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Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

4X/12

1864-1962

VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

1841 - 1952.

3X/6

1841-1952

PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE

correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

2X/24

1840-1943

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST

liste nominative, compte rendu, règlement intérieur, délibération

Technic Imprim Median, Villejust.

3329W/27

2015

VILLEJUST

dossier individuel

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

3307W/32

2016

VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ORVEAU, ANGERVILLIERS, OLLAINVILLE, VILLEJUST, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GIF-SUR-YVETTE Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERT-LE-GRAND, VARENNES-JARCY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SACLAY, MILLY-LA-FORET Commune

contrat

Lisses, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Villebon-sur-Yvette, Villejust.

3235W/17

2013

LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, NOZAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

Hôtel Première classe, chemin départemental CD118, inspection, classement.

3073W/477

1991-1992

VILLEJUST

rapport

2 avenue des Deux lacs, demande de permis de construire, inspection, classement.

3073W/476

1990-2008

VILLEJUST

rapport

Ordonnances d'expropriations : 22/87 ATHIS-MONS ; 23/87 ÉVRY ; 24/87 SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE. Indemnisations : 32/87 LEUVILLE-SUR-ORGE. Indemnisations : 33/87 COURCOURONNES ; 39/87 ITTEVILLE. Ordonnances d'expropriations : 25/87 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; 26/87 VILLEJUST ; 27/87 VILLIERS-LE-BACLE ; 28/87 BRIIS-SOUS-FORGES ; 29/87 VILLIERS-LE-BACLE ; 30/87 BRUNOY.

2769W/60

1987

ATHIS-MONS Commune, EVRY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, COURCOURONNES, ITTEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune

dossier de procédure

Contrôle alimentaire des restaurants des communes de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS à VILLEJUST.

2685W/1

1978-1984

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEJUST

dossier de procédure

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/32 BIEVRES, n°86/33 LINAS (décembre 1986). Jugements n°86/39 BALLAINVILLIERS et VILLIERS-SUR-ORGE (novembre 1986), n°86/30 BALLAINVILLIERS, n°86/38 VILLEJUST.

2657W/49

1986

BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEJUST

dossier individuel, texte officiel

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/25 GRIGNY, n°86/26 CHAMPCUEIL - CHEVANNES-AUVERNAUX (octobre 1986) ; n°86/27 COURCOURONNES, n°86/28 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/29 VILLEJUST, n°86/30 MASSY, n°86/31 CHAMPLAN (novembre 1986) ; n°86/37 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°86/35 VILLIERS-SUR-ORGE, n°86/36 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/34 DOURDAN, n°86/32 VERRIERES-LE-BUISSON (décembre 1986 ; n°86/31 SOISY-SUR-ECOLE, n°86/29 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (octobre 1986).

2657W/48

1986

GRIGNY Commune, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, AUVERNAUX, COURCOURONNES, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE, MASSY Commune, CHAMPLAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, DOURDAN Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, SOISY-SUR-ECOLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON

dossier individuel, texte officiel

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°85/01 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/02 CHAMPLAN (janvier 1985) ; n°85/04 CHALOUX-MOULINEUX (mars 1985) ; n°85/03 SAULX LES CHARTREUX, n°85/06 MASSY (avril 1985) ; n°85/07 IGNY, n°85/08 SAULX LES CHARTREUX, n°85/09 DOURDAN, n°85/10 GIF-SUR-YVETTE (mai 1985) ; n°85/11 SAULX LES CHARTREUX, n°85/12 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/13 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°85/14 VERRIERES-LE-BUISSON (juillet 1985) ; n°85/15 MORSANG-SUR-ORGE, n°85/16 LEUVILLE-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°85/17 VERRIERES-LE-BUISSON, n°85/18 BONDOUFLE (septembre 1985) ; n°85/19 ARPAJON, n°85/20 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/21 VILLEJUST, n°85/22 MASSY (octobre 1985) ; n°85/23 SAULX LES CHARTREUX, n°85/24 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°85/25 BRIIS-SOUS-FORGES, n°85/26 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (novembre 1985) ; n°85/30 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (décembre 1985). Jugements d'indemnisation n°85/54, n°85/55 (décembre 1985). Jugements en appel n°85/01 (janvier 1985) ; n°85/02, n°85/03, n°85/04, n°85/05, n°85/06 (avril 1985) ; n°85/07, n°85/08, n°85/09, n°85/10, n°85/11, n°85/12, n°85/13 (mai 1985) ; n°85/14, n°85/1 (juin 1985), n°85/16, n°85/17 (juillet 1985) ; n°85/18 (août 1985) ; n°85/19, n°85/20, n°85/21, n°85/22, n°85/23 (octobre 1985) ; n°85/24, n°85/25 (novembre 1985), n°85/26 (décembre 1985).

