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549 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les nouveaux vins de l'Essonne, "on a envie d'y revenir"

    Date

    lundi 22 janvier 2024

    Cote

    JAL1/595/24698/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24681-24706 (janvier 2024)
    • N° 24698 (22 janvier 2024)
    • Les nouveaux vins de l'Essonne, "on a envie d'y revenir"
  2. Résultat n°2

    Un photographe avec le reflex nature

    Date

    jeudi 20 avril 2023

    Cote

    JAL7/524/4075/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4060-4085 (janvier 2023-...)
    • n° 4075 (20 avril 2023)
    • Un photographe avec le reflex nature
  3. Résultat n°3

    La filière du chanvre s'apprête à renaître de ses cendres

    Date

    vendredi 08 juillet 2022

    Cote

    JAL1/577/24217/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24211-24236 (juillet 2022)
    • n° 24217 (8 juillet 2022)
    • La filière du chanvre s'apprête à renaître de ses cendres
  4. Résultat n°4

    Un repreneur offre une deuxième chance à la filière du chanvre

    Date

    jeudi 26 août 2021

    Cote

    JAL1/566/23946/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23925-23950 (août 2021)
    • n° 23946 (26 août 2021)
    • Un repreneur offre une deuxième chance à la filière...
  5. Résultat n°5

    Gatichanvre sera opérationnel pour 2022

    Date

    jeudi 12 août 2021

    Cote

    JAL7/520/3987/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3987 (12 août 2021)
    • Gatichanvre sera opérationnel pour 2022
  6. Résultat n°6

    L'usine de chanvre peut-elle être sauvée ?

    Date

    mercredi 25 novembre 2020

    Cote

    JAL1/557/23712/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23692-23716 (novembre 2020)
    • 23712
    • L'usine de chanvre peut-elle être sauvée ?
  7. Résultat n°7

    L'usine de chanvre à la recherche d'un second souffle

    Date

    vendredi 27 décembre 2019

    Cote

    JAL1/546/23427/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23405-23430 (décembre 2019)
    • 23427
    • L'usine de chanvre à la recherche d'un second souffle
  8. Résultat n°8

    Gatichanvre prend un nouveau départ

    Date

    jeudi 19 septembre 2019

    Cote

    JAL7/515/3888/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3868-3889 (2 mai 2019-26 septembre 2019)
    • 3888
    • Gatichanvre prend un nouveau départ
  9. Résultat n°9

    PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/48

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/62

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/14

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/14

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Le Canton de Milly-la-Forêt

    Auteur

    CATUSSE, Jean-Louis

    Date

    2009

    Cote

    INOCTAVO/4344

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le Canton de Milly-la-Forêt
  15. Résultat n°15

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00003: reconstruction de la station d'épuration de la commune de MEREVILLE ; n°91-2008-00002 : rejet des eaux pluviales à SAINT-VRAIN - DOUCE FRANCE SANTE IMMOBILIER ; n°91-2008-00001 : déclaration d'existence du bassin de Briis sur la commune de MASSY ; n°91-2007-00042 : démolition du pont de la route départementale RD931 à VIRY-CHATILLON par le Conseil Général de l'Essonne ; n° 91-2008-00034 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00032 : aménagement urbain et restauration d'un exutoire par la commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE (1er janvier - 1er novembre 2008).

    Date

    2008

    Cote

    2137W/31

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Inventaire des sources. Mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2005-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 33 DED 02 : lot n° 13. Tome 1

    Auteur

    DUPUIS, Quentin

    Date

    2008

    Cote

    INV/2248

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France....
  17. Résultat n°17

    Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse (XVIIe-XVIIIe siècles)

    Auteur

    CHARDON, Gérard

    Date

    2007

    Cote

    GBR/3056

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse...
  18. Résultat n°18

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers CHEPTAINVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOURAY-SUR-JUINE (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/311

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers CHEPTAINVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/24

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Chronique des abris ornés

    Auteur

    BENARD, Alain

    Date

    2005

    Cote

    PER539/2/52/1

    • Contexte : ART RUPESTRE : Bulletin du GERSAR (groupe d'études,...

