SAINT-CHERON Commune

Résultat n°1
Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MORSANG-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel de MORSANG-SUR-ORGE, n°209 (1890-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de MORSANG-SUR-ORGE, n°274 (1899-1917) ; OLLAINVILLE, ""société de secours mutuel d'OLLAINVILLE, n°333 (1901) ; ORMOY-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°246 (1897-1925) ; ORSAY ""Société de secours mutuel de Saint-Laurent"", n°122 (1851-1925), ""Prévoyance mutuelle"" n°310 (1912), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite d'ORSAY"", n°481 (1909-1917), syndicat des ouvriers du bâtiment d'ORSAY (1906) ; PALAISEAU, ""société de secours mutuel de PALAISEAU et VILLEBON"", n°44 (1850-1925), ""société de secours mutuel des femmes"", n°163 (1881 - 1909), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°232 (1894-1925), ""Société scolaire de secours"", n°287 (1900-1917) ; PUSSAY, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°146 (1878-1879, 1886, 1905-1922), Caisse de secours des ateliers Brinon"", n°233 (1912), société de secours mutuel, usine de MM. Brinon et Gry (1896-1930), ""l'Union des travailleurs"", n°294 (1917) ; RIS-ORANGIS, ""Société de secours mutuel de la commune"", n°127 (1870-1926) ; SACLAS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°112 (1867-1962), ""la Saclasienne"", n°337 (1902-1912) ; SACLAY, ""Société de secours mutuel de prévoyance"", n°105 (1866-1895), ""Société de secours mutuel de SACLAY"", n°226 (1894 - 1905) ; SAINT-CHERON, ""La Prévoyante"", n° 190 (1886-1929).

Date

1850-1929

Cote

4X/10
- Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
- Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1
- Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
- Sociétés de secours mutuels.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- 1831 - 1910.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°4
1841 - 1952.

Date

1841-1952

Cote

3X/6
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- 1841 - 1952.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- 1867-1952.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°6
BUREAUX DE BIENFAISANCE.

Date

1803-1958

Cote

2X/21
- Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°7
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31
- Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...
Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°8
Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

Date

2016

Cote

3307W/14
- Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
- Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville...
Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°9
Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

Date

2015-2015

Cote

3256W/7
- Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
- Territoire 1.
- Aide à l'achat matériel des associations sportives...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°10
Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville et Saint-Chéron.

Date

2015-2015

Cote

3256W/6
- Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
- Territoire 1.
- Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°11
La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

Date

2015

Cote

3256W/3
- Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
- Territoire 1.
- Aide en fonctionnement des associations sportives.
- La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°12
Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Marolles-en-Hurepoix, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

2014

Cote

3255W/6
- Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
- Territoire 1.
- Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°13
Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/3
- Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
- Territoire 1.
- Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
- Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°14
Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

Date

2013-2014

Cote

3255W/2
- Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
- Territoire 1.
- Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
- Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°15
VERNIS JACQUELIN (Saint-Chéron).

Date

2000-2001

Cote

3239W/572
- Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...
- VERNIS JACQUELIN (Saint-Chéron).
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)
Résultat n°16
Aide à l'organisation de manifestations sportives des associations sportives des communes d'Angerville, Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

2011-2013

Cote

3235W/1
- Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...
- Territoire 1.
- Aide à l'organisation de manifestations sportives des...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°17
Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.

Date

2014-2015

Cote

3213W/5
- Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)
- Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)
Résultat n°18
Dourdan à Saint-Chéron.

Date

2016-2017

Cote

3123W/257
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2017.
- Dossiers administratifs des collèges.
- Collèges publics.
- Dourdan à Saint-Chéron.
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°19
Palaiseau à Saint-Chéron.

Date

2015-2016

Cote

3123W/229
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2016.
- Dossiers administratifs des collèges.
- Collèges publics.
- Palaiseau à Saint-Chéron.
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°20
Orsay, Palaiseau, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Sainte-Geneviève-des-Bois, Viry-Châtillon, Saint-Chéron, Saint-Michel-sur-Orge, Villabé, Vigneux.

Date

2014-2015

Cote

3123W/179
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2015.
- Dossiers administratifs des collèges publics.
- Orsay, Palaiseau, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux,...
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°21
Morsang-sur-Orge, Saint-Chéron, Villebon-sur-Yvette.

Date

2014-2015

Cote

3123W/138
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2015.
- Dossiers administratifs des collèges publics.
- Morsang-sur-Orge, Saint-Chéron, Villebon-sur-Yvette.
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°22
Saint-Chéron, Saulx-les-Chartreux.

Date

2012-2013

Cote

3123W/35
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2013.
- Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
- Saint-Chéron, Saulx-les-Chartreux.
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°23
Hôtel Le Celtique, 8 rue Charles, classement.

Date

1981-1986

Cote

3073W/452
- Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
- Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
- Saint-Chéron.
- Hôtel Le Celtique, 8 rue Charles, classement.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°24
Camping Le Parc des Roches, La Petite Beauce, inspection, classement.

