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Résultats de la recherche

Résultat n°6
Résultat n°10
Résultat n°13

Déclarations censuelles et cueilloir

Date

1594-1750

Cote

G/242

Résultat n°15

Famille THIBEUF contre Charles Le PREVOST. - Procédure entre Nicolas THIBEUF seigneur du VAL COQUATRIX et Charles Le PREVOST seigneur de SAINT CYR, OMAINVILLE, VALESCOURT, CHAMPLATREUX et VAL COQUATRIX en partie et propriétaire de la ferme du FRESNE : trois copies du dénombrement des terres de Chales LE PREVOST, 2 pachemins, 1 papier (1609) ; réponses par lesquelles Nicolas THIBEUF soutient que Charles Le PREVOST doit lui payer les droits de lots et ventes, défense de Charles Le PREVOST qui soutient qu'il a payé ces droits au seigneur de SAINTRY, au prieur de L'HERMITAGE, à l'HOTEL DIEU et à l'abbé de SAINT SPIRE, copies d'extraits d'aveux et de terriers, sentence, offre de paiement par Charles Le PREVOST, procès verbal de compulsoire des lieux pour Nicolas THIBEUF, sentence obtenue par Charles Le PREVOST qui casse la requête de Nicolas THIBEUF et fait main levée de la saisie féodale à Charles Le PREVOST (1607) ; inventaire de production, mémoire des terres tenues par Charles Le PREVOST , mémoire des héritages saisis sur Charles Le PREVOST et tenus en fief et roture de la terre du VAL COQUATRIX [s.d.] ; requêtes, sentences arbitrales, significations, interrogatoire, pouvoir, compromis, sentences, compulsoire, oppositions, ensaisinement, dénonciations, sommations, originaux et transcriptions (1606-1608) ; sentence d'homologation de la sentence arbitrale entre Nicolas THIBEUF et Charles le PREVOT pour la ferme de FRESNE, transcription et copie parchemin ; quatre lettres adressées à Nicolas THIBEUF (1611-1630) ; échange entre Charles le PREVOST seigneur du VAL COQUATRIX en partie et Nicolas FARRE (1611) ; poursuites contre Sanson Du LAC (1626)

Date

1606-1630

Cote

77J/61

Résultat n°16

SAINTRY-SUR-SEINE

Date

1607-1660

Cote

G/259

Résultat n°33

SAINTRY, familles.

Date

1720-1889

Cote

79J61/7

Résultat n°36
Atlas Trudaine : plans (1745-1780).

4 lots 34 medias

Atlas Trudaine : plans (1745-1780).

Date

1745-1780

Cote

1NUM/12

Résultat n°47

Rôles de tailles. - SAINTRY.

Date

1790

Cote

C19/35

Résultat n°48
Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

17 lots 228 medias

Résultat n°51

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°54

Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).

Date

1800-1929

Cote

3S/21

Résultat n°55

Volume 5 (26 germinal - 16 prairial an VIII).

Date

Entre le 16 avril 1800 et le 05 juin 1800

Cote

4Q1/762

Résultat n°56
SAINTRY-SUR-SEINE. Tables décennales (1802-1902).