2657W/43

1985

LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN, CHALOU-MOULINEUX, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, IGNY, DOURDAN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, ARPAJON Commune, VILLEJUST, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BRIIS-SOUS-FORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ESSONNE

dossier individuel, minute juridictionnelle, texte officiel

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 YERRES, n°81/34 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°81/36 TIGERY, n°81/37 CROSNE, n°81/38 VILLEJUST, n°81/39 suite DRAVEIL (octobre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/29 (octobre 1981) ; n°81/27, n°81/28, n°81/30 (novembre 1981).

2657W/32

1981

YERRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, TIGERY, CROSNE, VILLEJUST, DRAVEIL Commune, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

2657W/17

1979

VERRIERES-LE-BUISSON, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRUYERES-LE-CHATEL, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST, LISSES, MARCOUSSIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MOLIERES (LES), GOMETZ-LA-VILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY, SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PECQUEUSE, IGNY, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Dossier de marché n°13_1135_1_00 Route départementale RD59 NOZAY et VILLEJUST, desserte vallée de l'optique : marché original (2013).

2550W/18

2013

NOZAY, VILLEJUST

marché public

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

2491W/353

2000-2001

VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier de procédure

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

2491W/218

2000

VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT-YON, CORBREUSE, CHALO-SAINT-MARS, VILLABE, MILLY-LA-FORET Commune, BOURAY-SUR-JUINE, JANVRY, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), VAUGRIGNEUSE, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY

pièce comptable

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plan 136 : Consorts LECOEUR ; Plan 137 : BERTHET Maurice ; Plans 139, 145 : Consorts BITTERLIN, DELOBEL, ROUSSE-LACORDAIRE, HEYERT ; Plan 144 : Consorts DOUARD, BARDINA ; Plan 152 : MONCEAU Marcel ; Plans 153, 155 : STOLTZ Mauricette ; Plans 156, 157, 163 : BURET Marcel ; Plan 158 : VALLUET Monique ; Plan 159 : GAUTHIER Nicole ; Plan 161 : Consorts DENIS ; Plan 162 : BIGOT Jean-Marie ; Plan 164 : REAULT Colette ; Plan 166 : BEAUPERE Jeannine ; Plan 168 : TONNERRE Noelle ; Plan 169 : BIGOT Claude (1997-2001).

2359W/20

1997-2001

VILLEJUST, NOZAY

dossier individuel

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plans 19, 113 : LECHANTRE Henri ; Plans 20, 118 : BURET Marcel ; Plan 21 : Consorts SKURA ; Plans 23, 25, 27, chemins 1001, 1002, 1003 : Commune de Nozay ; Plan 24 : Consorts ROUABLE, HAUCHEMAILLE ; Plan 101 : MENARD Fernande ; Plans 102, 115 : Consorts GUILLOTIN, ROGER ; Plan 103 : BEILLARD Madeleine ; Plans 105, 108, 112, 143 : Consorts GEYMOND, PROKOPIK ; Plans 106, 109 : Consorts PETIT, DUCROT ; Plans 110, 120, 125, 135, 154, 167, chemins 1004, 1005, 1006, 1007, 1008, 1009, 1010, 1011 : Commune de Villejust ; Plan 117 : JOUANNEAU Louis ; Plan 121 : Consorts LIZERAY ; Plans 122, 123, 165 : OSSAVY France (1997-2001).

