Filtrer les résultats
Multimédias
  • 769
  • 109
Période
  • 3
  • 4
  • 4
  • 8
  • 13
  • 28
  • 63
  • 93
  • 612
  • 170
Nom de l'inventaire
  • 79
  • 59
  • 39
  • 28
  • 21
Afficher plus
Lieux
  • 878
  • 197
  • 149
  • 146
  • 131
Afficher plus
Typologies
  • 113
  • 92
  • 83
  • 55
  • 43
Afficher plus
Sujets
  • 578
  • 123
  • 99
  • 67
  • 55
Afficher plus
Auteurs
  • 7
  • 6
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

878 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi, portant réunion et érection en marquisat de la terre et seigneurie de BRUNOY et des terres de VILLECRESNE, QUINCY, VIGNEUX, COMBS-LA-VILLE, MANDRES, PERIGNY, EGRENAY, TIGERY, VARENNES ; consentements des habitants et des officiers de BRUNOY, COMBS-LA-VILLE, VARENNES, PERIGNY, MANDRES à l'enregistrement de ces lettres patentes.

    Date

    1757-1758

    Cote

    A/670

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

    Date

    1411-1480

    Cote

    A/672

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY

    Date

    1514-1745

    Cote

    A/677

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1586-1764

    Cote

    A/690

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs héritages situés à QUINCY, faits par François FRAGUIER, Charles de BOURNEL, marquis de MOUCHY, Claude BILLARD du MONCEAUX, Charles BOUVET de LOZIER, Alexandre Le PAIGE, seigneurs de QUINCY. [un bail de la ferme de QUINCY, fait par MONSIEUR, en 1787, a été donné, en 1810, à M. DESCHESNES, acquéreur] [registre].

    Date

    1665-1772

    Cote

    A/774

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY dressé par M. GILLES, substitut à MANDRES du tabellion royal, pour François FRAGUIER, sieur de LONGPERIER, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de QUINCY [registre].

    Date

    1665-1669

    Cote

    A/775

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre et seigneurie des Grand et Petit QUINCY-SOUS-SENART rédigé par maître Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour Claude BILLARD du MONCEAUX, seigneur de QUINCY [registre].

    Date

    1753

    Cote

    A/776

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY, membre du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY [registre].

    Date

    1787-1789

    Cote

    A/777

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

    Date

    1664-1752

    Cote

    A/778

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des rentes de la seigneurie de QUINCY [registre].

    Date

    1682-1711

    Cote

    A/779

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances de la seigneurie de QUINCY [registre].

    Date

    1753

    Cote

    A/780

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances foncières appartenant à la seigneurie de QUINCY, membre de la duché-pairie de BRUNOY. [Le seigneur de QUINCY avait droit de haute, moyenne et basse justice (ce droit s'exerce à BRUNOY, siège de la justice) ; droit de chasse ; droit de bannalité de pressoir, à cause duquel tous ceux qui possédaient des vignes, devaient faire pressurer au-dit pressoir les marcs des vins et payer pour pressurage le cinquième sceau de vin ; droit de lods et ventes, de saisies et d'amende ; droit de faire paître le bétail de la seigneurie sur le territoire d'EPINAY, à charge de réciprocité de la part d'EPINAY] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/781

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières de la seigneurie de QUINCY [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/782

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

    Date

    1411-1776

    Cote

    A/801

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1513-1758

    Cote

    A/802

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.

    Date

    1646-1786

    Cote

    A/803

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1774-1786

    Cote

    A/804

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre de QUINCY et dépendances, par le sieur et la dame BILLARD DU MONCEAUX, sur les héritiers de feu GAY de La TOUR ; décret volontaire, quittances.

    Date

    1742-1761

    Cote

    A/806

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

    Date

    1273-1772

    Cote

    A/820

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.

    Date

    1601-1782

    Cote

    A/860

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

    Date

    1597-1787

    Cote

    A/872

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi qui érigent en marquisat, en faveur de Jean PARIS de MONTMARTEL, les terres et seigneuries de BRUNOY, VILLECRESNE, QUINCY, [...] ; déclaration et lettres patentes du Roi, relatives à la capitainerie des chasses de CORBEIL ; sentence du bailliage de BRUNOY, qui défend aux habitants de COMBS-LA-VILLE, de conduire leurs bestiaux dans le lit de la rivière d'YERRES, lorsqu 'elle est à sec.

    Date

    1694-1768

    Cote

    A/876

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    1646-1760

    Cote

    A/884

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne].

    Date

    1495-1772

    Cote

    A/887

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1471-1763

    Cote

    A/889

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à rente d'un arpent en friche, sis à QUINCY, fait par François AUBERT, seigneur du PETIT-QUINCY, à Jean VILLERON ; d'un arpent de vignes, sis à QUINCY, par le marquis de MOUCHY, seigneur du lieu, à François FOUCAULT ; de trois quartiers de terre par Pierre LAJUS, seigneur de QUINCY, à Jean BLAISE ; de six quartiers de terre, par Alexandre LE PAIGE à Louis LENOIR ; constitution d'une rente de trente livres faite par Henri JOUARS à Alexandre LE PAIGE ; cueilleret des cens et rentes de la seigneurie de QUINCY [copie incomplète de l'article A. 782].

