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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).
Cote
1Z/10
 Date
1932-1933
 Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°2

1799 - 1804
Cote
2Y/6
 Date
1799-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°3

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

Cote
4X/12
 Date
1864-1962
 Lieu
VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°4

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : DOURDAN, ""Société de secours mutuel des deux cantons"", n°277 (1901-1912), ""Société de secours mutuel des cantonniers des chemins vicinaux des deux cantons de DOURDAN"", n°455 (1912-1917) ; DRAVEIL, ""Société de secours mutuel de Saint-François Xavier, n°67 (1861-1912), ""Société de secours mutuel de DRAVEIL-VIGNEUX"", n°87 (1864-1929) ; ""Caisse des écoles"" (1904-1908) ; EPINAY-SOUS-SENART, ""La Prévoyante"", n°292, (1900-1929) ; ESSONNES, ""Société de secours mutuel de Chantemerle"", n°4 (1843-1929), ""Société de secours mutuel des amis réunis"", n°5 (1837-1930), ""Société de secours mutuel des vignerons d''ESSONNES"", n°128 (1868-1871), ""Société de secours mutuel des ouvriers chapeliers"", n°160 (1912-1913), ""Société de secours mutuel de Saint-Jean"", n°267 (1898-1925), Caisse commune des ouvriers de la salle d'apprêt de la papeterie d'ESSONNES"", n°377 (1904), ""Société de secours mutuels des ouvriers chapeliers d'ESSONNES"", n°448 (1878-1913), ""Société de secours mutuel des papeteries d'ESSONNES, n°517 (1913-1925), ""Société de secours mutuels des ouvriers meuniers"", (1866-1867), ""l'Espérance"" (1886).

Cote
4X/5
 Date
1843-1930
 Lieu
DOURDAN Canton, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°5

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Cote
3X/9
 Date
1895-1938
 Lieu
ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement, RAMBOUILLET Arrondissement, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ATHIS-MONS Commune, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, WISSOUS
 Type de document
liste nominative, rapport, compte rendu, correspondance, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...
Résultat n°6

1841 - 1952.
Cote
3X/6
 Date
1841-1952
 Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1841 - 1952.
Résultat n°7

1867-1952.
Cote
3X/1
 Date
1867-1952
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
 Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°8

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VERRIERES-LE-BUISSON (1861-1925) ; budgets (1913-1944), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1874-1943) ; VERT-LE-GRAND (1836-1925), statistiques (1888-1919) ; VERT-LE-PETIT (1876-1925), statistiques (1888-1929) ; VIDELLES (1893-1925) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1890-1925), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1892-1919) ; VILLABE (1829-1925), statistiques (1888-1929), comptes de gestion (1876-1937).

Cote
2X/23
 Date
1829-1958
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°9

P - Z.
Cote
3334W/9
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2012.
  • P - Z.
Résultat n°10

I - O.
Cote
3334W/8
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2012.
  • I - O.
Résultat n°11

D - H.
Cote
3334W/7
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2012.
  • D - H.
Résultat n°12

A - C.
Cote
3334W/6
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2012.
  • A - C.
Résultat n°13

S - Z.
Cote
3334W/5
 Date
2011
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2011.
  • S - Z.
Résultat n°14

Mo - R.
Cote
3334W/4
 Date
2011
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2011.
  • Mo - R.
Résultat n°15

K - Mm.
Cote
3334W/3
 Date
2011
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2011.
  • K - Mm.
Résultat n°16

D - J.
Cote
3334W/2
 Date
2011
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2011.
  • D - J.
Résultat n°17

A - C.
Cote
3334W/1
 Date
2011
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3334W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2011.
  • A - C.
Résultat n°18

Vai - Zen.
Cote
3333W/12
 Date
1968-1996
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

  • Vai - Zen.
Résultat n°19

Sma - Tut.
Cote
3333W/11
 Date
1948-1997
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

  • Sma - Tut.
Résultat n°20

Pad - Sis.
Cote
3333W/10
 Date
1966-1996
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

  • Pad - Sis.
Résultat n°21

Mog - Ozm.
Cote
3333W/9
 Date
1964-1997
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

  • Mog - Ozm.
Résultat n°22

Loe - Mim.
Cote
3333W/8
 Date
1958-2003
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

  • Loe - Mim.
Résultat n°23

Kei - Lit.
Cote
3333W/7
 Date
1971-1998
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

