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915 résultats

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Résultat n°1

grande assiette décorative : Vierge à l'Enfant

Date

1958

Cote

F2007/0051/1

Résultat n°2

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

Date

1888-1899

Cote

EDEPOT76 2I/3

Résultat n°3

FOUJITA

Date

s.d

Cote

1574W/13

Résultat n°4

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de 1870-1871, réquisitions par les troupes d'occupation : liste nominative des habitants ayant subi les réquisitions avec indication des montants correspondants (1871).

Date

1871

Cote

EDEPOT76 4H/2

Résultat n°5

Projet de ceinture verte de Paris et sa banlieue. Secteur 4 : de la forêt de Verrières à la forêt de l'Hautil

Date

1986

Cote

INQUARTO/2339

Résultat n°6
VILLIERS-LE-BACLE. - Le canal. Editeur Bourdier, 1914.

1 media

VILLIERS-LE-BACLE. - Le canal. Editeur Bourdier, 1914.

Date

1914

Cote

2FI192/7

Résultat n°7

VILLIERS-LE-BACLE - Documents n'entrant pas dans les autres séries. - Etat des inscriptions subsistantes au bureau des hypothèques de VERSAILLES sur la ferme de Villiers-le-Bâcle vendue par le marquis des Montiers-Mérinville à Henri Caillat (1866).

Date

1866

Cote

EDEPOT76 1S/2

Résultat n°8

Canton de Saclay : rigole à cascades de Trou-Salé, devis de restauration et plan (1872-1873) ; travaux effectués sur l'arcade de Buc, deux petits plans aquarellés (1872) ; vente de bois (1890); inondation due au mauvais entretien de la rigole (1937) . Etangs de Trou-Salé et de Pré-Clos : demande d'exploitation de carrière, rectification de bornage, extraction de pierres (1835-1902) ; travaux d'amélioration pour l'écoulement des eaux du chemin de grande communication n°6 (1876). Demande de construction d'un barrage pour l'alimentation des animaux, plan aquarellé (1888). Projet d'assainissement de la chaussée de l'étang de Trou-Salé (1876), défrichement, plantation d'arbres (1887), plans sur calque fin XIXème siècle. Lettres diverses au sujet de manoeuvres militaires sur la hauteur d'eau de l'étang, sur la disparition du poisson, sur le débordement causé par l'établissement d'un barrage (1909-1951) . Ferme du Trou-Salé : travaux et entretien, ventes aux enchères de la ferme (1886-1887). Etang de Saclay : le service des eaux de Versailles demande l'annulation des concessions de tolérances accordées à monsieur Esnault Velterie, le terrain devant être libre pour une nouvelle adjudication (1909-1919). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 10/01/2013 - Serait aux Archives départementales des Yvelines.

Date

1835-1951

Cote

2Q/42

Résultat n°9

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Date

1986-2005

Cote

2359W/49

Résultat n°10

L'histoire du Christ de Saclay

Date

Entre novembre 2007 et décembre 2007

Cote

PER964/1/21/2

Résultat n°11

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Date

1868-1908

Cote

EDEPOT76 3Q/2

Résultat n°12

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Mobilisation des hommes et réquisitions : instructions du ministre de la guerre, listes des mobilisables, correspondance (1911 - 1946). Actes d'engagement et de rengagement : instructions (sans date). Livret miltaire de Robert, Alexandre, Antoine Nicoletta, appelé de la classe 1936.

Date

1911-1946

Cote

EDEPOT76 1H/3

Résultat n°13

Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE : affaires communales, assainissement rural.

Date

1960-1966

Cote

1107W/64

Résultat n°14

VILLIERS-LE-BACLE (Bailliage).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure 1735-1738) inventaire après décès de Monsieur Daniel MARTIN laboureur, fermier en la ferme de Villiers et procès verbal de vente de ses biens 1735-1738

Date

1735-1738

Cote

B/2919

Résultat n°15

FOUJITA

Date

s.d

Cote

1574W/1

Résultat n°16

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

Date

1965

Cote

EDEPOT76 1K/4

Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°18

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Résultat n°19

n° 105 (octobre-novembre 2022)

Date

Entre le 1er octobre 2022 et le 30 novembre 2022

Cote

PER964/2/105

Résultat n°20

VILLIERS-LE-BACLE - Etat-civil. - Bulletins de publication de mariages (1886 - 1926), certificats et constatations de décès (1913 - 1917).

Date

1886-1926

Cote

EDEPOT76 3E/1

Résultat n°21

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Date

1963

Cote

844W/66

Résultat n°22
VILLIERS-LE-BACLE. - Exposition : photographies, de Colette Benz. Kaléidoscope nippon et des contes asiatiques, Maison-atelier Foujita, juillet 2004.