    • n°30-59
    • 52
    • Chronique des abris ornés
  21. Résultat n°21

    La viabilité des petites exploitations agricoles du canton de Milly-la-Forêt (Seine-et-Oise) durant la première moitié du 19e siècle. Analyse fonctionnelle des bilans d'entreprises agricoles à partir des inventaires après décès. Mémoire de DEA Histoire et Civilisation Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales sous la direction de Gérard Béaur, juin 2005

    Auteur

    HERMENT, Laurent

    Date

    2005

    Cote

    INQUARTO/2480

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La viabilité des petites exploitations agricoles du...
  22. Résultat n°22

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/18

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  23. Résultat n°23

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers PRUNAY SUR ESSONNE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/466

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Le grenier à sel de Dourdan

    Auteur

    DAVID, Geneviève

    Date

    2004

    Cote

    PER3/9/47/8

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°47-68
    • 47
    • Le grenier à sel de Dourdan
  25. Résultat n°25

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  26. Résultat n°26

    Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance d'Orveau, Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais [1780-1786] : 1 bande, 3 vues [23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/231/11

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
    • Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  27. Résultat n°27
    PRUNAY-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

    2 lots 712 medias

    PRUNAY-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1894-2003

    Cote

    20NUM/68

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Les moulins hydrauliques de l'Essonne

    Date

    2003

    Cote

    INQUARTO/2376

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les moulins hydrauliques de l'Essonne
  29. Résultat n°29

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1973- 2003). [microfilm de sécurité , 344 vues].

    Date

    1973-2003

    Cote

    1MI/732, 20Num/68 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Prunay-sur-Essonne
    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/9

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Prunay-sur-Essonne. Notes historiques et archéologiques

    Date

    2001

    Cote

    GBR/2846

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Prunay-sur-Essonne. Notes historiques et archéologiques
  35. Résultat n°35

    Représentations dans les lieux de culte

    Date

    1982-2001

    Cote

    98J/44

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Culte catholique
    • Art religieux
    • Représentations dans les lieux de culte

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  36. Résultat n°36

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/351

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/29

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Importations de déchets avicoles Sté AGDP (refus) à PRUNAY-SUR-ESSONNE et MILLY-LA-FORET (1995-1996) ; demandes d'autorisation export. Sté GEOCLEAN vers Danemark, GDF vers Pays-Bas et MC DERMID vers Belgique (dossiers échus ou dans suite) (1995 - 2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    1540W/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Importations de déchets avicoles Sté AGDP (refus) à...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/7

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/8

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Les étrangers en France Guide des sources d'archives publiques et privées XIXe-XXe siècles Tome III

    Auteur

    DERAINNE , Pierre-Jacques

    Date

    1999

    Cote

    INV/1875

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les étrangers en France Guide des sources d'archives...
  46. Résultat n°46

    MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/20

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  48. Résultat n°48

    MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/159

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  49. Résultat n°49

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  50. Résultat n°50

    MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/10

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Aménagement rural : commune de MEREVILLE, contrat départemental 97, décision du 24 mars 1997 (CP) (14 novembre 1996 - 11 juillet 1997). Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune de MORIGNY-CHAMPIGNY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (21 février 1995 - 19 septembre 1996) ; OLLAINVILLE, PME 96, décision du 20 décembre1996 (CP) (8 octobre 1993 - 24 décembre 1997) ; ORSAY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (25 novembre 1993 - 2 mars 1998) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) et 2 septembre 1996 (CP) (30 mars 1995 - 11 décembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (28 octobre 1995 - 1er septembre 1997) ; PUSSAY, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (9 septembre 1996 - 24 décembre 1997) ; RICHARVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (23 janvier 1995 - 23 avril 1997) ; VIDELLES, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (16 mars 1995 - 20 octobre 1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    1355W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : commune de MEREVILLE, contrat départemental...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52

    Communes Essonne lettres M-R

    Date

    1970-1997

    Cote

    98J/28

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Culte catholique
    • Edifices du culte et cimetière
    • Petits monuments religieux : croix, calvaires, oratoires,...
    • Communes Essonne lettres M-R

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  53. Résultat n°53

    MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/141

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  54. Résultat n°54

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (5 mai 1995 -12 décembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (2 février 1995 - 28 décembre 1995) ; GOMETZ-LA-VILLE, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (8 février 1995 - 12 décembre 1996) ; ETRECHY, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (14 février 1995 - 31 juillet 1997) ; VERRIERES-LE-BUISSON, enfouissement des réseaux, comité 94, dossier sans suite (2 mars 1995 - courrier) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, programme 97 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (6 janvier 1997 - 18 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (8 mars 1996 - 10 décembre 1997) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (9 septembre 1995 - 23 décembre 1997).

