SAINT-HILAIRE - Recherche

1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

2

7 medias

Plans minutes de conservation : SAINT-HILAIRE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1933-1968), sections A, B1, B2, ech. 1/2500 (1933), sections ZA, ZB1, ZB2, ech. 1/2000 (1959), NB, papier, 105x80 [7 plans]

Date

1933-1959

Cote

2002W/78

Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
Plans minutes de conservation : SAINT-HILAIRE : tableau...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

3

Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

Date

1970-1982

Cote

905W/42

Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

4

14 medias

1841.

Date

1841

Cote

6M/261

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
Saint-Hilaire.
1841.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

6

1 media

SAINT-HILAIRE. - Château de Champrond [Editeur L des Gachons, 1903, timbre à 10 centimes].

Date

1903

Cote

2FI155/5

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
CARTES POSTALES
CARTES POSTALES PAR COMMUNES
SAINT-HILAIRE
SAINT-HILAIRE. - Château de Champrond [Editeur L des...

7

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Contexte : LOTISSEMENTS.
Dossiers administratifs des associations syndicales...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

8

Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE et CHALO-SAINT-MARS (1955-1957), des eaux de la vallée de l'Eclimont (1950-1957), de l'entretien de la Juine et de ses affluents (1940-1957), de la régie des eaux (1940-1954), intercommunale pour l'adduction d'eau de la région de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1940-1957), d'alimentation en eau potable de VERT-LE-GRAND (1940-1957) ; associations syndicales autorisées des lotissements de la Boële Morand (1942-1943), pour l'aménagement et l'entretien du lotissement de Marolles-gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1952) : comptes de gestion.

Date

1940-1957

Cote

850W/1

Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.
Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

9

Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

Auteur

HERBERT, Pascal

Date

2004

Cote

PER589/3/104/2

Contexte : BULLETIN DU CENTRE GENEALOGIQUE DE L'ESSONNE : périodique.
n°69-92
104
Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de...

10

Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris à Orléans. - Traversées de Chamarande, Etréchy, Guillerval, Lardy, Monnerville, Morigny (1842), Etampes (1842, 1854, 1861, 1926), Angerville (1842, 1926), Bouray-sur-Juine (1854), Chamarande (1863), Etréchy, Lardy (1912), Monnerville (1932) ; doublement des voies entre Brétigny et Etampes (1910-1912) ; établissement de voies de garages entre les stations de Lardy et Chamarande (1908). Ligne d'Auneau à Etampes, section d'Etampes.- Raccordement avec la ligne Paris- Orléans : traversées de Chalo-Saint-Mars, Etampes, Saint-Hilaire (1888-1890).

Date

1842-1932

Cote

3U/2402

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

11

La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme

Date

2009

Cote

INQUARTO/3229

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme

12

Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.

Date

1968-1973

Cote

945W/65

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...
Constructions scolaires du premier degré, affaires...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

13

SAINT-HILAIRE. - Matrices générales d'imposition.

Date

1952-1956

Cote

871W/649

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
SAINT-HILAIRE. - Matrices générales d'imposition.

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

14

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/354

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

15

11 medias

1856.

Date

1856

Cote

6M/261

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
Saint-Hilaire.
1856.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Boutervilliers (1720 - 1725). Terrier du fief de LA FOULLERIE, sis à ETAMPES, et de la seigneurie de BOUTERVILLIERS, appartenant à Pierre-Paul SAVARY, chevalier, rédigé par GUDIN, notaire à ETAMPES.

Date

1720-1725

Cote

E/1457

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Boutervilliers...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossiers des personnes expropriées - Propriétaires et propriétaires exploitants : Plan 1 M. Claude CHARMETEAU, Plan 2 M. MASURE Daniel, prop. expl., Plans 3-8-9-10-11-12-13-15 M. KHAYATT DE CHESSE Jean-Pierre, prop. expl., Plan 7 M. TREGAUX Michel, Plans 14-21 Mme FRINAULT Françoise épouse SALAH Ali, Plan 16 Mme PENOT née BONTEMPS René, prop. expl., Plans 17-18 Consorts THEVENEAU, Plan 19 Mme SOYMIE née PIERRE Nicole, Plan 22 Mme LEFEVRE Françoise (soeur Marie-Françoise), Plans 23 Mme GROSSIN DE BOUVILLE Cécile veuve JUDLIN, Plan 24 Mme DEJEAN née PIERRE Françoise, Plans 25-30 M. PIERRE Daniel, prop. expl., Plans 27-29-33-34 M. et Mme SAGOT Xavier prop. expl., Plan 28 Commune d'Etampes, Plans 31-32 Consorts CORMIER, Plans 37, 38 : CARCENAC Marie, Plan 39 : DADOU Marc, Plan 40 : BIMONT Jacques, Plan 41 Mme BLOT née PENOT Pierrette, Plan 42 Mme LEBON née CARCENAC Anne-Marie prop. expl., Plans 43-45 M. CHEVELIER Pierre, Plan 44 M. MARCILLE Julien, Plan 47 M. COQUET Christian prop. expl., Plan 48 Consorts PENOT (consignation), Plans 50-55 Commune de Boutervilliers, Plan 52 Mme MAGNY née PARAGOT Yvonne, Plan 54 M. BALDE Jacques, Plan 56 Consorts PIEBOURG (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/62

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

18

Projet concernant la totalité des territoires des communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA BRICHE, VILLECONIN : arrêté de publication, rapport justificatif, plan Directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

Date

1965-1972

Cote

875W/12

Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.
Projet concernant la totalité des territoires des communes...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

19

Installations classées, SAINT-HILAIRE : Teulier. SAINT-MAURICE-MONTCOURONNES : Duvauchelle, Salviam-Brun. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Daniel, Hecamp, Le Major de Villededon, Babyland, Petit, Pujol, Club hippique de Montgarde, Schostmans, Sogep, Stephan Grillon, Docks de Montgarde, décharge sauvage.

Date

1946-1993

Cote

1393W/126

Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...
Installations classées, SAINT-HILAIRE : Teulier. SAINT-MAURICE-MONTCOURONNES...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

20

Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement ; statistiques ; correspondance (années 1950-1970).

Date

1950-1970

Cote

1185W/13

Contexte : CENTRE DE SECOURS
Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement...

Producteur :

CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

Résultats de la recherche

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

Producteur :

Plans minutes de conservation : SAINT-HILAIRE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1933-1968), sections A, B1, B2, ech. 1/2500 (1933), sections ZA, ZB1, ZB2, ech. 1/2000 (1959), NB, papier, 105x80 [7 plans]

Date

Cote

Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

Producteur :

1841.

Date

Cote

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

Producteur :

SAINT-HILAIRE. - Château de Champrond [Editeur L des Gachons, 1903, timbre à 10 centimes].

Date

Cote

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

Cote

Contexte : LOTISSEMENTS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

Producteur :

Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

Auteur

Date

Cote

Contexte : BULLETIN DU CENTRE GENEALOGIQUE DE L'ESSONNE : périodique.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...

Producteur :

SAINT-HILAIRE. - Matrices générales d'imposition.

Date

Cote

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Producteur :

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

1856.

Date

Cote

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

Producteur :

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Boutervilliers (1720 - 1725). Terrier du fief de LA FOULLERIE, sis à ETAMPES, et de la seigneurie de BOUTERVILLIERS, appartenant à Pierre-Paul SAVARY, chevalier, rédigé par GUDIN, notaire à ETAMPES.

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Producteur :

Date