1 media

VILLIERS-LE-BACLE. - Exposition : photographies, de Colette Benz. Kaléidoscope nippon et des contes asiatiques, Maison-atelier Foujita, juillet 2004.

Date

2004

Cote

18FI/3860

Résultat n°23

VILLIERS-LE-BACLE. - Tableau général des chemins vicinaux (1851) ; voirie vicinale (1854-1961) ; chemin vicinal n° 1 : construction d'un fossé (1881-1898) ; réclamation (1951) ; chemin vicinal n° 5 : réglementation de la circulation (1953) ; voirie urbaine (1954-1966).

Date

1851-1966

Cote

3O/675

Résultat n°24

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Liste provisoire des établissements de bienfaisance privés : arrêté préfectoral (1921).

Date

1921

Cote

EDEPOT76 2Q/1

Résultat n°25

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/353

Résultat n°26
VILLIERS-LE-BACLE. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

93 medias

VILLIERS-LE-BACLE. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

Date

1913-1926

Cote

4E/5494

Résultat n°27

Des trésors d'archéologie à Villiers-le-Bâcle

Date

jeudi 24 juin 2021

Cote

JAL7/520/3980/1

Résultat n°28

VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation des desservants de la paroisse : correspondance du préfet et de l'évêque de VERSAILLES (an 12 - 1833). Rapports entre l'administration et le clergé : correspondance (an 8 - an 10).

Date

1800-1833

Cote

EDEPOT76 1P/1

Résultat n°29

FOUJITA

Date

s.d

Cote

1574W/6

Résultat n°30

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Etats de mouvement des nourrissons (1907 - 1939).

Date

1907-1939

Cote

EDEPOT76 5Q/21

Résultat n°31

LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations.

Date

1964

Cote

1031W/31

Résultat n°32

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

Date

1941-1967

Cote

982W/61

Résultat n°33

FOUJITA

Date

s.d

Cote

1574W/14

Résultat n°34

Personnel des fabriques. - Val-Saint-Germain (1831), Varennes-Jarcy (1902-1903), Vert-le-Grand (1841), Vert-le-Petit (1864-1904), Videlles (1838-1887), Villabé (1841-1894), Villebon (1844-1870), Villeconin (1881-1896), Villejust (1904), Villemoisson (1828), Villiers-le-Bâcle (1825-1861), Viry-Châtillon (1873-1874), Wissous (1826-1840), Yerres (1884) ; arrondissement d'Etampes : correspondance relative à la nomination des conseillers de fabriques (1807-1810), correspondance relative à la confection des budgets (1808-1813), état nominatif des conseillers de fabriques (1810) ; arrondissements de Corbeil et Etampes : enquête sur les transports des corps (1894) ; arrondissement d'Etampes : reddition des comptes (1895-1905).

Date

1825-1904

Cote

5V/3

Résultat n°35

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°36

VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs, 1864-1889 [1] ; monument aux morts, 1919-1920 [2] ; concessions, 1922 [3].

Date

1864-1922

Cote

2O/1456

Résultat n°37

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets de nourrice (1893 - 1913).

Date

1893-1913

Cote

EDEPOT76 5Q/23

Résultat n°38

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, nomination des membres de la commission administrative (1893 - 1931).

Date

1893-1931

Cote

EDEPOT76 1Q/4

Résultat n°39
VILLIERS-LE-BACLE. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1750-1763).

66 medias

VILLIERS-LE-BACLE. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1750-1763).

Date

1750-1763

Cote

4E/3018

Résultat n°40

FOUJITA

Date

s.d

Cote

1574W/20

Résultat n°41

La céramique ornée mérovingienne dans l'environnement de la basilique Saint-Denis

Date

2004

Cote

PER1012/12/297/2

Résultat n°42

Icones et idoles. regards sur l'objet Monument historique

Date

2008

Cote

INQUARTO/3219

Résultat n°43

VILLECONIN à VILLIERS-SUR-ORGE. - Recensement de population de 1968 : bordereaux de districts (modèle 6).

