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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1799 - 1804
Cote
2Y/6
 Date
1799-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ""Société des sapeurs-pompiers de SAINT-CYR- et FONTAINE-LA-RIVIERE"", n°235 (1895-1963) SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", ""société de secours mutuel de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", n°81 (1864-1926) ; SAINT-ESCOBILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", SAINT-ESCOBILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°470 (1908-1917) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ""société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers (1885) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ""société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°184 (1875 - 1920) ; SAINT-VRAIN, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°204 (1889-1929), ""union familiale"", n°400 (1905-1915) ; SAULX-LES-CHARTREUX, ""société de secours mutuel de SAULX-LES-CHARTREUX"", n° 32 (1853 - 1931) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, ""société de secours mutuel de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°336 (1912-1918), ""Caisse mutuelle et de retraite de SAVIGNY-SUR-ORGE"", n°480 (1908-1918) ; SOISY-SUR-ECOLE, ""Société de secours mutuel de SOISY-SUR-ECOLE n°71 (1862-1925) ; SOISY-SUR-SEINE, ""société de secours mutuel de SOISY-SUR-ETIOLLES"" n°112 (1868-1926), ""Mutualité scolaire de SOISY-SUR-ETIOLLES"", n°513 (1912-1913) ; SOUZY-LA-BRICHE, ""les frères"", n°218 (1893-1926) ; TORFOU, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU,n° 390 (1904-1917) ; LE VAL SAINT GERMAIN, ""société de secours mutuel du VAL-SAINT-GERMAIN"", n°316 (1901-1912) ; VAUHALLAN, ""l'Orphéon"", n°107 (1864-1912), VERRIERES-LE-BUISSON, ""Saint-Jean l'évangéliste, n°94 (1863-1929), ""Mutualité scolaire de retraite"" n°359 (1903-1917).

Cote
4X/11
 Date
1862-1929
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°3

Sociétés de secours mutuels.
Cote
4X/1
 Date
1869-1947
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORMOY-LA-RIVIERE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels.
Résultat n°4

1841 - 1952.
Cote
3X/6
 Date
1841-1952
 Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1841 - 1952.
Résultat n°5

1867-1952.
Cote
3X/1
 Date
1867-1952
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
 Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°6

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VERRIERES-LE-BUISSON (1861-1925) ; budgets (1913-1944), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1874-1943) ; VERT-LE-GRAND (1836-1925), statistiques (1888-1919) ; VERT-LE-PETIT (1876-1925), statistiques (1888-1929) ; VIDELLES (1893-1925) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1890-1925), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1892-1919) ; VILLABE (1829-1925), statistiques (1888-1929), comptes de gestion (1876-1937).

Cote
2X/23
 Date
1829-1958
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°7

Dossier 3/3.
Cote
3336W/12
 Date
1971-1978
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Verrières-le-Buisson.
  • ZAC de la Plaine des Godets.
  • Dossier 3/3.
Résultat n°8

Dossier 2/3.
Cote
3336W/10
 Date
1971-2000
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Verrières-le-Buisson.
  • ZAC de la Plaine des Godets.
  • Dossier 2/3.
Résultat n°9

Dossier 1/3.
Cote
3336W/9
 Date
1979-2000
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Verrières-le-Buisson.
  • ZAC de la Plaine des Godets.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°10

Quartier des Vaupépins.
Cote
3336W/8
 Date
1979-2000
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Verrières-le-Buisson.
  • Quartier des Vaupépins.
Résultat n°11

Dossier 2/2.
Cote
3336W/7
 Date
1979-1992
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Verrières-le-Buisson.
  • ZAC des Prés Hauts.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°12

Dossier 1/2.
Cote
3336W/6
 Date
1979-2000
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Verrières-le-Buisson.
  • ZAC des Prés Hauts.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°13

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.
Cote
3307W/29
 Date
2016
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BREUILLET, VERRIERES-LE-BUISSON, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SUR-ORGE, MOIGNY-SUR-ECOLE, IGNY, MESPUITS, FORET-LE-ROI (LA), D HUISON-LONGUEVILLE, VERT-LE-PETIT, ANGERVILLE, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...
Résultat n°14

Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.
Cote
3307W/14
 Date
2016
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LA-RIVIERE, CHATIGNONVILLE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-ESCOBILLE, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville...
Résultat n°15

Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Villiers-le-Bâcle, Wissous.
Cote
3256W/16
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, SACLAY, SAINT-AUBIN, ULIS (LES) Commune, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-LE-BACLE, WISSOUS
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis,...
Résultat n°16

Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Palaiseau, Verrières-le-Buisson.
Cote
3256W/9
 Date
2015
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges,...
Résultat n°17

Saclay, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Wissous.
Cote
3255W/15
 Date
2014
 Lieu
SACLAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ULIS (LES) Commune, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Saclay, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Vauhallan,...
Résultat n°18

Aides aux appels à projet de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson.
Cote
3255W/10
 Date
2014
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux appels à projet de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette,...
Résultat n°19

Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Verrières-le-Buisson.
Cote
3255W/9
 Date
2014
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs sportifs de haut niveau.
  • Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Verrières-le-Buisson.
Résultat n°20

Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Igny, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.
Cote
3255W/7
 Date
2009-2014
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette,...
Résultat n°21

HCS MISCO (Verrières-le-Buisson).
Cote
3239W/417
 Date
1998-2000
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • HCS MISCO (Verrières-le-Buisson).
Résultat n°22

EURI-HELP (Verrières-le-Buisson).
Cote
3239W/398
 Date
2001-2003
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • EURI-HELP (Verrières-le-Buisson).
Résultat n°23

COGEPREC (Verrières-le-Buisson).
Cote
3239W/380
 Date
2002
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • COGEPREC (Verrières-le-Buisson).
Résultat n°24

AAD PHENIX (Verrières-le-Buisson).
Cote
3239W/359
 Date
2002-2003
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • AAD PHENIX (Verrières-le-Buisson).
Résultat n°25

SOCOREM (Verrières-le-Buisson).
Cote
3239W/274
 Date
1985-1986
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SOCOREM (Verrières-le-Buisson).
Résultat n°26

Set Electronique France (Verrières-le-Buisson).
Cote
3239W/256
 Date
1991-1996
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Set Electronique France (Verrières-le-Buisson).
Résultat n°27

QUALITE INGENIERIE (Verrières-le-Buisson).
Cote
3239W/225
 Date
1996
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • QUALITE INGENIERIE (Verrières-le-Buisson).
Résultat n°28

GSI Division des Banques (Verrières-le-Buisson).
Cote
3239W/125
 Date
1991-1996
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • GSI Division des Banques (Verrières-le-Buisson).
Résultat n°29

EUROSTYLE (Verrières-le-Buisson).
Cote
3239W/100
 Date
1989-1996
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • EUROSTYLE (Verrières-le-Buisson).
Résultat n°30

Aides aux appels à projet des associations sportives de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Les Molières, Orsay, Saclay, Verrières-le-Buisson, Les Ulis.
Cote
3235W/5
 Date
2013
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, MOLIERES (LES), ORSAY Commune, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, ULIS (LES) Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 2.
  • Aides aux appels à projet des associations sportives...
Résultat n°31

Aides aux sportifs de haut niveau d'Orsay, Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.
Cote
3235W/3
 Date
2008-2013
 Lieu
ORSAY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 2.
  • Aides aux sportifs de haut niveau d'Orsay, Briis-sous-Forges,...
Résultat n°32

Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette, Saint-Pierre-du-Perray, Bondoufle.
Cote
3123W/269
 Date
2017-2018
 Lieu
PALAISEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson,...
Résultat n°33

Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette.
Cote
3123W/250
 Date
2016-2017
 Lieu
PALAISEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson,...
Résultat n°34

Saint-Germain-lès-Arpajon à Verrières-le-Buisson.
Cote
3123W/222
 Date
2015-2016
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Saint-Germain-lès-Arpajon à Verrières-le-Buisson.
Résultat n°35

Verrières-le-Buisson.
Cote
3123W/217
 Date
2015-2016
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Verrières-le-Buisson.
Résultat n°36

Brétigny-sur-Orge à Verrières-le-Buisson.
Cote
3123W/165
 Date
2014-2015
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Brétigny-sur-Orge à Verrières-le-Buisson.
Résultat n°37

