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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contributions directes : matrices des impositions des professions non-commerciales, perceptions d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BIEVRES, DOURDAN, ETAMPES, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS, MEREVILLE, ORSAY, PALAISEAU et SAINT-CHERON (1953-1955). Taxe des prestations, matrice annexe à la matrice n°2020, perception de BIEVRES : villes d'IGNY et de VERRIERES-LE-BUISSON (1956-1959) ; perception de DOURDAN : ville de DOURDAN (1956-1959) ; perception d'ETAMPES : ville d'ETAMPES (1956-1959).

Date

1953-1959

Cote

1800W/1

Résultat n°2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

Date

1996

Cote

1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

Date

1996

Cote

1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

Résultat n°4

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°5

3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

Date

1996

Cote

1705W/87

Résultat n°6

Journée internationale de la femme ; visite du canton de SAINT-CHERON ; contrat départemental de sécurité pour les transports publics ; coloque départemental Epiceries sociales ; Essonne verte, Essonne propre ; cérémonie de signature des contrats d'objectifs sportifs ; visite des cantons du sud de l'Essonne ; inauguration des travaux de réhabilitation du collège à MENNECY.

Date

1999

Cote

1703W/16

Résultat n°7

VILLE-DU-BOIS (LA). - M. ANGIOLETTI Raoul : permis de construire 91 - 55 - 16356 (1955). ORSAY. - M. MORILLO Eugène : permis de construire 91 - 55 - 16360 (1955). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. MARTIN Marcel : permis de construire 91 - 55 - 16361 (1955). BURES-SUR-YVETTE, M. WERNER Robert : permis de construire 91 - 55 - 16363 (1955). MEREVILLE. - M. HUTEAU Philippe : permis de construire 91 - 55 - 16364 (1955). ORSAY. - M. HAM André : permis de construire 91 - 55 - 16366 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. PIGNON Jacques : permis de construire 91 - 55 - 16367 (1955). DOURDAN. - M. MERCIER : permis de construire 91 - 55 - 16368 (1955). DOURDAN. - M. GUERIN : permis de construire 91 - 55 - 16369 (1955). DOURDAN. - M. RAPINE : permis de construire 91 - 55 - 16370 (1955). SAINT-CHERON. - M. LEMENEC : permis de construire 91 - 55 - 16372 (1955). SACLAY. - M. MOREAU Pierre : permis de construire 91 - 55 - 16377 (1955). ATHIS-MONS. - Caisse Primaire : permis de construire 91 - 55 - 14191 (1955). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MOUREAUX Roger : permis de construire 91 - 55 - 14192 (1955). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. CHEVALIER Michel : permis de construire 91 - 55 - 14193 (1955). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MEDAL Pierre : permis de construire 91 - 55 - 14194 (1955).

Date

1955

Cote

1553W/155

Résultat n°8

Canton de SAINT-CHERON.

Date

1994-1996

Cote

1475W/26

Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1991

Cote

1356W/26

Résultat n°10

SAINT-CHERON. - Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) (dossier n° 86-504), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. RENARDE-aval. - Syndicat communautaire d'aménagement de la rivière (dossier n° 86-393), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. ORGE. - Syndicat intercommunal d'aménagement de la rivière (dossier n° 86-540), contrôle juridictionnel : rapport.

Date

1983-1984

Cote

1332W/79

Résultat n°11

Inventaire général des monuments et richesses artistiques de l'Essonne. - Comité de pré-inventaire : procès-verbaux de mise en place (1969-1979), correspondance, fonds de concours, liste des immeubles et meubles du canton de SAINT-CHERON retenus pour le pré-inventaire, notices historiques sur CORBEIL-ESSONNES, notices sur les églises du canton de MILLY-LA-FORET, biographie de Michel de l'Hôpital (4 pages dactylographiées), notice de présentation des communes bordées par la Juine. Carte des ressources touristiques en Ile-de-France : notes et correspondance sur la participation de l'Essonne (1980). Cartes des ressources culturelles d'Ile-de-France : notes des archives départementales de l'Essonne (1980).

Date

1969-1986

Cote

1303W/2

Résultat n°12

Canton de SAINT-CHERON. - Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1973-1976).

Date

1973-1976

Cote

1225W/46

Résultat n°13

Canton de SAINT-CHERON. - Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1973-1976).

Date

1973-1976

Cote

1225W/45

Résultat n°14

Communes de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE).

Date

1985

Cote

1197W/6

Résultat n°15

Communes d'ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-CHERON.

Date

1985

Cote

1197W/5

Résultat n°16

Canton de SAINT-CHERON.

Date

1973

Cote

1000W/45

Résultat n°17

Cantons de SAINT-CHERON et VILLEBON-SUR-YVETTE (communes de VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST) et échantillon de bulletins nuls.

Date

1978

Cote

995W/12

Résultat n°18

Cantons de RIS-ORANGIS, de SAINT-CHERON et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

Date

1969

Cote

994W/10

Résultat n°19

Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE et VIRY-CHATILLON et échantillons de bulletins nuls.

Date

1969

Cote

993W/5

Résultat n°20

Population du Département classée par canton et par catégories socio professionnelles. Enquêtes de l'Institut National de la Statistique de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) et de la Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (S.E.M.E.A.S.O.).

Date

1966

Cote

876W/1