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Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ""Société des sapeurs-pompiers de SAINT-CYR- et FONTAINE-LA-RIVIERE"", n°235 (1895-1963) SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", ""société de secours mutuel de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", n°81 (1864-1926) ; SAINT-ESCOBILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", SAINT-ESCOBILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°470 (1908-1917) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ""société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers (1885) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ""société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°184 (1875 - 1920) ; SAINT-VRAIN, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°204 (1889-1929), ""union familiale"", n°400 (1905-1915) ; SAULX-LES-CHARTREUX, ""société de secours mutuel de SAULX-LES-CHARTREUX"", n° 32 (1853 - 1931) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, ""société de secours mutuel de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°336 (1912-1918), ""Caisse mutuelle et de retraite de SAVIGNY-SUR-ORGE"", n°480 (1908-1918) ; SOISY-SUR-ECOLE, ""Société de secours mutuel de SOISY-SUR-ECOLE n°71 (1862-1925) ; SOISY-SUR-SEINE, ""société de secours mutuel de SOISY-SUR-ETIOLLES"" n°112 (1868-1926), ""Mutualité scolaire de SOISY-SUR-ETIOLLES"", n°513 (1912-1913) ; SOUZY-LA-BRICHE, ""les frères"", n°218 (1893-1926) ; TORFOU, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU,n° 390 (1904-1917) ; LE VAL SAINT GERMAIN, ""société de secours mutuel du VAL-SAINT-GERMAIN"", n°316 (1901-1912) ; VAUHALLAN, ""l'Orphéon"", n°107 (1864-1912), VERRIERES-LE-BUISSON, ""Saint-Jean l'évangéliste, n°94 (1863-1929), ""Mutualité scolaire de retraite"" n°359 (1903-1917).

Date

1862-1929

Cote

4X/11

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

Date

1805-1952

Cote

2X/22

Résultat n°3

TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

Date

2007-2016

Cote

2737W/181

Résultat n°4

WISSOUS ; SOISY-SUR-SEINE le 7 mars ; TORFOU ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; LINAS le 6 juin 2011.

Date

2011

Cote

2737W/136

Résultat n°5

Route nationale RN20, aménagement de carrefours : aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux signalisation, 1/200e, modifié 1969 ; implantation de bordure, profil en travers, non daté ; plan ex carrefour sud AVRAINVILLE, non daté ; RN20, plans de divers carrefours, non datés RN20, élargissement de la chaussée et recalibrage de la plateforme entre les PK19365 au PK 2400, territoires communaux d'AVRAINVILLE et BOISSY-SOUS-SAINT-YON, plan au 1/500e, non daté ; plan de la propriété de M. Lagauche cédée par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, 1/500e, mai 1959 ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LINAS et d'ARPAJON entre les PK 13071 et 16020, enquête parcellaire dans la commune d'ARPAJON, plan parcellaire, 1/500e, non daté ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, projet de division, 1/1250e, mars 1959 ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de M. Dege cédée par M. Lagauche, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, plan, 1/1500e, novembre 1962 ; plan rue de Chanteloup, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, non daté ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, non daté ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de LINAS entre les PK 5902 et 11669, enquête parcellaire dans la commune de MONTLHERY, plan parcellaire, 1/500e, décembre 1954 ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, projet d'exécution, plan d'ensemble, mars 1971 ; RN20 carrefour de la montagne, plan, 1/200e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour avec le CD19E, coupes types, 1/100e, non daté ; RN 20, aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux, 1/200e, non daté ; RN 20, Le Bas de TORFOU du PK 21800 à 22850, non daté ; RN20, déviation de LINAS PK 11577 à 13071, projet d'exécution, profil en long, 1/000e, non daté ; RN20 carrefour de la montagne, profil en long, 1/500e, non daté ; RN20 commune de LINAS, aménagement du carrefour nord, 1/200e non daté ; éclairage du carrefour RN20 et CD99, côte de TORFOU, plan au 1/500e, non daté ; projet d'installation de feux de signalisation aucarrefour RN20 et CD, plan au 1/500e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour du CD26, non daté.

Date

1954-1971

Cote

2500W/30

Résultat n°6

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers TORFOU (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/475

Résultat n°7

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LEUVILLE, DOURDAN, LEUDEVILLE, VARENNES JARCY, MORANGIS, SAINT MICHEL, TORFOU, CHAMPMOTTEUX (2005).

