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1 197 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bures-sur-Yvette, Orsay et les Ulis, zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Bures-Orsay.

    Date

    1968-1973

    Cote

    3336W/151

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Bures-sur-Yvette, Orsay et les Ulis, zone à urbaniser...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier 2/2.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/66

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Hewlett Packard, Les Ulis.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier 1/2.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/65

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Hewlett Packard, Les Ulis.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Entreprise Services France, Les Ulis.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/64

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Entreprise Services France, Les Ulis.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Adient Seating, Les Ulis.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3329W/57

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Adient Seating, Les Ulis.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Windriver, Les Ulis.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/56

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Windriver, Les Ulis.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier 2/2.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/38

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Hewlett Packard Centre de Compétences France, Les Ulis.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier 1/2.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/37

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Hewlett Packard Centre de Compétences France, Les Ulis.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Hewlett Packard France, Les Ulis.

    Date

    2014

    Cote

    3329W/10

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Hewlett Packard France, Les Ulis.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Villiers-le-Bâcle, Wissous.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/16

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Orsay, Palaiseau.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3256W/12

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs de haut-niveau.
    • Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Orsay,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Palaiseau, Verrières-le-Buisson.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/9

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aides aux appels à projet des associations sportives de Bures-sur-Yvette, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Orsay, Palaiseau ; à l'achat de matériel de Gif-sur-Yvette, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis ; à l'investissement des associations sportives d'Igny et Orsay.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/8

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux appels à projet des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aides aux manifestations sportives de Bièvres, Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau, Saclay, Les Ulis.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/16

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux manifestations sportives de Bièvres, Gif-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Saclay, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Wissous.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/15

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Saclay, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Vauhallan,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aides à l'achats de matériel de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Grigny, Limours-en-Hurepoix, Orsay, Palaiseau, Les Ulis, Vauhallan, Villiers-le-Bâcle.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/11

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides à l'achats de matériel de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aides aux appels à projet de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/10

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux appels à projet de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Verrières-le-Buisson.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/9

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs sportifs de haut niveau.
    • Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Verrières-le-Buisson.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau, Les Ulis.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3255W/8

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs sportifs de haut niveau.
    • Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)