La Norville, Verrières-le-Buisson.
Cote
3123W/159
 Date
2014-2015
 Lieu
NORVILLE (LA), VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • La Norville, Verrières-le-Buisson.
Résultat n°38

La Norville à Verrières-le-Buisson.
Cote
3123W/139
 Date
2014-2015
 Lieu
NORVILLE (LA), VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • La Norville à Verrières-le-Buisson.
Résultat n°39

Brétigny-sur-Orge à Verrières-le-Buisson
Cote
3123W/102
 Date
2013-2014
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges privés.
  • Brétigny-sur-Orge à Verrières-le-Buisson
Résultat n°40

Saint-Germain-lès-Corbeil à Verrières-le-Buisson.
Cote
3123W/76
 Date
2013-2014
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Saint-Germain-lès-Corbeil à Verrières-le-Buisson.
Résultat n°41

Nozay à Verrières-le-Buisson.
Cote
3123W/68
 Date
2013-2014
 Lieu
NOZAY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Nozay à Verrières-le-Buisson.
Résultat n°42

Itteville à Verrières-le-Buisson.
Cote
3123W/32
 Date
2012-2013
 Lieu
ITTEVILLE, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2013.
  • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Itteville à Verrières-le-Buisson.
Résultat n°43

Verrières-le-Buisson : dossier SH – Z.
Cote
3109W/55
 Date
2012
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2012.
  • Verrières-le-Buisson : dossier SH – Z.
Résultat n°44

Verrières-le-Buisson : dossier SOC – SZ.
Cote
3109W/45
 Date
2011
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2011.
  • Verrières-le-Buisson : dossier SOC – SZ.
Résultat n°45

Dossier TRP – Z.
Cote
3109W/36
 Date
2010
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2010.
  • Verrières-Le-Buisson.
  • Dossier TRP – Z.
Résultat n°46

Dossier K – LIL.
Cote
3109W/35
 Date
2010
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2010.
  • Verrières-Le-Buisson.
  • Dossier K – LIL.
Résultat n°47

Dossier PB – PR.
Cote
3109W/21
 Date
2009
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Verrières le Buisson.
  • Dossier PB – PR.
Résultat n°48

Dossier OR – PA.
Cote
3109W/20
 Date
2009
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Verrières le Buisson.
  • Dossier OR – PA.
Résultat n°49

Dossier CR – DELA.
Cote
3109W/19
 Date
2009
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Verrières le Buisson.
  • Dossier CR – DELA.
Résultat n°50

26 rue d'Estienne d'Orves, Code fiche n°935, arrêté d'abrogation le 7 avril 1975.
Cote
3073W/284
 Date
1970-1975
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Verrières-le-Buisson.
  • 26 rue d'Estienne d'Orves, Code fiche n°935, arrêté...
Résultat n°51

60 rue d'Estienne d'Orves, Code fiche n°932, arrêté d'abrogation le 2 février 1976.
Cote
3073W/283
 Date
1975-1976
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Verrières-le-Buisson.
  • 60 rue d'Estienne d'Orves, Code fiche n°932, arrêté...
Résultat n°52

7 rue de la Poste, Code fiche n°931, arrêté d'abrogation le 14 juin 1973.
Cote
3073W/282
 Date
1972-1973
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Verrières-le-Buisson.
  • 7 rue de la Poste, Code fiche n°931, arrêté d'abrogation...
Résultat n°53

62 avenue Gabriel Péri, Code fiche n°258, arrêté d'abrogation le 19 avril 2001.
Cote
3073W/281
 Date
1989-2001
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Verrières-le-Buisson.
  • 62 avenue Gabriel Péri, Code fiche n°258, arrêté d'abrogation...
Résultat n°54

Verrieres-le Buisson (manquant).
Cote
2939W/78
 Date
2019
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Verrieres-le Buisson (manquant).
Résultat n°55

Verrières-le-Buisson, maison de retraite Léon Maugé (2001).
Cote
2938W/14
 Date
1999-2001
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

  • Plaintes sur les établissements médico-social pour...
  • Verrières-le-Buisson, maison de retraite Léon Maugé...
Résultat n°56

2008.
Cote
2934W/7
 Date
2008
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2934W Centre de protection maternelle et infantile...

