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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VERRIERES-LE-BUISSON (1861-1925) ; budgets (1913-1944), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1874-1943) ; VERT-LE-GRAND (1836-1925), statistiques (1888-1919) ; VERT-LE-PETIT (1876-1925), statistiques (1888-1929) ; VIDELLES (1893-1925) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1890-1925), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1892-1919) ; VILLABE (1829-1925), statistiques (1888-1929), comptes de gestion (1876-1937).

Date

1829-1958

Cote

2X/23

Résultat n°5

Isochem, Vert-le-Petit.

Date

2017

Cote

3329W/68

Résultat n°6

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

Date

2016

Cote

3307W/29

Résultat n°7

Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Saulx-les-Chartreux, Vert-Le-Grand, Vert-Le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, rapport complémentaire.

Date

2018

Cote

3259W/19

Résultat n°8

Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Ris-Orangis, Saint-Vrain, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Rejets.

Date

2016

Cote

3257W/20

Résultat n°9

Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2015

Cote

3256W/21

Résultat n°10

Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/19

Résultat n°11

ECRT (Vert-le-Petit).

Date

2000

Cote

3239W/394

Résultat n°12

Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2012-2013

Cote

3235W/13

Résultat n°13

Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2012

Cote

3234W/6

Résultat n°14

N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Vert-le-Petit, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2012

Cote

3170W/58

Résultat n°15

Vert-le-Petit, Camping Les Etangs, Le Marais communal, classement.

Date

1971-1997

Cote

3073W/472

Résultat n°16

Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société Rodanet. CHILLY-MAZARIN, société général d'entreprses pour les travaux publics et industriels. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), le Plessis-Chenet, entreprise Piketty. DOURDAN, parc Fleury, SEMAT, société industrielles de voisins. DRAVEIL, Sarl SI.RE.LOC. EVRY, entreprise G.T.M. B.T.P., Legave et Pasquier, S.N.E.C.M.A. ; JUVISY-SUR-ORGE, entreprise Intrafor. LIMOURS-EN-HUREPOIX : entreprise Comelin. MAROLLES-EN-HUREPOIX, GTM - bâtiment et travaux publics. MASSY, Promobatir, compagnie général de geophysique, Société les maçons parisiens. MONTLHERY, société matériels et services, société materiels et service. MORANGIS, entreprise Pitel. MONTGERON, société Lyonnaise des eaux et de l'éclairage. PALAISEAU, EDF-GDF. VILLABE, Jappini, direction de l'équipement, parc atelier départemental. VERT-LE-PETIT, institut national de recherche chimique appliquée. VIRY-CHATILLON, ISBA. AVON (Seine-et-Marne), société Trapil. CLAYE-SOUILLY (Seine-et-Marne), S.A.R.L. Jardem.

Date

1980-1981

Cote

2962W/7

Résultat n°17

Déclaration de candidature, procès-verbaux centralisateurs 1 et 2ème tour, arrêté de convocation des électeurs, fixant la liste des candidats 1 et 2ème tour.

Date

2010

Cote

2858W/36/1

Résultat n°18

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

Date

2014

Cote

2858W/34

Résultat n°19

Arrêté, fiche, liste de candidature

Date

2010

Cote

2858W/30/5

Résultat n°20

VERRIERES-LE-BUISSON ; VERT-LE-PETIT ; VILLABE.

Date

2007-2014

Cote

2737W/182

Résultat n°21

GIF-SUR-YVETTE le 17 septembre 2007 ; GOMETZ-LA-VILLE ; VERT-LE-PETIT le 1er octobre 2007.

Date

lundi 1er octobre 2007

Cote

2737W/113

Résultat n°22

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Date

2004-2008

Cote

2713W/2

Résultat n°23

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

Date

2000-2004

Cote

2713W/1

Résultat n°24

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/04 PALAISEAU, n°82/05 BALLANCOURT, n°82/06 SACLAY, n°82/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/08 BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°82/09 VERT-LE-PETIT - SAINT-VRAIN, n°82/10 MILLY-LA-FORET (février 1982). Jugements d'indemnisation n°81/36, n°81/40, n°81/41, n°81/44, n°81/45, n°82/01a (mars 1982).

