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  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MORSANG-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel de MORSANG-SUR-ORGE, n°209 (1890-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de MORSANG-SUR-ORGE, n°274 (1899-1917) ; OLLAINVILLE, ""société de secours mutuel d'OLLAINVILLE, n°333 (1901) ; ORMOY-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°246 (1897-1925) ; ORSAY ""Société de secours mutuel de Saint-Laurent"", n°122 (1851-1925), ""Prévoyance mutuelle"" n°310 (1912), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite d'ORSAY"", n°481 (1909-1917), syndicat des ouvriers du bâtiment d'ORSAY (1906) ; PALAISEAU, ""société de secours mutuel de PALAISEAU et VILLEBON"", n°44 (1850-1925), ""société de secours mutuel des femmes"", n°163 (1881 - 1909), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°232 (1894-1925), ""Société scolaire de secours"", n°287 (1900-1917) ; PUSSAY, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°146 (1878-1879, 1886, 1905-1922), Caisse de secours des ateliers Brinon"", n°233 (1912), société de secours mutuel, usine de MM. Brinon et Gry (1896-1930), ""l'Union des travailleurs"", n°294 (1917) ; RIS-ORANGIS, ""Société de secours mutuel de la commune"", n°127 (1870-1926) ; SACLAS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°112 (1867-1962), ""la Saclasienne"", n°337 (1902-1912) ; SACLAY, ""Société de secours mutuel de prévoyance"", n°105 (1866-1895), ""Société de secours mutuel de SACLAY"", n°226 (1894 - 1905) ; SAINT-CHERON, ""La Prévoyante"", n° 190 (1886-1929).

    Date

    1850-1929

    Cote

    4X/10

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

    Date

    1895-1938

    Cote

    3X/9

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.

    Date

    1801-1958

    Cote

    2X/20

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ZAC des Soixante Arpents.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3336W/132

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Ris-Orangis.
    • ZAC des Soixante Arpents.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier 3/3.

    Date

    1989-1991

    Cote

    3336W/131

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Ris-Orangis.
    • ZAC du Ru de l'Écoute-s'il-pleut.
    • Dossier 3/3.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier 2/3.

    Date

    1989

    Cote

    3336W/130

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Ris-Orangis.
    • ZAC du Ru de l'Écoute-s'il-pleut.
    • Dossier 2/3.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier 1/3.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3336W/129

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Ris-Orangis.
    • ZAC du Ru de l'Écoute-s'il-pleut.
    • Dossier 1/3.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  14. Résultat n°14

    Parc d'activités de la gare d'Orangis.

    Date

    1985-1988

    Cote

    3336W/124

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Ris-Orangis.
    • Parc d'activités de la gare d'Orangis.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  15. Résultat n°15

    Courcouronnes et Ris-Orangis, ZAC du Bois de l'Épine.

    Date

    1970-2005

    Cote

    3336W/27

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Courcouronnes et Ris-Orangis, ZAC du Bois de l'Épine.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Breuillet ; Dourdan ; Ris-Orangis ; Roinville-sous-Dourdan ; Saclas.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/18

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Breuillet ; Dourdan ; Ris-Orangis ; Roinville-sous-Dourdan...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aides aux appels à projets des associations sportives : Brétigny-sur-Orge (club sportif Cs athlétisme (2), centre socioculturel), Ballancourt-sur-Essonne (rugby), Champcueil (handisport), Étampes (association essonnienne entraide et réadaptation), Fleury-Mérogis (adéquation), Lisses (handball (2), tennis), Longjumeau (mairie), Mennecy (tennis, boxing club), Morsang-sur-Orge (gymnastique volontaire), Morangis (Sporting Paray volleyball), Nozay (like your health), Ris-Orangis (US basketball, danse, football, judo, rugby, sport adapté, volleyball, gymnastique rythmique), Sainte-Geneviève-des-Bois (sports boxe, gym, rugby, tennis de table, triathlon, service municipal jeunesse mairie), Saint-Michel-sur-Orge (sports escrime, karaté, randonnée pédestre, natation), Villemoisson-sur-Orge (Val d'Orge randonnée).

    Date

    2017-2018

    Cote

    3259W/22

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux appels à projets des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aides à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne (Société tennis de table, football), Brétigny-sur-Orge (Club sportif CS judo, Amicale laïque des écoles publiques, Gymnastique, Les Oursins (3), roller, As Karting (2), football), Cerny (gym sportive, trial), Champcueil (football), La Ferté-Alais (Sud Essonne tennis de table (3), tir à l'arc), La Ferté-Alais et Maisse (gym rythmique), Union sportive US Fleury-Mérogis (football), Itteville (As football (2), La Forme Les Formes), Leuville-sur-Orge (judo jujitsu - 2), Lisses (football, cricket club, votre santé pas à pas), Morsang-sur-Orge (Club plongée subaquatique Barabules, gym rythmique, football, tennis), Morsang Fleury (handball (2), gym sportive, gymnastique rythmique), Le Plessis-Pâté (volleyball), Ris-Orangis (union sportive US kick boxing, cyclisme, plongée, rugby), Saint-Michel-sur-Orge (sports football (3), club nautique, Saint Michel Sport, sport gym, sport escrime, karaté, taekwondo, Sports Loisirs Culture), Sainte-Geneviève-des-Bois (sports judo (2), triathlon - 3), Vert-Le-Grand (stade vertois tennis), Villemoisson-sur-Orge (gym, La cible (3), gymnastique volontaire, gymnastique, tennis), Villiers-sur-Orge (No Karaté No Zento), Collège Jean Lurçat Ris-Orangis.

