YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.	Cote 2136W/64	Date 1995-2005	Lieu YERRES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement...
Résultat n°2	Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne du 23 décembre 2006 avec notifications et plans cadastraux (2006).	Cote 2136W/27	Date 2006	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE, ESSONNE	Type de document plan cadastral
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret...
Résultat n°3	Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).	Cote 2136W/26	Date 2006	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document pétition
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
Résultat n°4	Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).	Cote 2136W/25	Date 2006	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document avis
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
Résultat n°5	Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier préalable à l'enquête, dossier DIREN (rapport, plans), projet Chemin des Boissières à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, historique du classement (de 1997 à 2001) et dossier site inscrit (1997-2001).	Cote 2136W/24	Date 1997-2001	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE	Type de document rapport, plan
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier...
Résultat n°6	Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et paysages, instance de classement BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Demandes de défrichement et PC de défrichement Conseil Général, PC Collège 600, PC Aire de gens du voyage (commune), PC Piscine (CA Val d'Yerres), PA M.LANG à MAUCHAMPS, PC M.BRIERE à JANVILLE-SUR-JUINE, PC M.MARTINS à BUNO-BONNEVAUX, centenaire de la C.D.S. (17 mars 2006). Dossiers sites et paysages : au Domaine de SEGREZ, classement de la Vallée de l'Yerres, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.RIONDET à VAUHALLAN, PC mod M.DIDIER à BIEVRES, PC M.HERNANDEZ à LARDY, PD MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY (29 mai 2006).	Cote 2136W/10	Date 2006	Lieu BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MAUCHAMPS, JANVILLE-SUR-JUINE, BUNO-BONNEVAUX, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), VAUHALLAN, BIEVRES Commune, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et...
Résultat n°7	Rapport n°2000-1088-33 : subvention à l'association entraide universitaire gérant l'équipe de préparation et de suite du reclassement à MASSY ; rapport n°2000-1036-58 : subventions à deux associations à caractère social ; rapport n°2000-1006-28 : subvention à l'association départementale gens du voyage pour l'année 2000 ; rapport n°2000-1040-62 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport n°2000-1087-32 : subvention de démarrage pour la création de services en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-1041-63 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; rapport n°2000-0625-16 : mise en place d'une coordination gérontologique sur le secteur du Val d'Yerres par l'association le CARHAD ; rapport n°2000-0943-06 : subvention à trois associations à caractère social et conventions à conclure entre le Département et deux associations Intermèdes et Tempo ; rapport n°2000-1037-59 : subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) et convention à conclure ; rapport n°2000-0984-06 : subvention à l'association Demeter - association Recherche - Action pour la prévention des interactions précoces et familiales pathologiques ; rapport n°2000-1074-19 : subvention à l'association familiale des usagers des maisons d'accueil Essonne ; rapport n°2000-0220-24 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0406-29 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2000-0453-28 : premier versement de subvention de fonctionnement SAMU CENTRE 15 et ADUM 91 au titre de l'année 2000 ; rapport n°2000-0554-47 : fonds de solidarité départemental - gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge Française et l'association Bétharaba - conventions ; rapport n°2000-0771-21 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique - convention à conclure entre le Département, le syndicat des transports parisiens et Les transporteurs (SNCF-RATP- Organisation professionnelle des transporteurs d'Ile-de-France ; rapport n°2000-0853-62 : solde de la subvention annuelle 2000 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0825-34 : convention entre le Conseil général de l'Essonne et le dispositif d'aide médicale urgence - SAMU CENTRE 15 - ADUM 91 et solde de la subvention annuelle 2000 pour ces deux organismes.	Cote 1940W/35	Date 2000	Lieu MASSY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document rapport, délibération
	Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,... 2000. Rapport n°2000-1088-33 : subvention à l'association...
