Filtrer les résultats
Multimédias
  • 801
  • 83
Période
  • 1
  • 3
  • 3
  • 3
  • 4
  • 39
  • 207
  • 70
  • 161
  • 432
  • 73
Nom de l'inventaire
  • 195
  • 169
  • 80
  • 27
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 884
  • 299
  • 286
  • 256
  • 206
Afficher plus
Typologies
  • 252
  • 144
  • 80
  • 59
  • 51
Afficher plus
Sujets
  • 399
  • 154
  • 144
  • 139
  • 127
Afficher plus
Auteurs
  • 7
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 9
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus

884 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ""Société des sapeurs-pompiers de SAINT-CYR- et FONTAINE-LA-RIVIERE"", n°235 (1895-1963) SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", ""société de secours mutuel de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", n°81 (1864-1926) ; SAINT-ESCOBILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", SAINT-ESCOBILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°470 (1908-1917) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ""société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers (1885) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ""société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°184 (1875 - 1920) ; SAINT-VRAIN, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°204 (1889-1929), ""union familiale"", n°400 (1905-1915) ; SAULX-LES-CHARTREUX, ""société de secours mutuel de SAULX-LES-CHARTREUX"", n° 32 (1853 - 1931) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, ""société de secours mutuel de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°336 (1912-1918), ""Caisse mutuelle et de retraite de SAVIGNY-SUR-ORGE"", n°480 (1908-1918) ; SOISY-SUR-ECOLE, ""Société de secours mutuel de SOISY-SUR-ECOLE n°71 (1862-1925) ; SOISY-SUR-SEINE, ""société de secours mutuel de SOISY-SUR-ETIOLLES"" n°112 (1868-1926), ""Mutualité scolaire de SOISY-SUR-ETIOLLES"", n°513 (1912-1913) ; SOUZY-LA-BRICHE, ""les frères"", n°218 (1893-1926) ; TORFOU, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU,n° 390 (1904-1917) ; LE VAL SAINT GERMAIN, ""société de secours mutuel du VAL-SAINT-GERMAIN"", n°316 (1901-1912) ; VAUHALLAN, ""l'Orphéon"", n°107 (1864-1912), VERRIERES-LE-BUISSON, ""Saint-Jean l'évangéliste, n°94 (1863-1929), ""Mutualité scolaire de retraite"" n°359 (1903-1917).

    Date

    1862-1929

    Cote

    4X/11

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

    Date

    1805-1952

    Cote

    2X/22

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

    Date

    2007-2016

    Cote

    2737W/181

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  4. Résultat n°4

    WISSOUS ; SOISY-SUR-SEINE le 7 mars ; TORFOU ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; LINAS le 6 juin 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/136

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • WISSOUS ; SOISY-SUR-SEINE le 7 mars ; TORFOU ; PARAY-VIEILLE-POSTE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  5. Résultat n°5

    Route nationale RN20, aménagement de carrefours : aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux signalisation, 1/200e, modifié 1969 ; implantation de bordure, profil en travers, non daté ; plan ex carrefour sud AVRAINVILLE, non daté ; RN20, plans de divers carrefours, non datés RN20, élargissement de la chaussée et recalibrage de la plateforme entre les PK19365 au PK 2400, territoires communaux d'AVRAINVILLE et BOISSY-SOUS-SAINT-YON, plan au 1/500e, non daté ; plan de la propriété de M. Lagauche cédée par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, 1/500e, mai 1959 ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LINAS et d'ARPAJON entre les PK 13071 et 16020, enquête parcellaire dans la commune d'ARPAJON, plan parcellaire, 1/500e, non daté ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, projet de division, 1/1250e, mars 1959 ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de M. Dege cédée par M. Lagauche, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, plan, 1/1500e, novembre 1962 ; plan rue de Chanteloup, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, non daté ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, non daté ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de LINAS entre les PK 5902 et 11669, enquête parcellaire dans la commune de MONTLHERY, plan parcellaire, 1/500e, décembre 1954 ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, projet d'exécution, plan d'ensemble, mars 1971 ; RN20 carrefour de la montagne, plan, 1/200e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour avec le CD19E, coupes types, 1/100e, non daté ; RN 20, aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux, 1/200e, non daté ; RN 20, Le Bas de TORFOU du PK 21800 à 22850, non daté ; RN20, déviation de LINAS PK 11577 à 13071, projet d'exécution, profil en long, 1/000e, non daté ; RN20 carrefour de la montagne, profil en long, 1/500e, non daté ; RN20 commune de LINAS, aménagement du carrefour nord, 1/200e non daté ; éclairage du carrefour RN20 et CD99, côte de TORFOU, plan au 1/500e, non daté ; projet d'installation de feux de signalisation aucarrefour RN20 et CD, plan au 1/500e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour du CD26, non daté.

