Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 646
  • 266
Période
  • 2
  • 4
  • 5
  • 12
  • 24
  • 38
  • 50
  • 154
  • 1 404
  • 408
Nom de l'inventaire
  • 147
  • 85
  • 67
  • 57
  • 52
Afficher plus
Lieux
  • 1 912
  • 307
  • 272
  • 259
  • 222
Afficher plus
Typologies
  • 290
  • 170
  • 156
  • 137
  • 107
Afficher plus
Sujets
  • 1 252
  • 259
  • 183
  • 176
  • 164
Afficher plus
Auteurs
  • 6
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 8
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

1 912 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

    Date

    1864-1962

    Cote

    4X/12

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : DOURDAN, ""Société de secours mutuel des deux cantons"", n°277 (1901-1912), ""Société de secours mutuel des cantonniers des chemins vicinaux des deux cantons de DOURDAN"", n°455 (1912-1917) ; DRAVEIL, ""Société de secours mutuel de Saint-François Xavier, n°67 (1861-1912), ""Société de secours mutuel de DRAVEIL-VIGNEUX"", n°87 (1864-1929) ; ""Caisse des écoles"" (1904-1908) ; EPINAY-SOUS-SENART, ""La Prévoyante"", n°292, (1900-1929) ; ESSONNES, ""Société de secours mutuel de Chantemerle"", n°4 (1843-1929), ""Société de secours mutuel des amis réunis"", n°5 (1837-1930), ""Société de secours mutuel des vignerons d''ESSONNES"", n°128 (1868-1871), ""Société de secours mutuel des ouvriers chapeliers"", n°160 (1912-1913), ""Société de secours mutuel de Saint-Jean"", n°267 (1898-1925), Caisse commune des ouvriers de la salle d'apprêt de la papeterie d'ESSONNES"", n°377 (1904), ""Société de secours mutuels des ouvriers chapeliers d'ESSONNES"", n°448 (1878-1913), ""Société de secours mutuel des papeteries d'ESSONNES, n°517 (1913-1925), ""Société de secours mutuels des ouvriers meuniers"", (1866-1867), ""l'Espérance"" (1886).

    Date

    1843-1930

    Cote

    4X/5

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

    Date

    1895-1938

    Cote

    3X/9

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VERRIERES-LE-BUISSON (1861-1925) ; budgets (1913-1944), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1874-1943) ; VERT-LE-GRAND (1836-1925), statistiques (1888-1919) ; VERT-LE-PETIT (1876-1925), statistiques (1888-1929) ; VIDELLES (1893-1925) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1890-1925), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1892-1919) ; VILLABE (1829-1925), statistiques (1888-1929), comptes de gestion (1876-1937).

    Date

    1829-1958

    Cote

    2X/23

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    P - Z.

    Date

    2012

    Cote

    3334W/9

    • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2012.
    • P - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIGNEUX BLERIOT (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BLERIOT (service versant)

  10. Résultat n°10

    I - O.

    Date

    2012

    Cote

    3334W/8

    • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2012.
    • I - O.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIGNEUX BLERIOT (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BLERIOT (service versant)

  11. Résultat n°11

    D - H.

    Date

    2012

    Cote

    3334W/7

    • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2012.
    • D - H.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIGNEUX BLERIOT (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BLERIOT (service versant)

  12. Résultat n°12

    A - C.

    Date

    2012

    Cote

    3334W/6

    • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2012.
    • A - C.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIGNEUX BLERIOT (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BLERIOT (service versant)

  13. Résultat n°13

    S - Z.

    Date

    2011

    Cote

    3334W/5

    • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2011.
    • S - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIGNEUX BLERIOT (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BLERIOT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Mo - R.

    Date

    2011

    Cote

    3334W/4

    • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2011.
    • Mo - R.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIGNEUX BLERIOT (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BLERIOT (service versant)

  15. Résultat n°15

    K - Mm.

    Date

    2011

    Cote

    3334W/3

    • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2011.
    • K - Mm.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIGNEUX BLERIOT (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BLERIOT (service versant)

  16. Résultat n°16

    D - J.

    Date

    2011

    Cote

    3334W/2

    • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2011.
    • D - J.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIGNEUX BLERIOT (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BLERIOT (service versant)

  17. Résultat n°17

    A - C.