Date

1982

Cote

2657W/35

Résultat n°25

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1980) ; n°80/20 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°80/23 VERRIERES-LE-BUISSON (août 1980) ; n°80/21 LONGJUMEAU, n°80/22 ARPAJON, n°80/25 EGLY, n°80/26 EPINAY-SUR-ORGE, n°80/26 suite EPINAY-SUR-ORGE, n°80/27 MILLY-LA-FORET (septembre 1980) ; n°80/28 BRIIS-SOUS-FORGES, n°80/29 PALAISEAU (octobre 1980) ; n°80/30 VERT-LE-PETIT, n°80/31 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°80/32 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (novembre 1980). Jugements d'indemnisation n°80/17 (juillet 1980) ; n°80/25 (septembre 1980) ; n°80/24, n°80/30, n°80/31 (octobre 1980) ; n°80/26, n°80/29, n°80/32 (novembre 1980).

Date

1980

Cote

2657W/21

Résultat n°26

VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery, travaux d'aménagement de la Ferme de Misery : commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), études préalables rapport d'étude de faisabilité, diagnostic et proposition d'aménagement, Plan de gestion d'aménagement.

Date

1991-2002

Cote

2541W/112

Résultat n°27

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VERT LE PETIT, IGNY, SAINTE GENEVIÈVE DES BOIS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/388

Résultat n°28

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT GERMAIN LES ARPAJON, COURCOURONNES, VIGNEUX, RIS ORANGIS, LONGPONT, ETAMPES, SAINTE GENEVIÈVE DES BOIS, MÉROBERT, VERT LE PETIT (2003).

Date

2003

Cote

2491W/362

Résultat n°29

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/353

Résultat n°30

Contrats régionaux (CREG) : dossiers VERT-LE-PETIT (2) (2003).

Date

2003

Cote

2491W/260

Résultat n°31

Contrats régionaux (CREG) : dossiers VERT-LE-PETIT (1) (2003).

Date

2003

Cote

2491W/259

Résultat n°32

Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLEBON-SUR-YVETTE, VERT-LE-PETIT (2006).

Date

2006

Cote

2491W/150

Résultat n°33

Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABÉ , VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT (2003).

Date

2003

Cote

2491W/59

Résultat n°34

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) ISOCHEM (Vert le Petit) 2003 ; AMCC (Corbeil) 2006.

Date

2003-2006

Cote

2254W/59

Résultat n°35

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : SNPE (Vert le Petit) IRP (1987-2002) ; DHL (Lisses) procès-verbaux d'élections (1998-2002) ; MOULINS SOUFFLET (Corbeil) Hygiène et sécurité (Installations classées) 1994, Plan social (2001), Emploi (Licenciements économiques) 2001.

Date

1987-2002

Cote

2254W/35

Résultat n°36

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Grima / Costy / Tolscik / Salard / Grenouillet / Honod ; BRUEL et KJAERP (Mennecy) - Zerrouki ; QUEBECOR WORLD (Corbeil) - Baudouin / Neels ; ND LOGISTICS (Corbeil) - Maswa Ngolo ; DELUXE (Bondoufle) - Subacchi ; DELIFRUITS (Mennecy) - Rajaratnam (2006).

Date

2006

Cote

2254W/23

Résultat n°37

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : DELIFRUITS (Mennecy) - Safrane ; DELIFRUITS (Mennecy) - Safrane ; SODICOM (Bondoufle) - Deme ; RICHARD LALEU SLEEVE (Bondoufle) - Monin ; ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Chodonge ; SYNFLEX (Corbeil) - Hassani ; ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Vitrant ; DELIFRUITS (Mennecy) - Diop ; CARREFOUR (Lisses) - Noël ; CARREFOUR (Lisses) - Assere (2005).