  • Verrières-le-Buisson (1995-2001 ; 2006-2008).
  • 2008.
Résultat n°57

2006-2007.
Cote
2934W/6
 Date
2006-2007
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2934W Centre de protection maternelle et infantile...

  • Verrières-le-Buisson (1995-2001 ; 2006-2008).
  • 2006-2007.
Résultat n°58

2001.
Cote
2934W/5
 Date
2001
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2934W Centre de protection maternelle et infantile...

  • Verrières-le-Buisson (1995-2001 ; 2006-2008).
  • 2001.
Résultat n°59

2000.
Cote
2934W/4
 Date
2000
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2934W Centre de protection maternelle et infantile...

  • Verrières-le-Buisson (1995-2001 ; 2006-2008).
  • 2000.
Résultat n°60

1999.
Cote
2934W/3
 Date
1999
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2934W Centre de protection maternelle et infantile...

  • Verrières-le-Buisson (1995-2001 ; 2006-2008).
  • 1999.
Résultat n°61

1997.
Cote
2934W/2
 Date
1997
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2934W Centre de protection maternelle et infantile...

  • Verrières-le-Buisson (1995-2001 ; 2006-2008).
  • 1997.
Résultat n°62

1995.
Cote
2934W/1
 Date
1995
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 2934W Centre de protection maternelle et infantile...

  • Verrières-le-Buisson (1995-2001 ; 2006-2008).
  • 1995.
Résultat n°63

N° 225 Verriers immo Verrieres-le-Buisson.
Cote
2865W/45/6
 Date
2007
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 220-222 ; 224-225.
  • N° 225 Verriers immo Verrieres-le-Buisson.
Résultat n°64

N° 189 Snc kine verrieres Verrieres-le-buisson.
Cote
2865W/40/9
 Date
2007
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 180-182 ; 184-189.
  • N° 189 Snc kine verrieres Verrieres-le-buisson.
Résultat n°65

N° 39 Forms Verrieres-le-Buisson 91370.
Cote
2865W/19/19
 Date
2007
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 20-24 ; 26-39.
  • N° 39 Forms Verrieres-le-Buisson 91370.
Résultat n°66

N°141 Barber and trade international Verrieres-le-Buisson 91370.
Cote
2865W/13/12
 Date
2006
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 130-149 ; 151.
  • N°141 Barber and trade international Verrieres-le-Buisson...
Résultat n°67

Recensement complémentaire de la population 2004 : plaquette et brochure d'information de l'INSEE sur le recensement 2004, tableaux par ordre alphabétique des communes (tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, 2000 habitants et plus, plus de 2 500 habitants, 2 500 à 3 500 habitants, moins de 3 500 habitants, 3 500 habitants et plus , 3 500 à 9000 habitants , 5000 habitants et plus, moins de 9 000 habitants, 9 000 habitants et plus, 20 000 habitants et plus, 30 000 habitants et plus), homologation ( JO arrêtés du 30/12/2004 portant modification du chiffre de la population de certaines communes), circulaires (circulaires aux Maires et courriers du Préfet aux agglomérations nouvelles), courrier de l'INSEE (courrier, enquête statistique sur les loyers, enquête sur la participation culturelle et sportive, contrôle de la qualité du recensement de la population, enquête sur les ressources et les conditions de vie), feuilles récapitulatives des communes (GUIBEVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY), réponses positives des mairies (CORBEIL-ESSONNES, MASSY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal, VERRIERES-LE-BUISSON extrait du registre des délibérations du conseil municipal), réponses négatives des mairies ( courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LARDY, PALAISEAU, SACLAY).
Cote
2749W/10/1
 Date
2004
 Lieu
GUIBEVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, LARDY, PALAISEAU Commune, SACLAY
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 2004 :...
Résultat n°68

JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.
Cote
2737W/188
 Date
2010
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHALOU-MOULINEUX, ATHIS-MONS Commune, SACLAY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BREUX-JOUY, SAINT-CHERON Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, JANVRY, SAINT-YON, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, LONGJUMEAU Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MORANGIS, ANGERVILLIERS, SAINT-ESCOBILLE, CHAMPMOTTEUX, LARDY, SOISY-SUR-SEINE, MARCOUSSIS, VARENNES-JARCY, LONGPONT-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY...
Résultat n°69

