Filtrer les résultats
Multimédias
  • 565
  • 125
Période
  • 1
  • 3
  • 4
  • 4
  • 6
  • 12
  • 30
  • 134
  • 509
  • 60
Nom de l'inventaire
  • 62
  • 34
  • 29
  • 22
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 690
  • 167
  • 150
  • 139
  • 133
Afficher plus
Typologies
  • 78
  • 57
  • 48
  • 43
  • 38
Afficher plus
Sujets
  • 483
  • 106
  • 61
  • 58
  • 44
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus

690 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ""Société des sapeurs-pompiers de SAINT-CYR- et FONTAINE-LA-RIVIERE"", n°235 (1895-1963) SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", ""société de secours mutuel de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", n°81 (1864-1926) ; SAINT-ESCOBILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", SAINT-ESCOBILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°470 (1908-1917) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ""société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers (1885) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ""société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°184 (1875 - 1920) ; SAINT-VRAIN, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°204 (1889-1929), ""union familiale"", n°400 (1905-1915) ; SAULX-LES-CHARTREUX, ""société de secours mutuel de SAULX-LES-CHARTREUX"", n° 32 (1853 - 1931) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, ""société de secours mutuel de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°336 (1912-1918), ""Caisse mutuelle et de retraite de SAVIGNY-SUR-ORGE"", n°480 (1908-1918) ; SOISY-SUR-ECOLE, ""Société de secours mutuel de SOISY-SUR-ECOLE n°71 (1862-1925) ; SOISY-SUR-SEINE, ""société de secours mutuel de SOISY-SUR-ETIOLLES"" n°112 (1868-1926), ""Mutualité scolaire de SOISY-SUR-ETIOLLES"", n°513 (1912-1913) ; SOUZY-LA-BRICHE, ""les frères"", n°218 (1893-1926) ; TORFOU, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU,n° 390 (1904-1917) ; LE VAL SAINT GERMAIN, ""société de secours mutuel du VAL-SAINT-GERMAIN"", n°316 (1901-1912) ; VAUHALLAN, ""l'Orphéon"", n°107 (1864-1912), VERRIERES-LE-BUISSON, ""Saint-Jean l'évangéliste, n°94 (1863-1929), ""Mutualité scolaire de retraite"" n°359 (1903-1917).

    Date

    1862-1929

    Cote

    4X/11

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

    Date

    1805-1952

    Cote

    2X/22

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/14

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/3

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    TRAVAUX PUBLICS DU SOISY (Soisy-sur-Ecole).

    Date

    2004

    Cote

    3239W/559

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • TRAVAUX PUBLICS DU SOISY (Soisy-sur-Ecole).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  9. Résultat n°9

    N°2013-03960 : travaux d'urgence sur la filière boues de la STEP à Soisy-sur-Ecole.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3170W/169

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2013-03960 : travaux d'urgence sur la filière boues...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°2009-06607 : schéma directeur d'assainissement (SDA) de Soisy-sur-Ecole.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3170W/168

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2009-06607 : schéma directeur d'assainissement (SDA)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

    Date

    2015-2016

    Cote

    3129W/25

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  12. Résultat n°12

    N° 132 De oliveira Soisy-sur-école 91840.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/28/3

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N°130-137.
    • N° 132 De oliveira Soisy-sur-école 91840.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    N°34 La ferme de soisy Soisy-sur-école 91840.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/3

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
    • N°34 La ferme de soisy Soisy-sur-école 91840.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/25 GRIGNY, n°86/26 CHAMPCUEIL - CHEVANNES-AUVERNAUX (octobre 1986) ; n°86/27 COURCOURONNES, n°86/28 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/29 VILLEJUST, n°86/30 MASSY, n°86/31 CHAMPLAN (novembre 1986) ; n°86/37 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°86/35 VILLIERS-SUR-ORGE, n°86/36 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/34 DOURDAN, n°86/32 VERRIERES-LE-BUISSON (décembre 1986 ; n°86/31 SOISY-SUR-ECOLE, n°86/29 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (octobre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2657W/48

