Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 052
  • 193
Période
  • 8
  • 8
  • 9
  • 13
  • 16
  • 37
  • 77
  • 320
  • 965
  • 120
Nom de l'inventaire
  • 254
  • 99
  • 54
  • 49
  • 31
Afficher plus
Lieux
  • 1 245
  • 250
  • 179
  • 155
  • 152
Afficher plus
Typologies
  • 120
  • 112
  • 99
  • 98
  • 70
Afficher plus
Sujets
  • 894
  • 282
  • 86
  • 66
  • 64
Afficher plus
Auteurs
  • 13
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

1 245 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VERRIERES-LE-BUISSON (1861-1925) ; budgets (1913-1944), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1874-1943) ; VERT-LE-GRAND (1836-1925), statistiques (1888-1919) ; VERT-LE-PETIT (1876-1925), statistiques (1888-1929) ; VIDELLES (1893-1925) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1890-1925), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1892-1919) ; VILLABE (1829-1925), statistiques (1888-1929), comptes de gestion (1876-1937).

    Date

    1829-1958

    Cote

    2X/23

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Isochem, Vert-le-Petit.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/68

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Isochem, Vert-le-Petit.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/29

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/21

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/19

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    ECRT (Vert-le-Petit).

    Date

    2000

    Cote

    3239W/394

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • ECRT (Vert-le-Petit).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/13

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Vert-le-Petit, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/58

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Vert-le-Petit, Camping Les Etangs, Le Marais communal, classement.

    Date

    1971-1997

    Cote

    3073W/472

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Vert-le-Petit, Camping Les Etangs, Le Marais communal,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société Rodanet. CHILLY-MAZARIN, société général d'entreprses pour les travaux publics et industriels. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), le Plessis-Chenet, entreprise Piketty. DOURDAN, parc Fleury, SEMAT, société industrielles de voisins. DRAVEIL, Sarl SI.RE.LOC. EVRY, entreprise G.T.M. B.T.P., Legave et Pasquier, S.N.E.C.M.A. ; JUVISY-SUR-ORGE, entreprise Intrafor. LIMOURS-EN-HUREPOIX : entreprise Comelin. MAROLLES-EN-HUREPOIX, GTM - bâtiment et travaux publics. MASSY, Promobatir, compagnie général de geophysique, Société les maçons parisiens. MONTLHERY, société matériels et services, société materiels et service. MORANGIS, entreprise Pitel. MONTGERON, société Lyonnaise des eaux et de l'éclairage. PALAISEAU, EDF-GDF. VILLABE, Jappini, direction de l'équipement, parc atelier départemental. VERT-LE-PETIT, institut national de recherche chimique appliquée. VIRY-CHATILLON, ISBA. AVON (Seine-et-Marne), société Trapil. CLAYE-SOUILLY (Seine-et-Marne), S.A.R.L. Jardem.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/7

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  14. Résultat n°14

    Déclaration de candidature, procès-verbaux centralisateurs 1 et 2ème tour, arrêté de convocation des électeurs, fixant la liste des candidats 1 et 2ème tour.

    Date

    2010

    Cote

    2858W/36/1

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • VERT-LE-PETIT (3 et 26 septembre 2010).
    • Déclaration de candidature, procès-verbaux centralisateurs...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

    Date

    2014

    Cote

    2858W/34

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Arrêté, fiche, liste de candidature

    Date

    2010

    Cote

    2858W/30/5

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • VERT-LE-PETIT (3 et 26 septembre 2010).
    • Arrêté, fiche, liste de candidature

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    VERRIERES-LE-BUISSON ; VERT-LE-PETIT ; VILLABE.

    Date

    2007-2014

    Cote

    2737W/182

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • VERRIERES-LE-BUISSON ; VERT-LE-PETIT ; VILLABE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  18. Résultat n°18

    GIF-SUR-YVETTE le 17 septembre 2007 ; GOMETZ-LA-VILLE ; VERT-LE-PETIT le 1er octobre 2007.