    Date

    1954-1971

    Cote

    2500W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Route nationale RN20, aménagement de carrefours : aménagement...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers TORFOU (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/475

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LEUVILLE, DOURDAN, LEUDEVILLE, VARENNES JARCY, MORANGIS, SAINT MICHEL, TORFOU, CHAMPMOTTEUX (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/377

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/352

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SIVOA, TORFOU, VARENNES-JARCY, SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/121

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SIVOA,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/19

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  11. Résultat n°11

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  12. Résultat n°12

    Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES Nord : rôles généraux de la taxe professionnelle, communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS (2), BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS (2), CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (2), JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY (2), ORMOY-LA-RIVIERE (3), PUISELET-LE-MARAIS, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2151W/2

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2151W/1

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°516 : rejets d'eaux usées pour la station d'épuration de TORFOU ; n°520 : curage bassin de VILLEJUST - SIAHVY ; n°511 : recyclage agricole des boues de la station d'épuration de BAULNE - Générale des eaux ; n°505 : recyclage agricole des boues par la commune de CORBREUSE ; n°504 : rejet EP de la résidence de tourisme - SNC NORD Mérantaise ; n°514 : rejet des eaux pluviales ZAC des concessions à LIMOURS-EN-HUREPOIX - SNC Foncier Conseil ; n°536 : réalisation d'un forage de reconnaissance - SI des eaux d'ANGERVILLIERS ; n°590 : rejet des eaux pluviales à LARDY - Conseil Général de l'Essonne.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers nature : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE. Dossiers sites et paysages : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE, PC Mme LAPIERRE à VAUHALLAN, PC M.COULOIGNIER à VAUHALLAN, PC M.GRESSIER à VAUHALLAN, PC M.AVENET à VAUHALLAN, PC M.LEDOUX à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Mme NAYRAC à CHAMARANDE, PC M.DA CUNHA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.YOUNG à TORFOU, M.MARTINS, autorisation de défrichement et PC à JANVILLE-SUR-JUINE (6 mars 2008). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité QUADRI, CHAM, JAMAIN, COUSIN, PECHON, SEURRE, KERSANI (17 juin 2008).

    Date

    2008

    Cote

    2136W/16

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage (25 novembre 2004), certificats de capacité LOVY, SAVARD, GAILLARD, LIMMOIS, BESNIER, LEBLANC, BAILLY, PREVOT-JULLIARD, autorisations d'ouverture CEA BRUYERES-LE-CHATEL et M.LOUVARD (Institut Curie). Dossiers sites et paysages (3 décembre 2004) : commune de YERRES, PD et PC restauration Ferme Ornée, Parc Caillebotte, PD M.GUILLAUME à LARDY, PC Ets KOENIGSWARTER à JANVILLE-SUR-JUINE, PC mod M.FRANCIOSA à BIEVRES, PC mod M.GIORGI à VAUHALLAN, PD et PC CNRS Ile-de-France Sud - Domaine de Launay, PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Dossiers sites et paysages (15 mars 2005): PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC mod Mme BUENO à BIEVRES, PC M.POUPINEL à TORFOU, PC M.ROBIN à LARDY, proposition de déclassement partiel du Domaine de Launay à ORSAY. Dossiers sites et paysages (31 mai 2005): PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, PC M.RICHARD à ITTEVILLE, PC M.JAHIER à ITTEVILLE, PC M.FOULON à ITTEVILLE, PC M.FRONTICE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PD et PC M.DUPERRIER à TORFOU.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2136W/8

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

    Date

    1927-1999

    Cote

    2119W/18

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Remembrement rural - SAULX-LES-CHARTREUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1959) ; SAINT-YON avec extension sur le territoire de la commune d'EGLY : procès-verbal des opérations de remembrement (1995) ; TORFOU avec extension sur le territoire des communes d'AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, LARDY : procès-verbal des opérations de remembrement (1989), VALPUISEAUX (1957).