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/01 SAULX-LES-CHARTREUX (janvier 1986) ; n°86/02 CHAMPLAN, n°86/03 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°86/04 LONGJUMEAU, n°86/05 SOISY-SUR-ECOLE (février 1986) ; n°86/06 VERRIERES-LE-BUISSON, n°86/07 FORGES-LES-BAINS (mars 1986). Jugements d'indemnisation n°85/58, n°85/59, n°85/60, n°85/61, n°86/01 (janvier 1986) ; n°86/02 (février 1986) ; n°86/05 (mars 1986) ; n°86/06 (avril 1986). Jugements en appel n°86/01, n°86/02 (février 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2657W/44

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/352

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SOISY-SUR-ECOLE, ORSAY, SAINTRY-SUR-SEINE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/329

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

    Date

    1997-2006

    Cote

    2359W/48

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Centre de secours de SOISY-SUR-ECOLE, dossier de recolement plans (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2246W/156

    • Contexte : AMENAGEMENT DES CENTRES DE SECOURS

    • Centre de secours de SOISY-SUR-ECOLE, dossier de recolement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/19

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  21. Résultat n°21

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan n°599 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à SOISY-SUR-ECOLE (08/02/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/2182

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°599 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°544 : réalisation d'un forage à LEUDEVILLE - INRA - Dossier ICPE ; n°623 : rejet des eaux pluviales autoroute A10/route départementale RD36 à PALAISEAU - Direction Départementale de l'Equipement de l'Essonne ; n°624 : rejet des eaux pluviales et des eaux usées à DOURDAN - Société SARL du Moulin Dourdan Choiselier ; n°630 : extension de la station d'épuration de BOISSY-LA-RIVIERE ; n°629 : création d'un forage de reconnaissance à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; n°602 (91-2006-00053) : modification des rejets des eaux pluviales à EPINAY-SUR-ORGE - Société GHCM syndic de coproprieté ; n° 562 : réhabilitation du secteur de l'ancien site du triton à YERRES - SIARV ; n° 622 : travaux d'aménagement hydraulique - Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORET ; n°621 : création d'un forage de reconnaissance à VIDELLES - SIE vallée de l'Ecole ; n°617 : plan d'épandage de la STEP - commune de SOISY-SUR-ECOLE.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA TAMARIS (direction des relations sociales, groupe Acco) à EVRY, SARL TEA (Transports Européens d'Automobiles) LA NORVILLE et TEA PARIS à FLEURY-MEROGIS, SA TECHNICATOME (centre d'études de Saclay) à GIF-SUR-YVETTE, Pharmacie du Théâtre à LONGJUMEAU, SA THERMO QUEST France Les ULIS, SARL Le TOURELLES (maison de retraite) à MAISSE, SARL TOYS R US (jouets) à LISSES, Société TRAVAUX PUBLICS URBAUNS à BALLAINVILLIERS, SARL TROCUEME 91 (mécanique générale et de précision) à IGNY, Société TROLYT (protections électroniques) à LONGJUMEAU, SA UNITOL à EPINAY-SOUS-SENART, SA VELUX France à MORANGIS, SA VERRERIE D'ART à SOISY-SUR-ECOLE, Société VIRY CENTRE AUTO à VIRY-CHATILLON (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2119W/127