    Date

    lundi 1er octobre 2007

    Cote

    2737W/113

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • GIF-SUR-YVETTE le 17 septembre 2007 ; GOMETZ-LA-VILLE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  19. Résultat n°19

    Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2713W/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/04 PALAISEAU, n°82/05 BALLANCOURT, n°82/06 SACLAY, n°82/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/08 BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°82/09 VERT-LE-PETIT - SAINT-VRAIN, n°82/10 MILLY-LA-FORET (février 1982). Jugements d'indemnisation n°81/36, n°81/40, n°81/41, n°81/44, n°81/45, n°82/01a (mars 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2657W/35

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1980) ; n°80/20 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°80/23 VERRIERES-LE-BUISSON (août 1980) ; n°80/21 LONGJUMEAU, n°80/22 ARPAJON, n°80/25 EGLY, n°80/26 EPINAY-SUR-ORGE, n°80/26 suite EPINAY-SUR-ORGE, n°80/27 MILLY-LA-FORET (septembre 1980) ; n°80/28 BRIIS-SOUS-FORGES, n°80/29 PALAISEAU (octobre 1980) ; n°80/30 VERT-LE-PETIT, n°80/31 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°80/32 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (novembre 1980). Jugements d'indemnisation n°80/17 (juillet 1980) ; n°80/25 (septembre 1980) ; n°80/24, n°80/30, n°80/31 (octobre 1980) ; n°80/26, n°80/29, n°80/32 (novembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2657W/21

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery, travaux d'aménagement de la Ferme de Misery : commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), études préalables rapport d'étude de faisabilité, diagnostic et proposition d'aménagement, Plan de gestion d'aménagement.

    Date

    1991-2002

    Cote

    2541W/112

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VERT LE PETIT, IGNY, SAINTE GENEVIÈVE DES BOIS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/388

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT GERMAIN LES ARPAJON, COURCOURONNES, VIGNEUX, RIS ORANGIS, LONGPONT, ETAMPES, SAINTE GENEVIÈVE DES BOIS, MÉROBERT, VERT LE PETIT (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/362

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/353

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers VERT-LE-PETIT (2) (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/260

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers VERT-LE-PETIT (1) (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/259

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLEBON-SUR-YVETTE, VERT-LE-PETIT (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/150

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLEBON-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABÉ , VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/59

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABÉ...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) ISOCHEM (Vert le Petit) 2003 ; AMCC (Corbeil) 2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2254W/59

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : SNPE (Vert le Petit) IRP (1987-2002) ; DHL (Lisses) procès-verbaux d'élections (1998-2002) ; MOULINS SOUFFLET (Corbeil) Hygiène et sécurité (Installations classées) 1994, Plan social (2001), Emploi (Licenciements économiques) 2001.

    Date

    1987-2002

    Cote

    2254W/35

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  33. Résultat n°33

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Grima / Costy / Tolscik / Salard / Grenouillet / Honod ; BRUEL et KJAERP (Mennecy) - Zerrouki ; QUEBECOR WORLD (Corbeil) - Baudouin / Neels ; ND LOGISTICS (Corbeil) - Maswa Ngolo ; DELUXE (Bondoufle) - Subacchi ; DELIFRUITS (Mennecy) - Rajaratnam (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2254W/23

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  34. Résultat n°34

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : DELIFRUITS (Mennecy) - Safrane ; DELIFRUITS (Mennecy) - Safrane ; SODICOM (Bondoufle) - Deme ; RICHARD LALEU SLEEVE (Bondoufle) - Monin ; ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Chodonge ; SYNFLEX (Corbeil) - Hassani ; ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Vitrant ; DELIFRUITS (Mennecy) - Diop ; CARREFOUR (Lisses) - Noël ; CARREFOUR (Lisses) - Assere (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2254W/20

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  35. Résultat n°35

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : ST GOBAIN (Auvers St Georges) - Da silva M./ Da Silva A. / Piquet ; ANRTP (Corbeil) - Benedetto ; ASB (Bondoufle) - Servaes ; ALTIS (Corbeil) - Martinez Lopes ; EUREKA (Marolles en Hurepoix) - Christ ; GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Brigui ; ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Bonne ; INTERMARCHE (Janville) - Lefevre ; BARCAROLLE (Corbeil) - Karimi ; MENIBUS & ASSOCIES (Lisses) - Cohen ; LMJ (Bondoufle) - Ducrocq (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2254W/14