VERRIERES-LE-BUISSON ; VERT-LE-PETIT ; VILLABE.
Cote
2737W/182
 Date
2007-2014
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLABE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • VERRIERES-LE-BUISSON ; VERT-LE-PETIT ; VILLABE.
Résultat n°70

MORANGIS le 25 mai 2009 ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; VERRIERES-LE-BUISSON ; SACLAY le 15 juin 2009.
Cote
2737W/123
 Date
2009
 Lieu
MORANGIS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VERRIERES-LE-BUISSON, SACLAY
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • MORANGIS le 25 mai 2009 ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; VERRIERES-LE-BUISSON...
Résultat n°71

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Cote
2713W/2
 Date
2004-2008
 Lieu
AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°72

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Cote
2713W/1
 Date
2000-2004
 Lieu
AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Résultat n°73

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/25 GRIGNY, n°86/26 CHAMPCUEIL - CHEVANNES-AUVERNAUX (octobre 1986) ; n°86/27 COURCOURONNES, n°86/28 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/29 VILLEJUST, n°86/30 MASSY, n°86/31 CHAMPLAN (novembre 1986) ; n°86/37 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°86/35 VILLIERS-SUR-ORGE, n°86/36 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/34 DOURDAN, n°86/32 VERRIERES-LE-BUISSON (décembre 1986 ; n°86/31 SOISY-SUR-ECOLE, n°86/29 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (octobre 1986).

Cote
2657W/48
 Date
1986
 Lieu
GRIGNY Commune, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, AUVERNAUX, COURCOURONNES, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE, MASSY Commune, CHAMPLAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, DOURDAN Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, SOISY-SUR-ECOLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°74

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/01 SAULX-LES-CHARTREUX (janvier 1986) ; n°86/02 CHAMPLAN, n°86/03 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°86/04 LONGJUMEAU, n°86/05 SOISY-SUR-ECOLE (février 1986) ; n°86/06 VERRIERES-LE-BUISSON, n°86/07 FORGES-LES-BAINS (mars 1986). Jugements d'indemnisation n°85/58, n°85/59, n°85/60, n°85/61, n°86/01 (janvier 1986) ; n°86/02 (février 1986) ; n°86/05 (mars 1986) ; n°86/06 (avril 1986). Jugements en appel n°86/01, n°86/02 (février 1986).

Cote
2657W/44
 Date
1986
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, SOISY-SUR-ECOLE, VERRIERES-LE-BUISSON, FORGES-LES-BAINS, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°75

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°85/01 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/02 CHAMPLAN (janvier 1985) ; n°85/04 CHALOUX-MOULINEUX (mars 1985) ; n°85/03 SAULX LES CHARTREUX, n°85/06 MASSY (avril 1985) ; n°85/07 IGNY, n°85/08 SAULX LES CHARTREUX, n°85/09 DOURDAN, n°85/10 GIF-SUR-YVETTE (mai 1985) ; n°85/11 SAULX LES CHARTREUX, n°85/12 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/13 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°85/14 VERRIERES-LE-BUISSON (juillet 1985) ; n°85/15 MORSANG-SUR-ORGE, n°85/16 LEUVILLE-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°85/17 VERRIERES-LE-BUISSON, n°85/18 BONDOUFLE (septembre 1985) ; n°85/19 ARPAJON, n°85/20 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/21 VILLEJUST, n°85/22 MASSY (octobre 1985) ; n°85/23 SAULX LES CHARTREUX, n°85/24 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°85/25 BRIIS-SOUS-FORGES, n°85/26 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (novembre 1985) ; n°85/30 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (décembre 1985). Jugements d'indemnisation n°85/54, n°85/55 (décembre 1985). Jugements en appel n°85/01 (janvier 1985) ; n°85/02, n°85/03, n°85/04, n°85/05, n°85/06 (avril 1985) ; n°85/07, n°85/08, n°85/09, n°85/10, n°85/11, n°85/12, n°85/13 (mai 1985) ; n°85/14, n°85/1 (juin 1985), n°85/16, n°85/17 (juillet 1985) ; n°85/18 (août 1985) ; n°85/19, n°85/20, n°85/21, n°85/22, n°85/23 (octobre 1985) ; n°85/24, n°85/25 (novembre 1985), n°85/26 (décembre 1985).