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, SA SALIES à PALAISEAU, SARL SALAMANDRE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SA SANITRA Services (pour l'eau et l'environnement) à MONTGERON, SA SAPEGO (mécanique de précision) à WISSOUS, SARL SAPLI à CORBEIL-ESSONNES, SARL SATIPLUGS (câbles et cordons) à CROSNE, SA SEBO France (matériels, produits d'entretien des tapis et moquettes) à ARPAJON, SARL SED ENSEIGNES à BRETIGNY-SUR-ORGE, SARL SEDI (fibres optiques) à COURCOURONNES, SA SDTPC à DRAVEIL, SA SEMESSONNE (Société d'Économie Mixte d'étude, d'aménagement et de développement de l'Essonne) à EVRY, SARL SEMIO OFFICE à BIEVRES, SA SENIOR FLEXONICS à DOURDAN, SA SERARE (groupe ACCOR, Courtepaille) à EVRY, SA SIHN (Société Internationale des Hotels Novotel) à EVRY, SA SODIMA (électronique informatique) à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA SOPHIC (Caméra photo vidéo son) à MASSY, SA S'PRINT (micro-informatique, photocopieurs, télécopieurs, impression numérique, bureautique professionnelle) à EVRY, SARL STI France à LISSES, SA STMI (Société des Techniques en Milieu Ionisant) à GIF-SUR-YVETTE, SARL SYNOPSE à ORSAY, SA SNS (Systems and Networks Solutions) aux ULIS, SARL TDO (fibre optique) à RIS-ORANGIS, SA TECHNILOG (conseil, ingénierie, assistance) à GRIGNY, SA TEKTRONICS aux ULIS, Société TELLAC APPLICATIONS (édition de logiciels) à BREUILLET, SARL TEXARME (courroies et bandes pour transmissions et manutentions) à BALLANCOURT, Société THETA SCAN aux ULIS, SA TPS (Travaux Publics de Soisy) à SOISY-SUR-ECOLE, SA TRUFFAUT à LISSES, Société TWINSOFT aux ULIS, SARL VARIELEC (variation électronique de puissance courant continu) à VERRIERES-LE-BUISSON, Société Civile de Moyen VIABIO à ATHIS-MONS, Société LE VIEUX CHATEAU à CROSNE, SARL WINTIX aux ULIS (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2119W/120

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA CARMA (vente de contrats d'assurance IARD aux particuliers) à EVRY, société Les CARS MATIGNON à ETAMPES, CCRH (cabinet Conseil en Communication et Relations Publiques) à EVRY, Clinique de l'ISLE à CROSNE, société CLOMEG à CORBEIL-ESSONNES, société COBS ( microinformatique, reprographie, création graphique, photogravure, imprimerie) à MONTGERON, société COCREATE SOFTWARE (développement, distribution et service après vente de produits électroniques de tout genre) et société COLTREGE (étiquettes, systèmes d'étiquetage) à EVRY, Les COMPAGNONS VAUCEL ( métallerie, serrurerie, chaudronnerie, charpente métallique, cloisons amovibles, menuiserie aluminium) à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SA COPELEVAGE (négoce de petits matériels pour l'élevage et l'agriculture) LES ULIS, SA Corderie PRIEUR GUILBERT (fabrication de ficelles] à BREUILLET, SA COSYTEC (développement de logiciels avancés) à ORSAY, société CSEE TRANSPORT (conception, fabrication, installation, vente de systèmes de transport, équipements signalétiques des lignes de chemin de fer) LES ULIS, Groupe DARBONNE à MILLY-LA-FORÊT, société DBLAND LES ULIS, SA DIPROPNEU (commerce de gros de pneumatiques) à BONDOUFLE, SA DUBOCQ (maçonnerie) à EVRY, société DOC'LINE (photocomposition, photogravure, impression) à IGNY, SA DYPO (emballage plastique) SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, EGEME à EPINAY-SUR-ORGE, SA ELEXIENCE à VERRIERES-LE-BUISSON, SARL ELTEC International (commercialisation de cartes informatiques industrielles) à PALAISEAU, Essonne Soudure Tuyauterie Montage (ESTM) à VAUGRIGNEUSE, SARL ETCE (tous corps d'état du bâtiment : plomberie, chauffage, peinture, menuiserie) à SOISY-SUR-ECOLE, société ETICONCEPT (systèmes industriels d'étiquetage) LES ULIS, SA EURISO-TOP (production et négoce de produits chimiques) à SAINT-AUBIN, société EUROFO (fibre optique appliquée) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2119W/109