    Date

    1957-1995

    Cote

    2117W/9

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - SAULX-LES-CHARTREUX : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Remembrement de la commune de TORFOU : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1987), rapport de l'inspecteur (manuscrit, sd), registres des réclamations (1987-1988), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (18 février 1987, 26 mai 1987, 17 octobre 1988), avis d'enquête sur le projet (1988), classement, évaluation des parcelles comprises dans le périmètre (1987), étude d'impact de remembrement (1987), 6 plans de projet de remembrement (1988-1989), 6 plans de classement des terres (1987).

    Date

    1985-1988

    Cote

    2108W/13

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement de la commune de TORFOU : Renseignements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

    Date

    1982-1992

    Cote

    2016W/16

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Habitations : certificats de conformité pour les communes S à W.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/559

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  22. Résultat n°22

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Se à W).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/488

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  23. Résultat n°23

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de SAINT-GER à VA.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/407

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Etablissements classés pour les communes P à T.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/399

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes P à T.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  26. Résultat n°26
    Plans minutes de conservation : TORFOU : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1929-1931), sections A, B, C1, ech. 1/2500 (1929-1931) ; section C2, ech. 1/2500 (1929-1976), NB et couleur, papier, 105x80 [5 plans].

    5 medias

    Plans minutes de conservation : TORFOU : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1929-1931), sections A, B, C1, ech. 1/2500 (1929-1931) ; section C2, ech. 1/2500 (1929-1976), NB et couleur, papier, 105x80 [5 plans].

    Date

    1931-1976

    Cote

    2002W/85

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : TORFOU : tableau d'assemblage,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/25

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/15

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/9

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 599 à 635 SOISY-SUR-ECOLE à VAUHALLAN (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/15

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/132

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8289 AVRAINVILLE (2004) ; n°24504 LEUDEVILLE (1998) ; n°24916 ETRECHY (1999) ; n°25125 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'Etampes (SIARE) (1999) ; n°24918 TORFOU (1999).

    Date

    1998-2004

    Cote

    1919W/49

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35
    TORFOU, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1931, Ech. 1/5000 ; plans des section A, 1931, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, ZD, 1989, Ech. 1/2000, section AB, 1990, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    7 medias

    TORFOU, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1931, Ech. 1/5000 ; plans des section A, 1931, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, ZD, 1989, Ech. 1/2000, section AB, 1990, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    Date

    1931-1990

    Cote

    1890W/85

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • TORFOU, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/12

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - VIRY-CHATILLON.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/8

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/4

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-HILAIRE ; SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU ; VALPUISEAUX ; VILLECONIN ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/7

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE - VAYRES-SUR-ESSONNE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/11

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  42. Résultat n°42

    AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Taxe d'habitation.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/43

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Taxe d'habitation.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/42

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Impôt sur le revenu.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/38

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETAMPES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Impôt sur le revenu.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/37

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, TORFOU - Taxe d'habitation et taxe foncière.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/27

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    ORMOY-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE- SUR- AUVERS. - Taxe d'habitation.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/9

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ORMOY-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VILLECONIN,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  48. Résultat n°48

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/10

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de SAVIGNY-SUR-ORGE à YERRES.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/6

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de TORFOU, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/304

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de TORFOU,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/957

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Fichier Rivoli de SACLAS au VAL-SAINT-GERMAIN, année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/954

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fichier Rivoli de SACLAS au VAL-SAINT-GERMAIN, année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Etats de section sur liste : TORFOU : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/921

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : TORFOU : année 1988.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Matrices cadastrales mécanographiées : TORFOU : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/803

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : TORFOU : feuillets...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Matrices cadastrales mécanographiées : SOUZY-LA-BRICHE et TORFOU : début à fin.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/649

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : SOUZY-LA-BRICHE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Matrices cadastrales de rénovation : TORFOU : début à fin et comptes supprimés.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/462

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : TORFOU : début...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Fiches 6003 Etats de section. - TORFOU : section C 200 à fin ; VALPUISEAUX : début à section D.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/163

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - TORFOU : section C...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Fiches 6003 Etats de section. - SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU : début à section C 199.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/162

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, /VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/31

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  61. Résultat n°61

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/21

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  62. Résultat n°62

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/12

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAINT-AUBIN à YERRES, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/22

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAINT-AUBIN...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAVIGNY-SUR-ORGE à YERRES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/14

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAVIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS (suite) à YERRES, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1557W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  69. Résultat n°69