Résultat n°8	SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, acquisition de terrain pour création de centre aéré : plan, délibération du conseil municipal (1968-1969). centre éducatif du Val d'Yerres : note d'information de l'IAURP, documentation (1969-1970). EVRY, équipements sanitaires et sociaux et équipements sportifs et socio éducatifs : programme, correspondance, compte-rendu de réunion (1968-1969). C H U d'EVRY-CORBEIL-ESSONNES : programme général des besoins, compte rendu de réunion (1970 -1972).	Cote 1776W/84	Date 1968-1972	Lieu EVRY Commune, CORBEIL Arrondissement, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document programme, correspondance, compte rendu
	Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et... SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, acquisition de terrain pour...
Résultat n°9	YERRES (VAL D'). - CIRP : permis de construire 91 - 65 - 87041 (1965). DRAVEIL. - Société Le Logement Français : permis de construire 91 - 65 - 87040 (1965).	Cote 1553W/661	Date 1965	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), DRAVEIL Commune	Type de document permis de construire
	Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire... YERRES (VAL D'). - CIRP : permis de construire 91 -...
Résultat n°10	YERRES (VAl D'). - CIRP : permis de construire 91 - 65 - 87041 (1965).	Cote 1553W/660	Date 1965	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document permis de construire
	Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire... YERRES (VAl D'). - CIRP : permis de construire 91 -...
Résultat n°11	Zone d'aménagement du Val d'Yerre : plan-masse (1965-1971). Zone d'aménagement concerté du Val d'Yerre, aménagement entre QUINCY-SOUS-SENART et l'intersection de la RN5 et de la RD33 à la Croix de Villeroy (1973). Zones d'aménagement concerté à YERRES, 'la Mare armée'' (1974) ; ''le Clos des peintres'' (1974) ; ''la Grande Prairie'' (1972), études préliminaires (1974) : plans et arrêtés.	Cote 1502W/1879	Date 1965-1974	Lieu QUINCY-SOUS-SENART, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document plan, arrêté préfectoral
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Zone d'aménagement du Val d'Yerre : plan-masse (1965-1971)....
Résultat n°12	Bâtiments publics. - Collège d'enseignement secondaire à EPINAY-SOUS-SENART, construction : dossier de marché et plans.	Cote 1502W/1435	Date 1967	Lieu EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document marché public, plan
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Bâtiments publics. - Collège d'enseignement secondaire...
Résultat n°13	Bâtiments publics. - Collège d'enseignement technique à CERNY, construction : dossier général.	Cote 1502W/1433	Date 1963-1971	Lieu CERNY, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document marché public
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Bâtiments publics. - Collège d'enseignement technique...
Résultat n°14	Val d'Yerre, aménagement de la vallée de l'Yerre à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART et QUINCY-SOUS-SENART : plans et échéancier.	Cote 1502W/1432	Date 1961-1962	Lieu BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document plan, programme
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Val d'Yerre, aménagement de la vallée de l'Yerre à...
Résultat n°15	Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°2) : plans.	Cote 1502W/1431	Date 1965	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document plan
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre,...
Résultat n°16	Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°2) : plans.	Cote 1502W/1430	Date 1965	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document plan
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre,...
Résultat n°17	Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°1) : plans.	Cote 1502W/1429	Date 1965	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document plan
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre,...
Résultat n°18	Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°1) : plans.	Cote 1502W/1428	Date 1965	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document plan
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre,...
Résultat n°19	Zone d'aménagement du Grand ensemble du Val d'Yerre. - Voirie principale : marché public. Ponts sur l'Yerre, attribution du marché à l'entreprise Joyeux.	Cote 1502W/1195	Date 1964-1966	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document marché public
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Zone d'aménagement du Grand ensemble du Val d'Yerre....
Résultat n°20	Zones d'aménagement. - DRAVEIL-VIGNEUX : études (1957). VIGNEUX, zone portuaire (1966-1968).	Cote 1502W/1191	Date 1957-1968	Lieu DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document étude
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Zones d'aménagement. - DRAVEIL-VIGNEUX : études (1957)....
