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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ""Société des sapeurs-pompiers de SAINT-CYR- et FONTAINE-LA-RIVIERE"", n°235 (1895-1963) SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", ""société de secours mutuel de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", n°81 (1864-1926) ; SAINT-ESCOBILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", SAINT-ESCOBILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°470 (1908-1917) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ""société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers (1885) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ""société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°184 (1875 - 1920) ; SAINT-VRAIN, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°204 (1889-1929), ""union familiale"", n°400 (1905-1915) ; SAULX-LES-CHARTREUX, ""société de secours mutuel de SAULX-LES-CHARTREUX"", n° 32 (1853 - 1931) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, ""société de secours mutuel de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°336 (1912-1918), ""Caisse mutuelle et de retraite de SAVIGNY-SUR-ORGE"", n°480 (1908-1918) ; SOISY-SUR-ECOLE, ""Société de secours mutuel de SOISY-SUR-ECOLE n°71 (1862-1925) ; SOISY-SUR-SEINE, ""société de secours mutuel de SOISY-SUR-ETIOLLES"" n°112 (1868-1926), ""Mutualité scolaire de SOISY-SUR-ETIOLLES"", n°513 (1912-1913) ; SOUZY-LA-BRICHE, ""les frères"", n°218 (1893-1926) ; TORFOU, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU,n° 390 (1904-1917) ; LE VAL SAINT GERMAIN, ""société de secours mutuel du VAL-SAINT-GERMAIN"", n°316 (1901-1912) ; VAUHALLAN, ""l'Orphéon"", n°107 (1864-1912), VERRIERES-LE-BUISSON, ""Saint-Jean l'évangéliste, n°94 (1863-1929), ""Mutualité scolaire de retraite"" n°359 (1903-1917).

    Date

    1862-1929

    Cote

    4X/11

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1803-1958

    Cote

    2X/21

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Cheptainville ; Corbreuse ; Guillerval ; Saint-Cyr-sous-Dourdan ; Saint-Germain-lès-Arpajon ; Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/17

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Cheptainville ; Corbreuse ; Guillerval ; Saint-Cyr-sous-Dourdan...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/3

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/5

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  8. Résultat n°8

    Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/19

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Marchés d'aménagement routier, marché n°89-730 JEAN LEFEBVRE, aménagement du carrefour rue de Montgeron route départementale RD54 commune de BRUNOY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-731 SCR, échangeur des Avernaises commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-734 COLAS, aménagement du carrefour avec la RD27 - RD838 commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-759 COCHERY, BOURDIN & CHAUSSE, renforcement de chaussée RD54 commune de BRUNOY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2661W/35

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché n°89-730 JEAN...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/351

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrats départementaux triennaux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON, SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, CORBREUSE, COURANCES (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/18

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  14. Résultat n°14

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan n°546 ASS D : Planche D du réseau d'assainissement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (01/12/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/1820

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 ASS D : Planche D du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan n°546 ASS C : Planche C du réseau d'assainissement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (10/03/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/1819

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 ASS C : Planche C du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°546 ASS B : Planche B du réseau d'assainissement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (10/08/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/1818

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 ASS B : Planche B du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°546 ASS A : Planche A du réseau d'assainissement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (26/11/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/1817

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 ASS A : Planche A du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan n°546 T 01 : réseau d'eau potable Rue du Pont Rué à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (08/03/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/1816

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 T 01 : réseau d'eau potable Rue du Pont...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°546 S 01 : réseau d'eau potable Rue des Sceaux Maréchaux à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1815

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 S 01 : réseau d'eau potable Rue des Sceaux...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan n°546 R 01 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (28/07/1981).

    Date

    1981

    Cote

    2159W/1814

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 R 01 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan n°546 R 01 05A : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/09/1989).

    Date

    1989

    Cote

    2159W/1813

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 R 01 05A : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plan n°546 R 01 05 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/09/1989).

    Date

    1989

    Cote

    2159W/1812

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 R 01 05 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plan n°546 R 01 04A : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1811

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 R 01 04A : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan n°546 R 01 04 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/09/1989).

    Date

    1989

    Cote

    2159W/1810

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 R 01 04 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plan n°546 R 01 03A : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/09/1989).

    Date

    1989

    Cote

    2159W/1809

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 R 01 03A : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan n°546 R 01 03 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/09/1989).

    Date

    1989

    Cote

    2159W/1808

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 R 01 03 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan n°546 R 01 02A : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/09/1989).

    Date

    1989

    Cote

    2159W/1807

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 R 01 02A : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plan n°546 R 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1806

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 R 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan n°546 R 01 01 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1805

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 R 01 01 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plan n°546 P 02 : réseau d'eau potable Chemin des Pendants à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (30/06/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/1804

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 P 02 : réseau d'eau potable Chemin des Pendants...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plan n°546 P 01 : réseau d'eau potable Route de Paris à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (03/07/1989).

    Date

    1989

    Cote

    2159W/1803

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 P 01 : réseau d'eau potable Route de Paris...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan n°546 L 02 : réseau d'eau potable Carrefour C.R. 12 et C.G.C. à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (19/06/1980).