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société RD Service à EVRY, société REFLETS de PARIS à WISSOUS, société ROSPART (plomberie) à JUVISY-SUR-ORGE, SEDI (Société Européenne de Distribution Industrielle) à EVRY, SEMIP (bâtiments, travaux publics) à BALLAINVILLIERS, société MONOPRIX SEMME à BRUNOY et à MONTGERON, SARL SERMMAS (mécanique de précision, études et prototypes, moules et machines spéciales) à MEREVILLE, société SLC MASSON à VERRIERES-LE-BUISSON, SMA (Société des Magasins Auxerrois) centre commercial Val d'Yerres à QUINCY-SOUS-SENART, SMI (plafonds suspendus, isolation et décoration) à SAVIGNY-SUR-ORGE, SNS (Systems and Networks Solutions, société de conseil informatique) aux ULIS, SMTPSE (Société de Matériel et de Travaux Publics du Sud de l'Essonne) à CORBEIL-ESSONNES, société S'PRINT (vente et entretien de matériel de bureau) à EVRY, STA (Société de Transport par Autocars) à MENNECY, entreprise SOMOREL (installations électriques) à MORANGIS, société TEKTRONIX aux ULIS, société THETA SCAN à CHILLY-MAZARIN, S.A VERRERIE D'ART à SOISY-SUR-ECOLE, société VESTALIA à EVRY, Groupe VOISIN (création et entretien des parcs et jardins) aux ULIS (1988-1993).

    Date

    1988-1993

    Cote

    2119W/84

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAVIGNY-SUR-ORGE : chambre syndicale des entrepreneurs de serrurerie, ferronnerie, charpente en fer et industries connexes de l'arrondissement de CORBEIL (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal et assimilés (1947), syndicat Force Ouvrière des communaux (1948), syndicat des commerçants non sédentaires de la vallée de l'Orge (1964), groupe des enseignants autonome du lycée COROT (1968), syndicat du personnel communal CGT (1971), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite de CHARAINTRU (1976), syndicat de la psychiatrie , section de l'Essonne (1978), syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (1980), syndicat indépendant des agents de trains de PARIS-AUSTERLITZ et Rive Gauche (1981-1990), fédération nationale des syndicats indépendants des agents de train (1990), syndicat professionnel du personnel territorial (1995), syndicat national du commerce moderne de l'Équipement de la Maison (1995), groupement syndical des services d'ambulances de la Grande Couronne section 91 (1997-1998) ; SOISY-SUR-ECOLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SOISY-SUR-SEINE : syndicat des ouvriers jardiniers (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; SOUZY-LA-BRICHE : syndicat agricole local (1945-1947) ; THIONVILLE : syndicat agricole local (1930-1947) ; TIGERY : syndicat départemental de l'action sociale (1972-1973) ; ULIS (LES) : syndicat national des entreprises de drainage et d'hydraulique (1982-1992), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1983), centre national de transfusion sanguine (1986-1987), syndicat CGT des employés du centre national de transfusion sanguine (1986), syndicat des fabricants et importateurs de matériel de dessin (1992-1995), syndicat CGT des salariés de PRODIM (1994), syndicat CGT de la société STPEE (1996), syndicat CGT des employés, cadres et techniciens du Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) (1996), syndicat des travailleurs de la fonction publique territoriale et d'associations parapubliques (1997), syndicat CGT de la Société Financière du Meuble (SFM) (1997), syndicat solidaire unitaire et démocratique des collectivités territoriales de la région Ile-de-France (1997), syndicat des chirurgiens dentistes du département (1966-1997).

    Date

    1930-1997

    Cote

    2119W/44

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; MENNECY : procès-verbal des opérations de remembrement (1963) ; MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1994) ; MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1964) ; MONDEVILLE, CHAMPCUEIL, SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1959).

    Date

    1959-1994

    Cote

    2117W/6

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Tes-Ver (1992-1996)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/1101

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Soi-Syn (1986-1997)

    Date

    1986-1997

    Cote

    2024W/1100

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Ric-Sfb (1994-1998)

    Date

    1994-1998

    Cote

    2024W/1099

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Mei-Pre (1989-1997)

    Date

    1989-1997

    Cote

    2024W/1098

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Mai-Med (1989-1997)

    Date

    1989-1997

    Cote

    2024W/1097

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Lag-Los (1992-1996)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/1096

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Gre-Lab (1990-1997)

    Date

    1990-1997

    Cote

    2024W/1095

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Com-Gaz (1987-1997)

    Date

    1987-1997

    Cote

    2024W/1094

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Che-Col (1991-1996)

    Date

    1991-1996

    Cote

    2024W/1093

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Boy-Cha (1990-1996)

    Date

    1964-1996

    Cote

    2024W/1092

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Ass-Bou (1989-1996)

    Date

    1989-1996

    Cote

    2024W/1091

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)