2359W/19

1997-2001

VILLEJUST, NOZAY

dossier individuel

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : liste des propriétaires réels, Plans 1, 111, 116, 134 : Consorts GOIX, FONTENAS, DAUVERGNE ; Plan 2 : Consorts ALIPS, TREHIN ; Plans 3, 4, 9, 10, 119 : Consorts ROGER, GUILLOTIN ; Plans 5, 26, 124, 160 : Consorts BARA ; Plan 6 : ARMAND Roger ; Plans 7, 14, 104, 107, 138 : Consorts LECOEUR, MIGNIER, PETIT ; Plan 8 : Consorts LELOUP, COGNERAS, CROUZET, CHAMBON, LAVAL, GERAULT, TISSIER ; Plans 11, 16 : Consorts MASSENAT-DEROCHE, COULET ; Plans 12, 13, 133 : Consorts LECOEUR, MARINIER ; Plans 14, 15, 22 : LIROT Pierre ; Plan 18 : Consorts GUINET, MOREAU (1997-2001).

2359W/18

1997-2001

VILLEJUST, NOZAY

dossier individuel

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).

2359W/17

1997-2001

VILLEJUST, NOZAY

déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral, avis, rapport, texte officiel

Dossiers professionnels, VILLEJUST, lettres S-V (2000).

2294W/46

2000

MASSY Commune, VILLEJUST

dossier individuel

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VILLEBON-SUR-YVETTE - YERRES (2005).

2226W/20

2005

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VERRIERES-LE-BUISSON - YERRES (2004).

2226W/9

2004

VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 91-2006-00054 (n° 606) : rejet des eaux pluviales à MONTGERON par la Société Essonne Aménagement ; n°608 :création de deux bassins d'orage à JANVRY par la SNCF (dossier sans suite) ; n°552 : déclaration relative au prolongement en aval de la route départementale RD59 par le Conseil Général de l'Essonne ; n°525 : rejet des eaux pluviales issues du projet de construction d'un immeuble à CORBEIL-ESSONNES par Gering et Partenaires SARL ; n°546 : rejet des eaux pluviales à VILLEJUST par Gestionnaire du réseau de transport et d'électricité.

2137W/82

1998-2003

MONTGERON Commune, JANVRY, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEJUST

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°381 : reconstruction du pont de la route départementale RD152 à ARPAJON par le Conseil Général de l'Essonne ; n°383 : création d'un réseau de collecte séparatif à SAINT ESCOBILLE ; n°387 : travaux aménagement hydraulique et rejet des EP de la déviation de la route départementale RD59 à NOZAY VILLEJUST par le Conseil Général de l'Essonne.

2137W/45

1998-2005

ARPAJON Commune, SAINT-ESCOBILLE, NOZAY, VILLEJUST

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°516 : rejets d'eaux usées pour la station d'épuration de TORFOU ; n°520 : curage bassin de VILLEJUST - SIAHVY ; n°511 : recyclage agricole des boues de la station d'épuration de BAULNE - Générale des eaux ; n°505 : recyclage agricole des boues par la commune de CORBREUSE ; n°504 : rejet EP de la résidence de tourisme - SNC NORD Mérantaise ; n°514 : rejet des eaux pluviales ZAC des concessions à LIMOURS-EN-HUREPOIX - SNC Foncier Conseil ; n°536 : réalisation d'un forage de reconnaissance - SI des eaux d'ANGERVILLIERS ; n°590 : rejet des eaux pluviales à LARDY - Conseil Général de l'Essonne.

2137W/16

2002-2009

TORFOU, VILLEJUST, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, BAULNE, CORBREUSE, MERANTAISE (COURS D EAU), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE DE LA REGION D ANGERVILLIERS, LARDY

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n358 : curage en amont du parc de Nacelle (SIARCE) CORBEIL-ESSONNES ; n°359 : curage du canal de l'hospice - SIARCE- FERTE-ALAIS (LA) ; n°362: rejet des eaux pluviales autoroute A10/RD118-Conseil Général de l'Essonne à VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST ; autorisation N° 360: DIG et autorisation de réaliser des travaux sur la JUINE -SI de la Juine ; autorisation N° 364: reconstruction de la station d'épuration intercommunal-SIA du plateau de Champcueil à CHAMPCUEIL.