    MONTGERON. - M. VIGNE Hubert : permis de construire 91 - 65 - 37771 (1965). BRUNOY. - M. ROZEMBLAT : permis de construire 91 - 65 - 37772 (1965) ; société Terre et Famille : permis de construire 91 - 65 - 37773 (1965) ; M. PINEL Emile : permis de construire 91 - 65 - 37774 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. MARTY Marcel : permis de construire 91 - 65 - 37775 (1965). BOURAY-SUR-JUINE. - M. LANGLOIS Paul : permis de construire 91 - 65 - 37776 (1965). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. PEIXOTO Maria : permis de construire 91 - 65 - 37777 (1965). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - M. MARQUES Manuel : permis de construire 91 - 65 - 37778 (1965). MONTGERON. - M. SOIVE André : permis de construire 91 - 65 - 37779 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 37780 (1965). DRAVEIL. - M. LE FEVRE Claude : permis de construire 91 - 65 - 37781 (1965). BRUNOY. - M. LARROQUE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 37782 (1965) ; M. GALLAND André : permis de construire 91 - 65 - 37783 (1965) ; M. PASSELANDE Jean : permis de construire 91 - 65 - 37784 (1965) ; M. MOYON Georges : permis de construire 91 - 65 - 37785 (1965). TORFOU. - M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37786 (1965) ; M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37787 (1965) ; M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37788 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1206

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MONTGERON. - M. VIGNE Hubert : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    MONTGERON. - M. PY Jean : permis de construire 91 - 65 - 38745 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. GREGOIRE Jean : permis de construire 91 - 65 - 38751 (1965). FONTENAY-LE-VICOMTE. - M. BONNAUD : permis de construire 91 - 65 - 38752 (1965). BRUNOY. - M. THIALON Jean Edouard : permis de construire 91 - 65 - 38753 (1965) ; M. VANDEKERKHOVE Charles : permis de construire 91 - 65 - 38754 (1965) ; M. ROBERT André : permis de construire 91 - 65 - 38755 (1965). YERRES. - M. DUBUC Gérard : permis de construire 91 - 65 - 38756 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. LUTINIER Jacques : permis de construire 91 - 65 - 38757 (1965). ITTEVILLE. - M. GREAUD Michel : permis de construire 91 - 65 - 38758 (1965). TORFOU. - M. CHERRIERE Claude : permis de construire 91 - 65 - 38759 (1965). SOISY-SUR-ECOLE. - M. PERRET Jean : permis de construire 91 - 65 - 38760 (1965). BRUNOY. - M. JAUDET André : permis de construire 91 - 65 - 38761 (1965). YERRES. - M. VETIER et LARME : permis de construire 91 - 65 - 38762 (1965) ; M. SANSONE Romano : permis de construire 91 - 65 - 38763 (1965). VALPUISEAUX. - M. DURAND Louis : permis de construire 91 - 65 - 38764 (1965). RIS-ORANGIS. - M. LEDUC Albert : permis de construire 91 - 65 - 38771 (1965). MONTGERON. - M. EXPOSITO Michel : permis de construire 91 - 65 - 38772 (1965). BRUNOY. - M. TERPEREAU Albert : permis de construire 91 - 65 - 38773 (1965) ; M. LARRIBIERE Paul : permis de construire 91 - 65 - 38774 (1965). YERRES. - M. JEUFFROY Henri : permis de construire 91 - 65 - 38778 (1965) ; M. ANGOT Paul : permis de construire 91 - 65 - 38779 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. LEIPP Jean Edouard : permis de construire 91 - 65 - 38780 (1965) ; M. MARTIN et DELIN : permis de construire 91 - 65 - 38781 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1167

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MONTGERON. - M. PY Jean : permis de construire 91 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    DRAVEIL. - M. CAPRON Gaetan : permis de construire 91 - 65 - 37050 (1965). BRUNOY. - M. ROZENCXAJQ Judel : permis de construire 91 - 65 - 37051 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CAHVAUDRA Lucien : permis de construire 91 - 65 - 37061 (1965). DRAVEIL. - M. MENARD Marguerite : permis de construire 91 - 65 - 37062 (1965) ; M. NOEL Armand : permis de construire 91 - 65 - 37063 (1965) ; M. MAGNE Daniel : permis de construire 91 - 65 - 37064 (1965). BRUNOY. - M. FEMINIER Raymond : permis de construire 91 - 65 - 37065 (1965) ; M. TESSIER : permis de construire 91 - 65 - 37066 (1965). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. KARG Jean louis : permis de construire 91 - 65 - 37067 (1965). MENNECY. - M. CARLIER Ursmar : permis de construire 91 - 65 - 37068 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GEVAUDAN Jacques : permis de construire 91 - 65 - 37069 (1965). VIDELLES. - M. PINCET Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37070 (1965) ; M. DARDANT Emile : permis de construire 91 - 65 - 37071 (1965). LARDY. - M. BRUN Louis : permis de construire 91 - 65 - 37072 (1965). TORFOU. - M. BONNET Suzanne : permis de construire 91 - 65 - 37073 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. MARIE Jacques : permis de construire 91 - 65 - 37085 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1145

