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130 résultats

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Résultat n°1

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Date

1895-1938

Cote

3X/9

Résultat n°2

Département de l'Essonne, mise en place : documentation diverse, coupures de presse, adaptation des arrondissements et découpage des cantons et des communes, Bulletin officiel de Seine-et-Oise spécial recensement de 1962, compte-rendus de séances du Conseil général de 1965, nomination du général Juille, Corbeil-Express n° 1071 du 1er juillet 1965, échantillon du papier peint des salons de la Préfecture, nom du département, tournage d'un film sur les nouveaux départements. - Sous-préfecture d'ETAMPES : audience auprès du ministre de l'Intérieur, installation, AIRS n° 453 du 15 mars 1966, brochure sur ETAMPES 1966, Les Yvelines n° 2 d'avril 1966, voyage culturel d'étudiants de l'ASATOM. - Sous-préfecture de Palaiseau : lâcher de ballons, dossier Bellec. - Sous-préfecture de Rambouillet : organisation de conférences d'information. - Bureau de la circulation : cartes grises, permis de conduire, bilan d'activité. Changement d'affectation de locaux [maisons d'habitation/commerces] : dossiers nominatifs, 1960-1962.

Date

1960-1966

Cote

1200W/73

Résultat n°3

Tableaux de recensements communaux des jeunes gens de la classe de 1969 (arrondissement de RAMBOUILLET).

Date

1969

Cote

937W/9

Résultat n°4

Tableaux de recensements communaux des jeunes gens de la classe de 1968 (arrondissement de RAMBOUILLET).

Date

1968

Cote

937W/6

Résultat n°5

Canton de MEREVILLE : Affaires diverses concernant les communes du canton : courrier, délibérations, notes manuscrites (1961-1963) : Emprunts et impositions extraordinaires consentis aux communes : arrêtés au Sous-Préfet (1954-1966) ; Emprunts et impositions extraordinaires consentis aux communes : arrêtés du Préfet de Seine-et-Oise (1941-1963) ; Statuts et désignation des membres des caisses des écoles : arrêtés, délibérations (1883-1961).

Date

1883-1963

Cote

910W/1

Résultat n°6

Justice de paix de Limours. - Listes des communes de la justice du canton de Limours (an X) [1801-1802] ; deux lettres du parquet du tribunal de Rambouillet concernant la tenue des registres des travaux des juges de paix (1841).

Date

1801-1841

Cote

4U/785

Résultat n°7

Ancien chemin de grande communication n° 95 d'ORSAY à CHATEAUFORT et ancien chemin d'intérêt commun n° 110 devenus route départementale n° 8 de PARIS à RAMBOUILLET puis route départementale n° 95 ; pose de bornes à la rampe de belle image à GIF (1827) ; établissement d'un puisard pour absorber les eaux de la fontaine communale (1847-1848) ; classement du chemin vicinal de BURES au Grand-Mesnil dans la route départementale n° 8 et déclassement de la section comprise entre la route impériale n° 188 et l'église de BURES (1848-1857) ; rectification d'une partie de la route entre GIF et BURES sur 764 m de longueur (1856-1857, 1860), cession à la commune de GIF d'une partie de route abandonnée (1862-1863) ; adoucissement de la pente de l'abbaye de BIEVRES dans la partie comprise entre l'origine de la route et BIEVRES (1868-1869) ; avant-projet d'alignement dans la traverse de BURES (1874-1875) ; plans des traverses de BIEVRES (1846), de BURES (1842) ; travaux de pavage dans la traverse de GIF entre le pont sur l'Yvette et le fond de pente situé à 112 m au-delà du pont ; travaux d'assainissement au droit de la gare d'ORSAY ; aliénations de terrains (1877-1895) ; travaux d'élargissement à l'entrée de GIF et rallongement de 2 ponts sur la rivière d'Yvette (1895-1897) ; travaux d'élargissement dans la traverse de VILLIERS-LE-BACLE (1899) ; demande d'autorisation de travaux : GIF, BURES (1898-1900) ; élargissement dans GIF (1900-1901) ; aliénation de terrain au profit de MM. Rougé et Fleury-Hérard (1902-1908) ; travaux de pavage et de canalisation à BURES (1904-1909) ; demande de rectification d'alignement dans la traverse de GIF (1911) ; travaux d'aménagement, boulevard Dubreuil à ORSAY (1912-1930).

Date

1827-1930

Cote

2S/148

Résultat n°8

Dossiers individuels : sursitaires, ajournés, étrangers, engagés, pour les arrondissements de : - Rambouillet, cantons de Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles, canton de Palaiseau.

Date

1940

Cote

1R/107

Résultat n°9

Dossiers individuels : sursitaires, ajournés, étrangers, engagés, pour les arrondissements de : - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau.

Date

1939

Cote

1R/102

Résultat n°10

Dossiers individuels : sursitaires, ajournés, étrangers, engagés, pour les arrondissements de : - Rambouillet, cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles, canton de : Palaiseau.

Date

1938

Cote

1R/97

Résultat n°11

Dossiers individuels : sursitaires, ajournés, étrangers, engagés, pour les arrondissements de : - Etampes, cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet, cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles, canton de : Palaiseau.

Date

1937

Cote

1R/94

Résultat n°12

Dossiers individuels : sursitaires, ajournés, étrangers, engagés, pour les arrondissements de : - Corbeil, cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes, cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet, cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles, canton de : Palaiseau.

Date

1929

Cote

1R/93

Résultat n°13

Dossiers individuels : sursitaires, ajournés, étrangers, engagés, pour les arrondissements de : - Corbeil, cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Rambouillet, cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles, canton de : Palaiseau.

Date

1914

Cote

1R/91

Résultat n°14

Notices individuelles pour l'arrondissement de Rambouillet, cantons de Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours.

Date

1924

Cote

1R/84

Résultat n°15

Notices individuelles pour les arrondissements de : - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours.

Date

1923

Cote

1R/80

Résultat n°16

Procès-verbaux du Conseil de révision (1935-1939) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau.

Date

1935-1939

Cote

1R/79

Résultat n°17

Procès-verbaux du Conseil de révision (1931-1935) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau.

Date

1931-1935

Cote

1R/78

Résultat n°18

Procès-verbaux du Conseil de révision (1930-1931) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la Commission médicale, 1930-1931].

Date

1930-1931

Cote

1R/77

Résultat n°19

Procès- verbaux du Conseil de révision (1928-1930) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [pour 1929-1930, comprend aussi la Commission médicale, mais celle-ci est constatée disparue le 26 janvier 2012].

Date

1928-1930

Cote

1R/76

Résultat n°20

Procès-verbaux du Conseil de révision (1923-1927) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau.

Date

1923-1927

Cote

1R/75