Résultat n°21	Zone d'aménagement du Grand ensemble du Val d'Yerre, voirie, essais en laboratoire.	Cote 1502W/1190	Date 1965-1966	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document marché public, avant-projet
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Zone d'aménagement du Grand ensemble du Val d'Yerre,...
Résultat n°22	Val d'Yerre. - Aménagement de la voirie principale, terrassement, construction des corps de chaussée.	Cote 1502W/598	Date 1964	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document marché public
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Val d'Yerre. - Aménagement de la voirie principale,...
Résultat n°23	Val d'Yerre. - Aménagement de la voirie principale, construction de deux ponts sur l'Yerre.	Cote 1502W/597	Date 1960-1965	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document marché public
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Val d'Yerre. - Aménagement de la voirie principale,...
Résultat n°24	Val d'yerre, construction des ponts. - Etudes ; sondages ; voirie principale et secondaire ; estimation des dépenses ; dossier SNCF.	Cote 1502W/596	Date 1960-1965	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document rapport, marché public
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Val d'yerre, construction des ponts. - Etudes ; sondages...
Résultat n°25	Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre. - Voirie principale, terrassement, construction, corps de chaussée : plans.	Cote 1502W/556	Date 1964	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document plan
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre....
Résultat n°26	Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre. - Voirie principale, terrassement, construction, corps de chaussée : plans.	Cote 1502W/555	Date 1964	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document plan
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre....
Résultat n°27	Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre. - Electricité de France, architectes-urbanistes : correspondance, (1961-1966) ; voirie, compte-rendus de réunions, (1963-1967) ; aménagement de voies nouvelles à la Croix de Villeroy entre les grands ensembles et la RN5, (1970) ; assainissement, (1961-1964).	Cote 1502W/553	Date 1961-1970	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document compte rendu, marché public, correspondance
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre....
Résultat n°28	Installations classées pour la protection de l'environnement : MENNECY : Lecoursonnois 1 ; eau : Objectif de qualité : bassins de l'Yerres et du Réveillon (1976-1993).	Cote 1479W/23	Date 1976-1993	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), MENNECY Commune, REVEILLON (COURS D EAU)	Type de document dossier de procédure
	Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES. Installations classées pour la protection de l'environnement...
Résultat n°29	UNE VILLE A LA CAMPAGNE	Cote 1472W/1	Date 1965-1968	Lieu BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU CONSEIL EN ARCHITECTURE, URBANISME... UNE VILLE A LA CAMPAGNE
Résultat n°30	LISSES, VILLABE. - Etude de circulation (1993). VILLECRESNES (Val-de-Marne). - Déviation de la route départementale RD 33 : étude de trafic (1990). YERRES (VAL D'). - Désenclavement : étude de circulation (1990). ESSONNE. - Etude de circulation dans le nord-est du département : correspondance (1990-1992) ; modélisation de trafic dans le nord-ouest du département (1990). LONGJUMEAU. - Etude de circulation Autrement bus : dossier de consultation, étude de circulation.	Cote 1414W/30	Date 1990-1993	Lieu ESSONNE, VILLABE, LISSES, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), LONGJUMEAU Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document -
	Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION... LISSES, VILLABE. - Etude de circulation (1993). VILLECRESNES...
Résultat n°31	Ordures ménagères. VERT-LE-GRAND, YERRES et SENART (VALLEE DE), FERTE-ALAIS (LA), CHEVREUSE (VALLEE DE). - Syndicat intercommunal. MENNECY. - Syndicat intercommunal de vidanges. JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'amélioration et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères (SIAFDOM).	Cote 1409W/85	Date 1968-1973	Lieu MENNECY Commune, VERT-LE-GRAND, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHEVREUSE (VALLEE DE), JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document rapport
	Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS... Ordures ménagères. VERT-LE-GRAND, YERRES et SENART...