2137W/4

2002-2009

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT D ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, CHAMPCUEIL

déclaration

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA STOUL (dessin, encadrement, conservation) à CHAMPLAN, SA STRELING Diagnostic Imaging (vente et distribution de films, chimie et équipements pour la radiologie) à VILLEJUST, SA STEIN HEURTEY à RIS-ORANGIS, SA SPARTACOM LES ULIS, SA SOUBRIER à EPINAY-SUR-ORGE, SA SORIN Imprimerie à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA SOGEC (société d'expertise comptable) à YERRES, SA SOFINCO à EVRY, SARL SOCKEEL à MORANGIS, SA SIPSE (étiquettes adhésives) à NOZAY, SA SIMEDIA à EPINAY-SUR-ORGE, SA SIMBAC à EGLY, SA SILLAGE INGIENERIE LES ULIS, SARL SERQUA (société d'études et de réalisations de qualité) à WISSOUS, Société Gilles SERIZIER (gérant de tutelles) à EPINAY-SUR-ORGE, SA SEREME à BONDOUFLE, SA SECMI (chaudronnerie, tôlerie) à ETAMPES, SERVICE CENTRAL DES TITRES (Crédit Agricole) à BRUNOY, SA ROUXEL (fabricant de moules) à DOURDAN, SA ROMUS à CHAMPLAN, Société RICHARD COIFFEUR et SA REP''TRONIC à MASSY, Société QUANTEL LES ULIS, SARL STTC à CHILLY-MAZARIN, SA SYSTRONIC (fabrication de circuits imprimés) LES ULIS, SARL SYLEV à MARCOUSSIS, Société Coopérative STP (Services Travaux Prestations) à EGLY, SARL 40-30 Ile-de-France LES ULIS (1999-2001).

2119W/126

1999-2001

CHAMPLAN, VILLEJUST, RIS-ORANGIS Commune, ULIS (LES) Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, YERRES Commune, MORANGIS, NOZAY, EGLY, WISSOUS, BONDOUFLE, ETAMPES Commune, BRUNOY Commune, DOURDAN Commune, MASSY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL EGIDE VOYAGES à VILLEJUST, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à CORBEIL-ESSONNES, SCOP EUROBAT à GRIGNY, SARL FERELEC INDUSTRIE à BONDOUFLE, SA FINANCIERE KIRCHHEIM aux ULIS, SA FISA à SAVIGNY-SUR-ORGE, SARL FDV (Française De Vue) à VILLEJUST, SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile-de-France à MASSY, SARL GENSOFT à SACLAY, SARL GEXEL Recouvrement (recouvrement de créances, renseignements commerciaux) à MONTHLERY, SARL GRINCOURT (spécialiste de la lame) à BONDOUFLE, SAS GRANIOU à CHAMPLAN, Cabinet Eric BEURIER (expert comptable) à GRIGNY, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à LA VILLE-DU-BOIS, Laboratoire BIO7 à ATHIS-MONS, SA BRAKE FRANCE SERVICES (services pour les professionnels de la restauration) à GRIGNY, SA CENTRALE D'ENTRETIEN à WISSOUS, SARL CGF JARRY (expertise comptable) à IGNY, SA CHAPEAU à SAINTRY-SUR-SEINE, SARL CIRIS Informatique à YERRES, SA CLG Informatique à GIF-SUR-YVETTE, SARL CPI à VIRY-CHATILLON, SA EDP Sciences aux ULIS, SARL EDIP ELECTRONIQUE aux ULIS, SA EASI (Études Assistance Services Installations) à EVRY, SA DELPHARM (laboratoire pharmaceutique de façonnage) à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY à NOZAY (1999-2000).

