SAINTRY-SUR-SEINE - Recherche

1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

2

SAINTRY-SUR-SEINE.- Dossier EDF d'électrification (1963-1974).

Date

1963-1974

Cote

1026W/183

Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.
SAINTRY-SUR-SEINE.- Dossier EDF d'électrification (1963-1974)....

Producteur :

AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

3

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
Comptes administratifs et budgets.
Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

4

7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

Date

1977-2002

Cote

3073W/263

Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
Saintry-sur-Seine.
7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

5

SAINTRY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 10 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/237/42

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives publiques.
Inventaire des biens d'Eglises
SAINTRY. - Inventaire des biens d'églises [1905] :...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

6

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Date

1981-1996

Cote

2137W/110

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

7

SAINTRY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1957-1961).

Date

1957-1961

Cote

872W/752

Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.
SAINTRY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

8

1823-1949.

Date

1823-1949

Cote

2S/268

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
1823-1949.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

SAINTRY-SUR-SEINE. - Etat général d'imposition (1931-1935).

Date

1931-1935

Cote

2P/522

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
SAINTRY-SUR-SEINE. - Etat général d'imposition (1931-1935)....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Contexte : LOTISSEMENTS.
Dossiers administratifs des associations syndicales...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

11

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/5

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

12

VILLABE. - M. VERMESCH Suzanne : permis de construire 91 - 75 - 72950 (1975). RIS-ORANGIS. - M. FURST Herbert : permis de construire 91 - 75 - 72951 (1975). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. THEODORE Pierre : permis de construire 91 - 75 - 72952 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. COTTEREAU Roger : permis de construire 91 - 75 - 72970 (1975). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - M. MAMIA André : permis de construire 91 - 75 - 72973 (1975). ORSAY. - Société civile immobilière (SCI) Corbeville : permis de construire 91 - 75 - 72989 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. CAMUS Michel : permis de construire 91 - 75 - 72957 (1975). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. CAPBERN Jean-Pierre : permis de construire 91 - 75 - 72987 (1975). RIS-ORANGIS. - M. BOLAMPERTI Jacques : permis de construire 91 - 75 - 72988 (1975). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. CHRETIEN Marcel : permis de construire 91 - 75 - 72983 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. DINATALE Jean : permis de construire 91 - 75 - 73003 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3406

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
VILLABE. - M. VERMESCH Suzanne : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

13

SAINTRY-SUR-SEINE. - Section A - Village (le), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 98x67 (1823).

Date

1823

Cote

3P/5220

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
SAINTRY-SUR-SEINE. - Section A - Village (le), 2, ech....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

Date

1941-1967

Cote

982W/61

Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...
Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

15

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

16

CHILLY-MAZARIN. - Consorts MOUTHON : permis de construire 91 - 80 - 131 (1980). SAINTRY-SUR-SEINE. - Maître FABRE : permis de construire 91 - 80 - 132 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4399

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
CHILLY-MAZARIN. - Consorts MOUTHON : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

17

Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.

Date

1968-1973

Cote

945W/65

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...
Constructions scolaires du premier degré, affaires...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

18

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Sod-Trans (1980-1996)

Date

1980-1996

Cote

2024W/1087

Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

19

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Berthomieux / Zemmam / Hallrer / Moreau / Hurter / Ferry / Zimol / Bellec ; ST GOBAIN (Auvers St Georges) - Belkacem ; CHAUFFAGE CLIMATISATION (Saintry) - Bresson ; TOY'S R US (Lisses) - Ballestro / Bouhaddou / Kerangal /David / Madelage ; MDRI (Corbeil) - Malieux ; REMI BASTIEN (Fontenay le Vicomte) - Seznec ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) - Rodrigues da Costa (2003).

Date

2003

Cote

2254W/11

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

Producteur :

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

20

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Alu-Azr (1992-1996)

Date

1992-1996

Cote

2024W/1062

Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

Résultats de la recherche

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

Producteur :

SAINTRY-SUR-SEINE.- Dossier EDF d'électrification (1963-1974).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.

Producteur :

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

Cote

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

Producteur :

7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

Date

Cote

Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

Producteur :

SAINTRY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 10 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

Producteur :

SAINTRY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1957-1961).

Date

Cote

Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

Producteur :

1823-1949.

Date

Cote

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

Producteur :

SAINTRY-SUR-SEINE. - Etat général d'imposition (1931-1935).

Date

Cote

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

Producteur :

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

Cote

Contexte : LOTISSEMENTS.

Producteur :

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

Cote

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

SAINTRY-SUR-SEINE. - Section A - Village (le), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 98x67 (1823).

Date

Cote

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

Producteur :

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

Producteur :

CHILLY-MAZARIN. - Consorts MOUTHON : permis de construire 91 - 80 - 131 (1980). SAINTRY-SUR-SEINE. - Maître FABRE : permis de construire 91 - 80 - 132 (1980).

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.