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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2776W/6/1
Date
2015
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • 94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables...
2
Cote
INOCTAVO/4713
Date
2014
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CHAMARANDE, DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, ESSONNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, REGION ILE-DE-FRANCE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE, SENART (FORET DE), SERMAISE, VAL-DE-MARNE, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES (COURS D EAU)
Type de document
MONOGRAPHIE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Une tragédie sociale en 1908. Les grèves de Draveil-Vigneux...
3
Cote
2776W/3
Date
2009-2014
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • 94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny...
4
Cote
2776W/2
Date
2004-2011
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • 94/91 DUP de l'usine de production d'eau potable d'Orly/Société...
5
Cote
INQUARTO/3336
Date
2009
Lieu
BRUNOY Commune, SENART (FORET DE), YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
ETUDE
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Une forêt, deux rivières : l'arc boisé, le Morbras...
6
Cote
INQUARTO/3236
Date
2009
Lieu
BRUNOY Commune, SENART (FORET DE), YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
ETUDE
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Une forêt, deux rivières : l'arc boisé, le Morbras...
7
Cote
PBR/2569
Date
2009
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
CATALOGUE
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Face à la guerre, le Val-de-Marne de la guerre de Cent...
8

Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

Cote
1957W/18
Date
2006-2008
Lieu
ORGE (VALLEE DE L), OLLAINVILLE, MASSY Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (VALLEE DE LA)
Type de document
RAPPORT, BROCHURE, STATISTIQUES
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Création d'une station d'épuration par le syndicat...
9
Cote
PBR/1844
Date
2008
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
CATALOGUE
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Val-de-Marne, terre d'écriture. Exposition de la direction...
10
Cote
PBR/2527
Date
2008
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
CATALOGUE
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Val-de-Marne, terre d'écriture. Exposition de la direction...
11
Cote
2518W/18
Date
2001-2008
Lieu
VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), BUNO-BONNEVAUX, ETRECHY Commune
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de recours présenté par l'Association...
12
Cote
2865W/27/6
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 120-129.
  • N° 125 Euro pro viandes Rungis 94.
13
Cote
2865W/44/5
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 210-219.
  • N° 214 Speir Rungis.
14
Cote
2865W/20/16
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 40 ; 42-59.
  • N° 56 Iannarelli patrice Villejuif (94).
15
Cote
2865W/42/3
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 190 ; 192-199.
  • N° 194 Le coryphene Chevilly-la-Rue 94.
16
Cote
2865W/20/19
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 40 ; 42-59.
  • N° 59 Cacciotello*jess Vitry-sur-Seine (94).
17
Cote
2865W/40/7
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 180-182 ; 184-189.
  • N° 187 Eurl chevalier et fils Mandres-les-Roses 94.
18
Cote
2865W/21/3
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 60-66 ; 68-69
  • N° 62 Sarl run way Vitry-sur-Seine (94).
19
Cote
2865W/19/7
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 20-24 ; 26-39.
  • N° 27 New look Thiais (94).
20
Cote
GBR/3445
Date
2006
Lieu
ALGERIE, VAL-DE-MARNE
Type de document
CATALOGUE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • L'image de l'Algérie au prisme de l'exposition coloniale...