires diverses).

Date

1973-1975

Cote

947W/125

58

Procédure d'approbation du schema directeur d'aménagement et d'urbanisme de la vallée de l'Yerres ; procédure d'approbation du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la route nationale 20 (1975).

Date

1975

Cote

905W/54

59

n° 264-285

Date

1981-1985

Cote

REV15/11

60

n° 237-263

Date

1978-1980

Cote

REV15/10

61

Deux centième anniversaire de la naissance de François-Adrien Boieldieu

Date

1975

Cote

REV15/9/218/1

62

n° 184-202

Date

1972-1973

Cote

REV15/8

63

n° 164-183

Date

1970-1971

Cote

REV15/7

64

n° 144-163

Date

1968-1969

Cote

REV15/6

65

n° 124-143

Date

1966-1967

Cote

REV15/5

66

n° 104-123

Date

1964-1965

Cote

REV15/4

67

n° 84-103

Date

1962-1963

Cote

REV15/3

68

n° 64-83

Date

1960-1961

Cote

REV15/2

69

n° 33-63

Date

1957-1959

Cote

REV15/1

70

n° 0-1

Date

1979-1980

Cote

PER604/1

71

n°1-3

Date

1978-1979

Cote

PER598/1

72

n°40-42

Date

Entre le 1er décembre 2013 et le 31 décembre 2017

Cote

PER494/5

73

n°31-39

Date

Entre le 1er décembre 2004 et le 31 décembre 2012

Cote

PER494/4

74

n°22-30

Date

1995-2003

Cote

PER494/3

75

n°12-21

Date

1985-1994

Cote

PER494/2

76

Bilan de deux années de recherche archéologique subaquatique dans l'Yerres 1984-1985

Date

1986

Cote

PER494/1/13/2

77

Bilan de deux années de recherche archéologique subaquatique dans l'Yerres 1984-1985

Date

1986

Cote

PER494/1/13/1

78

Gustave Caillebotte

Date

1980

Cote

PER494/1/7/1

79

N° 1 à 10

Date

1974-1976

Cote

PER491/1

80

n° 1-7

Date

1972-1976

Cote

PER430/1

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