Date

2005

Cote

2254W/20

Résultat n°38

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : ST GOBAIN (Auvers St Georges) - Da silva M./ Da Silva A. / Piquet ; ANRTP (Corbeil) - Benedetto ; ASB (Bondoufle) - Servaes ; ALTIS (Corbeil) - Martinez Lopes ; EUREKA (Marolles en Hurepoix) - Christ ; GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Brigui ; ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Bonne ; INTERMARCHE (Janville) - Lefevre ; BARCAROLLE (Corbeil) - Karimi ; MENIBUS & ASSOCIES (Lisses) - Cohen ; LMJ (Bondoufle) - Ducrocq (2004).

Date

2004

Cote

2254W/14

Résultat n°39

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : TUBALEX (Lisses) - Chriqui / Diego / Donnadieu / Fauvin / Genty / Guidal / Nour ; COUPE SERVICE (Villabé) - Ducornet ; ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Bourdeau ; CALISTO SIT (Bondoufle) - Champion ; ALTIS (Corbeil) - LOPES ; ASAD (Corbeil) - LEGROS ; DELTA LAPE (Bondoufle) - Allard Meeus / Bertolini ; ACMI (Lisses) - Perin ; ACMI (Lisse) - Lasserre (2004).

Date

2004

Cote

2254W/12

Résultat n°40

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Baali / Husson PROMETEX (Lisses) - Gaudre ; SME (Vert-le-Petit) - Bost ; BFI OPTILAS (Lisses) - Gallou ; ACORVITAS S2T (Vert-le-Petit) - Schreiber ; OFFICE DU LOGEMENT (Corbeil) - Bourgis ; MEGTEC (Lisses) - Galopin / Pornin / Dutot ; ADC (Lisses) - Jarlat ; RAPIDE CIRCUIT IMPRIME (Lisses) - Louarn ; TRAITNEC (Corbeil) - Normand (2003).

Date

2003

Cote

2254W/10

Résultat n°41

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : SIAT (Lisses) - Pommereau ; SME (Vert-le-Petit) - Guyomarch ; COUPE SERVICE (Villabé) - Jouandon ; ASUM (Fontenay le Vicomte) - Lemeur ; AFMP (Itteville) - Buteau ; PROPCAR (Corbeil) - Mellouki ; CARREFOUR (Villabé) - Torrubiano ; AUCHAN France LOGISTIQUE (Villabé) - Mercier ; IKEA (Lisses) - Buton (2003).

Date

2003

Cote

2254W/9

Résultat n°42

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : ISOCHEM (VERT-LE-PETIT) - Macaux, KAPPA (MENNECY) - Jacq / Tandy / Poncelet / Chappaz / Peter / Fodil / Chambonnière, GEODIS LOGISTICS (LISSES) - Legrand / Pravongueienkham, IKEA (LISSES) - Buton, TOYS R US (LISSES) - Monbrun (2003).

Date

2003

Cote

2254W/5

Résultat n°43

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/19

Résultat n°44

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VERRIERES-LE-BUISSON - YERRES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/9

Résultat n°45

Plan n°649 ASS 00 : Plan Schématique du réseau d'assainissement à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2392

Résultat n°46

Plan n°649 ASS F : réseau d'assainissement à VERT-LE-PETIT (15/11/2004).

Date

2004

Cote

2159W/2391

Résultat n°47

Plan n°649 ASS E : réseau d'assainissement à VERT-LE-PETIT (04/12/2002).

Date

2002

Cote

2159W/2390

Résultat n°48

Plan n°649 ASS D : réseau d'assainissement à VERT-LE-PETIT (30/12/1998).

Date

1998

Cote

2159W/2389

Résultat n°49

Plan n°649 ASS C : réseau d'assainissement à VERT-LE-PETIT (30/12/1998).