2119W/122

1999-2000

VILLEJUST, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, BONDOUFLE, ULIS (LES) Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, SACLAY, MONTLHERY Commune, CHAMPLAN, VILLE-DU-BOIS (LA), ATHIS-MONS Commune, WISSOUS, IGNY, SAINTRY-SUR-SEINE, YERRES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, NOZAY

accord de travail

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

2119W/45

1907-1998

VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune, VIDELLES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, VILLEJUST, VILLABE, VILLECONIN

déclaration, statut

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

2119W/17

1887-1999

BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, VILLEJUST, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VAUGRIGNEUSE

statut, déclaration

Création d'une voie reliant le chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du terrain de sports à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 118 à VILLEJUST. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

2059W/94

1979

EVRY Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPCUEIL, VILLEJUST

dossier de procédure

Aménagement de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC) à BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du groupe scolaire Ferdinand Buisson à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création de la Zone d'Aménagement concertée (ZAC), communes de LISSES et EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création de la ZAC des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Pose du collecteur hydraulique intercommunal du Rouillon, communes de BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/58

1976

CORBEIL Arrondissement, BONDOUFLE, MONTGERON Commune, LISSES, EVRY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VILLEJUST

dossier de procédure

Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Constructions scolaires à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un 2ème collège à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Pose du collecteur hydraulique intercommunal du Rouillon, communes de BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une base de plein air et de loisirs à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/57

1976

CORBEIL Arrondissement, LINAS, MONTGERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VILLEJUST, ETAMPES Commune

dossier de procédure

Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 19 à LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un hôtel des Postes, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/53

1975

CORBEIL Arrondissement, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), MORANGIS, IGNY

dossier de procédure

Aménagement de la Zone d'activités concertées de la Plaine des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Construction d'un deuxième collège à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une école maternelle à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de MARCOUSSIS, NOZAY et VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/48

1975

CORBEIL Arrondissement, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEJUST

dossier de procédure

Réalisation d'une liaison routière entre le chemin départemental 19 en limite Nord de l'aérodrome militaire de BRETIGNY et le chemin départemental 31 au sud de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de la zone d'aménagement concertée (ZAC), commune de CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Agrandissement du cimetière de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 16, carrefour sur la commune de BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de logements sociaux et bureaux à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la route nationale 20, commune de BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'espaces verts sur les communes de GIF-SUR-YVETTE et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude ligne haute tension à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/47

1975

CORBEIL Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, CORBREUSE, WISSOUS, VILLEJUST, BREUILLET, GIF-SUR-YVETTE Commune, BALLAINVILLIERS, EVRY Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune

dossier de procédure

Déviation chemin départemental 59, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Extension du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriation : dossier de procédure (janvier 1970). Construction autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Agrandissement du cimetière d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriation : dossier de procédure (décembre 1969). Déviation de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1969 - janvier 1970). Autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (janvier - mars 1970). Aménagement de la route nationale 446, commune d'ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (janvier - février 1970). Aménagement de la Zone d'activité d'ETAMPES. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (janvier 1970).

2059W/3

1969-1970

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EPINAY-SUR-ORGE, CHAMPLAN, ETAMPES Commune, ORSAY Commune

dossier de procédure

Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).

2018W/60

1989-2006

VILLEJUST, SERMAISE

statut d'association, arrêté du président du conseil général, convention, rapport d'activité, compte administratif

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

2016W/16

1982-1992

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), LISSES, MASSY Commune, MONNERVILLE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, PLESSIS-PATE (LE), SACLAS, SAINT-AUBIN, SAINT-HILAIRE, SOISY-SUR-SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, YERRES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, SOUZY-LA-BRICHE

autorisation d'urbanisme

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités. Communes de VALPUISEAUX, VARENNES JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES SUR ESSONNE, VIDELLES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLABE, VILLEJUST, VILLEMOISSON SUR ORGE, La VILLE DU BOIS, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLEBON SUR YVETTE, VILLIERS LE BACLE, VILLIERS SUR ORGE, VIRY CHATILLON, WISSOUS, YERRES. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

2016W/11

1989-1996

VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note

RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES - VILLEJUST/NOZAY : Bordereaux navettes des entreprises GER SDEL CHADEL (2002-2003).

2012W/41

2002-2003

VILLEJUST, NOZAY

marché public

RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES - VILLEJUST/NOZAY ; Photographies, Plan Assurance Qualité (PAQ) (2002-2003).