103 medias

Résultat n°58

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

Date

1805-1952

Cote

2X/22

Résultat n°60

Ancienne route départementale n° 31 de CORBEIL à MELUN devenue chemin de grande communication n° 93 puis route nationale n° 446 ; prolongement de la route départementale n° 31 de CORBEIL à MELUN par la forêt de Rougeaux sur le département de Seine-et-Marne par SAVIGNY-LE-TEMPLE et VERT-SAINT-DENIS (1827-1841) ; élargissement de la route départementale n° 31 : acquisitions, cessions de terrain : SAINTRY (1844-1886), CORBEIL (1841-1866) ; travaux et réfections (1845-1858) ; plan-itinéraire de la route départementale n° 31 de CORBEIL à MELUN entre la place Saint-Léonard et la limite des départements de Seine-et-Oise et de Seine-et-Marne (1833) ; CORBEIL : plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1846), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,75 m. [2 plans dont 1 sur calque en très mauvais état], profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,80 m ; acquisitions de terrains (1884) ; alignements et permissions de voirie (1810-1866) ; EVRY : embranchement d'EVRY-PETIT-BOURG, projet d'élargissement et de réfection de la chaussée entre le passage à niveau du chemin de fer et la route nationale n° 7 de PARIS à ANTIBES (1932), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31 x 1,89 m ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : traverses de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de SAINTRY (1873), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 7,90 m, dossier : décret du 16 avril 1880 ; règlement des alignements (1874-1880) ; alignements et permissions de voirie (1824-1865) ; SAINTRY-SUR-SEINE : partie de la route départementale n° 31 jusqu'à l'entrée du hameau des Brosses (1843), Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,32 x 1,40 m ; partie comprise entre la sortie de la traverses et la limite du territoire de SAINTRY (1931), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 3,10 m ; dossier : note, état parcellaire estimatif du 24 octobre 1932, (1932-1933) ; règlement des alignements (1874-1880), voir SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, acquisitions de terrains (1875-1885), alignements et permissions de voirie (1826-1866) ; MORSANG-SUR-SEINE : partie comprise entre la limite du territoire de SAINTRY et l'entrée de la traverse de MORSANG-SUR-SEINE (1931), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 2,30 m, dossier : état parcellaire estimatif des terrains du 31 août 1931 ; traverse de MORSANG-SUR-SEINE (1931), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 7,00 m, dossier : état parcellaire estimatif des terrains du 31 août 1931 ; partie comprise entre la sortie de la traverse de MORSANG-SUR-SEINE et la limite du département de Seine-et-Marne (1931), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 3,10 m, dossier : état parcellaire estimatif des terrains du 31 août 1931.

Date

1810-1933

Cote

2S/78

Résultat n°66
1817.

23 medias

1817.

Date

1817

Cote

6M/273

Résultat n°68

Registre des établissements insalubres de 1818 à 1989 classés par ordre alphabétique pour les communes suivantes : Abbeville, Angerville, Angervilliers, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Boigneville, Bois-Herpin, Boissy-la-Riviere, Boissy-le-Cutté, Boissy-le-Sec, Boissy-Sous-Saint-Yon, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boutervilliers, Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Breuillet, Breux-Jouy, Brières-les-Scéllés, Brunoy, Cerny, Chalo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Chamarande, Champcueil, Champmotteux, Chauffour-les-Etrechy, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Corbreuse, Coudray-Monceaux (le), Courances, Courcouronnes, Courdimanche-sur-Essonne, Crosne, Dannemois, D'huison-Longueville, Dourdan, Draveil, Echarcon, Epinay-sous-Sénart, Etampes, Etiolles, Etrechy, Evry, Ferte-Alais (la), Fleury-Mérogis, Fontaine-la-Rivière Fontenay-le-Vicomte, Forêt-Sainte-Croix (la), Gironville-sur-Essonne, Granges-le-Roi (les), Grigny, Guigneville, Guillerval, Itteville, Janville-sur-Juine, Juvisy-sur-Orge, Lardy, Lisses, Maisse, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Mennecy, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Monnerville, Montgeron, Morigny-Champigny, Morsang-sur-orge, Morsang-sur-Seine, Nainville-les-Roches, Oncy-sur-Ecole, Ormoy, Ormoy-la-Rivière, Orveau, Plessis-Paté (le) ,Plessis-Saint-Benoit (le), Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Pussay, Quincy-sous-Sénart, Richarville, Ris-Orangis, Roinville-sous-Dourdan, Roinvilliers, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Hilaire, Saint-Maurice-Montcouronne, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Sulpice-de-Favières, Saint-Yon, Saintry-sur-Seine, Sermaise, Soisy-sur-Ecole, Soisy-sur-Seine, Souzy-la-Briche, Tigery, Torfou, Valpuiseaux, Val-Saint-Germain (le), Varennes-Jarcy, Vayres-sur-Essonne, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabe, Villeconin, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Chatillon, Yerres.

Date

1818-1989

Cote

5M/77

Résultat n°69

1823-1949.

Date

1823-1949

Cote

2S/268

Résultat n°74
SAINTRY-SUR-SEINE. - Section B : Garenne (la).

1 media

Résultat n°77
SAINTRY-SUR-SEINE. - Plan d'assemblage.

1 media

Résultat n°78
SAINTRY-SUR-SEINE. - Section A : Village (le), 3e feuille.

1 media

Résultat n°79
SAINTRY-SUR-SEINE. - Section A : Village (le), 1ère feuille.

1 media