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • DRAVEIL. - M. CAPRON Gaetan : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. DELAVACQUERIE Michel : permis de construire 91 - 65 - 38671 (1965) ; M. ROLLIN Edmé : permis de construire 91 - 65 - 38672 (1965) ; M. PIASKOWSI Jean Paul : permis de construire 91 - 65 - 38673 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. GODIN Marie Louise : permis de construire 91 - 65 - 38681 (1965). DRAVEIL. - M. MONNOT Claude : permis de construire 91 - 65 - 38682 (1965) ; Compagnie Des Sablières de La Seine : permis de construire 91 - 65 - 38683 (1965) ; M. LIST Roger : permis de construire 91 - 65 - 38684 (1965). TORFOU. - M. GRINGAULT Jeany : permis de construire 91 - 65 - 38685 (1965). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - M. CORNET Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38686 (1965). MONTGERON. - M. REAU : permis de construire 91 - 65 - 38698 (1965). ITTEVILLE. - M. DAVIATTE Charles : permis de construire 91 - 65 - 38699 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. GRILLOT Serge : permis de construire 91 - 65 - 38700 (1965) ; M. PERDIGEON Raymond : permis de construire 91 - 65 - 38701 (1965) ; M. LE CARPENTIER Jean : permis de construire 91 - 65 - 38702 (1965). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Société coopérative d'habitations à loyer modéré (HLM) du Bouchet : permis de construire 91 - 65 - 38703 (1965). RIS-ORANGIS. - M. DE BUS Maurice : permis de construire 91 - 65 - 38709 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/903

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. DELAVACQUERIE Michel : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    TORFOU. - M. BONNET : permis de construire 91 - 65 - 37995 (1965). DRAVEIL. - M. BONNEFOI Auguste : permis de construire 91 - 65 - 37996 (1965). BRUNOY. - M. REGNAULT Jules : permis de construire 91 - 65 - 37997 (1965). MONTGERON. - M. MOREL Guy : permis de construire 91 - 65 - 37998 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. AMALRIC Raymond : permis de construire 91 - 65 - 38003 (1965). YERRES. - M. SATURNIN Henri : permis de construire 91 - 65 - 38004 (1965). RIS-ORANGIS. - M. HALIC Mathias : permis de construire 91 - 65 - 38005 (1965). RIS-ORANGIS. - M. BARRE Raymond : permis de construire 91 - 65 - 38006 (1965). MILLY-LA-FORET. - M. BABILOTTE Paul : permis de construire 91 - 65 - 38016 (1965). CHAMARANDE. - M. LEMOINE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 38017 (1965). CROSNE. - M. GRANDJANNET Jacques : permis de construire 91 - 65 - 38018 (1965). COURANCES. - M. D'OLIVEIRA Jean : permis de construire 91 - 65 - 38019 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. HAMELS Guillaume : permis de construire 91 - 65 - 38020 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. VERDIER Jeanine : permis de construire 91 - 65 - 38021 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - Consorts CHARBONNEAU : permis de construire 91 - 65 - 38022 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. COURREAU Roger : permis de construire 91 - 65 - 38023 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. DUBOZ Jean : permis de construire 91 - 65 - 38024 (1964). CORBEIL-ESSONNES. - M. CAUSSE Lucien : permis de construire 91 - 65 - 38025 (1965). EVRY-PETIT-BOURG. - M. PRINGARBE Réginald : permis de construire 91 - 65 - 38026 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. VOILE Michel : permis de construire 91 - 65 - 38027 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. ABRAHAM Alphonse : permis de construire 91 - 65 - 38028 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. PETOIN Raymond : permis de construire 91 - 65 - 38029 (1965).