    Date

    1995-1997

    Cote

    1355W/92

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, programme 95 d'enfouissement...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  55. Résultat n°55

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE, classés par nom de société, lettres ent-Val (1993-1997)

    Date

    1993-1997

    Cote

    2024W/775

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE, commune et associations, classés par nom de société, lettres Atm-Del (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    2024W/774

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  57. Résultat n°57

    S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A. LA-FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I. Eaux du Hurepoix, 1998 ; S.I. Eaux du Roi, 1993 ; S.I.E.A. GIRONVILLE ; S.I. Eaux GIRONVILLE, BUNO-BONEVAUX, PRUNAY, 1996 ; MONNERVILLE ; S.I.E. CHAMPCUEIL, 1996 ; S.I.E. GOMETZ et JANVRY, 1996 ; CHAMPLAN, 1994 ; S.I.E. LE-PLESSIS-SAINT-BENOIST ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, 1993.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1484W/32

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A....

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  58. Résultat n°58

    S.I.A.R.C.E., 1993 - 1996 ; S.I.E.A. CHALO-SAINT-MARS, SAINT-HILAIRE ; S.I.A.R.V.S.G., 1993 ; LEUDEVILLE, 1994 ; S.I.A.de GIRONVILLE, BUNO-BONNEVAUX, PRUNAY, 1994 ; S.I.A.D.A.C.O.M.O.V.I., 1993 ; PALAISEAU, 1995 ; ANGERVILLIERS, 1995 ; S.I.V.O.A., 1994.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1484W/49

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I.A.R.C.E., 1993 - 1996 ; S.I.E.A. CHALO-SAINT-MARS,...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  59. Résultat n°59

    Que faisons-nous de nos déchets ? : cantons de La Ferté-Alais & Milly-la-Forêt, action pédagogique réalisée en 1996 à laquelle ont participé les écoles de Boigneville, Boissy-le-Cutté, Buno-Bonnevaux, La Ferté-Alais (Vieilles Vignes), Maisse (La Girafe ), Milly-la-Forêt (Jean Cocteau et Julie Daubié, collège), Mondeville et Prunay.-

    Date

    1996

    Cote

    GBR/3298

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Que faisons-nous de nos déchets ? : cantons de La Ferté-Alais...
  60. Résultat n°60

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/21

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  61. Résultat n°61

    ATMP (Prunay).

    Date

    1993-1996

    Cote

    3239W/23

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • ATMP (Prunay).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  62. Résultat n°62

    MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/132

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1996.
    • MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,ONCY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  63. Résultat n°63

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/8

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Programme d'aide à l'entretien de la voirie communale: commune de SAINT-ESCOBILLE, programme d'entretien voirie 89/95 (5 mai 1992 - 4 juin 1996) ; MEROBERT, programme d'entretien voirie 91/95 (19 décembre 1991 - 14 octobre 1996) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE, programme d'entretien voirie 89/96 (26 octobre 1989 - 3 décembre 1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1355W/42

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'aide à l'entretien de la voirie communale:...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Le Pensionnat. Dim. 12,5 x 18,5, N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/575

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Le Pensionnat. Dim. 12,5 x 18,5,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  66. Résultat n°66

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/8

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC, BOULLAY-LES-TROUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, CHAMARANDE : école Bolifraud, CORBEIL-ESSONNES : Paul Eluard, DOURDAN : Charles Peguy, DRAVEIL : Saint-Exupéry, GRIGNY : Paul Langevin, GUIGNEVILLE : Parc, LEUDEVILLE, LISSES : Jean-Baptiste Corot, LONGPONT-SUR-ORGE : Les Echarcons, LES MOLIERES : Anne Franck, MORANGIS : Edouard Herriot, MORSANG-SUR-ORGE : Ferdinand Buisson, MORSANG-SUR-SEINE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS : Maurice Guerton, SAVIGNY-SUR-ORGE : Aristide Briand, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Mesnil-Racoin (échantillonnage au 1/20ème).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1752W/1

    • Contexte : PROJETS D'ECOLES ELEMENTAIRES, FAITS DE VIOLENCE.

    • Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC,...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  68. Résultat n°68

    ORVEAU (1965), PALAISEAU (1966-1984), PECQUEUSE (1990-1991), PRUNAY-SUR-ESSONNE (1976), PUISELET-LE-MARAIS (1912-1975), RICHARVILLE (1973), RIS-ORANGIS (1972-1983), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (1977), SACLAS (1971-1979), SACLAY (1912-1979), SAINT-AUBIN (1977-1984), SAINT-CHERON (1975-1979), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1965-1984), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1974-1978), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1976-1977), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1975-1982), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1976-1979), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1978), SAINT-VRAIN (1974), SAINT-YON (1976), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1923-1979), SAULX-LES-CHARTREUX (1926-1983), SAVIGNY-SUR-ORGE (1930-1982), SERMAISE (1974-1983), SOISY-SUR-ECOLE (1978-1989), SOISY-SUR-SEINE (1974-1979), SOUZY-LA-BRICHE (1983-1987), TORFOU (1980), LES ULIS (1977-1979), VALPUISEAUX (1972-1984), LE VAL-SAINT-GERMAIN (1965-1979), VAUGNIGNEUSE (1974-1976), VAUHALLAN (1976-1988), VAYRES-SUR-ESSONNE (1971), VERRIERES-LE-BUISSON (1965-1978), VERT-LE-GRAND (1974-1995), VERT-LE-PETIT (1978-1993), VIDELLES (1978), VIGNEUX-SUR-SEINE (1978-1981), VILLABE (1981), VILLEBON-SUR-YVETTE (1978-1983), VILLECONIN (1972-1981), LA VILLE-DU-BOIS (1970-1981), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1973-1974), VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1972-1973), VIRY-CHATILLON (1938-1980). - Correspondance avec la conservation des antiquités et objets d'art : arrêtés, plans, devis, programmes, coupures de presse, rapports.

    Date

    1912-1995

    Cote

    1372W/3

    • Contexte : PATRIMOINE MOBILIER.

    • ORVEAU (1965), PALAISEAU (1966-1984), PECQUEUSE (1990-1991),...

    Producteur :

    CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service producteur), CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service versant)

  69. Résultat n°69

    Recours jugés et requêtes, communes de M à Y.

    Date

    1995

    Cote

    1487W/15

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours jugés et requêtes, communes de M à Y.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  70. Résultat n°70

    NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY-LA-RIVIERE, PALAISEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (le), PRUNAY-SUR-ESSONNE

    Date

    1979-1995

    Cote

    98J/249

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Fouilles archéologiques : géologie, préhistoire, antiquité,...
    • Essonne
    • NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY-LA-RIVIERE, PALAISEAU,...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  71. Résultat n°71

    Installations classées. - MORSANG SUR SEINE : carrière SECM ; ORMOY : Mazzoleni, Saunier, Vibert ; ORMOY-LA-RIVIERE : Eburderie, Durand, Gillard, Rahir, Lavneder, Imbault ; PRUNAY-SUR-ESSONNE : décharge, Mairie, Robert = Mariot ; PUSSAY : Bequignon, Bechu, Chauveau, Le Coq, Librairie de l'armée ; PUISELET- LE-MARAIS : Demollière.

    Date

    1940-1995

    Cote

    1540W/51

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - MORSANG SUR SEINE : carrière...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/13

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  74. Résultat n°74

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Des hangars et des maisons d'habitation (décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/114

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Des hangars et des maisons d'habitation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  76. Résultat n°76

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Un bâtiment industriel et la ligne de chemin de fer (décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/115

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Un bâtiment industriel et la...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1557W/7

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Recours urbanisme, communes de P. à S.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/11

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de P. à S.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  79. Résultat n°79

    SOMMER ALLIBERT (Prunay-sur-Essonne).

    Date

    1994

    Cote

    3239W/285

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SOMMER ALLIBERT (Prunay-sur-Essonne).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  80. Résultat n°80

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Des maisons d'habitation (décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/113

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Des maisons d'habitation (décembre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)