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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2159W/2427
Date
s.d
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
PLAN
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER...
2
Cote
1919W/12
Date
1997-2004
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCEUIL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, CORBREUSE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
3
Cote
1919W/68
Date
2002-2005
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, MOLIERES (LES), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ET DE L ASSAINISSEMENT DE BOUTIGNY ET VAYRES-SUR-ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL ASSAINISSEMENT LARDY BOURAY JANVILLE, CHEPTAINVILLE, PUSSAY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
4
Cote
819W/11
Date
1965
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

  • Syndicat du Hurepoix, déclaration d'utilité publique...
5
Cote
2492W/10
Date
2005-2010
Lieu
BOISSY-LE-CUTTE, ARPAJON Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, PUSSAY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Dossiers de subvention d'investissement concernant...
6
Cote
2159W/2452
Date
1994
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
PLAN
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 05 : Schema Implantation du réseau...
7
Cote
2159W/2441
Date
1988
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
PLAN
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 12 : Projet d'installation du réseau...
8
Cote
2776W/32/2
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
  • Dossier 1.
9
Cote
2518W/1
Date
1998-2006
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation...
10
Cote
2159W/2440
Date
1990
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
PLAN
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 11 : réseau d'eau potable du SIER du...
11
Cote
2159W/2454
Date
1994
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
PLAN
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 07 : Schema d'equipement du réseau...
12
Cote
2776W/33/1
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
  • Dossier 2.
13
Cote
2159W/2437
Date
1993
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
PLAN
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 08 : Plan réseau d'eau potable du SIER...
14
Cote
1194W/27
Date
1980-1983
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETIOLLES, DOURDAN Commune, BUNO-BONNEVAUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LINAS, ARPAJON Commune, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, JUGEMENT
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales...
15
Cote
2159W/2458
Date
s.d
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
PLAN
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau...
16
Cote
1119W/2
Date
1938-1965
Lieu
HUREPOIX (LE), SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal...
17
Cote
2595W/5
Date
2007-2011
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, CORBREUSE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE DE LA REGION D ANGERVILLIERS, VILLECONIN
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Aménagement des eaux : dossiers de subvention SIE Région...
18
Cote
2159W/2434
Date
1988
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
PLAN
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 05 : Plan d'ensemble du réseau d'eau...
19
Cote
2159W/2431
Date
1990
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
PLAN
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 02 : réseau d'eau potable du SIER du...
20
Cote
2159W/2448
Date
1997
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
PLAN
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 01 : Usine de traitement des eaux...