    Date

    1964-1965

    Cote

    1553W/864

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • TORFOU. - M. BONNET : permis de construire 91 - 65...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. PINCHAULT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 37469 (1965). BRUNOY. - M. AMIGAULT André : permis de construire 91 - 65 - 37470 (1965). ITTEVILLE. - M. JAVOY Guy : permis de construire 91 - 65 - 37471 (1965). ITTEVILLE. - M. MERILLON Rémi : permis de construire 91 - 65 - 37472 (1965). TORFOU. - M. DEBEER Jean : permis de construire 91 - 65 - 37473 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. GONDOIN Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37474 (1965). YERRES. - M. EMERY Léon : permis de construire 91 - 65 - 37475 (1965). MONTGERON. - M. DUPUY Alain : permis de construire 91 - 65 - 37476 (1965). MONTGERON. - M. PELARD Jean : permis de construire 91 - 65 - 37477 (1965). MONTGERON. - M. CLEMENT Raymond : permis de construire 91 - 65 - 37478 (1965). YERRES. - M. LANCIEN Gérard : permis de construire 91 - 65 - 37480 (1965). YERRES. - M. BAISEMAIN Henri : permis de construire 91 - 65 - 37481 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. CORDEAU Aimé : permis de construire 91 - 65 - 37482 (1965). MONTGERON. - M. TROUILLET Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37483 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. CHAULET Théophile : permis de construire 91 - 65 - 37484 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. BEMER - OUDY : permis de construire 91 - 65 - 37485 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. GUERIN Odette : permis de construire 91 - 65 - 37486 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. CHINAZZO Frédéric : permis de construire 91 - 65 - 37487 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. CROIXMARIE Jacques : permis de construire 91 - 65 - 37488 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. VITELLA Yvon : permis de construire 91 - 65 - 37489 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. WINISKY Daniel : permis de construire 91 - 65 - 37490 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/753

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. PINCHAULT Maurice : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    BURES-SUR-YVETTE. - Société civile immobilière (SCI) Résidence de la Guyonnerie : permis de construire 91 - 64 - 68942 (1964). TORFOU. - Permis de construire 91 - 64 (1964-1966). BURES-SUR-YVETTE. - M. DIOT : permis de construire 91 - 64 - 74623 (1964).

    Date

    1964-1966

    Cote

    1553W/583

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BURES-SUR-YVETTE. - Société civile immobilière (SCI)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Installations classées. - TIGERY : usine d'ordures ménagères ; TORFOU : Leclerc ; VAL ST GERMAIN : Palewski ; VARENNES-JARCY : Chastang, club hippique Zarnowski, décharge, Delauney, Diependale, Jaunet, Legagneux, Mayard, Sénart paysages, SMB moto = Magnier, Foulquier, VAYRES : FECIT ; VERT LE GRAND : auto méca, Charles, ELF Aquitaine (autorisation temporaire) ; Nain, Intrafor, Funbox, fourrière départementale, Salot - Lemozo, Sarrola = Destrem = les Porcherons = Legendre = Brazeux.

    Date

    1951-1998

    Cote

    1540W/59

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - TIGERY : usine d'ordures...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Réseau routier à SAVIGNY-SUR-ORGE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-LE-ROI, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEMOISSON, VIRY-CHATILLON et WISSOUS, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

    Date

    1941-1962

    Cote

    1502W/1911

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier à SAVIGNY-SUR-ORGE, SOISY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    Route Nationale 20, opération de sécurité. - Carrefour avec le CD99 à TORFOU (lieu-dit ''le jubilé''), aménagement : notice explicative, plan de situation avant et aprés les travaux, diagramme des accidents.

    Date

    1961-1970

    Cote

    1502W/1158

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20, opération de sécurité. - Carrefour...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Route Nationale 20, opération de sécurité. - Eclairage des grands axes routiers (la Grange aux Cercles sur la section PARIS-MONTLHERY ). CD99 à TORFOU : soumission, cahier des prescriptions spéciales, plan général, bordereau des prix, détail estimatif.

    Date

    1967-1970

    Cote

    1502W/1152

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20, opération de sécurité. - Eclairage...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Routes nationales, départementales et vicinales. - BALLANCOURT, BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMPCUEIL, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MONDEVILLE, ORVEAU, SAINT-VRAIN, TORFOU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES et VILLENEUVE-SUR-AUVERS, affaires générales : plans et correspondance.

    Date

    1942-1951

    Cote

    1502W/1142

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes nationales, départementales et vicinales. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)