Résultat n°32	DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.	Cote 1378W/3	Date 1993	Lieu LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VERT-LE-GRAND, MASSY Commune, SACLAY, MENNECY Commune, ORSAY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FONTENAY-LES-BRIIS, PLESSIS-PATE (LE), CROSNE, FORGES-LES-BAINS, REGION ILE-DE-FRANCE, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), ARPAJONNAIS (L)	Type de document schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....
Résultat n°33	ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE	Cote 1356W/37	Date 1994	Lieu FLEURY-MEROGIS, ORSAY Commune, EVRY Commune, ORLY (AEROPORT D), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Canton, DOURDAN Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE, ETAMPES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), YVELINES	Type de document schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, règlement intérieur, document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES... ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°34	Vallée de l'Essonne (1971-1976), SOISY-SUR-SEINE (1965), vallée de l'Yerres (1973-1977), boucle de MONTESSON (1972). - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU).	Cote 1329W/29	Date 1965-1977	Lieu YVELINES, ESSONNE (VALLEE DE L), SOISY-SUR-SEINE, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
	Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,... Vallée de l'Essonne (1971-1976), SOISY-SUR-SEINE (1965),...
Résultat n°35	Grand ensemble du Val d'Yerres. - BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART (1962-1977). VARENNES-JARCY. - Zone industrielle (1972-1973), zone d'activités industrielles (décembre 1968 - juillet 1984), zone d'habitation OCIL (1977 - mars 1979). VAUHALLAN. - Les Grands Champs (juillet 1979 - avril 1987), La Prairie (juillet 1979 - septembre 1982). Dossiers d'urbanisme des zones d'aménagement concerté.	Cote 1329W/16	Date 1962-1987	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN	Type de document dossier de procédure
	Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,... Grand ensemble du Val d'Yerres. - BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...
Résultat n°36	Expropriation pour le champ captant la vallée de l'YERRES.	Cote 1129W/43	Date 1977	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Expropriation pour le champ captant la vallée de l'YERRES....
Résultat n°37	Expropriation pour le champ captant la vallée de l'YERRES.	Cote 1129W/42	Date 1977	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Expropriation pour le champ captant la vallée de l'YERRES....
Résultat n°38	Syndicat intercommunal de de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Résidus urbains programmés : dossier de financement (1964-1966). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Assainissement programmé : dossiers de financement (1965-1967). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal de LIMOURS-EN-HUREPOIX - BRIIS-SOUS-FORGES - FORGES-LES-BAINS. - Assainissement programmé : dossier de financement (1966). District de LINAS et MONTLHERY. - Alimentation en eau potable, travaux : dossier de financement (1969).	Cote 1119W/75	Date 1964-1969	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, LINAS, MONTLHERY Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. Syndicat intercommunal de de la Vallée de l'Yerres...
Résultat n°39	Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.	Cote 1119W/15	Date 1962-1965	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document dossier de procédure
	Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres...
Résultat n°40	Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.	Cote 1119W/14	Date 1962-1965	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document dossier de procédure
	Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres...
Résultat n°41	Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.	Cote 1119W/13	Date 1962-1965	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document dossier de procédure
	Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres...
Résultat n°42	Syndicat intercommunal de la vallée de l'YERRES et des SENARTS. - Caserne gendarmerie, bonification. Voirie. Assainissement, ordures ménagères : programme (1973). ZOH (1974). Fonds spécial d'investissement routier (FSIR), tranche communale (1977).	Cote 1114W/92	Date 1973-1977	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document programme
	Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU... Syndicat intercommunal de la vallée de l'YERRES et...
Résultat n°43	Syndicat intercommunal de la vallée de l'YERRES et des SENARTS. - Constructions publiques, centre de secours.	Cote 1114W/91	Date 1971	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document programme
	Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU... Syndicat intercommunal de la vallée de l'YERRES et...
