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Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°12740 syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL et environs (SI) (2000) ; n°23829 syndicat intercommunal des eaux de la region du Hurepoix (SIE) (1997) ; n°14027 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14002 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14015 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14003 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°35481 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2002) ; n°35944 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l'Ecole (SIE) (2003) ; n°8275 CORBREUSE (2004) ; n°8261 CORBREUSE (2004).

1919W/12

1997-2004

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, CORBREUSE

dossier de procédure

Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

2016W/18

1991-1998

EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, CORBREUSE, VILLE-DU-BOIS (LA), VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE CORBEIL-ESSONNES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE INFERIEURE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE LA VILLE DU BOIS

délibération, note, texte officiel

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21401 ORSAY (2004) ; n°34448 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2002) ; n°13359 syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée supérieure de l'Ecole (SIA) (2003) ; n°13362 JUVISY-SUR-ORGE (2003) ; n°28901 BOISSY-LE-CUTTE (2001) ; n°22477 syndicat intercommunal des eaux de PLESSIS-SAINT-BENOIST (2004) ; n°22481 syndicat intercommunal des eaux de PLESSIS-SAINT-BENOIST (2004) ; n°21328 syndicat intercommunal des eaux de la rivière Juine (2004) ; n°39611 ORMOY (2004).

1919W/66

2001-2004

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, ORSAY Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-LE-CUTTE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE DE PLESSIS-SAINT-BENOIST, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, ORMOY-LA-RIVIERE

dossier de procédure

SOISY-SUR-SEINE. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°84. District de MILLY-LA-FORET. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°190. YERRES. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°83. Syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée de l'Ecole (SIA). - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°184.

1078W/108

1982

YERRES Commune, SOISY-SUR-SEINE, MILLY-LA-FORET Commune, ECOLE (BASSIN DE L), MONTGERON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE

marché public

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : modification de récépissé n° 91-2007-00040 STE PROMO GERIM ; n°91-2008-00039 : mise à jour du plan d'épandage des boues de MILLY-LA-FORET par la SI DE LA VALLEE SUP DE L'ECOLE ; n°91-2008-00038 : plan d'épandage agricole des boues du VAL-SAINT-GERMAIN par la SI DU VAL ST CYR ; n°91-2008-00037 : rejet des eaux pluviales à BALLAINVILLIERS par la SAS DES HAUTS FRESNAIS (1er octobre - 1er décembre 2008).

2137W/34

2008

MILLY-LA-FORET Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BALLAINVILLIERS

déclaration

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39879 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée Ecole (2004) ; n°21323 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004) ; n°18977 syndicat intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2002) ; n°35949 syndicat intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°35950 syndicat intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°22211 OLLAINVILLE (2005) ; n°8257 syndicat intercommunal des eaux du Plateau Beauce (2004).

1919W/61

2002-2005

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, OLLAINVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE

dossier de procédure

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°544 : réalisation d'un forage à LEUDEVILLE - INRA - Dossier ICPE ; n°623 : rejet des eaux pluviales autoroute A10/route départementale RD36 à PALAISEAU - Direction Départementale de l'Equipement de l'Essonne ; n°624 : rejet des eaux pluviales et des eaux usées à DOURDAN - Société SARL du Moulin Dourdan Choiselier ; n°630 : extension de la station d'épuration de BOISSY-LA-RIVIERE ; n°629 : création d'un forage de reconnaissance à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; n°602 (91-2006-00053) : modification des rejets des eaux pluviales à EPINAY-SUR-ORGE - Société GHCM syndic de coproprieté ; n° 562 : réhabilitation du secteur de l'ancien site du triton à YERRES - SIARV ; n° 622 : travaux d'aménagement hydraulique - Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORET ; n°621 : création d'un forage de reconnaissance à VIDELLES - SIE vallée de l'Ecole ; n°617 : plan d'épandage de la STEP - commune de SOISY-SUR-ECOLE.

2137W/13

2002-2009

LEUDEVILLE, PALAISEAU Commune, DOURDAN Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, EPINAY-SUR-ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE

déclaration

L'Orge, une vallée vivante

PBR/1601

1982

ORGE (VALLEE DE L), JUVISY-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE

brochure

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21895 AUVERS-SAINT-GEORGES (2000) ; n°21844 syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée supérieure de l'Ecole (SIA) (2004) ; n°36142 MILLY-LA-FORET (2002) ; n°12414 CORBREUSE (2002) ; n°18054 ANGERVILLE (2001).

1919W/13

2000-2004

AUVERS-SAINT-GEORGES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBREUSE, ANGERVILLE

dossier de procédure

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°23717 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°21390 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°35965 GOMETZ-LA-VILLE (2006) ; n°24816 LA VILLE DU BOIS (2006) ; n°24852 VIRY-CHATILLON (2006) ; n°22479 syndicat intercommunal des eaux de la vallée de l'Ecole (SIE) (2006) ; n°22202 LA FORET SAINTE CROIX (2006) ; n°22478 syndicat intercommunal des eaux du Plateau Beauce (SIE) (2006).

1919W/71

2006

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, GOMETZ-LA-VILLE, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE

dossier de procédure

ETIOLLES. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°155. QUINCY-SOUS-SENART. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°65. BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°172. Syndicat intercommunal (SI) de la Vallée de l'Ecole. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°154.

1078W/113

1982

ETIOLLES, QUINCY-SOUS-SENART, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ECOLE (BASSIN DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE

marché public

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°576 : rejet des eaux pluviales à FLEURY-MEROGIS - Agence de maîtrise d'ouvrage ministère de la Justice ; n°575 : régularisation d'une station de prélèvement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - EARL des Grands Champs ; n°573 : plan d'épandage des boues sur la commune de MEROBERT ; n°572 : rejet des eaux pluviales à GIF-SUR-YVETTE - SEDAF Construction ; n°567 : étude préalable au plan d'épandage des boues à MILLY-LA-FORET - SIAV de l'Ecole ; n°565 : étude préalable au plan d'épandage à MAISSE - SIA de la moyenne Vallée de l'Essonne ; n°566 : aménagement du lotissement à GOMETZ-LE-CHATEL - Foncière de la vallée de Chevreuse ; n°579 : épandage des boues par la commune d'ETRECHY.

2137W/18

2002-2009

FLEURY-MEROGIS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, MEROBERT, GIF-SUR-YVETTE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, MAISSE, ESSONNE (COURS D EAU), CHEVREUSE (VALLEE DE), GOMETZ-LE-CHATEL, ETRECHY Commune

déclaration