Date

1968

Cote

1133W/58

Résultat n°44

ATHIS-MONS. - Syndicat Intercommunal : permis de construire 91 - 65 - 84588 (1965). BIEVRES. - M. LUGUET Maurice : permis de construire 91 - 65 - 84589 (1965). BREUILLET. - M. VETTER Bernard : permis de construire 91 - 65 - 84590 (1965). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - M. FILLEAU Jean : permis de construire 91 - 65 - 89964 (1965). IGNY. - M. PIETE : permis de construire 91 - 65 - 89965 (1965). LONGJUMEAU. - Société Essence et Carburants de France : permis de construire 91 - 65 - 89966 (1965). SACLAS. - M. BASSO Pierre : permis de construire 91 - 65 - 89967 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. KLEIN Florence : permis de construire 91 - 65 - 89968 (1965). SAINT-AUBIN. - M. VEILLAS Paul : permis de construire 91 - 65 - 89969 (1965). VILLIERS-LE-BACLE. - M. BOURILLON Christiane : permis de construire 91 - 65 - 89970 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. KATZ René : permis de construire 91 - 65 - 89983 (1965). CHALO-SAINT-MARS. - M. BORRELY André : permis de construire 91 - 65 - 89984 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1078

Résultat n°45

Menacée de démantèlement, la ZAD intensifie la lutte

Date

samedi 13 mai 2023

Cote

JAL1/587/24481/1

Résultat n°46

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

Date

1876-1908

Cote

EDEPOT76 1O/8

Résultat n°47

FOUJITA

Date

s.d

Cote

1574W/5

Résultat n°48

BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).

Date

1992-1995

Cote

1355W/94

Résultat n°49

Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : contributions foncières et mobilières (impôt foncier et taxe d'habitation) : rôles fonciers et mobiliers.

Date

1950

Cote

987W/206

Résultat n°50

IMAGES CENT PAROLES A VILLIERS-LE-BACLE

Date

2007

Cote

15AV/28

Résultat n°51

VILLIERS-LE-BACLE. - Matrices générales d'imposition.

Date

1952-1956

Cote

871W/819

Résultat n°52
VILLIERS-LE-BACLE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1933].

38 medias

VILLIERS-LE-BACLE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1933].

Date

1882

Cote

3P/3591

Résultat n°53
VILLIERS-LE-BACLE.- Maison atelier Foujita. De Tokyo à Villiers-le-Bâcle, l'aventure d'un peintre : visites guidées, 2012.

1 media

VILLIERS-LE-BACLE.- Maison atelier Foujita. De Tokyo à Villiers-le-Bâcle, l'aventure d'un peintre : visites guidées, 2012.

Date

2012

Cote

18FI/667

Résultat n°54

Etablissements classés pour les communes V à W.

Date

1949-1957

Cote

2006W/400

Résultat n°55

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, dommages de guerre : correspondance du préfet (1940 - 1941) ; cantonnement de soldats français, réquisitions pour les besoins des armées alliées (1940, 1945) ; réquisitions par les services de l'Etat français (1940 - 1941) ; réquisitions pour les besoins des forces d'occupation ennemies (1940-1941, 1944) ; réquisitions de main-d'oeuvre : livre des paies, états périodiques de rémunération du personnel recruté pour le service des troupes d'occupation (1941, 1944).

Date

1940-1945

Cote

EDEPOT76 4H/8

Résultat n°56
1836.

12 medias

1836.

Date

1836

Cote

6M/309

Résultat n°57

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BOULLAY-LES-TROUX (1923-1956), FONTENAY-LE-VICOMTE (1923-1970), VILLIERS-LE-BACLE (1923-1959), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1923-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Date

1923-1970

Cote

1309W/16

Résultat n°58

maquette : Mon atelier

Date

1953

Cote

F1991/0040/1

Résultat n°59

statuette : Renommée

Date

XIXe Siècle

Cote

F1991/0058/1

Résultat n°60

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1930 - 1936).

Date

1930-1936

Cote

EDEPOT76 1L/14

Résultat n°61

VILLIERS-LE-BACLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 4 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/246/33

Résultat n°62

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Victimes, mutilés et réformés de guerre : brochure intitulée Réunions des victimes de la guerre du département de Seine-et-Oise [éditée en 1922], rapport sur le fonctionnement du comité départemental des mutilés, réformés et veuves de guerre de Seine-et-Oise pendant l'année 1922 [édité en 1923], correspondance (1927).

Date

1922-1927

Cote

EDEPOT76 5Q/6

Résultat n°63
1872.

20 medias

1872.

Date

1872

Cote

6M/309

Résultat n°64

VILLIERS-LE-BACLE - Population, économie et statistiques. - Etrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie : états et tableaux statistiques (1889, 1929).