Résultat n°44	BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Equipements sportifs, stade municipal (28 février 1961 au 7 février 1968). BONDOUFLE. - Equipements sportifs, aménagement de la cour de l'école en plateau d'éducation physique (6 juillet 1961 au 13 mars 1963). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Equipements sportifs, centre socio-culturel (29 février 1968 au 10 juillet 1968) ; ensemble sportif du Val d'YERRES. BRUNOY. - Equipements sportifs, gymnase B au groupe scolaire du centre (22 avril 1967 au 12 octobre 1967) ; gymnase B au groupe scolaire Dubois (23 juillet 1962 au 31 juillet 1969) ; plateau d'éducation physique au groupe scolaire du centre (9 décembre 1959 au 27 mai 1961). CHAMPCUEIL. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (28 avril 1967). COURANCES. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique (21 mars 1962 au 9 août 1963). CORBEIL-ESSONNES. - Equipements sportifs, centre social du lycée (17 juillet 1970). Formation. Acquisition d'immeubles au lieudit Les Bouts Cornus (28 mai 1965,18 décembre 1965). Rétrocession consorts Radot (15 février 1960 au 15 novembre 1965). DRAVEIL. - Colonie de vacances, subvention de SEINE-ET-OISE (27 octobre 1966 au 1er août 1967). Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), convention (12 juillet au 12 septembre 1966). Piscine et centre sportif, désignation des techniciens (31 janvier 1966 au 1er août 1967). ECHARCON. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), (25 janvier au 11 février 1967). EVRY. - Equipements sportifs, terrain de sports (16 octobre 1944) ; gymnase (14 janvier au 19 mai 1965) ; centre culturel (28 février 1968) ; terrain de sports (2 avril 1957 au 23 décembre 1965) ; gymnase B du groupe scolaire du Parc et du Maréchal Leclerc (10 novembre 1961 au 13 octobre 1966). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Equipements sportifs, foyer rural (22 juin 1966 au 18 janvier 1967) ; acquisition de terrain (8 septembrre 1966 au 22 novembre 1966). GRIGNY. - Equipements sportifs, centre culturel et sportif. JUVISY-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, terrain d'éducation physique J. Jaurès (16 mars 1960 au 10 ami 1961) ; garderie (1963-1964) ; colonies de vacances (27 ami 1965 au 25 janvier 1968) ; vestiaires douches du stade de Nungesser (12 décembre 1960 au 24 mai 1965) ; gymnase scolaire ; acquisition de terrain F. Buisson (1966). Centre aéré, nomination de moniteurs (28 août 1965).	Cote 1051W/268	Date 1960-1970	Lieu BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CHAMPCUEIL, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURANCES, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EVRY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, GRIGNY Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs... BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Equipements sportifs, stade...
Résultat n°45	Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et de SENART, syndicat intercommunal du centre d'enseignement secondaire de BALLANCOURT, syndicat intercommunal du centre d'enseignement secondaire de CROSNE-YERRES, syndicat intercommunal du programme d'habitation de MENNECY.- Tutelle préfectorale : budgets (1964-1973).	Cote 1005W/169	Date 1964-1973	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), SENART (FORET DE), YERRES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CROSNE, MENNECY Commune	Type de document budget, dossier de procédure
	Contexte : TUTELLE COMMUNALE. Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et...
Résultat n°46	Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et de SENART, syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée supérieure de l'ECOLE, syndicat communautaire d'aménagement (SCA) ROUGEAU-SENART, syndicat intercommunal de VIRY-CHATILLON et de JUVISY pour l'abattoir public. - Tutelle préfectorale (1976).	Cote 1005W/67	Date 1976	Lieu ECOLE (BASSIN DE L), YERRES (VAL D) (COURS D EAU), SENART (FORET DE), VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : TUTELLE COMMUNALE. Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et...