Date

2005

Cote

2491W/377

Résultat n°8

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/352

Résultat n°9

Contrats départementaux triennaux : dossiers SIVOA, TORFOU, VARENNES-JARCY, SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2005).

Date

2005

Cote

2491W/121

Résultat n°10

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/19

Résultat n°11

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°12

Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES Nord : rôles généraux de la taxe professionnelle, communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS (2), BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS (2), CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (2), JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY (2), ORMOY-LA-RIVIERE (3), PUISELET-LE-MARAIS, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1980).

Date

1980

Cote

2151W/2

Résultat n°13

Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

Date

1976

Cote

2151W/1

Résultat n°14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°516 : rejets d'eaux usées pour la station d'épuration de TORFOU ; n°520 : curage bassin de VILLEJUST - SIAHVY ; n°511 : recyclage agricole des boues de la station d'épuration de BAULNE - Générale des eaux ; n°505 : recyclage agricole des boues par la commune de CORBREUSE ; n°504 : rejet EP de la résidence de tourisme - SNC NORD Mérantaise ; n°514 : rejet des eaux pluviales ZAC des concessions à LIMOURS-EN-HUREPOIX - SNC Foncier Conseil ; n°536 : réalisation d'un forage de reconnaissance - SI des eaux d'ANGERVILLIERS ; n°590 : rejet des eaux pluviales à LARDY - Conseil Général de l'Essonne.

Date

2002-2009

Cote

2137W/16

Résultat n°15

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers nature : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE. Dossiers sites et paysages : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE, PC Mme LAPIERRE à VAUHALLAN, PC M.COULOIGNIER à VAUHALLAN, PC M.GRESSIER à VAUHALLAN, PC M.AVENET à VAUHALLAN, PC M.LEDOUX à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Mme NAYRAC à CHAMARANDE, PC M.DA CUNHA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.YOUNG à TORFOU, M.MARTINS, autorisation de défrichement et PC à JANVILLE-SUR-JUINE (6 mars 2008). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité QUADRI, CHAM, JAMAIN, COUSIN, PECHON, SEURRE, KERSANI (17 juin 2008).

Date

2008

Cote

2136W/16

Résultat n°16

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage (25 novembre 2004), certificats de capacité LOVY, SAVARD, GAILLARD, LIMMOIS, BESNIER, LEBLANC, BAILLY, PREVOT-JULLIARD, autorisations d'ouverture CEA BRUYERES-LE-CHATEL et M.LOUVARD (Institut Curie). Dossiers sites et paysages (3 décembre 2004) : commune de YERRES, PD et PC restauration Ferme Ornée, Parc Caillebotte, PD M.GUILLAUME à LARDY, PC Ets KOENIGSWARTER à JANVILLE-SUR-JUINE, PC mod M.FRANCIOSA à BIEVRES, PC mod M.GIORGI à VAUHALLAN, PD et PC CNRS Ile-de-France Sud - Domaine de Launay, PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Dossiers sites et paysages (15 mars 2005): PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC mod Mme BUENO à BIEVRES, PC M.POUPINEL à TORFOU, PC M.ROBIN à LARDY, proposition de déclassement partiel du Domaine de Launay à ORSAY. Dossiers sites et paysages (31 mai 2005): PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, PC M.RICHARD à ITTEVILLE, PC M.JAHIER à ITTEVILLE, PC M.FOULON à ITTEVILLE, PC M.FRONTICE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PD et PC M.DUPERRIER à TORFOU.

Date

2004-2005

Cote

2136W/8

Résultat n°17

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

Date

1927-1999

Cote

2119W/18

Résultat n°18

Remembrement rural - SAULX-LES-CHARTREUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1959) ; SAINT-YON avec extension sur le territoire de la commune d'EGLY : procès-verbal des opérations de remembrement (1995) ; TORFOU avec extension sur le territoire des communes d'AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, LARDY : procès-verbal des opérations de remembrement (1989), VALPUISEAUX (1957).

Date

1957-1995

Cote

2117W/9

Résultat n°19

Remembrement de la commune de TORFOU : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1987), rapport de l'inspecteur (manuscrit, sd), registres des réclamations (1987-1988), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (18 février 1987, 26 mai 1987, 17 octobre 1988), avis d'enquête sur le projet (1988), classement, évaluation des parcelles comprises dans le périmètre (1987), étude d'impact de remembrement (1987), 6 plans de projet de remembrement (1988-1989), 6 plans de classement des terres (1987).