Cote
2657W/43
 Date
1985
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN, CHALOU-MOULINEUX, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, IGNY, DOURDAN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, ARPAJON Commune, VILLEJUST, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BRIIS-SOUS-FORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, texte officiel

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Résultat n°76

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°84/13 AUVERNEAUX, n°84/14 YERRES (janvier 1984) ; n°84/01 JUVISY-SUR-ORGE, n°84/02 ROINVILLE-SUR-DOURDAN, n°84/03 VERRIERES-LE-BUISSON, n°84/04 CORBEIL-ESSONNES (février 1984) ; n°84/05 PALAISEAU, n°84/06 BONDOUFLE, n°84/07 PALAISEAU, n°84/08 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/10 VILLEBON-SUR-YVETTE (mars 1984) ; n°84/11 MILLY-LA-FORET, n°84/12 MILLY-LA-FORET (avril 1984) ; n°84/15 MEROBERT, n°84/16 SAULX-LES-CHARTREUX, n°84/17 MASSY, n°84/18 WISSOUS, n°84/19 SERMAISE (juin 1984) ; n°84/20 IGNY - BIEVRES - VERRIERES LE BUISSON (juillet 1984) ; n°84/21 JUVISY-SUR-ORGE (septembre 1984) ; n°84/22 BRETIGNY-SUR-ORGE, n°84/23 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°84/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°84/25 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°84/26 ABBEVILLE LA RIVIERE (octobre 1984) ; n°84/27 LONGJUMEAU, n°84/30 PALAISEAU, n°84/32 GAMBAIS (Yvelines) (novembre 1984) ; n°84/29 ORSAY, n°84/31 LINAS ; n°84/32 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (décembre 1984). Jugement d'indemnisation n°84/01 (mars 1984).

Cote
2657W/42
 Date
1984
 Lieu
AUVERNAUX, YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, BONDOUFLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MEROBERT, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, WISSOUS, SERMAISE, IGNY, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, LONGJUMEAU Commune, YVELINES, ORSAY Commune, LINAS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

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Résultat n°77

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/38 PARAY-VIEILLE-POSTE - WISSOUS (octobre 1982) ; n°82/39 ARPAJON, n°82/40 MONTLHERY (novembre 1982) ; n°82/15 suite VERRIERES-LE-BUISSON, n°82/41 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°82/42 FONTENAY-LE-VICOMTE, n°82/43 MASSY, n°82/45 ANGERVILLIERS, n°82/46 SERMAISE (décembre 1982). Jugements d'indemnisation n°82/02 Bis, n°82/22, n°82/23 Bis, n°82/26, n°82/41 (octobre 1982) ; n°82/24, n°82/26, n°82/28, n°82/36, n°82/37 (novembre 1982) ; n°82/38 (décembre 1982).

Cote
2657W/39
 Date
1982
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, WISSOUS, ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, MASSY Commune, ANGERVILLIERS, SERMAISE, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

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Résultat n°78

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/17 BREUILLET, n°81/18 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/19 LISSES (mai 1981). Jugements d'indemnisation n°80/44, n°81/04, n°81/06, n°81/14, n°81/38 (mai 1981).

Cote
2657W/27
 Date
1981
 Lieu
BREUILLET, VERRIERES-LE-BUISSON, LISSES, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

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Résultat n°79

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Cote
2657W/26
 Date
1981
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), JUVISY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GUIBEVILLE, AVRAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ANGERVILLIERS, VERRIERES-LE-BUISSON, LISSES, EPINAY-SUR-ORGE, SACLAY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

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Résultat n°80

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/03 ATHIS-MONS, n°81/03 suite ATHIS-MONS, n°81/04 GOMETZ-LE-CHATEL (février 1981). Jugements d'indemnisation n°80/46, n°81/05 BOUTIGNY SUR ESSONNE (février 1981) ; n°80/44 PARAY-VIEILLE-POSTE, VERRIERES LE BUISSON (mars 1981).

Cote
2657W/25
 Date
1981
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PARAY-VIEILLE-POSTE, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier individuel, texte officiel

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