Résultat n°47	Etablissements privés.- Recensement ; projet de construction d'un hôpital public Val d'Yerre.	Cote 980W/28	Date 1974-1975	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document -
	Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX. Etablissements privés.- Recensement ; projet de construction...
Résultat n°48	Aménagement de la vallée de l'Yerres.	Cote 951W/102	Date 1962	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,... Aménagement de la vallée de l'Yerres.
Résultat n°49	Expropriations.- BOUSSY-SAINT-ANTOINE, grand ensemble du Val d'Yerres.	Cote 951W/88	Date 1969	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,... Expropriations.- BOUSSY-SAINT-ANTOINE, grand ensemble...
Résultat n°50	Expropriations.- BOUSSY-SAINT-ANTOINE, grand ensemble du Val d'Yerres.	Cote 951W/87	Date 1969	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,... Expropriations.- BOUSSY-SAINT-ANTOINE, grand ensemble...
Résultat n°51	Expropriations.- BOUSSY-SAINT-ANTOINE, grand ensemble du Val d'Yerres.	Cote 951W/86	Date 1969	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,... Expropriations.- BOUSSY-SAINT-ANTOINE, grand ensemble...
Résultat n°52	Expropriations.- Grand ensemble du Val d'Yerres.	Cote 951W/85	Date 1971	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,... Expropriations.- Grand ensemble du Val d'Yerres.
Résultat n°53	Expropriations.- ZOH du Val d'Yerres.	Cote 951W/84	Date 1969	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,... Expropriations.- ZOH du Val d'Yerres.
Résultat n°54	Expropriations.- Grand ensemble du Val d'Yerres.	Cote 951W/83	Date 1968	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,... Expropriations.- Grand ensemble du Val d'Yerres.
Résultat n°55	Expropriations.- Grand ensemble du Val d'Yerres.	Cote 951W/82	Date 1968	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,... Expropriations.- Grand ensemble du Val d'Yerres.
Résultat n°56	Expropriations.- Grand ensemble du Val d'Yerres.	Cote 951W/81	Date 1965	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,... Expropriations.- Grand ensemble du Val d'Yerres.
Résultat n°57	SCA d'EVRY (affaires diverses).	Cote 947W/125	Date 1973-1975	Lieu EVRY Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document -
	Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES. SCA d'EVRY (affaires diverses).
Résultat n°58	Procédure d'approbation du schema directeur d'aménagement et d'urbanisme de la vallée de l'Yerres ; procédure d'approbation du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la route nationale 20 (1975).	Cote 905W/54	Date 1975	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'urbanisme
	Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS Procédure d'approbation du schema directeur d'aménagement...
Résultat n°59	n° 264-285	Cote REV15/11	Date 1981-1985	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : EN EQUIPE. REVUE PAROISSIALE DU VAL D'YERRES. n° 264-285
Résultat n°60	n° 237-263	Cote REV15/10	Date 1978-1980	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : EN EQUIPE. REVUE PAROISSIALE DU VAL D'YERRES. n° 237-263
Résultat n°61	Deux centième anniversaire de la naissance de François-Adrien Boieldieu	Cote REV15/9/218/1	Date 1975	Lieu VARENNES-JARCY	Type de document publication périodique
	Contexte : EN EQUIPE. REVUE PAROISSIALE DU VAL D'YERRES. n° 203-236 218 Deux centième anniversaire de la naissance de François-Adrien...