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  36. Résultat n°36

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : TUBALEX (Lisses) - Chriqui / Diego / Donnadieu / Fauvin / Genty / Guidal / Nour ; COUPE SERVICE (Villabé) - Ducornet ; ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Bourdeau ; CALISTO SIT (Bondoufle) - Champion ; ALTIS (Corbeil) - LOPES ; ASAD (Corbeil) - LEGROS ; DELTA LAPE (Bondoufle) - Allard Meeus / Bertolini ; ACMI (Lisses) - Perin ; ACMI (Lisse) - Lasserre (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2254W/12

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  37. Résultat n°37

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Baali / Husson PROMETEX (Lisses) - Gaudre ; SME (Vert-le-Petit) - Bost ; BFI OPTILAS (Lisses) - Gallou ; ACORVITAS S2T (Vert-le-Petit) - Schreiber ; OFFICE DU LOGEMENT (Corbeil) - Bourgis ; MEGTEC (Lisses) - Galopin / Pornin / Dutot ; ADC (Lisses) - Jarlat ; RAPIDE CIRCUIT IMPRIME (Lisses) - Louarn ; TRAITNEC (Corbeil) - Normand (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/10

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  38. Résultat n°38

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : SIAT (Lisses) - Pommereau ; SME (Vert-le-Petit) - Guyomarch ; COUPE SERVICE (Villabé) - Jouandon ; ASUM (Fontenay le Vicomte) - Lemeur ; AFMP (Itteville) - Buteau ; PROPCAR (Corbeil) - Mellouki ; CARREFOUR (Villabé) - Torrubiano ; AUCHAN France LOGISTIQUE (Villabé) - Mercier ; IKEA (Lisses) - Buton (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/9

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  39. Résultat n°39

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : ISOCHEM (VERT-LE-PETIT) - Macaux, KAPPA (MENNECY) - Jacq / Tandy / Poncelet / Chappaz / Peter / Fodil / Chambonnière, GEODIS LOGISTICS (LISSES) - Legrand / Pravongueienkham, IKEA (LISSES) - Buton, TOYS R US (LISSES) - Monbrun (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/5

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  40. Résultat n°40

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/19

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  41. Résultat n°41

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VERRIERES-LE-BUISSON - YERRES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/9

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plan n°649 ASS 00 : Plan Schématique du réseau d'assainissement à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2392

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 ASS 00 : Plan Schématique du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  43. Résultat n°43

    Plan n°649 ASS F : réseau d'assainissement à VERT-LE-PETIT (15/11/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2159W/2391

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 ASS F : réseau d'assainissement à VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plan n°649 ASS E : réseau d'assainissement à VERT-LE-PETIT (04/12/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/2390

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 ASS E : réseau d'assainissement à VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  45. Résultat n°45

    Plan n°649 ASS D : réseau d'assainissement à VERT-LE-PETIT (30/12/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/2389

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 ASS D : réseau d'assainissement à VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  46. Résultat n°46

    Plan n°649 ASS C : réseau d'assainissement à VERT-LE-PETIT (30/12/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/2388

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 ASS C : réseau d'assainissement à VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  47. Résultat n°47

    Plan n°649 Z 02 : réseau d'eau potable Zone d'habitation du Bouchet à VERT-LE-PETIT (s.d).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2387

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 Z 02 : réseau d'eau potable Zone d'habitation...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  48. Résultat n°48

    Plan n°649 Z 01 02 : réseau d'eau potable ZAC du Village à VERT-LE-PETIT (03/12/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/2386

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 Z 01 02 : réseau d'eau potable ZAC du Village...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  49. Résultat n°49

    Plan n°649 Z 01 01 : réseau d'eau potable ZAC du Village à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2385

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 Z 01 01 : réseau d'eau potable ZAC du Village...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plan n°649 S 01 01 : réseau d'eau potable Ruelle aux Soeurs à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2384

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 S 01 01 : réseau d'eau potable Ruelle aux...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  51. Résultat n°51

    Plan n°649 P 04 : réseau d'eau potable Rue de la Plaine à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2383

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 P 04 : réseau d'eau potable Rue de la Plaine...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  52. Résultat n°52

    Plan n°649 P 03 : réseau d'eau potable Chemin des Prés à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2382

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 P 03 : réseau d'eau potable Chemin des Prés...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  53. Résultat n°53

    Plan n°649 M 01 06 : réseau d'eau potable Rue Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2381

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 M 01 06 : réseau d'eau potable Rue Marcel...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plan n°649 M 01 05 : réseau d'eau potable Rue Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2380