2012W/40

2002-2003

VILLEJUST, NOZAY

marché public, document photographique

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : bons de pesée des matériaux, métrés (2002-2003).

2012W/39

2002-2003

VILLEJUST, NOZAY

marché public

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Plans de récolement éclairage public, espace vert, équipement d'exploitation et de sécurité (signalisation et glissière), demandes d'agrément de matériaux et techniques, fiches de non-conformité (2000-2003).

2012W/38

2000-2003

VILLEJUST, NOZAY

marché public

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier de récolement voirie, assainissement, terrassement ; une cassette vidéo : VILLEJUST RD 59, inspection télévisée, décembre 2003, production Seine-et-Marne Vidéo tests ; rapport d'inspection télévisée ; procès-verbal de constat avec photographies (2000-2003).

2012W/37

2000-2003

VILLEJUST, NOZAY

marché public, document audiovisuel, document photographique

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Dossier de récolement : plans de récolement voirie, réseaux divers, espaces verts, signalisation, assainissement, de drainage, plans parcellaires, éclairage public (1997-2004).

2012W/36

1997-2004

VILLEJUST, NOZAY

marché public, plan

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : travaux de terrassement et de voirie, suivi des travaux, contrôle altimétrique (2002).

2012W/35

2002

VILLEJUST, NOZAY

marché public

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Dossier de récolement : plan d'Assurance Qualité (PAQ), plan de recolement ; simulations de trafic horizon 2008-2015 (2002-2003).

2012W/34

2002-2003

VILLEJUST, NOZAY

marché public

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Journal de chantier, Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS), Plans Assurance Qualité (PAQ), dossier EDF : plans d'implantation du réseau électrique (2002-2003).

2012W/33

2002-2003

VILLEJUST, NOZAY

marché public

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier cadastre initial, plan des parcelles, mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de VILLEJUST et de NOZAY (1997).

2012W/32

1997

VILLEJUST, NOZAY

plan d'occupation des sols, marché public, plan

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et à NOZAY : mise en compatibilité des Plans d'Occupation des Sols (POS) de VILLEJUST (1997) et de NOZAY (1997).

2012W/31

1997

VILLEJUST, NOZAY

plan d'occupation des sols, marché public

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : études d'environnement sur le site des bas villevents, plans parcellaires, acquisitions foncières, tableau des indemnisations, procès verbal de constat avec photographies, état des lieux en 2002 (2001-2002).

2012W/30

2001-2002

VILLEJUST, NOZAY

étude, marché public, plan, document photographique

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier préalable à la déclaration d'utilité publique, (DUP) (juin 1997, novembre 1997), dossier police de l'eau et des milieux aquatiques (avril 2000, juin 2000,), Dossier d'Avant Projet Sommaire (APS), étude d'impact (1997), dossier d'intention paysagère (photographies) (décembre 2000), plan d'implantation d'éclairage publique, projet de déviation de la route départementale 118 à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et PARAY-VIEILLE-POSTE (plans).

2012W/29

1997-2000

VILLEJUST, NOZAY, CHILLY-MAZARIN Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS

marché public, plan, document photographique

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : actes administratifs (arrêtés de réglementation de la circulation, délibérations de la commission permamente du Conseil général de l'Essonne, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux sur les aménagements hydrauliques), compte rendus de chantier, compte rendus de réunions (1997-2003).

2012W/28

1997-2003

VILLEJUST, NOZAY

arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - Route des carrières à VILLEJUST et NOZAY, MARCOUSSIS : Administratif : correspondance, avenants au marché, compte rendus de réunions, déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT), pétitions des habitants de la VILLE-DU-BOIS, carte des trafics, plans (1993-2003).

2012W/27

1993-2003

VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, VILLE-DU-BOIS (LA)

marché public, plan

Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 VILLEJUST/NOZAY : Etude d'impact, avant projet (mai 1997), plans d'occupations des sols de NOZAY et de VILLEJUST, contrôle des travaux des enrobées, profil en travers avec les réseaux existants (2002), étude géologique (1997) , une cassette vidéo : inspection télévisée des canalisations : rond point du SIOM à VILLEJUST, réseaux eaux pluviales, réseaux eaux usées, intervention du 18 novembre 1999 (1997).