Date

1985-1988

Cote

2108W/13

Résultat n°20

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

Date

1982-1992

Cote

2016W/16

Résultat n°21

Habitations : certificats de conformité pour les communes S à W.

Date

1989-1990

Cote

2006W/559

Résultat n°22

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Se à W).

Date

1985

Cote

2006W/488

Résultat n°23

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de SAINT-GER à VA.

Date

1956-1969

Cote

2006W/407

Résultat n°24

Etablissements classés pour les communes P à T.

Date

1949-1957

Cote

2006W/399

Résultat n°25

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°26
Plans minutes de conservation : TORFOU : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1929-1931), sections A, B, C1, ech. 1/2500 (1929-1931) ; section C2, ech. 1/2500 (1929-1976), NB et couleur, papier, 105x80 [5 plans].

5 medias

Plans minutes de conservation : TORFOU : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1929-1931), sections A, B, C1, ech. 1/2500 (1929-1931) ; section C2, ech. 1/2500 (1929-1976), NB et couleur, papier, 105x80 [5 plans].

Date

1931-1976

Cote

2002W/85

Résultat n°27

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/25

Résultat n°28

Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

Date

1997

Cote

1950W/15

Résultat n°29

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°30

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

Date

2000

Cote

1950W/9

Résultat n°31

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°32

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 599 à 635 SOISY-SUR-ECOLE à VAUHALLAN (1990).

Date

1990

Cote

1947W/15

Résultat n°33

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/132

Résultat n°34

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8289 AVRAINVILLE (2004) ; n°24504 LEUDEVILLE (1998) ; n°24916 ETRECHY (1999) ; n°25125 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'Etampes (SIARE) (1999) ; n°24918 TORFOU (1999).

Date

1998-2004

Cote

1919W/49

Résultat n°35
TORFOU, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1931, Ech. 1/5000 ; plans des section A, 1931, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, ZD, 1989, Ech. 1/2000, section AB, 1990, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

7 medias

TORFOU, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1931, Ech. 1/5000 ; plans des section A, 1931, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, ZD, 1989, Ech. 1/2000, section AB, 1990, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

Date

1931-1990

Cote

1890W/85

Résultat n°36

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°37

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/12

Résultat n°38

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - VIRY-CHATILLON.

Date

1997-2000

Cote

1736W/8

Résultat n°39

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/4

Résultat n°40

Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-HILAIRE ; SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU ; VALPUISEAUX ; VILLECONIN ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

Date

1980

Cote

1732W/7

Résultat n°41

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE - VAYRES-SUR-ESSONNE.

Date

2001

Cote

1700W/11

Résultat n°42

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Taxe d'habitation.

Date

1982

Cote

1689W/43

Résultat n°43

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Taxe d'habitation.

Date

1982

Cote

1689W/42

Résultat n°44

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Impôt sur le revenu.

Date

1982

Cote

1689W/38

Résultat n°45

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETAMPES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Impôt sur le revenu.

Date

1982

Cote

1689W/37

Résultat n°46

AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, TORFOU - Taxe d'habitation et taxe foncière.

Date

1975

Cote

1689W/27

Résultat n°47

ORMOY-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE- SUR- AUVERS. - Taxe d'habitation.

Date

1968

Cote

1689W/9

Résultat n°48

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Résultat n°49

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES.

Date

1998-1999

Cote

1671W/10

Résultat n°50

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de SAVIGNY-SUR-ORGE à YERRES.

Date

1998-1999

Cote

1671W/6

Résultat n°51

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de TORFOU, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/304

Résultat n°52

Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.

Date

1988

Cote

1616W/957

Résultat n°53

Fichier Rivoli de SACLAS au VAL-SAINT-GERMAIN, année 1988.

Date

1988

Cote

1616W/954

Résultat n°54

Etats de section sur liste : TORFOU : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/921

Résultat n°55

Matrices cadastrales mécanographiées : TORFOU : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/803

Résultat n°56

Matrices cadastrales mécanographiées : SOUZY-LA-BRICHE et TORFOU : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/649

Résultat n°57

Matrices cadastrales de rénovation : TORFOU : début à fin et comptes supprimés.

Date

1932-1974

Cote

1616W/462

Résultat n°58

Fiches 6003 Etats de section. - TORFOU : section C 200 à fin ; VALPUISEAUX : début à section D.

Date

1932-1974

Cote

1616W/163

Résultat n°59

Fiches 6003 Etats de section. - SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU : début à section C 199.