  • Kei - Lit.
Résultat n°24

H - Kas.
Cote
3333W/6
 Date
1947-1997
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

  • H - Kas.
Résultat n°25

Dog - G.
Cote
3333W/5
 Date
1968-1997
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

  • Dog - G.
Résultat n°26

Daf - Dja.
Cote
3333W/4
 Date
1968-1996
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

  • Daf - Dja.
Résultat n°27

Bout - C.
Cote
3333W/3
 Date
1969-1998
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

  • Bout - C.
Résultat n°28

Ba - Boun.
Cote
3333W/2
 Date
1960-1998
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

  • Ba - Boun.
Résultat n°29

A.
Cote
3333W/1
 Date
1964-1996
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

  • A.
Résultat n°30

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/33
 Date
2016
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°31

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.
Cote
3307W/19
 Date
2016-2017
 Lieu
ARRANCOURT, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLIERS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...
Résultat n°32

Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.
Cote
3256W/31
 Date
2013-2015
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 4.
  • Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°33

Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.
Cote
3256W/30
 Date
2009-2015
 Lieu
BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 4.
  • Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°34

Vigneux-sur-Seine, Yerres.
Cote
3256W/28
 Date
2015
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 4.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Vigneux-sur-Seine, Yerres.
Résultat n°35

Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Soisy-sur-Seine, Saint-Germain-lès-Corbeil, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine.
Cote
3255W/26
 Date
2014
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VARENNES-JARCY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 4.
  • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
  • Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart,...
Résultat n°36

Ve - Zor.
Cote
3254W/13
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

  • Ve - Zor.
Résultat n°37

Sk - Val.
Cote
3254W/12
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

  • Sk - Val.
Résultat n°38

Ra - Sim.
Cote
3254W/11
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

  • Ra - Sim.
Résultat n°39

Ned - Poy.
Cote
3254W/10
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

  • Ned - Poy.
Résultat n°40

Mo - Na.
Cote
3254W/9
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

  • Mo - Na.
Résultat n°41

Ma - Mj.
Cote
3254W/8
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

  • Ma - Mj.
Résultat n°42

L.
Cote
3254W/7
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

  • L.
Résultat n°43

I - K.
Cote
3254W/6
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

  • I - K.
Résultat n°44

G - H.
Cote
3254W/5
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

  • G - H.
Résultat n°45

Di - Fu.
Cote
3254W/4
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

  • Di - Fu.
Résultat n°46

Ca - Des.
Cote
3254W/3
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

  • Ca - Des.
Résultat n°47

Bas - Bur.
Cote
3254W/2
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

  • Bas - Bur.
Résultat n°48

A - Bar.
Cote
3254W/1
 Date
2012
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3254W Dossiers des consultants en planification de...

  • A - Bar.
Résultat n°49

CPS (Vigneux).
Cote
3239W/382
 Date
2000
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • CPS (Vigneux).
Résultat n°50

MARQUANT-PACHOLCYK (Vigneux-sur-Seine).
Cote
3239W/171
 Date
1970-1989
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • MARQUANT-PACHOLCYK (Vigneux-sur-Seine).
Résultat n°51

S.C.O.P. Installation Hospitalière et Sanitaire (Vigneux-sur-Seine).
Cote
3239W/141
 Date
1967-1970
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • S.C.O.P. Installation Hospitalière et Sanitaire (Vigneux-sur-Seine).
Résultat n°52

Le Gallou et compagnie (Vigneux).
Cote
3239W/118
 Date
1988
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Le Gallou et compagnie (Vigneux).
Résultat n°53

Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.
Cote
3235W/16
 Date
2012-2013
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 4.
  • Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes,...
Résultat n°54

Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.
Cote
3235W/15
 Date
2011-2013
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 4.
  • Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°55

R - Z.
Cote
3187W/5
 Date
2010
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3187W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • R - Z.
Résultat n°56

L - Q.
Cote
3187W/4
 Date
2010
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3187W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • L - Q.
Résultat n°57

G - K.
Cote
3187W/3
 Date
2010
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3187W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • G - K.
Résultat n°58

C - F.
Cote
3187W/2
 Date
2010
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3187W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • C - F.
Résultat n°59

A - B.
Cote
3187W/1
 Date
2010
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3187W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • A - B.
Résultat n°60

Etude sur le bassin versant du rû d'Oly : construction d'une station de traitement des eaux pluviales et aménagement de la fosse Montalbot à VIGNEUX SUR SEINE.
Cote
3173W/2
 Date
1997
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

  • Etude sur le bassin versant du rû d'Oly : construction...
Résultat n°61

Vigneux à Yerres, 3/3.
Cote
3123W/255
 Date
2016-2017
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Vigneux à Yerres, 3/3.
Résultat n°62

Juvisy-sur-Orge, Montgeron, Morangis, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge, Vigneux-sur-Seine.
Cote
3123W/253
 Date
2016-2017
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune, MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Juvisy-sur-Orge, Montgeron, Morangis, Paray-Vieille-Poste,...
Résultat n°63

Palaiseau à Vigneux-sur-Seine.
Cote
3123W/231
 Date
2015-2016
 Lieu
PALAISEAU Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Palaiseau à Vigneux-sur-Seine.
Résultat n°64

Vigneux, collège Henri Wallon.
Cote
3123W/205
 Date
2015-2016
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Vigneux, collège Henri Wallon.
Résultat n°65

Sainte-Geneviève-des-Bois, Vigneux-sur-Seine.
Cote
3123W/198
 Date
2015-2016
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois, Vigneux-sur-Seine.
Résultat n°66

Orsay à Vigneux.
Cote
3123W/194
 Date
2014-2015
 Lieu
ORSAY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Orsay à Vigneux.
Résultat n°67

Orsay, Palaiseau, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Sainte-Geneviève-des-Bois, Viry-Châtillon, Saint-Chéron, Saint-Michel-sur-Orge, Villabé, Vigneux.
Cote
3123W/179
 Date
2014-2015
 Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Orsay, Palaiseau, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux,...
Résultat n°68

Orsay, Paray-Vieille-Poste, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vigneux-sur-Seine.
Cote
3123W/153
 Date
2014-2015
 Lieu
ORSAY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Orsay, Paray-Vieille-Poste, Sainte-Geneviève-des-Bois,...
Résultat n°69

Vigneux, collège Paul Eluard.
Cote
3123W/133
 Date
2014-2015
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Vigneux, collège Paul Eluard.
Résultat n°70

Sainte-Geneviève-des-Bois à Vigneux.
Cote
3123W/125
 Date
2014-2015
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois à Vigneux.
Résultat n°71

Vigneux-sur-Seine, Paul Eluard
Cote
3123W/99
 Date
2013-2014
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Vigneux-sur-Seine, Paul Eluard
Résultat n°72

Vigneux-sur-Seine, Henri Wallon
Cote
3123W/98
 Date
2013-2014
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Vigneux-sur-Seine, Henri Wallon
Résultat n°73

Vigneux collège Paul Eluard.
Cote
3123W/64
 Date
2013-2014
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Vigneux collège Paul Eluard.
Résultat n°74

Boussy-Saint-Antoine à Vigneux.
Cote
3123W/22
 Date
2012-2013
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2013.
  • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Boussy-Saint-Antoine à Vigneux.
Résultat n°75

Hôtel Formule 1, ZA La Fosse Montalbot, inspection, classement, reclassement.
Cote
3073W/474
 Date
1988-2007
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Vigneux-sur-Seine.
  • Hôtel Formule 1, ZA La Fosse Montalbot, inspection,...
Résultat n°76

Hôtel Café du Marché, 2 place Anatole France, inspection.
Cote
3073W/473
 Date
1995-1996
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Vigneux-sur-Seine.
  • Hôtel Café du Marché, 2 place Anatole France, inspection.
Résultat n°77

39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation le 5 mars 1981.
Cote
3073W/291
 Date
1980-1981
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Vigneux-sur-Seine.
  • 39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation...
Résultat n°78

3 rue Rapp, Code fiche n°945, arrêté d'abrogation le 13 mars 1981.
Cote
3073W/290
 Date
1978-1981
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Vigneux-sur-Seine.
  • 3 rue Rapp, Code fiche n°945, arrêté d'abrogation le...
Résultat n°79

34 rue de la Benjamine, Code fiche n°948, arrêté d'abrogation le 4 mars 1983.
Cote
3073W/289
 Date
1982-1983
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Vigneux-sur-Seine.
  • 34 rue de la Benjamine, Code fiche n°948, arrêté d'abrogation...
Résultat n°80

110 rue de Pierre Semard, Code fiche n°939, arrêté d'abrogation le 4 décembre 1990.
Cote
3073W/288
 Date
1977-1990
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Vigneux-sur-Seine.
  • 110 rue de Pierre Semard, Code fiche n°939, arrêté...