    Date

    1550-1789

    Cote

    A/1230

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à rente d'un arpent...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plan et arpentages des bois de QUINCY.

    Date

    1751

    Cote

    A/1231

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan et arpentages des bois...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du bail de la ferme de QUINCY fait au sieur Michel PONCET ; du bail à rente d'un terrain en friche, sis aux GODEAUX, fait au sieur Léger de VILLEUNEUVE. Etat des nouveaux baux à rente du duché de BRUNOY [plusieurs baux des années 1790, 1791 et 1792 se trouvent joints à cette liasse].

    Date

    1787-1789

    Cote

    A/1282

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du bail de la ferme...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    IL VA Y AVOIR DU SPORT ! 1931-1968

    Date

    2004

    Cote

    15AV/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION CINEAM

    • IL VA Y AVOIR DU SPORT ! 1931-1968

    Producteur :

    ASSOCIATION CINEAM (service producteur), HOPITAL DE BLIGNY (service producteur), ASSOCIATION CINEAM (service versant)

  30. Résultat n°30

    QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 février 1653-9 septembre 1655), (24 janvier 1656-juillet 1663), (25 janvier 1679-11 mars 1684), (18 décembre 1688-20 juin 1689), (3 juin 1690-2 juin 1691), (22 octobre 1691-10 novembre 1691), (13 décembre 1692-27 avril 1697), (19 avril 1698-5 septembre 1699), (5 août 1704-5 juin 1705), (22 juin 1724-13 octobre 1725), (23 octobre 1725-16 juin 1736), (29 août 1736-9 avril 1739), (1er octobre 1750-7 septembre 1756), (6 juin 1761-7 juillet 1764), (19 juillet 1766-22 septembre 1770), (3 août 1771-29 janvier 1785)

    Date

    1653-1785

    Cote

    B/2618

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654-1698)

    Date

    1654-1698

    Cote

    B/2619

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701-1789) ; concours de tir au fusil : noms des participants et du lauréat, le prix étant une tasse d'argent (juin 1757). RICHARVILLE (Bailliage de Richarville).- Procédure civile : une pièce de procédure d'août 1735

    Date

    1701-1789

    Cote

    B/2620

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33
    QUINCY. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 55 cm.

    1 media

    QUINCY. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 55 cm.

    Date

    1789

    Cote

    C2/113

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • QUINCY. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34
    QUINCY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

    2 medias

    QUINCY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1789

    Cote

    C5/129

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • QUINCY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Rôles de tailles. - QUINCY.

    Date

    1790

    Cote

    C19/32

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - QUINCY.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Rôles de tailles. - QUINCY.

    Date

    1790

    Cote

    C19/33

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - QUINCY.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Terrier de QUINCY-SOUS-SENART (1750-1752).

    Date

    1750-1752

    Cote

    2E14/21

    • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

    • Claude-Charles NOUETTE.
    • Terrier de QUINCY-SOUS-SENART (1750-1752).

    Producteur :

    BRUNOY I (service versant)

  38. Résultat n°38

    N° 52 - Quittance faite par Jean-Etienne-Alphonse Jency, propriétaire demeurant à Brie-Comte-Robert [Seine-et-Marne], reconnaissant avoir reçu la somme de 5000 francs, de Denis-Antoine Lahaye, maire de Quincy-sous-Sénart, y demeurant, tuteur d'Eugène Papillon son neveu (11 septembre 1839).

    Date

    1839

    Cote

    2E14/94

    • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

    • Alexandre JEANNEST-SAINT-HILAIRE.
    • Juillet - décembre 1839.
    • N° 52 - Quittance faite par Jean-Etienne-Alphonse Jency,...

    Producteur :

    BRUNOY I (service versant)

  39. Résultat n°39

    N° 86 - Acte de notoriété établi par Denis-Antoine Lahaye, maire de Quincy-sous-Sénart, y demeurant et Pierre-Louis Soyer, sabotier demeurant à Brunoy, attestant avoir connu défunt Charles-Aubin Gautier, propriétaire demeurant audit Quincy (18 octobre 1839).

    Date

    1839

    Cote

    2E14/94

    • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

    • Alexandre JEANNEST-SAINT-HILAIRE.
    • Juillet - décembre 1839.
    • N° 86 - Acte de notoriété établi par Denis-Antoine...

    Producteur :

    BRUNOY I (service versant)

  40. Résultat n°40

    N° 73 - Partage successoral entre Catherine-Françoise Droit, veuve de Pierre-Eutrope David, Pierre-François David et Jean-Pierre-Marie David, tous vignerons demeurant à Boussy-Saint-Antoine et héritiers dudit Pierre-Eutrope David, leur mari et père, relatif à une maison, four et dépendances audit Boussy, une autre, même commune, rue du Moulin Neuf, avec 70 ares 450 centiares de terre, vigne et pré audit lieu, chantiers de La Croix Rouge, des Glaises, de La Viollette et des Maisons Rouges, et, à Quincy-sous-Sénart, chantier de La Fontaine Cornaille (5 octobre 1839).

    Date

    1839

    Cote

    2E14/94

    • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

    • Alexandre JEANNEST-SAINT-HILAIRE.
    • Juillet - décembre 1839.
    • N° 73 - Partage successoral entre Catherine-Françoise...

    Producteur :

    BRUNOY I (service versant)