Date

1932-1974

Cote

1616W/162

Résultat n°60

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, /VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/31

Résultat n°61

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/21

Résultat n°62

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/12

Résultat n°63

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

Date

1998

Cote

1568W/26

Résultat n°64

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAINT-AUBIN à YERRES, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/22

Résultat n°65

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAVIGNY-SUR-ORGE à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/14

Résultat n°66

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS (suite) à YERRES, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/9

Résultat n°67

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/4

Résultat n°68

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Résultat n°69

MONTGERON. - M. VIGNE Hubert : permis de construire 91 - 65 - 37771 (1965). BRUNOY. - M. ROZEMBLAT : permis de construire 91 - 65 - 37772 (1965) ; société Terre et Famille : permis de construire 91 - 65 - 37773 (1965) ; M. PINEL Emile : permis de construire 91 - 65 - 37774 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. MARTY Marcel : permis de construire 91 - 65 - 37775 (1965). BOURAY-SUR-JUINE. - M. LANGLOIS Paul : permis de construire 91 - 65 - 37776 (1965). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. PEIXOTO Maria : permis de construire 91 - 65 - 37777 (1965). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - M. MARQUES Manuel : permis de construire 91 - 65 - 37778 (1965). MONTGERON. - M. SOIVE André : permis de construire 91 - 65 - 37779 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 37780 (1965). DRAVEIL. - M. LE FEVRE Claude : permis de construire 91 - 65 - 37781 (1965). BRUNOY. - M. LARROQUE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 37782 (1965) ; M. GALLAND André : permis de construire 91 - 65 - 37783 (1965) ; M. PASSELANDE Jean : permis de construire 91 - 65 - 37784 (1965) ; M. MOYON Georges : permis de construire 91 - 65 - 37785 (1965). TORFOU. - M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37786 (1965) ; M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37787 (1965) ; M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37788 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1206

Résultat n°70

MONTGERON. - M. PY Jean : permis de construire 91 - 65 - 38745 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. GREGOIRE Jean : permis de construire 91 - 65 - 38751 (1965). FONTENAY-LE-VICOMTE. - M. BONNAUD : permis de construire 91 - 65 - 38752 (1965). BRUNOY. - M. THIALON Jean Edouard : permis de construire 91 - 65 - 38753 (1965) ; M. VANDEKERKHOVE Charles : permis de construire 91 - 65 - 38754 (1965) ; M. ROBERT André : permis de construire 91 - 65 - 38755 (1965). YERRES. - M. DUBUC Gérard : permis de construire 91 - 65 - 38756 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. LUTINIER Jacques : permis de construire 91 - 65 - 38757 (1965). ITTEVILLE. - M. GREAUD Michel : permis de construire 91 - 65 - 38758 (1965). TORFOU. - M. CHERRIERE Claude : permis de construire 91 - 65 - 38759 (1965). SOISY-SUR-ECOLE. - M. PERRET Jean : permis de construire 91 - 65 - 38760 (1965). BRUNOY. - M. JAUDET André : permis de construire 91 - 65 - 38761 (1965). YERRES. - M. VETIER et LARME : permis de construire 91 - 65 - 38762 (1965) ; M. SANSONE Romano : permis de construire 91 - 65 - 38763 (1965). VALPUISEAUX. - M. DURAND Louis : permis de construire 91 - 65 - 38764 (1965). RIS-ORANGIS. - M. LEDUC Albert : permis de construire 91 - 65 - 38771 (1965). MONTGERON. - M. EXPOSITO Michel : permis de construire 91 - 65 - 38772 (1965). BRUNOY. - M. TERPEREAU Albert : permis de construire 91 - 65 - 38773 (1965) ; M. LARRIBIERE Paul : permis de construire 91 - 65 - 38774 (1965). YERRES. - M. JEUFFROY Henri : permis de construire 91 - 65 - 38778 (1965) ; M. ANGOT Paul : permis de construire 91 - 65 - 38779 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. LEIPP Jean Edouard : permis de construire 91 - 65 - 38780 (1965) ; M. MARTIN et DELIN : permis de construire 91 - 65 - 38781 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1167