Date

1976-2000

Cote

3073W/451
- Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
- Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
- Saint-Chéron.
- Camping Le Parc des Roches, La Petite Beauce, inspection,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°25
Camping Heliomonde, La petite Beauce, ouverture, reclassement, inspection.

Date

1980-2006

Cote

3073W/450
- Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
- Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
- Saint-Chéron.
- Camping Heliomonde, La petite Beauce, ouverture, reclassement,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°26
Saint-Chéron, 16 rue Charles de Gaulle, Code fiche n°245, arrêté d'abrogation le 15 mai 2001.

Date

1980-2001

Cote

3073W/241
- Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
- Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
- Saint-Chéron, 16 rue Charles de Gaulle, Code fiche...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°27
Saint-Chéron.

Date

2019

Cote

2939W/64
- Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...
- Cahiers de doléances par commune.
- Saint-Chéron.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)
Résultat n°28
N° 23 Au pêché mignon Saint-Chéron 91530.

Date

2007

Cote

2865W/19/4
- Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
- Dossiers de contentieux clôturés.
- En 2007.
- N° 20-24 ; 26-39.
- N° 23 Au pêché mignon Saint-Chéron 91530.
Producteur :

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)
Résultat n°29
BASF, BEAUVAIS DIFFUSION, B3J SARL, BERNARD JAULIN, BLANCHARD CHAUFFAGE SANIT, BLANCHISSERIE DE SAINT-CHERON, BOUTIQUE CLUB (BECENE), BRUNEAU JM, CACV SAS, CAMPOS COMPANY, CARREFOUR SERVICE CLIENTS.

Date

2006

Cote

2787W/17
- Contexte : ACCORDS D'INTÉRESSEMENT
- 2006.
- BASF, BEAUVAIS DIFFUSION, B3J SARL, BERNARD JAULIN,...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)
Résultat n°30
JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

Date

2010

Cote

2737W/188
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Dossiers techniques lame de déneigement.
- JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°31
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; SACLAS ; SACLAY ; SAINT-CHERON.

Date

2008-2015

Cote

2737W/176
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers techniques.
- ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; SACLAS ; SACLAY ; SAINT-CHERON.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°32
MEROBERT ; SAINT-CHERON le 5 mai 2008 ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE ; ATHIS-MONS le 7 juillet 2008.

Date

2008

Cote

2737W/116
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers commissions permanentes.
- MEROBERT ; SAINT-CHERON le 5 mai 2008 ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°33
RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON.

Date

2009

Cote

2737W/9
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrats régionaux (CREG).
- Dossiers techniques.
- RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°34
Contrôle alimentaire des restaurants des communes de SAINT-CHERON à YERRES.

Date

2005

Cote

2685W/46
- Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.
- Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°35
Contrôle alimentaire des restaurants des communes de SAINT-CHERON à YERRES.

Date

2003

Cote

2685W/41
- Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.
- Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°36
Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINT-CHERON, Larris Accueil Jour (2007-2009).

Date

2007-2009

Cote

2617W/108
- Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.
- Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Producteur :

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)
Résultat n°37
Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs de PUSSAY, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VAUHALLAN : demandes de travaux ou d'équipement (1970-1980).

Date

1970-1980

Cote

2616W/7
- Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.
- Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs de...
Producteur :

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)
Résultat n°38
Dossiers d'habilitations.

Date

1973-2007

Cote

2608W/88
- Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)
- Dossiers de gestion des notaires.
- Saint-Chéron.
- SCP JOUANNET CODRON.
- Dossiers d'habilitations.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)
Résultat n°39
Comptabilité.

Date

1996-2007

Cote

2608W/87
- Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)
- Dossiers de gestion des notaires.
- Saint-Chéron.
- SCP JOUANNET CODRON.
- Comptabilité.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)
Résultat n°40
SCP CODRON et Maître CHANSON : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité..

Date

2010-2010

Cote

2608W/26
- Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)
- Dossiers de gestion des notaires.
- Saint-Chéron.
- SCP CODRON et Maître CHANSON : dossiers des plaintes,...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

Producteur :

Sociétés de secours mutuels.

Date

Cote

Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

Producteur :

1831 - 1910.

Date

Cote

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

1841 - 1952.

Date

Cote

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

1867-1952.

Date

Cote

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

BUREAUX DE BIENFAISANCE.

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

Date

Cote

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Producteur :

Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville et Saint-Chéron.

Date

Cote

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Producteur :

Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Marolles-en-Hurepoix, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

Cote

Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

Producteur :

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

Date

Cote

Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

Producteur :

VERNIS JACQUELIN (Saint-Chéron).

Date

Cote

Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

Producteur :

Aide à l'organisation de manifestations sportives des associations sportives des communes d'Angerville, Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

Cote

Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

Producteur :

Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.

Date

Cote