Filtrer les résultats
Multimédias
  • 677
  • 513
Période
  • 9
  • 1
  • 1
  • 10
  • 12
  • 25
  • 39
  • 96
  • 1 048
  • 69
Nom de l'inventaire
  • 505
  • 162
  • 43
  • 42
  • 38
Afficher plus
Lieux
  • 1 190
  • 563
  • 135
  • 122
  • 110
Afficher plus
Typologies
  • 655
  • 146
  • 132
  • 73
  • 51
Afficher plus
Sujets
  • 848
  • 351
  • 315
  • 221
  • 170
Afficher plus
Auteurs
  • 5
  • 5
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 9
  • 8
  • 7
  • 4
  • 4
Afficher plus

1 190 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Appel à projet d'initiative locale (APIL) : N°047641 : institut français des formateurs risques majeurs et protection de l'environnement (Ifforme), mémoire de Seine de l'eau dans la ville, stratégie de sensibilisation et d'éducation auprès des établissements scolaires soumis au risque d'inondation.

Date

2009-2012

Cote

3170W/108

Résultat n°2

N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et Ris-Orangis, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CAECE).

Date

2010-2012

Cote

3170W/61

Résultat n°3

DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (91-2010-00024)

Date

2010-2012

Cote

2776W/29

Résultat n°4

DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF contentieux.

Date

2011-2014

Cote

2776W/4/2

Résultat n°5

94/91, DUP prélèvement et rejet en Seine, autorisation traitement et distribution/Syndicat des eaux de l'Ile-de-France (SEDIF).

Date

2004-2010

Cote

2776W/1/1

Résultat n°6

Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan d'épandage des boues produites par la station d'épuration Seine-Amont située sur Valenton, au bénéfice du Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne, arrêté du maire de MOIGNY-SUR-ECOLE du 28 juillet 2009 interdisant l'épandage de boues issues du traitement des eaux usées de la STEP de Seine-Amont située sur Valenton (644) (2007-2009).

Date

2007-2009

Cote

2518W/17

Résultat n°7

Dossier de demande d'autorisation de renforcement des berges de la Seine sur SOISY-SUR-SEINE en vue de prévenir un danger grave et présentant un caractère d'urgence, contentieux (336) (1998-1999) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé Ferme de Nonserve sur BOUVILLE au bénéfice de la société civile d'exploitation agricole (SCEA) de Noncerve, contentieux (479) (2002-2007).

Date

1998-2007

Cote

2518W/2

Résultat n°8

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoral 94/91 : érosion des Berges de la Seine ; dossier de portée de connaissance de l'opération de restructuration de la demi-pension du collège Denis Diderot à MASSY ; dossier Inter préfectorale 94/91 (Bouchardeau) : autorisation de réaliser des aménagements du débouchés des Berges du Ru de Rongis (Val-de-Marne) sur les communes de Rungis et WISSOUS par la commune de RUNGIS.

Date

1998-2003

Cote

2137W/92

Résultat n°9

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

Date

1998-2003

Cote

2137W/89

Résultat n°10

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

Date

2004-2005

Cote

2137W/77

Résultat n°11

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

Date

1998-2003

Cote

2137W/74

Résultat n°12

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°392 : DIG et autorisation de réaliser des travaux du rû à TIGERY - ETIOLLES par le Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine ; n°393 : réouverture et réhabilitation écologique à BREUILLET.

Date

1998-2005

Cote

2137W/47

Résultat n°13

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°377 : DIG et autorisation de construire une station de relèvement de eaux du rû à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par le Syndicat Mixte de Sénart VAL DE SEINE ; n°378 : rejet des eaux pluviales au niveau des étangs de VIRY par le SIVU DE VIRY-CHATILLON.

Date

1998-2005

Cote

2137W/44

Résultat n°14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°338 bis: DIG et autorisation de construire 1 clapet mobile à SERMAISE par le SIVOA ; n°339 : enrochement des berges de Seine à RIS-ORANGIS - ELF-ANTARGAZ (Dossier non soumis à la loi sur l'eau) ; n°341 : DIG et autorisation de réhabiliter les ouvrages hydrauliques par le SIARCE à BOUTIGNY et COURDIMANCHE.

Date

1998-2005

Cote

2137W/41

Résultat n°15

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°351: rejets des eaux pluviales (sté RENAULT) à LARDY ; autorisation n°342 : DIG et autorisation de réhabiliter des ouvrages (SIARCE) à CORBEIL-ESSONNES ; n° 344 : rejets EP en SEINE (société française de Meunerie-ICPE ) ; n°350 : exploitation d'une STEP (SARIA-ICPE) à ETAMPES ; autorisation temporaire n° 354 : travaux de réfection (SNCF) à FONTENAY-LE-VICOMTE.

Date

2002-2009

Cote

2137W/3

Résultat n°16

Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site Inscrit, dossier d'inscription, étude paysagère, création d'un périmètre sensible autour des Rives de Seine, délibération du Conseil Général, consultation des communes, modification de l'arrêté d'inscription à l'inventaire des sites de l'ensemble des Rives de Seine.

Date

1995-2005

Cote

2136W/62

Résultat n°17

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement :classeur n °3, classeur n °4, classeur n °5 (1993-1994).

Date

1993-1994

Cote

2092W/42

Résultat n°18

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement:classeur n°1, classeur n °2 (1993).

Date

1993

Cote

2092W/41

Résultat n°19

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : contrôle technique, convention SIARCE n °91-005 lot n°1, marché SAFEGE n °91-004 lot n °2, convention SIARCE N°91-006 lot n °3, correspondances diverses, commandes factures AP CP gestion comptabilité (1990-1997).

Date

1990-1997

Cote

2092W/40

Résultat n°20

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau - comission permanente, CDAO, insertion ), procédures 2 (permis de construire, enquête parcellaire, arrêtés préfectoraux, réception), conventions, travaux supplémentaire (1990-1994).

Date

1990-1994

Cote

2092W/39