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501 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772).

Cote
B/1303
 Date
1767-1772
 Lieu
ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN, CHALOU-MOULINEUX, RICHARVILLE, YVELINES, LOIRET, LARDY, BREUILLET, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, ANGERVILLE, SAINT-ESCOBILLE, CHALO-SAINT-MARS, FORET-LE-ROI (LA), EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°2
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

3 lots 37 medias

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Cote
B/1542
 Date
1560-1789
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
cahier de doléances, procès-verbal d'élection

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Résultat n°3

MEROBERT (Bailliage de Mérobert).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (31 janvier 1741-24 août 1747), (16 mai 1748-24 mai 1764), (13 décembre 1764-10 août 1769), (2 novembre 1770-13 février 1786), (10 juillet 1786-26 mai 1788) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672), (1741-1788 cotées de 5 à 128 dans un ordre chronologique pas toujours respecté) : Mercuriale : un registre de déclaration des grains détenus par les habitants de Mérobert (16-17 mai 1709)

Cote
B/2140
 Date
1672-1788
 Lieu
MEROBERT, RICHARVILLE, ANGERVILLE
 Type de document
mercuriale, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MEROBERT (Bailliage de Mérobert).- Procédure criminelle :...
Résultat n°4

N° 162 - Contrat de mariage entre Liénard Husson, fils de défunt Liénard Husson et de Jaqueline Richerolle, et, Geneviesve Besnard, fille de défunts Estienne Besnard et de Geneviesve (...). Témoin du futur époux : Jehan Troussart, laboureur demeurant à Richarville, arrière-cousin (19 mai 1594).
Cote
2E1/10
 Date
1594
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
  • N° 162 - Contrat de mariage entre Liénard Husson, fils...
Résultat n°5

N° 80 - Vente de cinq minots de terre au Bréau-Saint-Lubin-des-Champs [hameau de Richarville], chantier des Ousches, faite par Guillaume Boucher, tailleur d'habits demeurant audit Bréau-Saint-Lubin, à, Aubin Conpotière, cabaretier demeurant à Dourdan, moyennant la somme de cinq écus deux tiers (20 octobre 1593).
Cote
2E1/10
 Date
1593
 Lieu
RICHARVILLE, DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
  • N° 80 - Vente de cinq minots de terre au Bréau-Saint-Lubin-des-Champs...
Résultat n°6

N° 36 - Bail de maison, boutique et petite garde-robe, à Dourdan, rue Saint-Pierre, fait par Noël Le Sourd, sergent royal demeurant à Dourdan, à, Jehan Cloquart, tailleur d'habits demeurant à Richarville, moyennant la somme de 10 livres annuelle (5 février 1630).
Cote
2E1/58
 Date
1630
 Lieu
DOURDAN Commune, RICHARVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Jean Boucher : minutes.
  • N° 36 - Bail de maison, boutique et petite garde-robe,...
Résultat n°7

N° 27 - Transaction entre Charles JOUAN, procureur fiscal de la terre et seigneurie du PLESSIS-SAINT-BENOIST, AUTHON-LA-PLAINE et SAINVILLE (Eure-et-Loir) et des bailliages du Bréau-Saint-Lubin à RICHARVILLE et dudit RICHARVILLE, demeurant audit AUTHON, et Pierre CAPPERON l'Ainé, laboureur demeurant audit RICHARVILLE, relative à des injures proférées par ledit JOUAN contre ledit CAPPERON (7 mai 1710).
Cote
2E1/140
 Date
1710
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE, RICHARVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Isaac Rousseau, notaire royal : minutes.
  • N° 27 - Transaction entre Charles JOUAN, procureur...
Résultat n°8

N° 61 - Obligation faite par Valentin Baudry, manouvrier demeurant à Richarville, collecteur des Tailles de ladite paroisse pour l'année 1712, reconnaissant devoir à Mathurin Desnots, cabaretier demeurant à Dourdan, la somme de 11 livres 18 sols 6 deniers pour la livraison de pain, de vin et de viande audit Baudry pendant qu'il était prisonnier en la prison de la ville de Dourdan (22 juillet 1716).
Cote
2E1/146
 Date
1716
 Lieu
RICHARVILLE, DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1716).
  • N° 61 - Obligation faite par Valentin Baudry, manouvrier...
Résultat n°9

Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1728).
Cote
2E1/158, 2E1/106 (Ancienne cote)
 Date
1728
 Lieu
DOURDAN Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), SERMAISE, RICHARVILLE, VILLECONIN, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, FORET-LE-ROI (LA), SOUZY-LA-BRICHE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1728).
Résultat n°10

DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Avril - Juin 1819).

Cote
2E35/104
 Date
1819
 Lieu
DOURDAN Commune, MEROBERT, CHALO-SAINT-MARS, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, ETAMPES Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), SAINT-ESCOBILLE, RICHARVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, BOISSY-LE-SEC, AUTHON-LA-PLAINE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), FORET-LE-ROI (LA), BOUTERVILLIERS, CONGERVILLE-THIONVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement...

  • DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Avril -...
Résultat n°11

DOURDAN II. - Charles Félix Segard : minutes (Octobre - Décembre 1852).

Cote
2E35/240
 Date
1852
 Lieu
DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, GRANGES-LE-ROI (LES), MEROBERT, RICHARVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement...

  • DOURDAN II. - Charles Félix Segard : minutes (Octobre...
Résultat n°12

A Jean-Baptiste-François de Cugnac, chevalier, marquis de Dampierre [Yvelines], baron de d'Huisseaux, seigneur du Bréau-Saint-Lubin [à Richarville] et dudit Richarville, maître de camp et guidon de gendarmerie, et, à Charlotte-Françoise de (Soughac), sa veuve, le tout passé devant Lubin Charpentier, notire et tabellion à Dourdan (1755 - 1767).
Cote
2E36/8, 2E36/1 (Ancienne cote)
 Date
1755-1767
 Lieu
YVELINES, RICHARVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2E36 étude notariale de DOURDAN II (1726-1789)

  • Déclarations de censives (1729 - 1789).
  • Rendues à des seigneurs de la région de Dourdan (1729...
  • A Jean-Baptiste-François de Cugnac, chevalier, marquis...
Résultat n°13

RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1750-1751).

Cote
2E37/1
 Date
1750-1751
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

  • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1750-1751)....
Résultat n°14

RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1752-1753).

Cote
2E37/2
 Date
1752-1753
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

  • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1752-1753)....
Résultat n°15

RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1754-1755).

Cote
2E37/3
 Date
1754-1755
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

  • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1754-1755)....
Résultat n°16

RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1756-1757).

Cote
2E37/4
 Date
1756-1757
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

  • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1756-1757)....
Résultat n°17

RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1758).

Cote
2E37/5
 Date
1758
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

  • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1758)....
Résultat n°18

RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1759).

Cote
2E37/6
 Date
1759
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

  • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1759)....
Résultat n°19

RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1760).

Cote
2E37/7
 Date
1760
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

  • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1760)....
Résultat n°20

RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1761).

Cote
2E37/8
 Date
1761
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

  • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1761)....