2012W/26

1997-2002

VILLEJUST, NOZAY

plan d'occupation des sols, marché public, plan, document audiovisuel

Déviation Route Départementale 59, VILLEJUST/NOZAY : Avant projet sommaire (APS) (mai 1997), étude de faisabilité, APS (oct 1994), étude d'environnement sur le site des bas villevents, photographies (1994-1997).

2012W/25

1997

VILLEJUST, NOZAY

marché public, plan, document photographique

Route Départementale 118 / Route Départementale 59 - Giratoire VILLEJUST/VILLEBON-SUR-YVETTE : Courriers, administratif, plans, comptes rendus ; dossier des ouvrages exécutés (2004-2005).

2012W/24

2004-2005

VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

marché public, plan

Habitations : certificats de conformité pour les communes S à W.

2006W/559

1989-1990

TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS

Industries : certificats de conformité pour les communes d'ETAMPES, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MASSY, PALAISEAU, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, LES ULIS, VERRIÈRES-LE-BUISSON, VILLEBON, VILLEJUST, WISSOUS.

2006W/544

1984

ETAMPES Commune, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, WISSOUS

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Se à W).

2006W/488

1985

SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS

dossier de procédure

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU pour la commune de VILLEJUST.

2006W/442

1975-1981

PALAISEAU Commune, VILLEJUST

dossier de procédure

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de VE à Y.

2006W/408

1956-1969

VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier de procédure

Etablissements classés pour les communes V à W.

2006W/400

1949-1957

VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS

dossier de procédure

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

2006W/131

1969-1974

JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

arrêté préfectoral, correspondance

Dossiers des adoptions internationales, lettres Ha, Ho, In, BRUYERES-LE-CHATEL, VILLEJUST, VARENNES-JARCY, PALAISEAU (2005) [4 dossiers].

1969W/14

2005

BRUYERES-LE-CHATEL, VILLEJUST, VARENNES-JARCY, PALAISEAU Commune

dossier individuel

Dossiers des adoptions internationales, lettres Ma, Me, Mi, SACLAY, SAULX-LES-CHARTREUX, MEREVILLE, VILLEJUST (2004) [4 dossiers].

1969W/6

2004

SACLAY, SAULX-LES-CHARTREUX, MEREVILLE Commune, VILLEJUST

dossier individuel

Ouvrages d'art. - Route Départementale 148 - ETRECHY/ AUVERS-SAINT-GEORGES : élargissement du pont et stabilisation accotement, administratif, études, plans (1998) ; Passage inférieur sous la Route départementale 331, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : administratif, plans (1999) ; Pont sur la Route départementale 118 / A10 à VILLEBON/VILLEJUST : administratif (1999) ; Route Départementale 120 / A10 à MASSY : plans (1991) ; OA sur la Ville Nouvelle d'EVRY : inventaire, plans (1998).

1962W/27

1991-1999

EVRY Commune, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, MASSY Commune

dossier de procédure

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

1950W/25

2005

SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

statistique, questionnaire d'enquête

Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

1950W/15

1997

QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

statistique

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

1950W/13

2001

MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

statistique

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 629 à 666 de VALPUISEAUX à VILLEJUST (2000).

1950W/10

2000

VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST

statistique

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

1947W/18

1990

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

questionnaire d'enquête

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 639 à 666 VAYRES-SUR-ESSONNE à VILLEJUST (1990).

1947W/16

1990

VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST

questionnaire d'enquête

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

1946W/132

1990

ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE

questionnaire d'enquête

VILLEJUST, amélioration des accès de l'échangeur de Courtaboeuf, route départementale 118 : dossiers de travaux de voirie (1992).

1937W/1

1992

VILLEJUST

marché public

VILLEJUST, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1942, Ech. 1/10000 ; plans des sections B, C, D, E, 1942, Ech. 1/2500, sections AA, AB, AD, 1990, Ech. 1/1000, section AC, 1992, Ech. 1/1000, sections AE, AH, AI, 2001, Ech. 1/1000 . Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [12 plans].

1891W/28

1942-2001

VILLEJUST

plan cadastral