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 M 01 05 : réseau d'eau potable Rue Marcel...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  55. Résultat n°55

    Plan n°649 M 01 04 : réseau d'eau potable Rue Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2379

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 M 01 04 : réseau d'eau potable Rue Marcel...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  56. Résultat n°56

    Plan n°649 M 01 03 : réseau d'eau potable Rue Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2378

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 M 01 03 : réseau d'eau potable Rue Marcel...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  57. Résultat n°57

    Plan n°649 M 01 02 : réseau d'eau potable Rue Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (03/12/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/2377

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 M 01 02 : réseau d'eau potable Rue Marcel...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plan n°649 M 01 01 : réseau d'eau potable Rue Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (03/08/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2159W/2376

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 M 01 01 : réseau d'eau potable Rue Marcel...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  59. Résultat n°59

    Plan n°649 L 03 : réseau d'eau potable Lotissement Leduc Rue Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (07/03/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2375

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 L 03 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plan n°649 L 02 02 : réseau d'eau potable Rue de la Liberté à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2374

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 L 02 02 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  61. Résultat n°61

    Plan n°649 L 02 01 : réseau d'eau potable Rue de la Liberté à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2373

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 L 02 01 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plan n°649 L 01 : réseau d'eau potable Lotissement Vallet à VERT-LE-PETIT (30/07/1981).

    Date

    1981

    Cote

    2159W/2372

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 L 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  63. Résultat n°63

    Plan n°649 J 02 : réseau d'eau potable Joliot Curie à VERT-LE-PETIT (03/05/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2159W/2371

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 J 02 : réseau d'eau potable Joliot Curie...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  64. Résultat n°64

    Plan n°649 I 01 : réseau d'eau potable Rue Ircha - SNPE à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2370

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 I 01 : réseau d'eau potable Rue Ircha -...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  65. Résultat n°65

    Plan n°649 G 04 : réseau d'eau potable Rue Guignolle à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2369

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 G 04 : réseau d'eau potable Rue Guignolle...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  66. Résultat n°66

    Plan n°649 G 03 02 : réseau d'eau potable Rue du General Leclerc à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2368

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 G 03 02 : réseau d'eau potable Rue du General...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  67. Résultat n°67

    Plan n°649 G 02 03 : réseau d'eau potable Avenue du General De Gaulle à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2367

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 G 02 03 : réseau d'eau potable Avenue du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  68. Résultat n°68

    Plan n°649 G 02 02 : réseau d'eau potable Avenue du General De Gaulle à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2366

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 G 02 02 : réseau d'eau potable Avenue du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  69. Résultat n°69

    Plan n°649 G 02 01 : réseau d'eau potable Avenue du General De Gaulle à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2365

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 G 02 01 : réseau d'eau potable Avenue du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  70. Résultat n°70

    Plan n°649 D 01 : réseau d'eau potable Rue Francoise Dolteau à VERT-LE-PETIT (15/03/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/2364

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 D 01 : réseau d'eau potable Rue Francoise...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  71. Résultat n°71

    Plan n°649 C 03 : réseau d'eau potable Ruelle du Moutier à VERT-LE-PETIT (24/06/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2159W/2363

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 C 03 : réseau d'eau potable Ruelle du Moutier...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  72. Résultat n°72

    Plan n°649 C 02 10 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (31/01/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/2362

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 C 02 10 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  73. Résultat n°73

    Plan n°649 C 02 08 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (01/05/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/2361

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 C 02 08 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  74. Résultat n°74

    Plan n°649 C 02 07 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (01/05/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/2360

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 C 02 07 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  75. Résultat n°75

    Plan n°649 C 02 05 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2359

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 C 02 05 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  76. Résultat n°76

    Plan n°649 C 02 04 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2358

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 C 02 04 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  77. Résultat n°77

    Plan n°649 C 02 03 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2357

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 C 02 03 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  78. Résultat n°78

    Plan n°649 C 02 02 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2356

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 C 02 02 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  79. Résultat n°79

    Plan n°649 C 02 01 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2355

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 C 02 01 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  80. Résultat n°80

    Plan n°649 C 01 : réseau d'eau potable Chemin de la croix Misery à VERT-LE-PETIT (23/08/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2354

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°649 C 01 : réseau d'eau potable Chemin de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)