Résultat n°71

DRAVEIL. - M. CAPRON Gaetan : permis de construire 91 - 65 - 37050 (1965). BRUNOY. - M. ROZENCXAJQ Judel : permis de construire 91 - 65 - 37051 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CAHVAUDRA Lucien : permis de construire 91 - 65 - 37061 (1965). DRAVEIL. - M. MENARD Marguerite : permis de construire 91 - 65 - 37062 (1965) ; M. NOEL Armand : permis de construire 91 - 65 - 37063 (1965) ; M. MAGNE Daniel : permis de construire 91 - 65 - 37064 (1965). BRUNOY. - M. FEMINIER Raymond : permis de construire 91 - 65 - 37065 (1965) ; M. TESSIER : permis de construire 91 - 65 - 37066 (1965). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. KARG Jean louis : permis de construire 91 - 65 - 37067 (1965). MENNECY. - M. CARLIER Ursmar : permis de construire 91 - 65 - 37068 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GEVAUDAN Jacques : permis de construire 91 - 65 - 37069 (1965). VIDELLES. - M. PINCET Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37070 (1965) ; M. DARDANT Emile : permis de construire 91 - 65 - 37071 (1965). LARDY. - M. BRUN Louis : permis de construire 91 - 65 - 37072 (1965). TORFOU. - M. BONNET Suzanne : permis de construire 91 - 65 - 37073 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. MARIE Jacques : permis de construire 91 - 65 - 37085 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1145

Résultat n°72

VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. DELAVACQUERIE Michel : permis de construire 91 - 65 - 38671 (1965) ; M. ROLLIN Edmé : permis de construire 91 - 65 - 38672 (1965) ; M. PIASKOWSI Jean Paul : permis de construire 91 - 65 - 38673 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. GODIN Marie Louise : permis de construire 91 - 65 - 38681 (1965). DRAVEIL. - M. MONNOT Claude : permis de construire 91 - 65 - 38682 (1965) ; Compagnie Des Sablières de La Seine : permis de construire 91 - 65 - 38683 (1965) ; M. LIST Roger : permis de construire 91 - 65 - 38684 (1965). TORFOU. - M. GRINGAULT Jeany : permis de construire 91 - 65 - 38685 (1965). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - M. CORNET Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38686 (1965). MONTGERON. - M. REAU : permis de construire 91 - 65 - 38698 (1965). ITTEVILLE. - M. DAVIATTE Charles : permis de construire 91 - 65 - 38699 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. GRILLOT Serge : permis de construire 91 - 65 - 38700 (1965) ; M. PERDIGEON Raymond : permis de construire 91 - 65 - 38701 (1965) ; M. LE CARPENTIER Jean : permis de construire 91 - 65 - 38702 (1965). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Société coopérative d'habitations à loyer modéré (HLM) du Bouchet : permis de construire 91 - 65 - 38703 (1965). RIS-ORANGIS. - M. DE BUS Maurice : permis de construire 91 - 65 - 38709 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/903

Résultat n°73

TORFOU. - M. BONNET : permis de construire 91 - 65 - 37995 (1965). DRAVEIL. - M. BONNEFOI Auguste : permis de construire 91 - 65 - 37996 (1965). BRUNOY. - M. REGNAULT Jules : permis de construire 91 - 65 - 37997 (1965). MONTGERON. - M. MOREL Guy : permis de construire 91 - 65 - 37998 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. AMALRIC Raymond : permis de construire 91 - 65 - 38003 (1965). YERRES. - M. SATURNIN Henri : permis de construire 91 - 65 - 38004 (1965). RIS-ORANGIS. - M. HALIC Mathias : permis de construire 91 - 65 - 38005 (1965). RIS-ORANGIS. - M. BARRE Raymond : permis de construire 91 - 65 - 38006 (1965). MILLY-LA-FORET. - M. BABILOTTE Paul : permis de construire 91 - 65 - 38016 (1965). CHAMARANDE. - M. LEMOINE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 38017 (1965). CROSNE. - M. GRANDJANNET Jacques : permis de construire 91 - 65 - 38018 (1965). COURANCES. - M. D'OLIVEIRA Jean : permis de construire 91 - 65 - 38019 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. HAMELS Guillaume : permis de construire 91 - 65 - 38020 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. VERDIER Jeanine : permis de construire 91 - 65 - 38021 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - Consorts CHARBONNEAU : permis de construire 91 - 65 - 38022 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. COURREAU Roger : permis de construire 91 - 65 - 38023 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. DUBOZ Jean : permis de construire 91 - 65 - 38024 (1964). CORBEIL-ESSONNES. - M. CAUSSE Lucien : permis de construire 91 - 65 - 38025 (1965). EVRY-PETIT-BOURG. - M. PRINGARBE Réginald : permis de construire 91 - 65 - 38026 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. VOILE Michel : permis de construire 91 - 65 - 38027 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. ABRAHAM Alphonse : permis de construire 91 - 65 - 38028 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. PETOIN Raymond : permis de construire 91 - 65 - 38029 (1965).