    Date

    2011

    Cote

    3334W/1

    • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2011.
    • A - C.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIGNEUX BLERIOT (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BLERIOT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Vai - Zen.

    Date

    1968-1996

    Cote

    3333W/12

    • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

    • Vai - Zen.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Sma - Tut.

    Date

    1948-1997

    Cote

    3333W/11

    • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

    • Sma - Tut.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Pad - Sis.

    Date

    1966-1996

    Cote

    3333W/10

    • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

    • Pad - Sis.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Mog - Ozm.

    Date

    1964-1997

    Cote

    3333W/9

    • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

    • Mog - Ozm.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Loe - Mim.

    Date

    1958-2003

    Cote

    3333W/8

    • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

    • Loe - Mim.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Kei - Lit.

    Date

    1971-1998

    Cote

    3333W/7

    • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

    • Kei - Lit.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  24. Résultat n°24

    H - Kas.

    Date

    1947-1997

    Cote

    3333W/6

    • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

    • H - Kas.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dog - G.

    Date

    1968-1997

    Cote

    3333W/5

    • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

    • Dog - G.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Daf - Dja.

    Date

    1968-1996

    Cote

    3333W/4

    • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

    • Daf - Dja.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bout - C.

    Date

    1969-1998

    Cote

    3333W/3

    • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

    • Bout - C.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Ba - Boun.

    Date

    1960-1998

    Cote

    3333W/2

    • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

    • Ba - Boun.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  29. Résultat n°29

    A.

    Date

    1964-1996

    Cote

    3333W/1

    • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

    • A.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/19

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3256W/31

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2009-2015

    Cote

    3256W/30

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/28

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Soisy-sur-Seine, Saint-Germain-lès-Corbeil, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/26

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Ve - Zor.

    Date

    2012

    Cote

    3254W/13

    • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

    • Ve - Zor.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Sk - Val.

    Date

    2012

    Cote

    3254W/12

    • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

    • Sk - Val.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Ra - Sim.

    Date

    2012

    Cote

    3254W/11

    • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

    • Ra - Sim.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Ned - Poy.

    Date

    2012

    Cote

    3254W/10

    • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

    • Ned - Poy.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Mo - Na.

    Date

    2012

    Cote

    3254W/9

    • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

    • Mo - Na.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Ma - Mj.

    Date

    2012

    Cote

    3254W/8

    • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

    • Ma - Mj.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  42. Résultat n°42

    L.

    Date

    2012

    Cote

    3254W/7

    • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

    • L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  43. Résultat n°43

    I - K.

    Date

    2012

    Cote

    3254W/6

    • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

    • I - K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  44. Résultat n°44

    G - H.

    Date

    2012

    Cote

    3254W/5

    • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

    • G - H.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Di - Fu.

    Date

    2012

    Cote

    3254W/4

    • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

    • Di - Fu.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Ca - Des.

    Date

    2012

    Cote

    3254W/3

    • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

    • Ca - Des.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Bas - Bur.

    Date

    2012

    Cote

    3254W/2

    • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

    • Bas - Bur.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  48. Résultat n°48

    A - Bar.

    Date

    2012

    Cote

    3254W/1

    • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

    • A - Bar.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  49. Résultat n°49

    CPS (Vigneux).

    Date

    2000

    Cote

    3239W/382

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • CPS (Vigneux).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  50. Résultat n°50

    MARQUANT-PACHOLCYK (Vigneux-sur-Seine).

    Date

    1970-1989

    Cote

    3239W/171

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • MARQUANT-PACHOLCYK (Vigneux-sur-Seine).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  51. Résultat n°51

    S.C.O.P. Installation Hospitalière et Sanitaire (Vigneux-sur-Seine).

    Date

    1967-1970

    Cote

    3239W/141

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • S.C.O.P. Installation Hospitalière et Sanitaire (Vigneux-sur-Seine).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Le Gallou et compagnie (Vigneux).

    Date

    1988

    Cote

    3239W/118

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Le Gallou et compagnie (Vigneux).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  53. Résultat n°53

    Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/16

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 4.
    • Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3235W/15

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 4.
    • Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  55. Résultat n°55

    R - Z.

    Date

    2010

    Cote

    3187W/5

    • Contexte : 3187W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • R - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX BLERIOT (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BLERIOT (service versant)

  56. Résultat n°56

    L - Q.