Date

1889-1929

Cote

EDEPOT76 2F/1

Résultat n°65

VILLIERS-LE-BACLE (1951-1965), VILLIERS-SUR-ORGE (1941-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1941-1965

Cote

1216W/198

Résultat n°66

VILLIERS-LE-BACLE - Edifices communaux. - Etat des biens communaux dressé par M.M. Galthier frères, ingénieurs-experts à PARIS, document divisé en quatre sections : 1ère section intitulée Récapitulation générale, comportant la valeur totale des biens assurés ; 2e section intitulée Bâtiment, comportant une estimation des biens immobiliers de la commune, à savoir la mairie-école, l'école, les dépendances, le WC, le préau-poulailler, le logement, le garage, la remise, l'église ; 3e section intitulée Matériel, comportant un inventaire et une estimation de l'ensemble du mobilier de la mairie, de l'école et de l'église ; 4e section intitulée Plans, comportant trois plans correspondant respectivement à la mairie-école, à l'église et aux logements communaux (1951).

Date

1951

Cote

EDEPOT76 1M/1

Résultat n°67

Icones et idoles. regards sur l'objet Monument historique

Date

2008

Cote

INQUARTO/3218

Résultat n°68

FOUJITA

Date

s.d

Cote

1574W/3

Résultat n°69

n° 100 (octobre-novembre 2021)

Date

Entre le 1er octobre 2021 et le 30 novembre 2021

Cote

PER964/2/100

Résultat n°70

fragment de sculpture : mains Bouddha

Date

-

Cote

F1991/0390/1

Résultat n°71

linge domestique (nappe de cuisine)

Date

XXe Siècle

Cote

F1991/0528/1

Résultat n°72

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°73

étui à cigares ou cigarettes (boîte à cigarettes)

Date

1964

Cote

F2007/0021/1

Résultat n°74

VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1951-1965), VILLIERS-LE-BACLE (1941-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1941-1965

Cote

1216W/197

Résultat n°75

MORSANG-SUR-ORGE. - M. ROYER Robert : permis de construire 91 - 65 - 88243 (1965). PALAISEAU. - M. BISSON Georges : permis de construire 91 - 65 - 88244 (1965) ; M. COUPIGNY Georges : permis de construire 91 - 65 - 88245 (1965) ; M. LAROCHE Charles : permis de construire 91 - 65 - 88246 (1965) ; M. LEGRAND Jean : permis de construire 91 - 65 - 88247 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. VAN BENNESTE : permis de construire 91 - 65 - 88248 (1965). SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - M. FOURNIER Robert : permis de construire 91 - 65 - 88249 (1965). VILLIERS-LE-BACLE. - M. DUFOUR Armand : permis de construire 91 - 65 - 88250 (1965). BRUNOY. - M. ROBERT Martial : permis de construire 91 - 65 - 88278 (1965) ; M. VILLEROY : permis de construire 91 - 65 - 88279 (1965). MARCOUSSIS. - M. PENACHE André : permis de construire 91 - 65 - 87770 (1965). MOLIERES (LES). - M. PECHBERTY Roger : permis de construire 91 - 65 - 87771 (1965). PALAISEAU. - M. LOUSTAU Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 87772 (1965). VAUGRIGNEUSE. - M. BIANVET Denis : permis de construire 91 - 65 - 87773 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. COTENTIEN Louis : permis de construire 91 - 65 - 87774 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. VERGOTEN Jean : permis de construire 91 - 65 - 87799 (1965). ORSAY.- M. COQUILLE Raymond : permis de construire 91 - 65 - 87800 (1965). SACLAY. - M. FAULCON Guy : permis de construire 91 - 65 - 87801 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1124

Résultat n°76

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Bouilleurs de cru, définition et modalités d'attribution du privilège : circulaire préfectorale [v. 1903]. Distilleries agricoles, autorisation d'exploitation, fiscalité : courrier, arrêté préfectoral (1861, 1875).

Date

1861-1903

Cote

EDEPOT76 1I/2

Résultat n°77

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau du conseil municipal (1904). Elections municipales de 1908 : procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1912 : procès-verbal d'élection de dix membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1919 : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire, feuilles de dépouillement du vote. Elections municipales de 1920, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, feuilles de dépouillement, deux procès-verbaux d'élection de membres du conseil municipal.

Date

1904-1920

Cote

EDEPOT76 1K/12

Résultat n°78

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses : registres des maires (1902 - 1922).

Date

1902-1922

Cote

EDEPOT76 5Q/20

Résultat n°79

FOUJITA

Date

s.d

Cote

1574W/2

Résultat n°80

Cantons de PALAISEAU (communes de VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLIERS-LE BACLE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS LE NOBLE - YVELINES -, VAUHALLAN, BOULLAY-LES-TROUX, PALAISEAU, BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE) et de LIMOURS, 2ème tour.

Date

1967

Cote

967W/39