    Date

    1980

    Cote

    2159W/1802

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 L 02 : réseau d'eau potable Carrefour C.R....

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan n°546 L 01 : réseau d'eau potable Rue des Loges à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (28/04/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/1801

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 L 01 : réseau d'eau potable Rue des Loges...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plan n°546 H 01 : réseau d'eau potable Réservoir Haut de saint Cyr à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1800

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 H 01 : réseau d'eau potable Réservoir Haut...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan n°546 F 02 : réseau d'eau potable Hameau de Foisnard à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1799

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 F 02 : réseau d'eau potable Hameau de Foisnard...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan n°546 F 01 : réseau d'eau potable Chemin des Fontenelles à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/08/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/1798

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 F 01 : réseau d'eau potable Chemin des Fontenelles...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan n°546 C 09 : réseau d'eau potable C.R. N°25 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (18/09/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/1797

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 09 : réseau d'eau potable C.R. N°25 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plan n°546 C 08 08 : réseau d'eau potable C.D. 27 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (28/08/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/1796

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 08 08 : réseau d'eau potable C.D. 27 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plan n°546 C 08 07 : réseau d'eau potable C.D. 27 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1795

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 08 07 : réseau d'eau potable C.D. 27 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  41. Résultat n°41

    Plan n°546 C 08 06 : réseau d'eau potable C.D. 27 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (27/08/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/1794

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 08 06 : réseau d'eau potable C.D. 27 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plan n°546 C 08 05 : réseau d'eau potable C.D. 27 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (22/08/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/1793

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 08 05 : réseau d'eau potable C.D. 27 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  43. Résultat n°43

    Plan n°546 C 08 04 : réseau d'eau potable C.D. 27 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (23/08/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/1792

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 08 04 : réseau d'eau potable C.D. 27 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plan n°546 C 08 03 : réseau d'eau potable C.D. 27 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (23/08/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/1791

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 08 03 : réseau d'eau potable C.D. 27 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  45. Résultat n°45

    Plan n°546 C 08 02 : réseau d'eau potable C.D. 27 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (23/08/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/1790

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 08 02 : réseau d'eau potable C.D. 27 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  46. Résultat n°46

    Plan n°546 C 03 17 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1789

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 17 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  47. Résultat n°47

    Plan n°546 C 03 16 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1788

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 16 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  48. Résultat n°48

    Plan n°546 C 03 15 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1787

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 15 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  49. Résultat n°49

    Plan n°546 C 03 14 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1786

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 14 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plan n°546 C 03 13 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1785

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 13 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  51. Résultat n°51

    Plan n°546 C 03 12 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1784

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 12 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  52. Résultat n°52

    Plan n°546 C 03 11 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1783

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 11 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  53. Résultat n°53

    Plan n°546 C 03 10 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1782

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 10 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plan n°546 C 03 09 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1781

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 09 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  55. Résultat n°55

    Plan n°546 C 03 08 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1780

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 08 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  56. Résultat n°56

    Plan n°546 C 03 07 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1779

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 07 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  57. Résultat n°57

    Plan n°546 C 03 06 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1778

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 06 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plan n°546 C 03 05 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1777

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 05 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  59. Résultat n°59

    Plan n°546 C 03 04 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1776

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 04 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plan n°546 C 03 03 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1775

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 03 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  61. Résultat n°61

    Plan n°546 C 03 02 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1774

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 02 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plan n°546 C 03 01 : réseau d'eau potable Voie Communale n°1 à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1773

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 C 03 01 : réseau d'eau potable Voie Communale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  63. Résultat n°63

    Plan n°546 B 02 : réseau d'eau potable Rue de Beauvais à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1772

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 B 02 : réseau d'eau potable Rue de Beauvais...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  64. Résultat n°64

    Plan n°546 B 01 : réseau d'eau potable Rue de Bandeville à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (20/04/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1771

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 B 01 : réseau d'eau potable Rue de Bandeville...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  65. Résultat n°65

    Plan n°546 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1770

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°546 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Sociétés de secours mutuels - Communes de OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIT, ROINVILLE, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAVIGNY-SUR-ORGE : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

    Date

    1902-1954

    Cote

    2056W/4

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Sociétés de secours mutuels - Communes de OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, SERMAISE, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/186

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LA NORVILLE, OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  69. Résultat n°69

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  70. Résultat n°70

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes en Sa).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/487

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  71. Résultat n°71

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, RICHARVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/449

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  72. Résultat n°72

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  73. Résultat n°73

    Etablissements classés pour les communes P à T.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/399

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes P à T.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  74. Résultat n°74

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  75. Résultat n°75
    Plans minutes de conservation : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1939), sections A1, B, C1, C3, D, ech. 1/2500 (1939), sections A2, C2, ech. 1/1250 (1939), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    8 medias

    Plans minutes de conservation : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1939), sections A1, B, C1, C3, D, ech. 1/2500 (1939), sections A2, C2, ech. 1/1250 (1939), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    Date

    1939

    Cote

    2002W/76

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/24

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/15

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/9

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)