    Date

    2014-2018

    Cote

    3259W/21

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides à l'investissement des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aide aux clubs sportifs de haut-niveau : Club sportif CS Brétigny-sur-Orge (football), Union sportive US Fleury-Mérogis (football), Lisses Athlétic, Morsang-sur-Orge (Fleury Handball, Compagnie tir à l'arc), Union sportive US Ris-Orangis (Roller, rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby, triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basketball, handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2018

    Cote

    3259W/20

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide aux clubs sportifs de haut-niveau : Club sportif...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Mennecy, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Nozay, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Ris-Orangis, Saint-Vrain, Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/18

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Mennecy, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Nozay,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Aides à la formation des cadres techniques des associations sportives (brevets d'Etat) : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge (4), La Ferté-Alais, Itteville, Mennecy (2), Morsang-sur-Orge (3), Ris-Orangis (2), Sainte-Geneviève-des-Bois (6), Saint-Michel-sur-Orge (3), Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3258W/30

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides à la formation des cadres techniques des associations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Aides aux sportifs de haut-niveau : Brétigny-sur-Orge, Cerny, Évry, Lisses (3), Ris-Orangis (2), Sainte-Geneviève-des-Bois (3), Saint-Michel-sur-Orge (3), Savigny-sur-Orge.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3258W/29

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux sportifs de haut-niveau : Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Aides aux sportifs espoirs : Ballancourt-sur-Essonne (3), Brétigny-sur-Orge (9), Cerny (4), Champcueil (3), Chevannes (3), Évry, Itteville, Lisses (2), Mennecy (6), Morsang-sur-Orge (3), Ris-Orangis (3), Sainte-Geneviève-des-Bois (9), Saint-Michel-sur-Orge (9), Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3258W/28

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux sportifs espoirs : Ballancourt-sur-Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Aides à l'organisation des manifestations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Leuville-sur-Orge, Mennecy, La Ferté-Alais, Lisses, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Rejets.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3258W/27

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides à l'organisation des manifestations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Ris-Orangis, Saint-Vrain, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Vert-Le-Grand, Vert-Le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

    Date

    2017

    Cote

    3258W/25

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aides aux appels à projet des associations sportives : club sportif CS Brétigny-sur-Orge (aïkido, athlétisme), Val Essonne Cerny (VTT), Sainte-Geneviève-des-Bois (Gymnastique rythmique, lutte, roller, volley, sports loisirs, triathlon), Leuville-sur-Orge (judo, jujitsu), Union Sportive de Ris-Orangis (USRO), Lisses (football, handball, tennis), Mennecy (taekwondo), Morsang-sur-Orge (football), collège Jean Lurçat à Ris-Orangis. Avis DAD : réhabilitation complexe sportif moulin à vent et halle jeunesse à Ris-Orangis, création d'un terrain de sport ouvert et d'une aire de fitness à Ris-Orangis.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/23

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux appels à projet des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Club sportif CS Brétigny-sur-Orge (football), Union sportive US Fleury-Mérogis (football), Lisses Athlétic, Morsang-sur-Orge (Fleury Hand et Compagnie, tir à l'arc), Union sportive US Ris-Orangis (roller et rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby et triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball et handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2016

    Cote

    3257W/22

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux clubs sportifs de haut-niveau.
    • Club sportif CS Brétigny-sur-Orge (football), Union...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Club sportif CS Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Union sportive US Fleury-Mérogis (football), Lisses Athlétic, Morsang-sur-Orge (Etoile Gym, Fleury Hand et Compagnie, tir à l'arc), Union sportive US Ris-Orangis (roller et rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby et triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball et handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2015-2016

    Cote

    3257W/21

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux clubs sportifs de haut-niveau.
    • Club sportif CS Brétigny-sur-Orge (football), Cerny...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Ris-Orangis, Saint-Vrain, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Rejets.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/20

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives....
    • Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Aides aux clubs de haut niveau : CS Brétigny-sur-Orge (football) ; US Fleury-Mérogis (football), Lisses athlétic, Morsang-sur-Orge (étoile gym et tir à l'arc) ; US Ris-Orangis (roller et rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby et triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basketball et handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2014-2015

    Cote

    3256W/24

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux clubs de haut niveau : CS Brétigny-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/23

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'investissement des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil, Leudeville, Lisses, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/22

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/20

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Aide aux sportifs espoirs d'Évry, Grigny, Lisses, Massy, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/30

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 5.
    • Aide aux sportifs espoirs d'Évry, Grigny, Lisses, Massy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Fleury-Mérogis, Leuville-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/22

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Aide aux manifestations sportives de Ballancourt-sur-Essonne, Cerny, Chevannes, Mennecy, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Villiers-sur-Orge.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/21

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide aux manifestations sportives de Ballancourt-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Corbeil-Essonnes, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3255W/20

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  39. Résultat n°39

    CLINIQUE PASTEUR (Ris-Orangis).

    Date

    1991-1996

    Cote

    3239W/482

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • CLINIQUE PASTEUR (Ris-Orangis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  40. Résultat n°40

    LU France (Ris-Orangis et Athis-Mons).

    Date

    1989-2003

    Cote

    3239W/436

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • LU France (Ris-Orangis et Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)