Date

1998

Cote

2159W/2388

Résultat n°50

Plan n°649 Z 02 : réseau d'eau potable Zone d'habitation du Bouchet à VERT-LE-PETIT (s.d).

Date

s.d

Cote

2159W/2387

Résultat n°51

Plan n°649 Z 01 02 : réseau d'eau potable ZAC du Village à VERT-LE-PETIT (03/12/1991).

Date

1991

Cote

2159W/2386

Résultat n°52

Plan n°649 Z 01 01 : réseau d'eau potable ZAC du Village à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2385

Résultat n°53

Plan n°649 S 01 01 : réseau d'eau potable Ruelle aux Soeurs à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2384

Résultat n°54

Plan n°649 P 04 : réseau d'eau potable Rue de la Plaine à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2383

Résultat n°55

Plan n°649 P 03 : réseau d'eau potable Chemin des Prés à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2382

Résultat n°56

Plan n°649 M 01 06 : réseau d'eau potable Rue Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2381

Résultat n°57

Plan n°649 M 01 05 : réseau d'eau potable Rue Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2380

Résultat n°58

Plan n°649 M 01 04 : réseau d'eau potable Rue Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2379

Résultat n°59

Plan n°649 M 01 03 : réseau d'eau potable Rue Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2378

Résultat n°60

Plan n°649 M 01 02 : réseau d'eau potable Rue Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (03/12/1991).

Date

1991

Cote

2159W/2377

Résultat n°61

Plan n°649 M 01 01 : réseau d'eau potable Rue Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (03/08/1992).

Date

1992

Cote

2159W/2376

Résultat n°62

Plan n°649 L 03 : réseau d'eau potable Lotissement Leduc Rue Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (07/03/1996).

Date

1996

Cote

2159W/2375

Résultat n°63

Plan n°649 L 02 02 : réseau d'eau potable Rue de la Liberté à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2374

Résultat n°64

Plan n°649 L 02 01 : réseau d'eau potable Rue de la Liberté à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2373

Résultat n°65

Plan n°649 L 01 : réseau d'eau potable Lotissement Vallet à VERT-LE-PETIT (30/07/1981).

Date

1981

Cote

2159W/2372

Résultat n°66

Plan n°649 J 02 : réseau d'eau potable Joliot Curie à VERT-LE-PETIT (03/05/1984).

Date

1984

Cote

2159W/2371

Résultat n°67

Plan n°649 I 01 : réseau d'eau potable Rue Ircha - SNPE à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2370

Résultat n°68

Plan n°649 G 04 : réseau d'eau potable Rue Guignolle à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2369

Résultat n°69

Plan n°649 G 03 02 : réseau d'eau potable Rue du General Leclerc à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2368

Résultat n°70

Plan n°649 G 02 03 : réseau d'eau potable Avenue du General De Gaulle à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2367

Résultat n°71

Plan n°649 G 02 02 : réseau d'eau potable Avenue du General De Gaulle à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2366

Résultat n°72

Plan n°649 G 02 01 : réseau d'eau potable Avenue du General De Gaulle à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2365

Résultat n°73

Plan n°649 D 01 : réseau d'eau potable Rue Francoise Dolteau à VERT-LE-PETIT (15/03/1991).

Date

1991

Cote

2159W/2364

Résultat n°74

Plan n°649 C 03 : réseau d'eau potable Ruelle du Moutier à VERT-LE-PETIT (24/06/1983).

Date

1983

Cote

2159W/2363

Résultat n°75

Plan n°649 C 02 10 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (31/01/2001).

Date

2001

Cote

2159W/2362

Résultat n°76

Plan n°649 C 02 08 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (01/05/2000).

Date

2000

Cote

2159W/2361

Résultat n°77

Plan n°649 C 02 07 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (01/05/2000).

Date

2000

Cote

2159W/2360

Résultat n°78

Plan n°649 C 02 05 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2359

Résultat n°79

Plan n°649 C 02 04 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2358

Résultat n°80

Plan n°649 C 02 03 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2357