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1 190 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Appel à projet d'initiative locale (APIL) : N°047641 : institut français des formateurs risques majeurs et protection de l'environnement (Ifforme), mémoire de Seine de l'eau dans la ville, stratégie de sensibilisation et d'éducation auprès des établissements scolaires soumis au risque d'inondation.
Cote
3170W/108
 Date
2009-2012
 Lieu
SEINE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Appel à projet d'initiative locale (APIL) : N°047641...
Résultat n°2

N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et Ris-Orangis, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CAECE).
Cote
3170W/61
 Date
2010-2012
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et...
Résultat n°3

DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (91-2010-00024)
Cote
2776W/29
 Date
2010-2012
 Lieu
SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'intérêt général (DIG).
  • DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager...
Résultat n°4

DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF contentieux.
Cote
2776W/4/2
 Date
2011-2014
 Lieu
SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'intérêt général (DIG).
  • DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF + contentieux.
Résultat n°5

94/91, DUP prélèvement et rejet en Seine, autorisation traitement et distribution/Syndicat des eaux de l'Ile-de-France (SEDIF).
Cote
2776W/1/1
 Date
2004-2010
 Lieu
SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • 94/91, DUP prélèvement et rejet en Seine, autorisation...
Résultat n°6

Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan d'épandage des boues produites par la station d'épuration Seine-Amont située sur Valenton, au bénéfice du Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne, arrêté du maire de MOIGNY-SUR-ECOLE du 28 juillet 2009 interdisant l'épandage de boues issues du traitement des eaux usées de la STEP de Seine-Amont située sur Valenton (644) (2007-2009).

Cote
2518W/17
 Date
2007-2009
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan...
Résultat n°7

Dossier de demande d'autorisation de renforcement des berges de la Seine sur SOISY-SUR-SEINE en vue de prévenir un danger grave et présentant un caractère d'urgence, contentieux (336) (1998-1999) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé Ferme de Nonserve sur BOUVILLE au bénéfice de la société civile d'exploitation agricole (SCEA) de Noncerve, contentieux (479) (2002-2007).

Cote
2518W/2
 Date
1998-2007
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), SOISY-SUR-SEINE, BOUVILLE
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de renforcement des...
Résultat n°8

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoral 94/91 : érosion des Berges de la Seine ; dossier de portée de connaissance de l'opération de restructuration de la demi-pension du collège Denis Diderot à MASSY ; dossier Inter préfectorale 94/91 (Bouchardeau) : autorisation de réaliser des aménagements du débouchés des Berges du Ru de Rongis (Val-de-Marne) sur les communes de Rungis et WISSOUS par la commune de RUNGIS.

Cote
2137W/92
 Date
1998-2003
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), MASSY Commune, VAL-DE-MARNE, WISSOUS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°9

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

Cote
2137W/89
 Date
1998-2003
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, ECOLE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°10

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

Cote
2137W/77
 Date
2004-2005
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°11

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

Cote
2137W/74
 Date
1998-2003
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), VERRIERES-LE-BUISSON, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, YVETTE (COURS D EAU), ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, SEINE (COURS D EAU), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°12

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°392 : DIG et autorisation de réaliser des travaux du rû à TIGERY - ETIOLLES par le Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine ; n°393 : réouverture et réhabilitation écologique à BREUILLET.

Cote
2137W/47
 Date
1998-2005
 Lieu
TIGERY, ETIOLLES, BREUILLET, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°13

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°377 : DIG et autorisation de construire une station de relèvement de eaux du rû à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par le Syndicat Mixte de Sénart VAL DE SEINE ; n°378 : rejet des eaux pluviales au niveau des étangs de VIRY par le SIVU DE VIRY-CHATILLON.

Cote
2137W/44
 Date
1998-2005
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°338 bis: DIG et autorisation de construire 1 clapet mobile à SERMAISE par le SIVOA ; n°339 : enrochement des berges de Seine à RIS-ORANGIS - ELF-ANTARGAZ (Dossier non soumis à la loi sur l'eau) ; n°341 : DIG et autorisation de réhabiliter les ouvrages hydrauliques par le SIARCE à BOUTIGNY et COURDIMANCHE.

Cote
2137W/41
 Date
1998-2005
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SERMAISE, SEINE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°15

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°351: rejets des eaux pluviales (sté RENAULT) à LARDY ; autorisation n°342 : DIG et autorisation de réhabiliter des ouvrages (SIARCE) à CORBEIL-ESSONNES ; n° 344 : rejets EP en SEINE (société française de Meunerie-ICPE ) ; n°350 : exploitation d'une STEP (SARIA-ICPE) à ETAMPES ; autorisation temporaire n° 354 : travaux de réfection (SNCF) à FONTENAY-LE-VICOMTE.

Cote
2137W/3
 Date
2002-2009
 Lieu
LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°16

Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site Inscrit, dossier d'inscription, étude paysagère, création d'un périmètre sensible autour des Rives de Seine, délibération du Conseil Général, consultation des communes, modification de l'arrêté d'inscription à l'inventaire des sites de l'ensemble des Rives de Seine.

Cote
2136W/62
 Date
1995-2005
 Lieu
SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site...
Résultat n°17

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement :classeur n °3, classeur n °4, classeur n °5 (1993-1994).

Cote
2092W/42
 Date
1993-1994
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement...
Résultat n°18

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement:classeur n°1, classeur n °2 (1993).

Cote
2092W/41
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement:classeur...
Résultat n°19

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : contrôle technique, convention SIARCE n °91-005 lot n°1, marché SAFEGE n °91-004 lot n °2, convention SIARCE N°91-006 lot n °3, correspondances diverses, commandes factures AP CP gestion comptabilité (1990-1997).

Cote
2092W/40
 Date
1990-1997
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : contrôle technique,...
Résultat n°20

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau - comission permanente, CDAO, insertion ), procédures 2 (permis de construire, enquête parcellaire, arrêtés préfectoraux, réception), conventions, travaux supplémentaire (1990-1994).

Cote
2092W/39
 Date
1990-1994
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

  • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau...