SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

1

Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

Date

1960-1978

Cote

EDEPOT85 3D/6

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Administration de la commune
Assurances de la commune.
Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

2

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Section C - Fourcon, 3, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 69x49 (1820).

Date

1820

Cote

3P/5159

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Section C - Fourcon, 3,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

4

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ALBERT : permis de construire 91 - 65 - 87955 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - Association Cercle des Amis du Fusil de Chasse : permis de construire 91 - 65 - 87956 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. COELHO DE MACEDO : permis de construire 91 - 65 - 87957 (1965). VAYRES-SUR-ESSONNES. - Société civile immobilière (SCI) du Château de VAYRES : permis de construire 91 - 65 - 87972 (1965). CHAMPLAN. - Société Entreprise BIANCHINA : permis de construire 91 - 65 - 87973 (1965). BIEVRES. - M. GUILLEMIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 87854 (1965) ; M. POLONI Maurice : permis de construire 91 - 65 - 87855 (1965) ; M. MOREAU Jean Luc : permis de construire 91 - 65 - 87856 (1965) ; M. POVEDA Jean : permis de construire 91 - 65 - 87857 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BERTHO Charles : permis de construire 91 - 65 - 87858 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. ALISON Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87859 (1965). SERMAISE. - M. TANGUIS Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87860 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/942

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ALBERT : permis de...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

5

Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

Date

1948-1980

Cote

EDEPOT85 3D/4

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Administration de la commune
Assurances de la commune.
Assurance relative à la responsabilité civile de la...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

6

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
Comptes administratifs et budgets.
Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

7

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Date

1981

Cote

2657W/26

Contexte : EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE ET ORDRES...
Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

8

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

Date

1886-1978

Cote

EDEPOT85 1M/5

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Edifices communaux.
Cimetière communal.
Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

9

REV82/36

Date

2002

Cote

REV82/36

Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...
REV82/36

10

PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SEGUIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 49429 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAYET Serge : permis de construire 91 - 65 - 49430 (1965) ; M. SEBILLAUT Gérard : permis de construire 91 - 65 - 49431 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GANDRILLE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49432 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GOUPIL Rémy : permis de construire 91 - 65 - 49433 (1965). MORANGIS. - M. POSTEL Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49434 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. COULONGES Guy : permis de construire 91 - 65 - 49435 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. BEAUVALLET Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49436 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. CHEPPE Amédée : permis de construire 91 - 65 - 49437 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. VALOGGIA Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49438 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIOLI Jean : permis de construire 91 - 65 - 49439 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. VANOOTEGHEM Jean : permis de construire 91 - 65 - 49440 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GREGORI Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49441 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. AVEILLA Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49442 (1965). LONGJUMEAU. - M. MORENAS Louis : permis de construire 91 - 65 - 49443 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. FANELLI Pascal : permis de construire 91 - 65 - 49444 (1965). MONTGERON. - M. BOURGOGNE Lucien : permis de construire 91 - 65 - 38912 (1965) ; M. HUMBERTJEAN Robert : permis de construire 91 - 65 - 38913 (1965). VALPUISEAUX. - M. CUISINIER Gaston : permis de construire 91 - 65 - 38914 (1965) ; M. VERGNON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38915 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. MISSONNIER Michel : permis de construire 91 - 65 - 38916 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1258

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SEGUIN Michel : permis de...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

11

Quelques noms de rue d'Arpajon, à travers les registres de délibérations

Date

1991

Cote

REV214/1/16/4

Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...
N° 4-28 (1984-2003)
N° 16 (1991)
Quelques noms de rue d'Arpajon, à travers les registres...

12

Plan n°552 R 01 05 : réseau d'eau potable Route Nationale 20 à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1947

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°552 R 01 05 : réseau d'eau potable Route Nationale...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

13

Histoire des rues : rue Dauvilliers

Auteur

GUISNET, Jacques

Date

2002

Cote

REV214/1/27/7

Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...
N° 4-28 (1984-2003)
N° 27 (2002)
Histoire des rues : rue Dauvilliers

14

Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Palaiseau (1941-1945), Paray-Vieille-Poste (1941-1945), Plessis-Pâté (le) (1941), Pussay (1941), Quincy-sous-Sénart (1941-1942), Ris-Orangis (1941-1943), Saclay (1941-1942), Saint-Germain-lès Arpajon (1941-1942), Saint-Germain-lès-Corbeil (1941-1943), Saint-Michel sur-Orge (1941-1942).

Date

1941-1945

Cote

842W/6

Contexte : CHOMAGE
Etat numérique des chômeurs et personnes à charge,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).

Date

1957-1961

Cote

EDEPOT85 2G/9

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Contributions.
Contributions foncières des propriétés bâties et non...
Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 -...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

16

Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

Date

1985

Cote

EDEPOT85 2G/23

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Contributions.
Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

Date

1614

Cote

E/4614

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

Date

1943-1953

Cote

EDEPOT85 1L/22

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Finances de la commune.
Comptes de gestion (1905 - 1912).
Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

19

Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

Date

1970-1982

Cote

905W/42

Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

20

VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1994), MENNECY (1995), syndicat intercommunal de l'eau de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1994), syndicat intercommunal de l'eau de VILLE-DU-BOIS (LA) (1995), VILLABE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de HUREPOIX (LE) (1995), syndicat intercommunal de l'eau d'ANGERVILLIERS (1995), syndicat intercommunal de l'eau du ROI (1995). - Adduction d'eau potable.

Date

1994-1996

Cote

1409W/135

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat...

Producteur :

SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Résultats de la recherche

Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Section C - Fourcon, 3, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 69x49 (1820).

Date

Cote

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

Producteur :

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

Cote

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE ET ORDRES...

Producteur :

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

REV82/36

Date

Cote

Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

Quelques noms de rue d'Arpajon, à travers les registres de délibérations

Date

Cote

Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

Plan n°552 R 01 05 : réseau d'eau potable Route Nationale 20 à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

Date

Cote

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Producteur :

Histoire des rues : rue Dauvilliers

Auteur

Date

Cote

Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

Date

Cote

Contexte : CHOMAGE

Producteur :

Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).