Résultat n°62	n° 184-202	Cote REV15/8	Date 1972-1973	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : EN EQUIPE. REVUE PAROISSIALE DU VAL D'YERRES. n° 184-202
Résultat n°63	n° 164-183	Cote REV15/7	Date 1970-1971	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : EN EQUIPE. REVUE PAROISSIALE DU VAL D'YERRES. n° 164-183
Résultat n°64	n° 144-163	Cote REV15/6	Date 1968-1969	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : EN EQUIPE. REVUE PAROISSIALE DU VAL D'YERRES. n° 144-163
Résultat n°65	n° 124-143	Cote REV15/5	Date 1966-1967	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : EN EQUIPE. REVUE PAROISSIALE DU VAL D'YERRES. n° 124-143
Résultat n°66	n° 104-123	Cote REV15/4	Date 1964-1965	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : EN EQUIPE. REVUE PAROISSIALE DU VAL D'YERRES. n° 104-123
Résultat n°67	n° 84-103	Cote REV15/3	Date 1962-1963	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : EN EQUIPE. REVUE PAROISSIALE DU VAL D'YERRES. n° 84-103
Résultat n°68	n° 64-83	Cote REV15/2	Date 1960-1961	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : EN EQUIPE. REVUE PAROISSIALE DU VAL D'YERRES. n° 64-83
Résultat n°69	n° 33-63	Cote REV15/1	Date 1957-1959	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : EN EQUIPE. REVUE PAROISSIALE DU VAL D'YERRES. n° 33-63
Résultat n°70	n° 0-1	Cote PER604/1	Date 1979-1980	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : VAL D'YERRES MAGAZINE : périodique. n° 0-1
Résultat n°71	n°1-3	Cote PER598/1	Date 1978-1979	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : HERISSES (LES). ASSOCIATION ECOLOGIQUE DU VAL D'YERRES... n°1-3
Résultat n°72	n°40-42	Cote PER494/5	Date Entre le 1er décembre 2013 et le 31 décembre 2017	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : MONMARTEL (LE). BULLETIN DE LA SOCIETE D'ART ET D'HISTOIRE... n°40-42
Résultat n°73	n°31-39	Cote PER494/4	Date Entre le 1er décembre 2004 et le 31 décembre 2012	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : MONMARTEL (LE). BULLETIN DE LA SOCIETE D'ART ET D'HISTOIRE... n°31-39
Résultat n°74	n°22-30	Cote PER494/3	Date 1995-2003	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : MONMARTEL (LE). BULLETIN DE LA SOCIETE D'ART ET D'HISTOIRE... n°22-30
Résultat n°75	n°12-21	Cote PER494/2	Date 1985-1994	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : MONMARTEL (LE). BULLETIN DE LA SOCIETE D'ART ET D'HISTOIRE... n°12-21
Résultat n°76	Bilan de deux années de recherche archéologique subaquatique dans l'Yerres 1984-1985	Cote PER494/1/13/2	Date 1986	Lieu YERRES (COURS D EAU), BRUNOY	Type de document publication périodique
	Contexte : MONMARTEL (LE). BULLETIN DE LA SOCIETE D'ART ET D'HISTOIRE... n° 1-11 13 Bilan de deux années de recherche archéologique subaquatique...
Résultat n°77	Bilan de deux années de recherche archéologique subaquatique dans l'Yerres 1984-1985	Cote PER494/1/13/1	Date 1986	Lieu YERRES (COURS D EAU), BRUNOY	Type de document publication périodique
	Contexte : MONMARTEL (LE). BULLETIN DE LA SOCIETE D'ART ET D'HISTOIRE... n° 1-11 13 Bilan de deux années de recherche archéologique subaquatique...
Résultat n°78	Gustave Caillebotte	Cote PER494/1/7/1	Date 1980	Lieu YERRES	Type de document publication périodique
	Contexte : MONMARTEL (LE). BULLETIN DE LA SOCIETE D'ART ET D'HISTOIRE... n° 1-11 7 Gustave Caillebotte
Résultat n°79	N° 1 à 10	Cote PER491/1	Date 1974-1976	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : QUATRE-VINGT-ONZE (LE). EDITION VAL D'YERRES : périodique. N° 1 à 10
Résultat n°80	n° 1-7	Cote PER430/1	Date 1972-1976	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document publication périodique
	Contexte : FEUILLE DE L'YERRES (LA) : périodique. n° 1-7

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