    Date

    2010

    Cote

    3187W/4

    • Contexte : 3187W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • L - Q.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX BLERIOT (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BLERIOT (service versant)

  57. Résultat n°57

    G - K.

    Date

    2010

    Cote

    3187W/3

    • Contexte : 3187W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • G - K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX BLERIOT (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BLERIOT (service versant)

  58. Résultat n°58

    C - F.

    Date

    2010

    Cote

    3187W/2

    • Contexte : 3187W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • C - F.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX BLERIOT (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BLERIOT (service versant)

  59. Résultat n°59

    A - B.

    Date

    2010

    Cote

    3187W/1

    • Contexte : 3187W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • A - B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX BLERIOT (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BLERIOT (service versant)

  60. Résultat n°60

    Etude sur le bassin versant du rû d'Oly : construction d'une station de traitement des eaux pluviales et aménagement de la fosse Montalbot à VIGNEUX SUR SEINE.

    Date

    1997

    Cote

    3173W/2

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur le bassin versant du rû d'Oly : construction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  61. Résultat n°61

    Vigneux à Yerres, 3/3.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/255

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Vigneux à Yerres, 3/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  62. Résultat n°62

    Juvisy-sur-Orge, Montgeron, Morangis, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge, Vigneux-sur-Seine.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/253

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Juvisy-sur-Orge, Montgeron, Morangis, Paray-Vieille-Poste,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  63. Résultat n°63

    Palaiseau à Vigneux-sur-Seine.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/231

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Palaiseau à Vigneux-sur-Seine.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  64. Résultat n°64

    Vigneux, collège Henri Wallon.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/205

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Vigneux, collège Henri Wallon.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  65. Résultat n°65

    Sainte-Geneviève-des-Bois, Vigneux-sur-Seine.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/198

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois, Vigneux-sur-Seine.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  66. Résultat n°66

    Orsay à Vigneux.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/194

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Orsay à Vigneux.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  67. Résultat n°67

    Orsay, Palaiseau, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Sainte-Geneviève-des-Bois, Viry-Châtillon, Saint-Chéron, Saint-Michel-sur-Orge, Villabé, Vigneux.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/179

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Orsay, Palaiseau, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  68. Résultat n°68

    Orsay, Paray-Vieille-Poste, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vigneux-sur-Seine.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/153

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Orsay, Paray-Vieille-Poste, Sainte-Geneviève-des-Bois,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  69. Résultat n°69

    Vigneux, collège Paul Eluard.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/133

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Vigneux, collège Paul Eluard.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  70. Résultat n°70

    Sainte-Geneviève-des-Bois à Vigneux.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/125

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois à Vigneux.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  71. Résultat n°71

    Vigneux-sur-Seine, Paul Eluard

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/99

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Vigneux-sur-Seine, Paul Eluard

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  72. Résultat n°72

    Vigneux-sur-Seine, Henri Wallon

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/98

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Vigneux-sur-Seine, Henri Wallon

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  73. Résultat n°73

    Vigneux collège Paul Eluard.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/64

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Vigneux collège Paul Eluard.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  74. Résultat n°74

    Boussy-Saint-Antoine à Vigneux.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3123W/22

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2013.
    • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Boussy-Saint-Antoine à Vigneux.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  75. Résultat n°75

    Hôtel Formule 1, ZA La Fosse Montalbot, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1988-2007

    Cote

    3073W/474

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • Hôtel Formule 1, ZA La Fosse Montalbot, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Hôtel Café du Marché, 2 place Anatole France, inspection.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3073W/473

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • Hôtel Café du Marché, 2 place Anatole France, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation le 5 mars 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3073W/291

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    3 rue Rapp, Code fiche n°945, arrêté d'abrogation le 13 mars 1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    3073W/290

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 3 rue Rapp, Code fiche n°945, arrêté d'abrogation le...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    34 rue de la Benjamine, Code fiche n°948, arrêté d'abrogation le 4 mars 1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3073W/289

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 34 rue de la Benjamine, Code fiche n°948, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    110 rue de Pierre Semard, Code fiche n°939, arrêté d'abrogation le 4 décembre 1990.

    Date

    1977-1990

    Cote

    3073W/288

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 110 rue de Pierre Semard, Code fiche n°939, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)