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Résultats de la recherche

Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

Date

1996

Cote

1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

Résultat n°29

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

Date

1996

Cote

1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

Résultat n°32

Canton de SAINT-CHERON.

Date

1973

Cote

1000W/45

Résultat n°35

Canton de SAINT-CHERON.

Date

1994-1996

Cote

1475W/26

Résultat n°40

ASSAINISSEMENT .- Saint-Chéron : syndicat de drainage de l'Aunay, comptes de gestion (1933-1934) ; syndicat de drainage La Madeleine et autres, comptes de gestion (1932-1940). Saint-Jean de Beauregard : association syndicale autorisée de drainage de La Plaine, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940), pièces justificatives (1932-1937). Saint-Michel-sur-Orge : Association syndicale autorisée de drainage de Saint-Michel : Les Mares et Montatons, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) ; association syndicale autorisée de drainage de Saint Michel : Les Terres Riches, comptes de gestion (1932-1940) , pièces justificatives (1937). Saint-Yon : syndicat de Saint-Yon, comptes de gestion (1922-1924); association syndicale autorisée dite : La Madeleine, budget de 1936, pièces justificatives (1933). Savigny-sur-Orge : association syndicale autorisée : Le Plateau de Savigny, pièces justificatives et plans (1928-1934). La Ville du Bois: association syndicale autorisée de drainage de la Ville du Bois, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1931-1936). Villebon: association syndicale autorisée de drainage dite : Des Dréas, budget de 1936, pièces justificatives (1933-1934). Villejust : association syndicale autorisée de drainage : Courtaboeuf les Mares et autres à Villejust, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940), pièces justificatives (1933-1935); association syndicale autorisée de drainage : La Plaine de Fretay à Villejust et Orsay, comptes de gestion (1933-1940), budget de 1936; association syndicale autorisée de drainage dite : Les Versants du Rouillon et de l'Abime, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1933-1936).

Date

1922-1940

Cote

7S/136