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Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi, portant réunion et érection en marquisat de la terre et seigneurie de BRUNOY et des terres de VILLECRESNE, QUINCY, VIGNEUX, COMBS-LA-VILLE, MANDRES, PERIGNY, EGRENAY, TIGERY, VARENNES ; consentements des habitants et des officiers de BRUNOY, COMBS-LA-VILLE, VARENNES, PERIGNY, MANDRES à l'enregistrement de ces lettres patentes.

Cote
A/670
 Date
1757-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, TIGERY, VARENNES-JARCY
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi,...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.
Cote
A/672
 Date
1411-1480
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES (COURS D EAU), QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE, SENART (FORET DE), TIGERY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY

Cote
A/677
 Date
1514-1745
 Lieu
BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/690
 Date
1586-1764
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs héritages situés à QUINCY, faits par François FRAGUIER, Charles de BOURNEL, marquis de MOUCHY, Claude BILLARD du MONCEAUX, Charles BOUVET de LOZIER, Alexandre Le PAIGE, seigneurs de QUINCY. [un bail de la ferme de QUINCY, fait par MONSIEUR, en 1787, a été donné, en 1810, à M. DESCHESNES, acquéreur] [registre].

Cote
A/774
 Date
1665-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY dressé par M. GILLES, substitut à MANDRES du tabellion royal, pour François FRAGUIER, sieur de LONGPERIER, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de QUINCY [registre].

Cote
A/775
 Date
1665-1669
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre et seigneurie des Grand et Petit QUINCY-SOUS-SENART rédigé par maître Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour Claude BILLARD du MONCEAUX, seigneur de QUINCY [registre].

Cote
A/776
 Date
1753
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY, membre du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY [registre].

Cote
A/777
 Date
1787-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.
Cote
A/778
 Date
1664-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration, TABLE CENSITAIRE, CENSIER, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des rentes de la seigneurie de QUINCY [registre].

Cote
A/779
 Date
1682-1711
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances de la seigneurie de QUINCY [registre].

Cote
A/780
 Date
1753
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances foncières appartenant à la seigneurie de QUINCY, membre de la duché-pairie de BRUNOY. [Le seigneur de QUINCY avait droit de haute, moyenne et basse justice (ce droit s'exerce à BRUNOY, siège de la justice) ; droit de chasse ; droit de bannalité de pressoir, à cause duquel tous ceux qui possédaient des vignes, devaient faire pressurer au-dit pressoir les marcs des vins et payer pour pressurage le cinquième sceau de vin ; droit de lods et ventes, de saisies et d'amende ; droit de faire paître le bétail de la seigneurie sur le territoire d'EPINAY, à charge de réciprocité de la part d'EPINAY] [registre].

Cote
A/781
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières de la seigneurie de QUINCY [registre].

Cote
A/782
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

Cote
A/801
 Date
1411-1776
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements...
Résultat n°15

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/802
 Date
1513-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.
Cote
A/803
 Date
1646-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion...
Résultat n°17

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/804
 Date
1774-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre de QUINCY et dépendances, par le sieur et la dame BILLARD DU MONCEAUX, sur les héritiers de feu GAY de La TOUR ; décret volontaire, quittances.

Cote
A/806
 Date
1742-1761
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Cote
A/820
 Date
1273-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, sceau

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Résultat n°20

Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.
Cote
A/860
 Date
1601-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.
Résultat n°21

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

Cote
A/872
 Date
1597-1787
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
délibération, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...
Résultat n°22

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi qui érigent en marquisat, en faveur de Jean PARIS de MONTMARTEL, les terres et seigneuries de BRUNOY, VILLECRESNE, QUINCY, [...] ; déclaration et lettres patentes du Roi, relatives à la capitainerie des chasses de CORBEIL ; sentence du bailliage de BRUNOY, qui défend aux habitants de COMBS-LA-VILLE, de conduire leurs bestiaux dans le lit de la rivière d'YERRES, lorsqu 'elle est à sec.

Cote
A/876
 Date
1694-1768
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi...
Résultat n°23

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

Cote
A/884
 Date
1646-1760
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY,...
Résultat n°24

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne].
Cote
A/887
 Date
1495-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne].
Résultat n°25

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/889
 Date
1471-1763
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°26

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à rente d'un arpent en friche, sis à QUINCY, fait par François AUBERT, seigneur du PETIT-QUINCY, à Jean VILLERON ; d'un arpent de vignes, sis à QUINCY, par le marquis de MOUCHY, seigneur du lieu, à François FOUCAULT ; de trois quartiers de terre par Pierre LAJUS, seigneur de QUINCY, à Jean BLAISE ; de six quartiers de terre, par Alexandre LE PAIGE à Louis LENOIR ; constitution d'une rente de trente livres faite par Henri JOUARS à Alexandre LE PAIGE ; cueilleret des cens et rentes de la seigneurie de QUINCY [copie incomplète de l'article A. 782].

Cote
A/1230
 Date
1550-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à rente d'un arpent...
Résultat n°27

Duché-paierie de BRUNOY. - Plan et arpentages des bois de QUINCY.