Date

1964-1965

Cote

1553W/864

Résultat n°74

AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. PINCHAULT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 37469 (1965). BRUNOY. - M. AMIGAULT André : permis de construire 91 - 65 - 37470 (1965). ITTEVILLE. - M. JAVOY Guy : permis de construire 91 - 65 - 37471 (1965). ITTEVILLE. - M. MERILLON Rémi : permis de construire 91 - 65 - 37472 (1965). TORFOU. - M. DEBEER Jean : permis de construire 91 - 65 - 37473 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. GONDOIN Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37474 (1965). YERRES. - M. EMERY Léon : permis de construire 91 - 65 - 37475 (1965). MONTGERON. - M. DUPUY Alain : permis de construire 91 - 65 - 37476 (1965). MONTGERON. - M. PELARD Jean : permis de construire 91 - 65 - 37477 (1965). MONTGERON. - M. CLEMENT Raymond : permis de construire 91 - 65 - 37478 (1965). YERRES. - M. LANCIEN Gérard : permis de construire 91 - 65 - 37480 (1965). YERRES. - M. BAISEMAIN Henri : permis de construire 91 - 65 - 37481 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. CORDEAU Aimé : permis de construire 91 - 65 - 37482 (1965). MONTGERON. - M. TROUILLET Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37483 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. CHAULET Théophile : permis de construire 91 - 65 - 37484 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. BEMER - OUDY : permis de construire 91 - 65 - 37485 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. GUERIN Odette : permis de construire 91 - 65 - 37486 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. CHINAZZO Frédéric : permis de construire 91 - 65 - 37487 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. CROIXMARIE Jacques : permis de construire 91 - 65 - 37488 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. VITELLA Yvon : permis de construire 91 - 65 - 37489 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. WINISKY Daniel : permis de construire 91 - 65 - 37490 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/753

Résultat n°75

BURES-SUR-YVETTE. - Société civile immobilière (SCI) Résidence de la Guyonnerie : permis de construire 91 - 64 - 68942 (1964). TORFOU. - Permis de construire 91 - 64 (1964-1966). BURES-SUR-YVETTE. - M. DIOT : permis de construire 91 - 64 - 74623 (1964).

Date

1964-1966

Cote

1553W/583

Résultat n°76

Installations classées. - TIGERY : usine d'ordures ménagères ; TORFOU : Leclerc ; VAL ST GERMAIN : Palewski ; VARENNES-JARCY : Chastang, club hippique Zarnowski, décharge, Delauney, Diependale, Jaunet, Legagneux, Mayard, Sénart paysages, SMB moto = Magnier, Foulquier, VAYRES : FECIT ; VERT LE GRAND : auto méca, Charles, ELF Aquitaine (autorisation temporaire) ; Nain, Intrafor, Funbox, fourrière départementale, Salot - Lemozo, Sarrola = Destrem = les Porcherons = Legendre = Brazeux.

Date

1951-1998

Cote

1540W/59

Résultat n°77

Réseau routier à SAVIGNY-SUR-ORGE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-LE-ROI, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEMOISSON, VIRY-CHATILLON et WISSOUS, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

Date

1941-1962

Cote

1502W/1911

Résultat n°78

Route Nationale 20, opération de sécurité. - Carrefour avec le CD99 à TORFOU (lieu-dit ''le jubilé''), aménagement : notice explicative, plan de situation avant et aprés les travaux, diagramme des accidents.

Date

1961-1970

Cote

1502W/1158

Résultat n°79

Route Nationale 20, opération de sécurité. - Eclairage des grands axes routiers (la Grange aux Cercles sur la section PARIS-MONTLHERY ). CD99 à TORFOU : soumission, cahier des prescriptions spéciales, plan général, bordereau des prix, détail estimatif.

Date

1967-1970

Cote

1502W/1152

Résultat n°80

Routes nationales, départementales et vicinales. - BALLANCOURT, BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMPCUEIL, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MONDEVILLE, ORVEAU, SAINT-VRAIN, TORFOU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES et VILLENEUVE-SUR-AUVERS, affaires générales : plans et correspondance.

Date

1942-1951

Cote

1502W/1142