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839 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°2

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE.

Date

1803-1958

Cote

2X/21

Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/32

Résultat n°5

Breuillet ; Dourdan ; Ris-Orangis ; Roinville-sous-Dourdan ; Saclas.

Date

2015-2017

Cote

3307W/18

Résultat n°6

La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

Date

2015

Cote

3256W/3

Résultat n°7

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

Date

2013-2014

Cote

3255W/2

Résultat n°8

Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix : SO ; Montlhéry : GC ; Roinville-sous-Dourdan : TH.

Date

2015

Cote

3213W/4

Résultat n°9

Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

Date

2007-2015

Cote

3129W/14

Résultat n°10

Roinville-sous-Dourdan, Les jardins de Roinville (2001, 2002).

Date

2001-2002

Cote

2938W/12

Résultat n°11

Recensement complémentaire de la population 2004 : plaquette et brochure d'information de l'INSEE sur le recensement 2004, tableaux par ordre alphabétique des communes (tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, 2000 habitants et plus, plus de 2 500 habitants, 2 500 à 3 500 habitants, moins de 3 500 habitants, 3 500 habitants et plus , 3 500 à 9000 habitants , 5000 habitants et plus, moins de 9 000 habitants, 9 000 habitants et plus, 20 000 habitants et plus, 30 000 habitants et plus), homologation ( JO arrêtés du 30/12/2004 portant modification du chiffre de la population de certaines communes), circulaires (circulaires aux Maires et courriers du Préfet aux agglomérations nouvelles), courrier de l'INSEE (courrier, enquête statistique sur les loyers, enquête sur la participation culturelle et sportive, contrôle de la qualité du recensement de la population, enquête sur les ressources et les conditions de vie), feuilles récapitulatives des communes (GUIBEVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY), réponses positives des mairies (CORBEIL-ESSONNES, MASSY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal, VERRIERES-LE-BUISSON extrait du registre des délibérations du conseil municipal), réponses négatives des mairies ( courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LARDY, PALAISEAU, SACLAY).

Date

2004

Cote

2749W/10/1

Résultat n°12

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU. Définition des différentes populations, Journal officiel des 23 janvier et 10 février 1998 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE au Préfet de transmission des chiffres du recensement. Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, TIGERY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, MARCOUSSIS, LISSES, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Courrier de l'INSEE aux communes concernant le recensement, courrier de la Préfecture du 3 avril 1997 sur la procédure.

Date

1997-1998

Cote

2749W/6/1/1

Résultat n°13

JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

Date

2010

Cote

2737W/188

Résultat n°14

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; SACLAS ; SACLAY ; SAINT-CHERON.

Date

2008-2015

Cote

2737W/176

Résultat n°15

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; BURES-SUR-YVETTE ; MAROLLES-EN-HUREPOIX ; le 16 novembre 2009 ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN le 7 décembre 2009.

Date

2009

Cote

2737W/125

Résultat n°16

Contrôle alimentaire des restaurants des communes de GUILLERVAL à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN.

Date

2005

Cote

2685W/45

Résultat n°17

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°84/13 AUVERNEAUX, n°84/14 YERRES (janvier 1984) ; n°84/01 JUVISY-SUR-ORGE, n°84/02 ROINVILLE-SUR-DOURDAN, n°84/03 VERRIERES-LE-BUISSON, n°84/04 CORBEIL-ESSONNES (février 1984) ; n°84/05 PALAISEAU, n°84/06 BONDOUFLE, n°84/07 PALAISEAU, n°84/08 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/10 VILLEBON-SUR-YVETTE (mars 1984) ; n°84/11 MILLY-LA-FORET, n°84/12 MILLY-LA-FORET (avril 1984) ; n°84/15 MEROBERT, n°84/16 SAULX-LES-CHARTREUX, n°84/17 MASSY, n°84/18 WISSOUS, n°84/19 SERMAISE (juin 1984) ; n°84/20 IGNY - BIEVRES - VERRIERES LE BUISSON (juillet 1984) ; n°84/21 JUVISY-SUR-ORGE (septembre 1984) ; n°84/22 BRETIGNY-SUR-ORGE, n°84/23 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°84/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°84/25 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°84/26 ABBEVILLE LA RIVIERE (octobre 1984) ; n°84/27 LONGJUMEAU, n°84/30 PALAISEAU, n°84/32 GAMBAIS (Yvelines) (novembre 1984) ; n°84/29 ORSAY, n°84/31 LINAS ; n°84/32 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (décembre 1984). Jugement d'indemnisation n°84/01 (mars 1984).

Date

1984

Cote

2657W/42

Résultat n°18

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, Jardins (1990-2000).

Date

1990-2000

Cote

2617W/106

Résultat n°19

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ROINVILLE SOUS DOURDAN (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/469

Résultat n°20

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers BRIÈRES LES SCELLÉS, AVRAINVILLE, SAINT HILAIRE, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2003).

Date

2003

Cote

2491W/417