Cote
A/1231
 Date
1751
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan et arpentages des bois...
Résultat n°28

Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du bail de la ferme de QUINCY fait au sieur Michel PONCET ; du bail à rente d'un terrain en friche, sis aux GODEAUX, fait au sieur Léger de VILLEUNEUVE. Etat des nouveaux baux à rente du duché de BRUNOY [plusieurs baux des années 1790, 1791 et 1792 se trouvent joints à cette liasse].

Cote
A/1282
 Date
1787-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du bail de la ferme...
Résultat n°29

IL VA Y AVOIR DU SPORT ! 1931-1968

Cote
15AV/2
 Date
2004
 Lieu
MONTLHERY Commune, LINAS, BURES-SUR-YVETTE, ATHIS-MONS Commune, VENDEE, HAUTE-SAVOIE, CHARENTE-MARITIME, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION CINEAM

  • IL VA Y AVOIR DU SPORT ! 1931-1968
Résultat n°30

QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 février 1653-9 septembre 1655), (24 janvier 1656-juillet 1663), (25 janvier 1679-11 mars 1684), (18 décembre 1688-20 juin 1689), (3 juin 1690-2 juin 1691), (22 octobre 1691-10 novembre 1691), (13 décembre 1692-27 avril 1697), (19 avril 1698-5 septembre 1699), (5 août 1704-5 juin 1705), (22 juin 1724-13 octobre 1725), (23 octobre 1725-16 juin 1736), (29 août 1736-9 avril 1739), (1er octobre 1750-7 septembre 1756), (6 juin 1761-7 juillet 1764), (19 juillet 1766-22 septembre 1770), (3 août 1771-29 janvier 1785)

Cote
B/2618
 Date
1653-1785
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).-...
Résultat n°31

QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654-1698)

Cote
B/2619
 Date
1654-1698
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).-...
Résultat n°32

QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701-1789) ; concours de tir au fusil : noms des participants et du lauréat, le prix étant une tasse d'argent (juin 1757). RICHARVILLE (Bailliage de Richarville).- Procédure civile : une pièce de procédure d'août 1735

Cote
B/2620
 Date
1701-1789
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).-...
Résultat n°33
QUINCY. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 55 cm.

1 media

QUINCY. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 55 cm.

Cote
C2/113
 Date
1789
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
plan

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • QUINCY. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT,...
Résultat n°34
QUINCY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

2 medias

QUINCY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C5/129
 Date
1789
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • QUINCY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux...
Résultat n°35

Rôles de tailles. - QUINCY.

Cote
C19/32
 Date
1790
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - QUINCY.
Résultat n°36

Rôles de tailles. - QUINCY.

Cote
C19/33
 Date
1790
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - QUINCY.
Résultat n°37

Terrier de QUINCY-SOUS-SENART (1750-1752).

Cote
2E14/21
 Date
1750-1752
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

  • Claude-Charles NOUETTE.
  • Terrier de QUINCY-SOUS-SENART (1750-1752).
Résultat n°38

N° 52 - Quittance faite par Jean-Etienne-Alphonse Jency, propriétaire demeurant à Brie-Comte-Robert [Seine-et-Marne], reconnaissant avoir reçu la somme de 5000 francs, de Denis-Antoine Lahaye, maire de Quincy-sous-Sénart, y demeurant, tuteur d'Eugène Papillon son neveu (11 septembre 1839).
Cote
2E14/94
 Date
1839
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

  • Alexandre JEANNEST-SAINT-HILAIRE.
  • Juillet - décembre 1839.
  • N° 52 - Quittance faite par Jean-Etienne-Alphonse Jency,...
Résultat n°39

N° 86 - Acte de notoriété établi par Denis-Antoine Lahaye, maire de Quincy-sous-Sénart, y demeurant et Pierre-Louis Soyer, sabotier demeurant à Brunoy, attestant avoir connu défunt Charles-Aubin Gautier, propriétaire demeurant audit Quincy (18 octobre 1839).
Cote
2E14/94
 Date
1839
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, BRUNOY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

  • Alexandre JEANNEST-SAINT-HILAIRE.
  • Juillet - décembre 1839.
  • N° 86 - Acte de notoriété établi par Denis-Antoine...
Résultat n°40

N° 73 - Partage successoral entre Catherine-Françoise Droit, veuve de Pierre-Eutrope David, Pierre-François David et Jean-Pierre-Marie David, tous vignerons demeurant à Boussy-Saint-Antoine et héritiers dudit Pierre-Eutrope David, leur mari et père, relatif à une maison, four et dépendances audit Boussy, une autre, même commune, rue du Moulin Neuf, avec 70 ares 450 centiares de terre, vigne et pré audit lieu, chantiers de La Croix Rouge, des Glaises, de La Viollette et des Maisons Rouges, et, à Quincy-sous-Sénart, chantier de La Fontaine Cornaille (5 octobre 1839).
Cote
2E14/94
 Date
1839
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

  • Alexandre JEANNEST-SAINT-HILAIRE.
  • Juillet - décembre 1839.
  • N° 73 - Partage successoral entre Catherine-Françoise...