Filtrer les résultats
Multimédias
  • 455
  • 85
Période
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 13
  • 38
  • 41
  • 96
  • 385
  • 60
Nom de l'inventaire
  • 31
  • 29
  • 20
  • 19
  • 17
Afficher plus
Lieux
  • 540
  • 166
  • 153
  • 137
  • 134
Afficher plus
Typologies
  • 58
  • 45
  • 44
  • 33
  • 30
Afficher plus
Sujets
  • 365
  • 91
  • 45
  • 43
  • 42
Afficher plus
Auteurs
  • 5
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus

540 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

    Date

    1805-1952

    Cote

    2X/22

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/14

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sermaise, Souzy-la-Briche, Tigery, Valpuiseaux, Varennes-Jarcy, Vaugrigneuse, Videlles et Villeneuve-sur-Auvers.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/15

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Sermaise, Souzy-la-Briche, Tigery, Valpuiseaux, Varennes-Jarcy,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Vaugrigneuse : dossier G – Z.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/54

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Vaugrigneuse : dossier G – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois des Nots n°5.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/17

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  8. Résultat n°8

    Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2749W/5/2/1

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 1996.
    • Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Demandes des communes : correspondances des mairies, feuille récapitulative et courriers de la mairie de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, feuilles récapitulatives de BONDOUFLE et SAULX-LES-CHARTREUX, demandes de recensement par les communes de LIMOURS-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, VILLABE (et feuille récapitulative), feuilles récapitulatives de COURCOURONNES et VAUGRIGNEUSE, courrier de la mairie de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE indiquant qu'elle n'est pas intéressée par le recensement. Correspondances diverses : courrier du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité demandant des chiffres du recensement de certaines communes, courrier du Rotary Club demandant les chiffres du recensement, courrier d'une pharmacie d'ARPAJON demandant les chiffres du recensement de la commune.

    Date

    1994

    Cote

    2749W/4/2/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 1994.
    • Demandes des communes : correspondances des mairies,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY ; GUILLERVAL ; BOUVILLE ; BLANDY ; VIDELLES ; MAUCHAMPS ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ORVEAU ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2737W/186

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, VAUGRIGNEUSE, Cossons (1989-2010).

    Date

    1989-2010

    Cote

    2617W/128

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers VAUGRIGNEUSE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/477

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers CHAMPMOTTEUX, SACLAS, COURSON MONTELOUP, VAUGRIGNEUSE (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2491W/419

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES GRANGES LE ROI, SAINT VRAIN, BALLANCOURT, LA FERTÉ-ALAIS, DOURDAN, PALAISEAU, VAUGRIGNEUSE, VILLABÉ (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2491W/405

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/352

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2491W/223

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2491W/221

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/220

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2491W/219

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/218

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrats départementaux triennaux : dossiers VIGNEUX SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/176

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers VIGNEUX...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Contrats départementaux triennaux : dossiers COURSON-MONTELOUP, AVRAINVILLE, SERMAISE, VAUGRIGNEUSE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers COURSON-MONTELOUP,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/52

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/19

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  25. Résultat n°25

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plan n°634 ASS 50 10 : réseau d'assainissement Chemin des Marsaults à VAUGRIGNEUSE (01/11/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2159W/2276

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 ASS 50 10 : réseau d'assainissement Chemin...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan n°634 ASS 50 08 : réseau d'assainissement Route de la Creusée à VAUGRIGNEUSE (03/09/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2159W/2275

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 ASS 50 08 : réseau d'assainissement Route...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan n°634 ASS 50 06 : réseau d'assainissement Chemin de Touranies à VAUGRIGNEUSE (02/09/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2159W/2274

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 ASS 50 06 : réseau d'assainissement Chemin...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plan n°634 ASS 50 06 B : réseau d'assainissement Chemin de Touranies à VAUGRIGNEUSE (01/11/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2159W/2273

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 ASS 50 06 B : réseau d'assainissement Chemin...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan n°634 V 02 : réseau d'eau potable Voir du CR1 au CV2 (Machery) à VAUGRIGNEUSE (30/08/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/2272

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 V 02 : réseau d'eau potable Voir du CR1...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plan n°634 T 01 : réseau d'eau potable Chemin Tournant Rue de la Gloriette à VAUGRIGNEUSE (23/01/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2271

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 T 01 : réseau d'eau potable Chemin Tournant...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plan n°634 P 05 : réseau d'eau potable Rue de la Prédécelle à VAUGRIGNEUSE (05/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2270

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 P 05 : réseau d'eau potable Rue de la Prédécelle...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan n°634 O 02 02 : réseau d'eau potable Rue de L'orme Gras à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2269

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 O 02 02 : réseau d'eau potable Rue de L'orme...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan n°634 O 02 02 : réseau d'eau potable Rue de L'orme Gras à VAUGRIGNEUSE (05/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2268

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 O 02 02 : réseau d'eau potable Rue de L'orme...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plan n°634 O 01 : réseau d'eau potable Rue de L'orme Gras à VAUGRIGNEUSE (15/02/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/2267

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 O 01 : réseau d'eau potable Rue de L'orme...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan n°634 M 03 : réseau d'eau potable Chemin de la Maison Baron à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2266

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 M 03 : réseau d'eau potable Chemin de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan n°634 M 02 04 : réseau d'eau potable Rue du Marais à VAUGRIGNEUSE (25/03/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2159W/2265

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 M 02 04 : réseau d'eau potable Rue du Marais...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan n°634 M 02 03 : réseau d'eau potable Rue du Marais à VAUGRIGNEUSE (25/03/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2159W/2264

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 M 02 03 : réseau d'eau potable Rue du Marais...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plan n°634 M 02 02 : réseau d'eau potable Rue du Marais à VAUGRIGNEUSE (25/03/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2159W/2263

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 M 02 02 : réseau d'eau potable Rue du Marais...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plan n°634 M 02 01 : réseau d'eau potable Rue du Marais à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2262

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 M 02 01 : réseau d'eau potable Rue du Marais...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)